Entretien annuel des terrains de sports de la ville de Caudry

Ville de Caudry

La présente consultation a pour objet la réalisation de prestations d'entretien des terrains de sports en gazon naturel et synthétique, mais également des revêtements d'athlétisme de la ville de Caudry. Les prestations attendues sont précisées dans le Cahier des clauses techniques particulières (CCTP) propre à chaque lot.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2021-06-18. L'appel d'offres a été publié le 2021-05-11.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Deltour paysage
• Idverde SAS

Qui ?

• Ville de Caudry

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Nord-Pas de Calais › Nord

Historique des marchés publics

Date	Document
2021-05-11	Avis de marché
2021-05-19	Informations complémentaires
2021-08-03	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2021-05-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Entretien de pelouses sportives
Numéro de référence: 2021DST005
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Entretien de pelouses sportives 📦
Code CPV supplémentaire: Entretien de pelouses sportives 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Nord 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Caudry
Adresse postale: Place du Général de Gaulle — BP 10199
Code postal: 59544
Commune postale: Caudry Cedex
Contact
Adresse Internet: https://www.caudry.fr 🌏
Courrier électronique: marches-publics@mairie.caudry.fr 📧
Téléphone: +33 327757000 📞
URL des documents: https://marchespublics596280.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=522441&orgAcronyme=20139 🌏
URL pour la participation: https://marchespublics596280.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=522441&orgAcronyme=20139 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-05-11 📅
Date limite de soumission: 2021-06-18 📅
Date de publication: 2021-05-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 093-243710
Numéro JO-S: 93
Informations complémentaires

Conditions d'obtention du DCE: conformément à l'article 5.2 du RC. Variantes: variantes libres au sens de l'article R. 2151-8-2 Délai d'exécution des prestations: cf. Article 4.1 du Rc. Précisions concernant les critères: cf. Article 8.2 du Rc. Modalités de remise des offres: conformément à l'article 7 du RC. Obtention des renseignements et documents complémentaires: conformément à l'article 9.1 du RC. Déclaration sans suite: conformément aux articles R. 2185-1 et R. 2185-2 du CCP, l'acheteur pourra à tout moment décider de déclarer la procédure sans suite. Il communiquera et justifiera aux opérateurs économiques ayant participé à la procédure, dans les plus brefs délais, les raisons pour lesquelles cette dernière a été déclarée sans suite.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 320 000 EUR 💰
Informations sur les lots: Néant.
Intitulé du lot: Entretien des terrains en gazon naturel
Numéro du lot: 01
Brève description: Entretien des terrains en gazon naturel.
Valeur estimée hors TVA: 240 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 41 mois
Description des renouvellements:

L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de douze mois, commençant à compter de sa date de notification et se terminant le

31.12.2021. L'accord-cadre est ensuite reconductible tacitement trois fois et la durée de chaque période de reconduction est de douze mois. L'accord-cadre ne pourra pas être poursuivi au-delà du 31.12.2024.

Description des options:

— possibilité de recourir aux marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires en application de l'article R. 2122-7 du code de la commande publique;

— possibilité de recourir aux modifications du marché public en application des articles R. 2194-1 à R. 2194-10 du code de la commande publique.

Intitulé du lot: Entretien des terrains en gazon synthétique et des revêtements d'athlétisme
Numéro du lot: 02
Brève description: Entretien des terrains en gazon synthétique et des revêtements d'athlétisme.
Valeur estimée hors TVA: 80 000 EUR 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Caudry.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— lettre de candidature ou déclaration d'intention de soumissionner établie sur papier libre (il est conseillé de joindre l'imprimé DC1 téléchargeable sur le site Internet: https://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) dûment complétée et précisant: le nom et l'adresse du candidat,

— l'habilitation de signature; si le candidat se présente seul ou en groupement, dans ce dernier cas, désignation des membres du groupement et habilitation donnée au mandataire;

— la déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner;

— la copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.

Situation économique et financière:

— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet de l'accord-cadre, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

— liste des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations de service sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat;

— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années;

— l'indication des titres d'études et professionnels du candidat et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du contrat;

— description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du présent accord-cadre;

— certificats de qualification et/ou de qualité concernant la réalisation des prestations du présent accord-cadre (qualifications, labels, certifications...). La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen.

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Cette consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental dont le détail est indiqué dans le CCAP et le CCTP, conformément à l'article 3.6 du RC.

Modalités de paiement et financement: application des articles R. 2191-3 à R. 2191-63 du CCP.

Ressources propres de la ville de Caudry.

Délai global de paiement de 30 jours. Avance de 5 % accordée dans les conditions de l'article 8 du CCAP. Aucune clause de garantie financière ne sera appliquée. Prix révisables annuellement.

Forme juridique de l'attributaire: le marché public pourra être attribué à une seule entreprise ou à un groupement d'entreprises et en cas de groupement, aucune forme particulière de groupement n'est imposée à l'attributaire du marché public.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-06-18 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50
Prix (pondération): 50

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics596280.fr 🌏
URL des documents: https://marchespublics596280.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=522441&orgAcronyme=20139 🌏

Référence
Informations complémentaires

Conditions d'obtention du DCE: conformément à l'article 5.2 du RC. Variantes: variantes libres au sens de l'article R. 2151-8-2

Délai d'exécution des prestations: cf. Article 4.1 du Rc. Précisions concernant les critères: cf. Article 8.2 du Rc. Modalités de remise des offres: conformément à l'article 7 du RC.

