elimination des Déchets Assimilables aux Ordures Ménagères et des Déchets Non Dangereux des HUS

Hôpitaux universitaires de Strasbourg

la consultation porte sur la collecte, le transport et le traitement de déchets assimilables aux ordures ménagères (Daom) et de déchets non dangereux (Dnd) valorisables et non valorisables produits par les Hôpitaux Universitaires de Strasbourg (Hus)

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2021-10-12. L'appel d'offres a été publié le 2021-09-08.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Hôpitaux universitaires de Strasbourg

Qu'est-ce que c'est ?

• Services d'évacuation des eaux usées et d'élimination des déchets, services d'hygiénisation et services relatifs à l'environnement › Services liés aux déchets et aux ordures

Où ?

• Alsace › Bas-Rhin

Historique des marchés publics

Date	Document
2021-09-08	Avis de marché
2022-01-28	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2021-09-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services liés aux déchets et aux ordures
Numéro de référence: DIT-2021014
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services liés aux déchets et aux ordures 📦
Code CPV supplémentaire: Services liés aux déchets et aux ordures 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Bas-Rhin 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: hopitaux universitaires de strasbourg
Adresse postale: 1 place de l'hôpital - bP 426
Code postal: 67091
Commune postale: Strasbourg Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.chru-strasbourg.fr 🌏
Courrier électronique: daniele.zimmermann@chru-strasbourg.fr 📧
Téléphone: +33 388115330 📞
Fax: +33 388116112 📠
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=812096&orgAcronyme=x7c 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=812096&orgAcronyme=x7c 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-09-08 📅
Date limite de soumission: 2021-10-12 📅
Date de publication: 2021-09-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 177-461644
Numéro JO-S: 177
Informations complémentaires

le marché est conclu à prix unitaires sans minimum en quantité ou en valeur et avec un montant maximum de 350000 euro(s)ht par an

Objet
Champ d'application du marché
Informations sur les lots: néant
Intitulé du lot: collecte, transport et traitement des DAOM de Hautepierre
Numéro du lot: 1
Brève description: collecte, transport et traitement des DAOM de Hautepierre
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements: reconduction tacite de 1 à 3 reprises
Description des options:

marchés de prestations similaires (article R2122-7 du Code de la Commande Publique) : le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de commander des prestations similaires dans le cadre d'un marché négocié sans publicité ni mise en concurrence ultérieur conclu avec le titulaire

Informations complémentaires:

le marché est conclu à prix unitaires sans minimum en quantité ou en valeur et avec un montant maximum de 350000 euro(s)ht par an

Intitulé du lot: collecte, transport et traitement des DIB (Déchets Industriels Banals) non valorisés en mélange
Numéro du lot: 2
Brève description:

collecte, transport et traitement des DIB (Déchets Industriels Banals) non valorisés en mélange

Informations complémentaires:

le marché est conclu à prix unitaires sans minimum en quantité ou en valeur et avec un montant maximum de 200000 euro(s)ht par an

Intitulé du lot: collecte, transport et traitement du carton et du papier non confidentiel
Numéro du lot: 3
Brève description: collecte, transport et traitement du carton et du papier non confidentiel
Informations complémentaires:

le marché est conclu à prix unitaires sans minimum en quantité ou en valeur et avec un montant maximum de 60000 euro(s)ht par an

Intitulé du lot: collecte, transport et traitement des biodéchets
Numéro du lot: 4
Brève description: collecte, transport et traitement des biodéchets
Informations complémentaires:

le marché est conclu à prix unitaires sans minimum en quantité ou en valeur et avec un montant maximum de 100000 euro(s)ht par an

Intitulé du lot: collecte, transport et traitement des palettes en bois et autres déchets bois
Numéro du lot: 5
Brève description: collecte, transport et traitement des palettes en bois et autres déchets bois
Informations complémentaires:

le marché est conclu à prix unitaires sans minimum en quantité ou en valeur et avec un montant maximum de 15000 euro(s)ht par an

Intitulé du lot: collecte, transport et traitement des déchets verts
Numéro du lot: 6
Brève description: collecte, transport et traitement des déchets verts
Informations complémentaires:

le marché est conclu à prix unitaires sans minimum en quantité ou en valeur et avec un montant maximum de 20000 euro(s)ht par an

Intitulé du lot: collecte, transport et traitement du papier confidentiel et des autres supports d'information
Numéro du lot: 7
Brève description:

collecte, transport et traitement du papier confidentiel et des autres supports d'information

Informations complémentaires:

le marché est conclu à prix unitaires sans minimum en quantité ou en valeur et avec un montant maximum de 30000 euro(s)ht par an

Intitulé du lot: collecte, transport et traitement de déchets métalliques
Numéro du lot: 8
Brève description: collecte, transport et traitement de déchets métalliques
Informations complémentaires:

le marché est conclu à prix unitaires sans minimum en quantité ou en valeur et avec un montant maximum de 10000 euro(s)ht par an

