Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Entretien des chaussées et petits travaux d'investissement sur la voirie départementale
0121entretienchaussee”
Produits/services: Travaux d'entretien routier📦
Brève description:
“Entretien des chaussées et petits travaux d'investissement sur la voirie départementale.”
Valeur estimée hors TVA: EUR 13 230 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Agence territoriale Côte-d'Or Auxois Morvan
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux d'entretien routier📦
Lieu d'exécution: Côte-d’Or🏙️
Description du marché: Secteur de l'agence territoriale Côte-d'Or Auxois Morvan.
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 2 646 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“La durée initiale des accords-cadres est fixée à un an à compter de leur date de notification des accords-cadres. Les accords-cadres pourront être...”
Description des renouvellements
La durée initiale des accords-cadres est fixée à un an à compter de leur date de notification des accords-cadres. Les accords-cadres pourront être reconduits trois fois pour une durée d'un an.
Afficher plus Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Les prestations similaires à celles du présent accord-cadre pourront être attribuées au même titulaire par un marché passé sans publicité ni mise en...”
Description des options
Les prestations similaires à celles du présent accord-cadre pourront être attribuées au même titulaire par un marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalables dans les conditions prévues à l'article R. 2122-7 du code de la commande publique.
Afficher plus Description
Informations complémentaires: Sans minimum ni maximum.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Agence territoriale Côte-d'Or Beaune
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: Secteur de l'agence territoriale Côte-d'Or Beaune.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 2 646 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Agence territoriale Côte-d'Or Châtillon-sur-Seine
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: Secteur de l'agence territoriale Côte-d'Or Châtillon-sur-Seine.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 2 646 000 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Agence territoriale Côte-d'Or Plaine de Saône
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: Secteur de l'agence territoriale Côte-d'Or Plaine de Saône.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 2 646 000 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Agence territoriale Côte-d'Or Seuil de Bourgogne
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché: Secteur de l'agence territoriale Côte-d'Or Seuil de Bourgogne.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 2 646 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2017/S 227-472286
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-02-11
17:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2021-02-12
09:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: 2025.
Informations complémentaires
“Les prestations feront l'objet d'un accord-cadre fractionné à bons de commande sans minimum ni maximum conformément aux adresse du profil d'acheteur:...”
Les prestations feront l'objet d'un accord-cadre fractionné à bons de commande sans minimum ni maximum conformément aux adresse du profil d'acheteur: https://marches.ternum-bfc.fr (référence de la consultation: 0121entretienchaussee).
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 22 rue d'Assas
Commune postale: Dijon
Code postal: 21000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 380739100📞
Fax: +33 380733989 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 22 rue d'Assas
Commune postale: Dijon
Code postal: 21000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 380739100📞
Fax: +33 380733989 📠
Source: OJS 2021/S 008-013016 (2021-01-08)
Avis d'attribution de marché (2021-05-03) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: 1 rue Joseph-Tissot, CS 13501
Personne de contact: Service marchés
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Entretien des chaussées et petits travaux d'investissement sur la voirie départementale
0421attribchaussees”
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 2643323.40 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique au vu du mémoire
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Description
Informations complémentaires:
“Les prestations feront l'objet d'un accord-cadre fractionné à bons de commande sans minimum et sans maximum conformément aux dispositions des articles R....”
Informations complémentaires
Les prestations feront l'objet d'un accord-cadre fractionné à bons de commande sans minimum et sans maximum conformément aux dispositions des articles R. 2162-2 et suivants, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Estimation cadre estimatif: 793 800 EUR (TTC) — montant du cadre estimatif: 611 622 EUR (TTC).
Afficher plus
Informations complémentaires:
“Les prestations feront l'objet d'un accord-cadre fractionné à bons de commande sans minimum et sans maximum conformément aux dispositions des articles R....”
