Entretien de propreté des parties communes du patrimoine de l'OPAC de la Savoie — accord-cadre à bons de commande

OPAC de la Savoie

L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
L'opération faisant l'objet de cette consultation s'inscrit dans le cadre de la charte pour la promotion de l'emploi par le développement local de Chambéry Métropole en date du 6.3.2007, signée par les maîtres d'ouvrage, les organisations professionnelles représentant les entreprises du BTP et le service public de l'emploi de l'agglomération chambérienne.
Elle s'inscrit également dans le cadre de la charte locale pour l'emploi et l'insertion de la ville d'Aix-les-Bains en date du 3.4.2009, signée par les maîtres d'ouvrage, les organisations professionnelles représentant les entreprises du BTP et les partenaires institutionnels en charge du service public de l'emploi.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2021-08-02. L'appel d'offres a été publié le 2021-07-02.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2021-07-02 Avis de marché
2021-11-19 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2021-07-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de nettoyage de bâtiments
Numéro de référence: 21040ser01
Brève description:
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. L'opération faisant l'objet de cette consultation s'inscrit dans le cadre de la charte pour la promotion de l'emploi par le développement local de Chambéry Métropole en date du 6.3.2007, signée par les maîtres d'ouvrage, les organisations professionnelles représentant les entreprises du BTP et le service public de l'emploi de l'agglomération chambérienne. Elle s'inscrit également dans le cadre de la charte locale pour l'emploi et l'insertion de la ville d'Aix-les-Bains en date du 3.4.2009, signée par les maîtres d'ouvrage, les organisations professionnelles représentant les entreprises du BTP et les partenaires institutionnels en charge du service public de l'emploi.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de nettoyage de bâtiments 📦
Code CPV supplémentaire: Services de nettoyage de bâtiments 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Savoie 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Agence/office régional(e) ou local(e
Nom du pouvoir adjudicateur: OPAC de la Savoie
Adresse postale: 9 rue Jean Girard-Madoux
Code postal: 73024
Commune postale: Chambéry Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.opac-savoie.fr 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: +33 479966040 📞
Fax: +33 479685976 📠
URL des documents: http://www.opac-savoie.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.opac-savoie.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-07-02 📅
Date limite de soumission: 2021-08-02 📅
Date de publication: 2021-07-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 129-342961
Numéro JO-S: 129
Informations complémentaires
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur internet: http://www.opac-savoie.fr Chaque transmission par voie électronique fera l'objet d'un accusé de réception. Le pli sera considéré «hors délai» si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique ou sur support papier. La transmission des plis sur un support physique électronique n'est pas autorisée. Il est interdit de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ou en qualité de membres de plusieurs groupements. En cas de groupement d'opérateurs économiques, la forme souhaitée par l'acheteur est un groupement solidaire. Les formats de fichiers acceptés par l'acheteur sont précisés dans le règlement de la consultation et sont rappelés lors du dépôt du pli sur le profil d'acheteur. La signature électronique des documents n'est pas exigée pour cette consultation. Les sous-critères retenus pour le jugement des offres sont définis dans le règlement de la consultation. Le pouvoir adjudicateur applique le principe «Dîtes-le nous une fois». Par conséquent, les candidats ne sont pas tenus de fournir les documents et renseignements qui ont déjà été transmis dans le cadre d'une précédente consultation et qui demeurent valables.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
L'opération faisant l'objet de cette consultation s'inscrit dans le cadre de la charte pour la promotion de l'emploi par le développement local de Chambéry Métropole en date du 6.3.2007, signée par les maîtres d'ouvrage, les organisations professionnelles représentant les entreprises du BTP et le service public de l'emploi de l'agglomération chambérienne.
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Elle s'inscrit également dans le cadre de la charte locale pour l'emploi et l'insertion de la ville d'Aix-les-Bains en date du 3.4.2009, signée par les maîtres d'ouvrage, les organisations professionnelles représentant les entreprises du BTP et les partenaires institutionnels en charge du service public de l'emploi.
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Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 4
Informations sur les lots: L'entreprise indiquera son ordre de préférence des lots auxquels elle candidate.
Intitulé du lot: Secteur Aix Nord/Chautagne/Bauges
Numéro du lot: 01
Brève description: Secteur Aix Nord/Chautagne/Bauges.
Valeur estimée hors TVA: 180 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:
Le montant estimatif du lot est indicatif et comprend la totalité des périodes de reconduction.
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
Intitulé du lot: Secteur Aix Lafin/Franklin
Numéro du lot: 02
Brève description: Secteur Aix Lafin/Franklin.
Valeur estimée hors TVA: 220 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Secteur Aix-les-Bains/Aix Sud
Numéro du lot: 03
Brève description: Secteur Aix-les-Bains/Aix Sud.
Valeur estimée hors TVA: 320 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Secteur Avant Pays Savoyard
Numéro du lot: 04
Brève description: Secteur Avant Pays Savoyard.
Valeur estimée hors TVA: 300 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Secteur Chambéry Est
Numéro du lot: 05
Brève description: Secteur Chambéry Est.
Valeur estimée hors TVA: 650 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Secteur Chambéry Ouest
Numéro du lot: 06
Brève description: Secteur Chambéry Ouest.
Valeur estimée hors TVA: 400 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Secteur Montmélian
Numéro du lot: 07
Brève description: Secteur Montmélian.
Intitulé du lot: Secteur Saint-Pierre-d'Albigny/La Rochette
Numéro du lot: 08
Brève description: Secteur Saint-Pierre-d'Albigny/La Rochette.
Valeur estimée hors TVA: 140 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Secteur Albertville/Frontenex
Numéro du lot: 09
Brève description: Secteur Albertville/Frontenex.
Intitulé du lot: Secteur Basse Maurienne
Numéro du lot: 10
Brève description: Secteur Basse Maurienne.
Valeur estimée hors TVA: 80 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Secteur Saint-Jean-de-Maurienne
Numéro du lot: 11
Brève description: Secteur Saint-Jean-de-Maurienne.
Intitulé du lot: Secteur Saint-Michel-de-Maurienne
Numéro du lot: 12
Brève description: SecteurSaint-Michel-de-Maurienne.
Valeur estimée hors TVA: 40 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Secteur Haute Maurienne
Numéro du lot: 13
Brève description: Secteur Haute Maurienne.
Valeur estimée hors TVA: 100 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Secteur Basse Tarentaise
Numéro du lot: 14
Brève description: Secteur Basse Tarentaise.
Valeur estimée hors TVA: 60 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Secteur Moutiers
Numéro du lot: 15
Brève description: Secteur Moutiers.
Valeur estimée hors TVA: 200 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Secteur Saint-Bon/Les Allues
Numéro du lot: 16
Brève description: Secteur Saint-Bon/Les Allues.
Valeur estimée hors TVA: 90 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Secteur Bourg-Saint-Maurice/Les Arcs
Numéro du lot: 17
Brève description: Secteur Bourg-Saint-Maurice/Les Arcs.
Valeur estimée hors TVA: 150 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Secteur Tignes/Val-d'Isère
Numéro du lot: 18
Brève description: Secteur Tignes/Val-d'Isère.
Intitulé du lot: Siège social
Numéro du lot: 19
Brève description: Siège social.
Valeur estimée hors TVA: 160 000 EUR 💰

