La présente consultation a pour objet la réalisation de prestations d'entretien des terrains de sports en gazon naturel et synthétique, mais également des revêtements d'athlétisme de la ville de Caudry. Les prestations attendues sont précisées dans le Cahier des clauses techniques particulières (CCTP) propre à chaque lot.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-06-18.
L'appel d'offres a été publié le 2021-05-11.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre: Entretien annuel des terrains de sports de la ville de Caudry
2021DST005
Produits/services: Entretien de pelouses sportives📦
Brève description:
“La présente consultation a pour objet la réalisation de prestations d'entretien des terrains de sports en gazon naturel et synthétique, mais également des...”
Brève description
La présente consultation a pour objet la réalisation de prestations d'entretien des terrains de sports en gazon naturel et synthétique, mais également des revêtements d'athlétisme de la ville de Caudry. Les prestations attendues sont précisées dans le Cahier des clauses techniques particulières (CCTP) propre à chaque lot.
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Valeur estimée hors TVA: EUR 320 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: Néant.
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Entretien des terrains en gazon naturel
Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Entretien de pelouses sportives📦
Produits/services supplémentaires: Services d'entretien de terrains📦
Lieu d'exécution: Nord🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Caudry.
Description du marché: Entretien des terrains en gazon naturel.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50
Prix (pondération): 50
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 240 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 41
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de douze mois, commençant à compter de sa date de notification et se terminant le
31.12.2021....”
Description des renouvellements
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de douze mois, commençant à compter de sa date de notification et se terminant le
31.12.2021. L'accord-cadre est ensuite reconductible tacitement trois fois et la durée de chaque période de reconduction est de douze mois. L'accord-cadre ne pourra pas être poursuivi au-delà du 31.12.2024.
Afficher plus Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“— possibilité de recourir aux marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires en application de l'article R. 2122-7 du code de la commande...”
Description des options
— possibilité de recourir aux marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires en application de l'article R. 2122-7 du code de la commande publique;
— possibilité de recourir aux modifications du marché public en application des articles R. 2194-1 à R. 2194-10 du code de la commande publique.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Entretien des terrains en gazon synthétique et des revêtements d'athlétisme
Titre
Numéro d'identification du lot: 02
Description
Description du marché: Entretien des terrains en gazon synthétique et des revêtements d'athlétisme.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 80 000 💰
Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de douze mois, commençant à compter de sa date de notification et se terminant le
31.12.2021....”
Description des renouvellements
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de douze mois, commençant à compter de sa date de notification et se terminant le
31.12.2021. L'accord-cadre est ensuite reconductible tacitement trois fois et la durée de chaque période de reconduction est de douze mois. L'accord-cadre ne pourra pas être poursuivi au-delà du 31.12.2024.
Afficher plus Informations sur les options
Description des options:
“— possibilité de recourir aux marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires en application de l'article R. 2122-7 du code de la commande...”
Description des options
— possibilité de recourir aux marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires en application de l'article R. 2122-7 du code de la commande publique;
— possibilité de recourir aux modifications du marché public en application des articles R. 2194-1 à R. 2194-10 du code de la commande publique.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— lettre de candidature ou déclaration d'intention de soumissionner établie sur papier libre (il est conseillé de joindre l'imprimé DC1 téléchargeable sur...”
Liste et brève description des conditions
— lettre de candidature ou déclaration d'intention de soumissionner établie sur papier libre (il est conseillé de joindre l'imprimé DC1 téléchargeable sur le site Internet: https://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) dûment complétée et précisant: le nom et l'adresse du candidat,
— l'habilitation de signature; si le candidat se présente seul ou en groupement, dans ce dernier cas, désignation des membres du groupement et habilitation donnée au mandataire;
— la déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner;
— la copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet de l'accord-cadre, portant au maximum...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet de l'accord-cadre, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— liste des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les...”
Liste et brève description des critères de sélection
— liste des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations de service sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat;
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années;
— l'indication des titres d'études et professionnels du candidat et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du contrat;
— description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du présent accord-cadre;
— certificats de qualification et/ou de qualité concernant la réalisation des prestations du présent accord-cadre (qualifications, labels, certifications...). La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen.
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Cette consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental dont le détail est indiqué dans le CCAP et le CCTP, conformément à...”
Conditions d'exécution du contrat
Cette consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental dont le détail est indiqué dans le CCAP et le CCTP, conformément à l'article 3.6 du RC.
Modalités de paiement et financement: application des articles R. 2191-3 à R. 2191-63 du CCP.
Ressources propres de la ville de Caudry.