Informations complémentaires
Les prestations feront l'objet d'un accord-cadre fractionné à bons de commande sans minimum et sans maximum conformément aux dispositions des articles R. 2162-2 et suivants, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Estimation cadre estimatif: 793 800 EUR (TTC) — montant du cadre estimatif: 652 209 EUR (TTC).
Afficher plus
Informations complémentaires:
“Les prestations feront l'objet d'un accord-cadre fractionné à bons de commande sans minimum et sans maximum conformément aux dispositions des articles R....”
Informations complémentaires
Les prestations feront l'objet d'un accord-cadre fractionné à bons de commande sans minimum et sans maximum conformément aux dispositions des articles R. 2162-2 et suivants, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Estimation cadre estimatif: 793 800 EUR (TTC) — montant du cadre estimatif: 599 733 EUR (TTC).
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre: Agence territoriale Côte-d'Or plaine de Saône
Description
Description du marché: Secteur de l'agence territoriale Côte-d'Or plaine de Saône.
Informations complémentaires:
“Les prestations feront l'objet d'un accord-cadre fractionné à bons de commande sans minimum et sans maximum conformément aux dispositions des articles R....”
Informations complémentaires
Les prestations feront l'objet d'un accord-cadre fractionné à bons de commande sans minimum et sans maximum conformément aux dispositions des articles R. 2162-2 et suivants, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Estimation cadre estimatif: 793 800 EUR (TTC) — montant du cadre estimatif: 661 801,14 EUR (TTC).
Afficher plus
Informations complémentaires:
“Les prestations feront l'objet d'un accord-cadre fractionné à bons de commande sans minimum et sans maximum conformément aux dispositions des articles R....”
Informations complémentaires
Les prestations feront l'objet d'un accord-cadre fractionné à bons de commande sans minimum et sans maximum conformément aux dispositions des articles R. 2162-2 et suivants, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Estimation cadre estimatif: 793 800 EUR (TTC) — montant du cadre estimatif: 546 623 EUR (TTC).
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 008-013016
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2021ALT0003522
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Lot 1: agence territoriale Côte-d'Or Auxois Morvan
Date de conclusion du contrat: 2021-03-22 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nom et adresse du contractant
Nom: Colas Nord-Est
Commune postale: Longvic
Code postal: 21600
Pays: France 🇫🇷
Région: Côte-d’Or🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 661 500 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 509 685 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 2021ALT0004522
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Agence territoriale Côte-d'Or Beaune
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7
Nom et adresse du contractant
Nom: Eurovia Bourgogne
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 661 500 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 552 745 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 2021ALT0005522
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Agence territoriale Côte-d'Or Châtillon-sur-Seine
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 661 500 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 499777.50 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 2021ALT0006522
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Agence territoriale Côte-d'Or plaine de Saône
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Nom et adresse du contractant
Nom: Roger Martin
Commune postale: Saint-Apollinaire
Code postal: 21850
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 661 500 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 551500.95 💰
5️⃣
Numéro de contrat: 2021ALT0007522
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: Agence territoriale Côte-d'Or Seuil de Bourgogne
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 661 500 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 538852.50 💰
“Sous réserve des secrets protégés par la loi, le marché est communicable, sur demande adressée à: dgsd.pr.dcpv.sm@cotedor.fr, selon les modalités prévues...”
Sous réserve des secrets protégés par la loi, le marché est communicable, sur demande adressée à: dgsd.pr.dcpv.sm@cotedor.fr, selon les modalités prévues par le livre III du code des relations entre le public et l'administration. Les avis d'attribution des marchés du département peuvent être consultés et téléchargés sur le site https://marches.ternum-bfc.fr (réf. du présent avis: 0421attribchaussees). La valeur totale finale indiquée est le montant total des cadres estimatifs de comparaison des offres. La durée initiale des accords-cadres est fixée à un an à compter de leur date de notification. Ils pourront être reconduits trois fois sans que leur durée totale puisse excéder quatre ans.
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Source: OJS 2021/S 089-227199 (2021-05-03)