Enlèvement, transport et traitement des DASRI pour les hôpitaux de l'AP-HP

Assistance publique — hôpitaux de Paris

La consultation porte sur des prestations d'«enlèvement, transport et traitement des DASRI pour les hôpitaux de l'AP-HP», nécessaire aux besoins des divers hôpitaux, des pôles d'intérêt commun et des divers services du siège de l'Assistance publique — Hôpitaux de Paris.

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-08-13. L'appel d'offres a été publié le 2021-07-07.

Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics
Date Document
2021-07-07 Avis de marché
2021-07-30 Informations complémentaires
2021-12-17 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2021-07-07)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Assistance publique — Hôpitaux de Paris
Numéro d'enregistrement national: 26750045201746
Adresse postale: CHU de Bicêtre, 78 rue du Général Leclerc
Commune postale: Le Kremlin-Bicêtre
Code postal: 94270
Pays: France 🇫🇷
Personne de contact: Madame la directrice d'achat
Téléphone: +33 153146960 📞
Courrier électronique: secretariat.prestations.aca@aphp.fr 📧
Fax: +33 153140102 📠
Région: Ile-de-France 🏙️
URL: http://www.aphp.fr 🌏
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=782526&orgAcronyme=x7c 🌏
Des informations complémentaires peuvent être obtenues auprès de
Nom:
“Assistance publique — Hôpitaux de Paris — achats centraux hôteliers alimentaires et technologiques”
Numéro d'enregistrement national: 26750045201746
Adresse postale: CHU de Bicêtre, 78 rue du Général Leclerc
Commune postale: Le Kremlin-Bicêtre
Code postal: 94270
Pays: France 🇫🇷
Personne de contact: Madame la directrice d'achat
Téléphone: +33 153146960 📞
Courrier électronique: secretariat.prestation.aca@aphp.fr 📧
Fax: +33 153140102 📠
Région: Ile-de-France 🏙️
URL: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Communication
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Communication (participation)
Nom:
“Assistance publique — Hôpitaux de Paris — achats centraux hôteliers alimentaires et technologiques”
Numéro d'enregistrement national: 26750045201746
Adresse postale: CHU de Bicêtre, 78 rue du Général Leclerc
Commune postale: Le Kremlin-Bicêtre
Code postal: 94270
Pays: France 🇫🇷
Personne de contact: Madame la directrice d'achat
Téléphone: +33 153146960 📞
Courrier électronique: secretariat.prestation.aca@aphp.fr 📧
Fax: +33 153140102 📠
Région: Ile-de-France 🏙️
URL: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Communication
URL de l'outil d'acquisition: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“Enlèvement, transport et traitement des DASRI pour les hôpitaux de l'AP-HP 21.036”
Produits/services: Services de collecte, de transport et d'élimination de déchets hospitaliers 📦
Brève description:
“La consultation porte sur des prestations d'«enlèvement, transport et traitement des DASRI pour les hôpitaux de l'AP-HP», nécessaire aux besoins des divers...”    Afficher plus
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: Néant.

1️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“Enlèvement, transport et traitement des DASRI — zone Nord GHU Nord et GHU Seine-Saint-Denis”
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de collecte, de transport et d'élimination de déchets hospitaliers 📦
Lieu d'exécution: Ile-de-France 🏙️
Description du marché:
“Enlèvement, transport et traitement des DASRI — zone Nord GHU Nord et GHU Seine-Saint-Denis.”
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité du dossier technique
Critère de qualité (pondération): 45
Critère de qualité (nom): Analyse du dossier sous l'angle du développement durable
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de coût (nom): Prix
Critère de coût (pondération): 50
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Informations sur les options
Options
Description des options:
“Le représentant du pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de recourir ultérieurement à la procédure négociée pour la réalisation de prestations...”    Afficher plus
Description
Informations complémentaires:
“Volume annuel estimatif (2019): 1 404,9 t collectées, 3 224 enlèvements, cinq GRV 1 180 l, 151 GRV 660 l, trois releveurs basculeurs.”

2️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“Enlèvement, transport et traitement des DASRI — zone Sud GHU Henri Mondor et GHU Saclay”
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Enlèvement, transport et traitement des DASRI — zone Sud Ghu Henri Mondor et GHU Saclay.”
Critères d'attribution
Prix (pondération): 50
Description
Informations complémentaires:
“Volume annuel estimatif (2019): 1 306,1 t collectées, 2 705 enlèvements, 26 GRV 1 180 l, 282 GRV 660 l, deux releveurs basculeurs.”

