L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
L'opération faisant l'objet de cette consultation s'inscrit dans le cadre de la charte pour la promotion de l'emploi par le développement local de Chambéry Métropole en date du 6.3.2007, signée par les maîtres d'ouvrage, les organisations professionnelles représentant les entreprises du BTP et le service public de l'emploi de l'agglomération chambérienne.
Elle s'inscrit également dans le cadre de la charte locale pour l'emploi et l'insertion de la ville d'Aix-les-Bains en date du 3.4.2009, signée par les maîtres d'ouvrage, les organisations professionnelles représentant les entreprises du BTP et les partenaires institutionnels en charge du service public de l'emploi.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-08-02.
L'appel d'offres a été publié le 2021-07-02.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2021-07-02) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: OPAC de la Savoie
Numéro d'enregistrement national: 77645954700100
Adresse postale: 9 rue Jean Girard-Madoux
Commune postale: Chambéry Cedex
Code postal: 73024
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 479966040📞
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com📧
Fax: +33 479685976 📠
Région: Savoie🏙️
URL: http://www.opac-savoie.fr🌏 Communication
URL des documents: http://www.opac-savoie.fr🌏
URL de participation: http://www.opac-savoie.fr🌏
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Entretien de propreté des parties communes du patrimoine de l'OPAC de la Savoie — accord-cadre à bons de commande
21040ser01”
Produits/services: Services de nettoyage de bâtiments📦
Brève description:
“L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
L'opération faisant l'objet de cette...”
Brève description
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
L'opération faisant l'objet de cette consultation s'inscrit dans le cadre de la charte pour la promotion de l'emploi par le développement local de Chambéry Métropole en date du 6.3.2007, signée par les maîtres d'ouvrage, les organisations professionnelles représentant les entreprises du BTP et le service public de l'emploi de l'agglomération chambérienne.
Elle s'inscrit également dans le cadre de la charte locale pour l'emploi et l'insertion de la ville d'Aix-les-Bains en date du 3.4.2009, signée par les maîtres d'ouvrage, les organisations professionnelles représentant les entreprises du BTP et les partenaires institutionnels en charge du service public de l'emploi.
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 4
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants:
“L'entreprise indiquera son ordre de préférence des lots auxquels elle candidate.”
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Secteur Aix Nord/Chautagne/Bauges
Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Services de nettoyage de bâtiments📦
Lieu d'exécution: Savoie🏙️
Description du marché: Secteur Aix Nord/Chautagne/Bauges.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 180 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Le montant estimatif du lot est indicatif et comprend la totalité des périodes de reconduction.
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les...”
Description des renouvellements
Le montant estimatif du lot est indicatif et comprend la totalité des périodes de reconduction.
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Secteur Aix Lafin/Franklin
Titre
Numéro d'identification du lot: 02
Description
Description du marché: Secteur Aix Lafin/Franklin.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 220 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Secteur Aix-les-Bains/Aix Sud
Titre
Numéro d'identification du lot: 03
Description
Description du marché: Secteur Aix-les-Bains/Aix Sud.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 320 000 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Secteur Avant Pays Savoyard
Titre
Numéro d'identification du lot: 04
Description
Description du marché: Secteur Avant Pays Savoyard.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 300 000 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Secteur Chambéry Est
Titre
Numéro d'identification du lot: 05
Description
Description du marché: Secteur Chambéry Est.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 650 000 💰
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Secteur Chambéry Ouest
Titre
Numéro d'identification du lot: 06
Description
Description du marché: Secteur Chambéry Ouest.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 400 000 💰
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Secteur Montmélian
Titre
Numéro d'identification du lot: 07
Description
Description du marché: Secteur Montmélian.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 220 000 💰
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Secteur Saint-Pierre-d'Albigny/La Rochette
Titre
Numéro d'identification du lot: 08
Description
Description du marché: Secteur Saint-Pierre-d'Albigny/La Rochette.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 140 000 💰
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Secteur Albertville/Frontenex
Titre
Numéro d'identification du lot: 09
Description
Description du marché: Secteur Albertville/Frontenex.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 180 000 💰
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Secteur Basse Maurienne
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Description du marché: Secteur Basse Maurienne.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 80 000 💰
1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Secteur Saint-Jean-de-Maurienne
Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Description du marché: Secteur Saint-Jean-de-Maurienne.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 220 000 💰
1️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Secteur Saint-Michel-de-Maurienne
Titre
Numéro d'identification du lot: 12
Description
Description du marché: SecteurSaint-Michel-de-Maurienne.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 40 000 💰
1️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Secteur Haute Maurienne
Titre
Numéro d'identification du lot: 13
Description
Description du marché: Secteur Haute Maurienne.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 100 000 💰
1️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Secteur Basse Tarentaise
Titre
Numéro d'identification du lot: 14
Description
Description du marché: Secteur Basse Tarentaise.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 60 000 💰
1️⃣5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Secteur Moutiers
Titre
Numéro d'identification du lot: 15
Description
Description du marché: Secteur Moutiers.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 200 000 💰
1️⃣6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Secteur Saint-Bon/Les Allues
Titre
Numéro d'identification du lot: 16
Description
Description du marché: Secteur Saint-Bon/Les Allues.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 90 000 💰
1️⃣7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Secteur Bourg-Saint-Maurice/Les Arcs
Titre
Numéro d'identification du lot: 17
Description
Description du marché: Secteur Bourg-Saint-Maurice/Les Arcs.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 150 000 💰
1️⃣8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Secteur Tignes/Val-d'Isère
Titre
Numéro d'identification du lot: 18
Description
Description du marché: Secteur Tignes/Val-d'Isère.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 90 000 💰
1️⃣9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Siège social
Titre
Numéro d'identification du lot: 19
Description
Description du marché: Siège social.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 160 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— déclaration sur l'honneur de ne pas être admis à une procédure de redressement judiciaire sans pouvoir justifier être habilité à poursuivre l'activité...”