Intitulé du lot: collecte, transport et traitement du verre ménager et médical en mélange
Numéro du lot: 9
Brève description: collecte, transport et traitement du verre ménager et médical en mélange
Informations complémentaires:

le marché est conclu à prix unitaires sans minimum en quantité ou en valeur et avec un montant maximum de 4000 euro(s)ht par an

Intitulé du lot: collecte, transport et traitement des déchets de chantier (fraction minérale, plâtre)
Numéro du lot: 10
Brève description:

collecte, transport et traitement des déchets de chantier (fraction minérale, plâtre)

Intitulé du lot: collecte, transport et traitement de déchets d'emballages plastiques et métalliques
Numéro du lot: 11
Brève description:

collecte, transport et traitement de déchets d'emballages plastiques et métalliques

Intitulé du lot: nettoyage et désinfection de la benne compactée DAOM du NHC
Numéro du lot: 12
Brève description: nettoyage et désinfection de la benne compactée DAOM du NHC
Intitulé du lot: nettoyage et désinfection des bacs roulants de collecte des DAOM
Numéro du lot: 13
Brève description: nettoyage et désinfection des bacs roulants de collecte des DAOM
Informations complémentaires:

le marché est conclu à prix unitaires sans minimum en quantité ou en valeur et avec un montant maximum de 11000 euro(s)ht par an

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: sites des HUS

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 5 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-10-12 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Santé
Contact
Point de contact: Danièle ZIMMERMANN - Direction des infrastructures et des travaux (DIT)
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=812096&orgAcronyme=x7c 🌏
Adresse Internet: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 2025

chaque lot donne lieu à la conclusion d'un marché public passé sous la forme d'un accord-cadre mono-attributaire prévoyant l'ensemble des termes contractuels et exécuté par bons de commande.Une visite sur site est fortement recommandée avant la date limite de remise des offres : voir article 2.4.1 du Rc.Délai de paiement : 50 jours

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Strasbourg
Adresse postale: 31 avenue de la Paix
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67070
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://strasbourg.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

les procédures de recours sont le référé précontractuel avant la signature du contrat (L. 551-1 et s. Du Code de justice administrative), le référé contractuel (L. 551-13 et s. Du Cja), le recours en annulation dans un délai de deux mois à compter de la notification de l'acte attaqué (R. 421-1 du Cja) ou au plus tard le trente et unième jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat (R. 551-7 du Cja)

Source: OJS 2021/S 177-461644 (2021-09-08)

Avis d'attribution de marché (2022-01-28)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 3 292 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-01-28 📅
Date de publication: 2022-02-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 023-058504
Se réfère à l'avis: 2021/S 177-461644
Numéro JO-S: 23
Informations complémentaires

chaque lot donne lieu à la conclusion d'un marché public passé à prix unitaires sous la forme d'un accord cadre mono-attributaire à bons de commande. La valeur totale de chaque marché est le montant maximum du lot reconductions comprises

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de coût (nom): Coût total euro(s) (T.T.C.) du BPU
Critère de coût (pondération): 70
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de coût (pondération): 60

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-01-12 📅
Nom: schroll sas
Adresse postale: 6 rue de Cherbourg
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67100
Pays: France 🇫🇷
Bas-Rhin 🏙️
Adresse Internet: http://www.schroll.fr 🌏
Valeur totale du marché: 1 400 000 EUR 💰
Nom: guy dauphin environnement - gDE
Adresse postale: rue de Cherbourg
Adresse Internet: http://www.gderecyclage.com 🌏
Valeur totale du marché: 800 000 EUR 💰
240 000 EUR 💰
Nom: recybio
Adresse postale: 44 Route industrielle de la Hardt
Commune postale: Molsheim
Code postal: 67120
Adresse Internet: http://www.recybio.fr 🌏
Valeur totale du marché: 400 000 EUR 💰
Nom: schroll
Valeur totale du marché: 60 000 EUR 💰
Nom: alpha sa - alsacienne de proprete
Adresse postale: zi Sandgrube ROSHEIM - cS 10013
Commune postale: Obernai Cedex
Code postal: 67218
Adresse Internet: http://www.recyclage.veolia.fr 🌏
Valeur totale du marché: 80 000 EUR 💰
Nom: neutralis sasu
Adresse postale: 4a rue de Cherbourg
Adresse Internet: http://www.neutralis.fr 🌏
Valeur totale du marché: 120 000 EUR 💰
Nom: derichebourg environnement - eSKA
Adresse postale: 12 rue de la Minoterie
Code postal: 67000
Adresse Internet: http://www.derichebourg.com 🌏
Valeur totale du marché: 40 000 EUR 💰
16 000 EUR 💰
44 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
1
3

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

les recours peuvent être introduits sur le fondement de l'article R. 551-7 du code de justice administrative au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat

Source: OJS 2022/S 023-058504 (2022-01-28)

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