Obtention des renseignements et documents complémentaires: conformément à l'article 9.1 du RC.

Déclaration sans suite: conformément aux articles R. 2185-1 et R. 2185-2 du CCP, l'acheteur pourra à tout moment décider de déclarer la procédure sans suite. Il communiquera et justifiera aux opérateurs économiques ayant participé à la procédure, dans les plus brefs délais, les raisons pour lesquelles cette dernière a été déclarée sans suite.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire, CS 62039
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 359542342 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Fax: +33 359542445 📠
Adresse Internet: http://lille.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional du règlement amiable des litiges
Adresse postale: Préfecture de Meurthe-et-Moselle, 1 rue du Préfet Claude Érignac
Commune postale: Nancy Cedex
Code postal: 54038
Téléphone: +33 383342565 📞
Courrier électronique: caroline.page@meurthe-et-moselle.gouv.fr 📧
Fax: +33 383342224 📠
Adresse Internet: http://www.meurthe-et-moselle.gouv.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2021/S 093-243710 (2021-05-11)

Informations complémentaires (2021-05-19)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

La présente consultation a pour objet la réalisation de prestations d'entretien des terrains de sports en gazon naturel et synthétique, mais également des revêtements d'athlétisme de la Ville de Caudry. Les prestations attendues sont précisées dans le Cahier des clauses techniques particulières (CCTP) propre à chaque lot.

Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'entretien de terrains 📦

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: place du Général de Gaulle — BP 10199

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-05-19 📅
Date de publication: 2021-05-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 098-258528
Se réfère à l'avis: 2021/S 093-243710
Numéro JO-S: 98
Source: OJS 2021/S 098-258528 (2021-05-19)

Avis d'attribution de marché (2021-08-03)
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: 2021S000006L01 - 2021S000006L02
Brève description:

la présente consultation a pour objet la réalisation de prestations d'entretien des terrains de sports en gazon naturel et synthétique, mais également des revêtements d'athlétisme de la Ville de Caudry. Les prestations attendues sont précisées dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières (Cctp) propre à chaque lot

Valeur totale du marché: 404641.08 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: ville de Caudry
Adresse postale: place du Général de Gaulle - bP 10199

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-08-03 📅
Date de publication: 2021-08-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 151-402057
Numéro JO-S: 151
Informations complémentaires

accord-Cadre no2021s000006l01 - lot 01 Entretien des terrains en gazon naturel : montant estimatif s'élevant à 18 857,47 euro(s) HT soit 22 628,96 euro(s) (T.T.C.) tel qu'il résulte de la grille de simulation financière no1 ; 31 757,95 euro(s) HT soit 38 109,54 euro(s) (T.T.C.) tel qu'il résulte de la grille de simulation financière no2 ; 11 847,45 euro(s) HT soit 14 216,94 euro(s) (T.T.C.) tel qu'il résulte de la grille de simulation financière no3.Accord-cadre no2021s000006l02 - lot 02 Entretien des terrains en gazon synthétique et des revêtements d'athlétisme : montant estimatif s'élevant à : 16 497,40 euro(s) HT soit 19 796,88 euro(s) (T.T.C.) tel qu'il résulte de la grille de simulation financière no1 ; 22 200,00 euro(s) HT soit 26 640,00 euro(s) (T.T.C.) tel qu'il résulte de la grille de simulation financière no2.Il est rappelé que les accords-cadres sont conclus sans montant minimum annuel et sans montant maximum annuel.Date de signature des accords-cadres : 28 juillet 2021accords-cadres consultables à la mairie de Caudry sur demande à adresser au Service Achats, Marchés Publics de la collectivité dans le respect des secrets protégés par la loi

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: entretien des terrains en gazon naturel
Brève description: entretien des terrains en gazon naturel
Description des options:

possibilité de recourir aux marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires en application de l'article R.2122-7 du Code de la Commande Publique ; possibilité de recourir aux modifications du marché public en application des articles R.2194-1 à R.2194-10 du Code de la Commande Publique

Intitulé du lot: entretien des terrains en gazon synthétique et des revêtements d'athlétisme
Brève description: entretien des terrains en gazon synthétique et des revêtements d'athlétisme
Description des options:

possibilité de recourir aux marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires en application de l'article R.2122-7 du Code de la Commande Publique ; possibilité de recourir aux modifications du marché public en application des articlesr.2194-1 à R.2194-10 du Code de la Commande Publique

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: caudry

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-08-02 📅
Nom: idverde sas
Adresse postale: 653 avenue Kennedy
Commune postale: Bouchain
Code postal: 59111
Pays: France 🇫🇷
Nord 🏙️
Adresse Internet: https://idverde.fr/ 🌏
Valeur totale du marché: 249851.48 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2021-07-30 📅
Nom: deltour paysage
Adresse postale: zi de Cantimpré 405 rue Jacques Boutry
Commune postale: Cambrai
Code postal: 59400
Adresse Internet: https://www.deltourpaysage.fr/ 🌏
Valeur totale du marché: 154789.60 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire CS 62039
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: comité Consultatif Interrégional du Règlement Amiable des Litiges
Adresse postale: préfecture de Meurthe-Et-Moselle 1, rue du Préfet Claude Érignac
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
5 rue Geoffroy Saint-Hilaire CS 62 039
Source: OJS 2021/S 151-402057 (2021-08-03)

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Services agricoles, sylvicoles, horticoles, d'aquaculture et d'apiculture (>20 nouveaux marchés)

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