3️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“Enlèvement, transport et traitement des DASRI — zone Centre GHU Centre et GHU Sorbonne Université”
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“Enlèvement, transport et traitement des DASRI — zone Centre Ghu Centre et GHU Sorbonne Université.”
Informations complémentaires:
“Volume annuel estimatif (2019): 2 039,93 t collectées, 4 106 enlèvements, 89 GRV 1 180 l, 530 GRV 660 l, trois releveurs basculeurs.”

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“1) le formulaire DC1 ou équivalent daté. Ou une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article R. 2141-1 à...”    Afficher plus
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché...”    Afficher plus
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-08-13 12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2021-08-13 13:00 📅

Informations complémentaires
Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent
Délai estimé pour la publication d'autres avis: Mai 2025.
Informations complémentaires

“Pour le jugement, le Représentant du pouvoir adjudicateur (RPA) procède comme indiqué aux articles R. 2152-6 à R. 2152-7 du code de la commande publique....”    Afficher plus
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 4
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Fax: +33 144594646 📠
URL: http://www.ta-paris.juraparis.juradm.fr/ta/paris/index.shtml 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 4
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Fax: +33 144594646 📠
URL: http://www.ta-paris.juraparis.juradm.fr/ta/paris/index.shtml 🌏
Source: OJS 2021/S 132-351265 (2021-07-07)
Informations complémentaires (2021-07-30)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: assistance publique hopitaux de paris
Adresse postale: chu de Bicêtre - 78, rue du général Leclerc
Commune postale: Le Kremlin Bicêtre
Personne de contact: Mme la directrice d'ACHAT

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“enlèvement, transport et traitement des DASRI pour les hôpitaux de l'ap HP 21.036”
Brève description:
“la consultation porte sur des prestations d' " Enlèvement, transport et traitement des DASRI pour les hôpitaux de l'ap hp ", nécessaire aux besoins des...”    Afficher plus

Informations complémentaires
Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2021/S 132-351265

Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2
Emplacement du texte à modifier: Date limite de reception des offres
Ancienne valeur
Date: 2002-08-13 📅
L'heure: 12:00
Nouvelle valeur
Date: 2021-08-20 📅
L'heure: 12:00
Source: OJS 2021/S 149-397940 (2021-07-30)
Avis d'attribution de marché (2021-12-17)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 22143318.33 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots
Champ d'application du marché
Titre:
“enlèvement, transport et traitement des DASRI - zone Nord GHU Nord et GHU Seine-St-Denis”
Description
Description du marché:
“enlèvement, transport et traitement des DASRI - zone NordGhu Nord et GHU Seine-St-Denis”
Informations sur les options
Description des options:
“le Représentant du Pouvoir Adjudicateur se réserve la possibilité de recourir ultérieurement à la procédure négociée pour la réalisation de prestations...”    Afficher plus
Champ d'application du marché
Titre:
“enlèvement, transport et traitement des DASRI - zone Sud GHU Henri Mondor et GHU Saclay”
Description
Description du marché:
“enlèvement, transport et traitement des DASRI - zone SudGhu Henri Mondor et GHU Saclay”
Champ d'application du marché
Titre:
“enlèvement, transport et traitement des DASRI - zone Centre GHU Centre et GHU Sorbonne Université”
Description
Description du marché:
“enlèvement, transport et traitement des DASRI - zone CentreGhu Centre et GHU Sorbonne Université”

Procédure
Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 132-351265

Attribution du marché

1️⃣
Numéro de contrat: 2021ACHC213043
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“enlèvement transport et traitement des DASRI pour les hopitaux de la zone nord de l'ap-hp”
Date de conclusion du contrat: 2021-10-28 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues de PME: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: proserve dasri
Adresse postale: 185 Rue de Bercy
Commune postale: Paris
Code postal: 75012
Pays: France 🇫🇷
Région: Ile-de-France 🏙️
URL: https://WWW.PROSERVEDASRI.COM 🌏
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 6536952.96 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité

2️⃣
Numéro de contrat: 2021ACHC213044
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“enlèvement transport et traitement des DASRI pour les hopitaux de la zone sud de l'ap-hp”
Nom et adresse du contractant
Adresse postale: 185 rue de bercy
Région: Ile-de-France 🏙️
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 7642458.19 💰

3️⃣
Numéro de contrat: 2021ACHC213045
Numéro d'identification du lot: 3
Titre:
“enlèvement transport et traitement des DASRI pour les hopitaux de la zone centre de l'ap-hp”
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 7963907.18 💰

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7, rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7, rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Source: OJS 2021/S 248-657182 (2021-12-17)