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— déclaration sur l'honneur de ne pas être admis à une procédure de redressement judiciaire sans pouvoir justifier être habilité à poursuivre l'activité pendant la durée prévisible d'exécution du marché public;
— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail;
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner.
Situation économique et financière:
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
— liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat;
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.
Aucune clause de garantie financière prévue.
Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Les prix sont révisables.
Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.
La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social détaillées au cahier des charges.
Fonds propres.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-08-03 📅
Heure d'ouverture des offres: 08:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 77645954700100
Contact
URL des documents: http://www.opac-savoie.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur internet: http://www.opac-savoie.fr
Chaque transmission par voie électronique fera l'objet d'un accusé de réception. Le pli sera considéré «hors délai» si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique ou sur support papier.
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La transmission des plis sur un support physique électronique n'est pas autorisée.
Il est interdit de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ou en qualité de membres de plusieurs groupements.
En cas de groupement d'opérateurs économiques, la forme souhaitée par l'acheteur est un groupement solidaire.
Les formats de fichiers acceptés par l'acheteur sont précisés dans le règlement de la consultation et sont rappelés lors du dépôt du pli sur le profil d'acheteur.
La signature électronique des documents n'est pas exigée pour cette consultation.
Les sous-critères retenus pour le jugement des offres sont définis dans le règlement de la consultation.
Le pouvoir adjudicateur applique le principe «Dîtes-le nous une fois». Par conséquent, les candidats ne sont pas tenus de fournir les documents et renseignements qui ont déjà été transmis dans le cadre d'une précédente consultation et qui demeurent valables.
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Fax: +33 476422269 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Voies et délais des recours dont dispose le candidat:
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat;
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA;
— recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Télérecours citoyen ouvert aux particuliers et personnes morales de droit privé qui souhaitent communiquer avec les juridictions administratives par le biais du site internet: www.telerecours.fr
Source: OJS 2021/S 129-342961 (2021-07-02)
Avis d'attribution de marché (2021-11-19)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. l'opération faisant l'objet de cette consultation s'inscrit dans le cadre de la Charte pour la promotion de l'emploi par le développement local de Chambéry Métropole en date du 6 mars 2007, signée par les maîtres d'ouvrage, les organisations professionnelles représentant les entreprises du Btp et le Service Public de l'Emploi de l'agglomération chambérienne. elle s'inscrit également dans le cadre de la Charte locale pour l'emploi et l'insertion de la Ville d'Aix Les Bains en date du 3 avril 2009, signée par les maîtres d?ouvrage, les organisations professionnelles représentant les entreprises du Btp et les partenaires institutionnels en charge du Service Public de l'Emploi
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Valeur totale du marché: 15 200 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Opac de la savoie
Commune postale: Chambery cedex