Délai global de paiement de 30 jours. Avance de 5 % accordée dans les conditions de l'article 8 du CCAP. Aucune clause de garantie financière ne sera appliquée. Prix révisables annuellement.
Forme juridique de l'attributaire: le marché public pourra être attribué à une seule entreprise ou à un groupement d'entreprises et en cas de groupement, aucune forme particulière de groupement n'est imposée à l'attributaire du marché public.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-06-18
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2021-06-18
14:00 📅
“Conditions d'obtention du DCE: conformément à l'article 5.2 du RC. Variantes: variantes libres au sens de l'article R. 2151-8-2 du CCP interdites et aucune...”
Conditions d'obtention du DCE: conformément à l'article 5.2 du RC. Variantes: variantes libres au sens de l'article R. 2151-8-2 du CCP interdites et aucune variante imposée au sens de l'article R. 2151-9 du CCP n'est prévue.
Délai d'exécution des prestations: cf. Article 4.1 du Rc. Précisions concernant les critères: cf. Article 8.2 du Rc. Modalités de remise des offres: conformément à l'article 7 du RC.
Obtention des renseignements et documents complémentaires: conformément à l'article 9.1 du RC.
Déclaration sans suite: conformément aux articles R. 2185-1 et R. 2185-2 du CCP, l'acheteur pourra à tout moment décider de déclarer la procédure sans suite. Il communiquera et justifiera aux opérateurs économiques ayant participé à la procédure, dans les plus brefs délais, les raisons pour lesquelles cette dernière a été déclarée sans suite.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire, CS 62039
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 359542342📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr📧
Fax: +33 359542445 📠
URL: http://lille.tribunal-administratif.fr/🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional du règlement amiable des litiges
Adresse postale: Préfecture de Meurthe-et-Moselle, 1 rue du Préfet Claude Érignac
Commune postale: Nancy Cedex
Code postal: 54038
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 383342565📞
Courrier électronique: caroline.page@meurthe-et-moselle.gouv.fr📧
Fax: +33 383342224 📠
URL: http://www.meurthe-et-moselle.gouv.fr/🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire, CS 62039
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 359542342📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr📧
Fax: +33 359542445 📠
URL: http://lille.tribunal-administratif.fr/🌏
Source: OJS 2021/S 093-243710 (2021-05-11)
Informations complémentaires (2021-05-19) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: place du Général de Gaulle — BP 10199
Objet Champ d'application du marché
Titre: Entretien annuel des terrains de sports de la Ville de Caudry
2021DST005
Brève description:
“La présente consultation a pour objet la réalisation de prestations d'entretien des terrains de sports en gazon naturel et synthétique, mais également des...”
Brève description
La présente consultation a pour objet la réalisation de prestations d'entretien des terrains de sports en gazon naturel et synthétique, mais également des revêtements d'athlétisme de la Ville de Caudry. Les prestations attendues sont précisées dans le Cahier des clauses techniques particulières (CCTP) propre à chaque lot.
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2021/S 093-243710
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: II.2.7)
Numéro d'identification du lot: 1
Emplacement du texte à modifier: Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ancienne valeur
Texte:
“Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de douze mois, commençant à compter de sa...”
Texte
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de douze mois, commençant à compter de sa date de notification et se terminant le 31.12.2021. L'accord-cadre est ensuite reconductible tacitement trois fois et la durée de chaque période de reconduction est de douze mois. L'accord-cadre ne pourra pas être poursuivi au-delà du 31.12.2024.
Afficher plus Nouvelle valeur
Texte:
“Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale commençant à compter de sa date de...”
Texte
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale commençant à compter de sa date de notification et se terminant le 31.12.2021. L'accord-cadre est ensuite reconductible tacitement trois fois et la durée de chaque période de reconduction est de douze mois. L'accord-cadre ne pourra pas être poursuivi au-delà du 31.12.2024.
Afficher plus Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: II.2.7)
Numéro d'identification du lot: 2
Emplacement du texte à modifier: Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ancienne valeur
Texte:
“Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de douze mois, commençant à compter de sa...”
Texte
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de douze mois, commençant à compter de sa date de notification et se terminant le 31.12.2021. L'accord-cadre est ensuite reconductible tacitement trois fois et la durée de chaque période de reconduction est de douze mois. L'accord-cadre ne pourra pas être poursuivi au-delà du 31.12.2024.
Afficher plus Nouvelle valeur
Texte:
“Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale commençant à compter de sa date de...”
Texte
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale commençant à compter de sa date de notification et se terminant le 31.12.2021. L'accord-cadre est ensuite reconductible tacitement trois fois et la durée de chaque période de reconduction est de douze mois. L'accord-cadre ne pourra pas être poursuivi au-delà du 31.12.2024.