Liste et brève description des conditions
— déclaration sur l'honneur de ne pas être admis à une procédure de redressement judiciaire sans pouvoir justifier être habilité à poursuivre l'activité pendant la durée prévisible d'exécution du marché public;
— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail;
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées...”
Liste et brève description des critères de sélection
— liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat;
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.
Aucune clause de garantie financière prévue.
Le contrat prévoit le versement...”
Conditions d'exécution du contrat
L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.
Aucune clause de garantie financière prévue.
Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Les prix sont révisables.
Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.
La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social détaillées au cahier des charges.
Fonds propres.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-08-02
17:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2021-08-03
08:00 📅
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur internet: http://www.opac-savoie.fr
Chaque transmission par voie électronique fera l'objet d'un accusé de réception. Le pli sera considéré «hors délai» si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique ou sur support papier.
La transmission des plis sur un support physique électronique n'est pas autorisée.
Il est interdit de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ou en qualité de membres de plusieurs groupements.
En cas de groupement d'opérateurs économiques, la forme souhaitée par l'acheteur est un groupement solidaire.
Les formats de fichiers acceptés par l'acheteur sont précisés dans le règlement de la consultation et sont rappelés lors du dépôt du pli sur le profil d'acheteur.
La signature électronique des documents n'est pas exigée pour cette consultation.
Les sous-critères retenus pour le jugement des offres sont définis dans le règlement de la consultation.
Le pouvoir adjudicateur applique le principe «Dîtes-le nous une fois». Par conséquent, les candidats ne sont pas tenus de fournir les documents et renseignements qui ont déjà été transmis dans le cadre d'une précédente consultation et qui demeurent valables.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr📧
Fax: +33 476422269 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Voies et délais des recours dont dispose le candidat:
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Voies et délais des recours dont dispose le candidat:
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat;
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA;
— recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Télérecours citoyen ouvert aux particuliers et personnes morales de droit privé qui souhaitent communiquer avec les juridictions administratives par le biais du site internet: www.telerecours.fr
Afficher plus
Source: OJS 2021/S 129-342961 (2021-07-02)
Avis d'attribution de marché (2021-11-19) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Opac de la savoie
Commune postale: Chambery cedex
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Entretien de propreté des parties communes du patrimoine de l'Opac de la Savoie - Accord-cadre à bons de commande
21040ser01”
Brève description:
“L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
l'opération faisant l'objet de cette...”
Brève description
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
l'opération faisant l'objet de cette consultation s'inscrit dans le cadre de la Charte pour la promotion de l'emploi par le développement local de Chambéry Métropole en date du 6 mars 2007, signée par les maîtres d'ouvrage, les organisations professionnelles représentant les entreprises du Btp et le Service Public de l'Emploi de l'agglomération chambérienne.