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-11-19 📅
Date de publication: 2021-11-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 228-601148
Se réfère à l'avis: 2021/S 129-342961
Numéro JO-S: 228

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
l'opération faisant l'objet de cette consultation s'inscrit dans le cadre de la Charte pour la promotion de l'emploi par le développement local de Chambéry Métropole en date du 6 mars 2007, signée par les maîtres d'ouvrage, les organisations professionnelles représentant les entreprises du Btp et le Service Public de l'Emploi de l'agglomération chambérienne.
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elle s'inscrit également dans le cadre de la Charte locale pour l'emploi et l'insertion de la Ville d'Aix Les Bains en date du 3 avril 2009, signée par les maîtres d?ouvrage, les organisations professionnelles représentant les entreprises du Btp et les partenaires institutionnels en charge du Service Public de l'Emploi
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Secteur Aix Nord/Chautagne/Bauges
Secteur Aix Lafin/Franklin
Intitulé du lot: Secteur Aix Les Bains/Aix Sud
Brève description:
Secteur Aix Les Bains/Aix Sud
Secteur Avant Pays Savoyard
Intitulé du lot: Secteur Chambery Est
Brève description: Secteur Chambery Est
Intitulé du lot: Secteur Chambery Ouest
Brève description: Secteur Chambery Ouest
Intitulé du lot: Secteur Montmelian
Brève description: Secteur Montmelian
Intitulé du lot: Secteur St Pierre D'Albigny/La Rochette
Brève description:
Secteur St Pierre D'Albigny/La Rochette
Secteur Albertville/Frontenex
Secteur Basse Maurienne
Intitulé du lot: Secteur St Jean De Maurienne
Brève description: Secteur St Jean De Maurienne
Intitulé du lot: Secteur St Michel De Maurienne
Brève description:
Secteur St Michel De Maurienne
Secteur Haute Maurienne
Secteur Basse Tarentaise
Secteur Moutiers
Intitulé du lot: Secteur St Bon/Les Allues
Brève description: Secteur St Bon/Les Allues
Intitulé du lot: Secteur Bourg St Maurice/Les Arcs
Brève description: Secteur Bourg St Maurice/Les Arcs
Intitulé du lot: Secteur Tignes/Val D'Isere
Brève description: Secteur Tignes/Val D'Isere
Intitulé du lot: Siege Social
Brève description: Siege Social

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-10-26 📅
Nom: EQUILIBRE CONSEILS 21 OLYMP'SERVICES 38
Adresse postale: 1090 avenue Victor Hugo Le Clos Paule
Commune postale: Saint laurent du pont
Code postal: 38380
Pays: France 🇫🇷
Isère 🏙️
Valeur totale du marché: 720 000 EUR 💰
Nom: Arqa
Adresse postale: 7 Avenue d'Annecy
Commune postale: Aix les bains
Code postal: 73100
Pays: Savoie 🏙️
Valeur totale du marché: 880 000 EUR 💰
1 280 000 EUR 💰
1 200 000 EUR 💰
Nom: Olymp'services
Adresse postale: 294 avenue de La Motte Servolex
Commune postale: Chambery
Code postal: 73000
Valeur totale du marché: 2 600 000 EUR 💰
1 600 000 EUR 💰
Nom: Surface sarl
Adresse postale: 49 allée des Erables
Commune postale: Drumettaz clarafond
Code postal: 73420
Valeur totale du marché: 560 000 EUR 💰
Nom: A4 SERVICES
Adresse postale: 450 avenue des XVIe jeux olympiques
Commune postale: Moutiers
Code postal: 73600
Nom: Ls propre
Adresse postale: 35 avenue de St Simond
Valeur totale du marché: 320 000 EUR 💰
160 000 EUR 💰
400 000 EUR 💰
Nom: A4 NETTOYAGE
Adresse postale: 450 avenue des XVIe Jeux Olympiques
Valeur totale du marché: 240 000 EUR 💰
800 000 EUR 💰
360 000 EUR 💰
600 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
3
2
1

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Voies et délais des recours dont dispose le candidat :
- Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat.
- Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du Cja, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du Cja.
- Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
- Télérecours citoyen ouvert aux particuliers et personnes morales de droit privé qui souhaitent communiquer avec les juridictions administratives par le biais du site URL : www.telerecours.fr
Source: OJS 2021/S 228-601148 (2021-11-19)
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Région:
France Auvergne-Rhône-Alpes Rhône-Alpes Savoie
Fournisseurs:
A4 Nettoyage A4 Services ARQA Equilibre conseils 21 Olymp'Services 38 LS Propre Olymp'Services Surface SARL
Produits/services:
Services d'évacuation des eaux usées... Services de nettoyage et d'hygiène Services de nettoyage Services de nettoyage de logements, de... Services de nettoyage de bâtiments