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Source: OJS 2021/S 098-258528 (2021-05-19)
Avis d'attribution de marché (2021-08-03) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: ville de Caudry
Adresse postale: place du Général de Gaulle - bP 10199
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“entretien annuel des terrains de sports de la Ville de Caudry
2021S000006L01 - 2021S000006L02”
Brève description:
“la présente consultation a pour objet la réalisation de prestations d'entretien des terrains de sports en gazon naturel et synthétique, mais également des...”
Brève description
la présente consultation a pour objet la réalisation de prestations d'entretien des terrains de sports en gazon naturel et synthétique, mais également des revêtements d'athlétisme de la Ville de Caudry. Les prestations attendues sont précisées dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières (Cctp) propre à chaque lot
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 404641.08 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre: entretien des terrains en gazon naturel
Description
Site principal ou lieu d'exécution: caudry
Description du marché: entretien des terrains en gazon naturel
Informations sur les options
Description des options:
“possibilité de recourir aux marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires en application de l'article R.2122-7 du Code de la Commande...”
Description des options
possibilité de recourir aux marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires en application de l'article R.2122-7 du Code de la Commande Publique ; possibilité de recourir aux modifications du marché public en application des articles R.2194-1 à R.2194-10 du Code de la Commande Publique
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre: entretien des terrains en gazon synthétique et des revêtements d'athlétisme
Description
Description du marché: entretien des terrains en gazon synthétique et des revêtements d'athlétisme
Informations sur les options
Description des options:
“possibilité de recourir aux marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires en application de l'article R.2122-7 du Code de la Commande...”
Description des options
possibilité de recourir aux marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires en application de l'article R.2122-7 du Code de la Commande Publique ; possibilité de recourir aux modifications du marché public en application des articlesr.2194-1 à R.2194-10 du Code de la Commande Publique
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 093-243710
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2021S000006L01
Numéro d'identification du lot: 01
Titre: entretien des terrains en gazon naturel
Date de conclusion du contrat: 2021-08-02 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: idverde sas
Adresse postale: 653 avenue Kennedy
Commune postale: Bouchain
Code postal: 59111
Pays: France 🇫🇷
Région: Nord🏙️
URL: https://idverde.fr/🌏
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 240 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 249851.48 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 2021S000006L02
Numéro d'identification du lot: 02
Titre: entretien des terrains en gazon synthétique et des revêtements d'athlétisme
Date de conclusion du contrat: 2021-07-30 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: deltour paysage
Adresse postale: zi de Cantimpré 405 rue Jacques Boutry
Commune postale: Cambrai
Code postal: 59400
URL: https://www.deltourpaysage.fr/🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 80 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 154789.60 💰
“accord-Cadre no2021s000006l01 - lot 01 Entretien des terrains en gazon naturel : montant estimatif s'élevant à 18 857,47 euro(s) HT soit 22 628,96 euro(s)...”
accord-Cadre no2021s000006l01 - lot 01 Entretien des terrains en gazon naturel : montant estimatif s'élevant à 18 857,47 euro(s) HT soit 22 628,96 euro(s) (T.T.C.) tel qu'il résulte de la grille de simulation financière no1 ; 31 757,95 euro(s) HT soit 38 109,54 euro(s) (T.T.C.) tel qu'il résulte de la grille de simulation financière no2 ; 11 847,45 euro(s) HT soit 14 216,94 euro(s) (T.T.C.) tel qu'il résulte de la grille de simulation financière no3.Accord-cadre no2021s000006l02 - lot 02 Entretien des terrains en gazon synthétique et des revêtements d'athlétisme : montant estimatif s'élevant à : 16 497,40 euro(s) HT soit 19 796,88 euro(s) (T.T.C.) tel qu'il résulte de la grille de simulation financière no1 ; 22 200,00 euro(s) HT soit 26 640,00 euro(s) (T.T.C.) tel qu'il résulte de la grille de simulation financière no2.Il est rappelé que les accords-cadres sont conclus sans montant minimum annuel et sans montant maximum annuel.Date de signature des accords-cadres : 28 juillet 2021accords-cadres consultables à la mairie de Caudry sur demande à adresser au Service Achats, Marchés Publics de la collectivité dans le respect des secrets protégés par la loi
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire CS 62039
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: comité Consultatif Interrégional du Règlement Amiable des Litiges
Adresse postale: préfecture de Meurthe-Et-Moselle 1, rue du Préfet Claude Érignac
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire CS 62 039
Source: OJS 2021/S 151-402057 (2021-08-03)