elle s'inscrit également dans le cadre de la Charte locale pour l'emploi et l'insertion de la Ville d'Aix Les Bains en date du 3 avril 2009, signée par les maîtres d?ouvrage, les organisations professionnelles représentant les entreprises du Btp et les partenaires institutionnels en charge du Service Public de l'Emploi
Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 15 200 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché: Secteur Aix Nord/Chautagne/Bauges
Description du marché: Secteur Aix Lafin/Franklin
Champ d'application du marché
Titre: Secteur Aix Les Bains/Aix Sud
Description
Description du marché: Secteur Aix Les Bains/Aix Sud
Description du marché: Secteur Avant Pays Savoyard
Champ d'application du marché
Titre: Secteur Chambery Est
Description
Description du marché: Secteur Chambery Est
Champ d'application du marché
Titre: Secteur Chambery Ouest
Description
Description du marché: Secteur Chambery Ouest
Champ d'application du marché
Titre: Secteur Montmelian
Description
Description du marché: Secteur Montmelian
Champ d'application du marché
Titre: Secteur St Pierre D'Albigny/La Rochette
Description
Description du marché: Secteur St Pierre D'Albigny/La Rochette
Description du marché: Secteur Albertville/Frontenex
Description du marché: Secteur Basse Maurienne
Champ d'application du marché
Titre: Secteur St Jean De Maurienne
Description
Description du marché: Secteur St Jean De Maurienne
Champ d'application du marché
Titre: Secteur St Michel De Maurienne
Description
Description du marché: Secteur St Michel De Maurienne
Description du marché: Secteur Haute Maurienne
Description du marché: Secteur Basse Tarentaise
Description du marché: Secteur Moutiers
Champ d'application du marché
Titre: Secteur St Bon/Les Allues
Description
Description du marché: Secteur St Bon/Les Allues
Champ d'application du marché
Titre: Secteur Bourg St Maurice/Les Arcs
Description
Description du marché: Secteur Bourg St Maurice/Les Arcs
Champ d'application du marché
Titre: Secteur Tignes/Val D'Isere
Description
Description du marché: Secteur Tignes/Val D'Isere
Champ d'application du marché
Titre: Siege Social
Description
Description du marché: Siege Social
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 129-342961
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 01
Titre: Secteur Aix Nord/Chautagne/Bauges
Date de conclusion du contrat: 2021-10-26 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: EQUILIBRE CONSEILS 21 OLYMP'SERVICES 38
Adresse postale: 1090 avenue Victor Hugo Le Clos Paule
Commune postale: Saint laurent du pont
Code postal: 38380
Pays: France 🇫🇷
Région: Isère🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 720 000 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 02
Titre: Secteur Aix Lafin/Franklin
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Arqa
Adresse postale: 7 Avenue d'Annecy
Commune postale: Aix les bains
Code postal: 73100
Région: Savoie🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 880 000 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 03
Titre: Secteur Aix Les Bains/Aix Sud
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 280 000 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 04
Titre: Secteur Avant Pays Savoyard
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 200 000 💰
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 05
Titre: Secteur Chambery Est
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Olymp'services
Adresse postale: 294 avenue de La Motte Servolex
Commune postale: Chambery
Code postal: 73000
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2 600 000 💰
6️⃣
Numéro d'identification du lot: 06
Titre: Secteur Chambery Ouest
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 600 000 💰
7️⃣
Numéro d'identification du lot: 07
Titre: Secteur Montmelian
Nom et adresse du contractant
Nom: Surface sarl
Adresse postale: 49 allée des Erables
Commune postale: Drumettaz clarafond
Code postal: 73420
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 880 000 💰
8️⃣
Numéro d'identification du lot: 08
Titre: Secteur St Pierre D'Albigny/La Rochette
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 560 000 💰
9️⃣
Numéro d'identification du lot: 09
Titre: Secteur Albertville/Frontenex
Nom et adresse du contractant
Nom: A4 SERVICES
Adresse postale: 450 avenue des XVIe jeux olympiques
Commune postale: Moutiers
Code postal: 73600
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 720 000 💰
1️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: 10
Titre: Secteur Basse Maurienne
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Ls propre
Adresse postale: 35 avenue de St Simond
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 320 000 💰
1️⃣1️⃣
Numéro d'identification du lot: 11
Titre: Secteur St Jean De Maurienne
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 880 000 💰
1️⃣2️⃣
Numéro d'identification du lot: 12
Titre: Secteur St Michel De Maurienne
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 160 000 💰
1️⃣3️⃣
Numéro d'identification du lot: 13
Titre: Secteur Haute Maurienne
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 400 000 💰
1️⃣4️⃣
Numéro d'identification du lot: 14
Titre: Secteur Basse Tarentaise
Nom et adresse du contractant
Nom: A4 NETTOYAGE
Adresse postale: 450 avenue des XVIe Jeux Olympiques
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 240 000 💰
1️⃣5️⃣
Numéro d'identification du lot: 15
Titre: Secteur Moutiers
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 800 000 💰
1️⃣6️⃣
Numéro d'identification du lot: 16
Titre: Secteur St Bon/Les Allues
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 360 000 💰
1️⃣7️⃣
Numéro d'identification du lot: 17
Titre: Secteur Bourg St Maurice/Les Arcs
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 600 000 💰
1️⃣8️⃣
Numéro d'identification du lot: 18
Titre: Secteur Tignes/Val D'Isere
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 360 000 💰
1️⃣9️⃣
Numéro d'identification du lot: 19
Titre: Siege Social
Informations sur les non-lauréats
Autres raisons (interruption de la procédure)
Informations complémentaires Organe de révision
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Voies et délais des recours dont dispose le candidat :
- Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Voies et délais des recours dont dispose le candidat :
- Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat.
- Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du Cja, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du Cja.
- Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
- Télérecours citoyen ouvert aux particuliers et personnes morales de droit privé qui souhaitent communiquer avec les juridictions administratives par le biais du site URL : www.telerecours.fr
Afficher plus
Source: OJS 2021/S 228-601148 (2021-11-19)