la consultation porte sur la collecte, le transport et le traitement de déchets assimilables aux ordures ménagères (Daom) et de déchets non dangereux (Dnd) valorisables et non valorisables produits par les Hôpitaux Universitaires de Strasbourg (Hus)
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-10-12.
L'appel d'offres a été publié le 2021-09-08.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“elimination des Déchets Assimilables aux Ordures Ménagères et des Déchets Non Dangereux des HUS.
DIT-2021014”
Produits/services: Services liés aux déchets et aux ordures📦
Brève description:
“la consultation porte sur la collecte, le transport et le traitement de déchets assimilables aux ordures ménagères (Daom) et de déchets non dangereux (Dnd)...”
Brève description
la consultation porte sur la collecte, le transport et le traitement de déchets assimilables aux ordures ménagères (Daom) et de déchets non dangereux (Dnd) valorisables et non valorisables produits par les Hôpitaux Universitaires de Strasbourg (Hus)
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: néant
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: collecte, transport et traitement des DAOM de Hautepierre
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services liés aux déchets et aux ordures📦
Lieu d'exécution: Bas-Rhin🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: sites des HUS
Description du marché: collecte, transport et traitement des DAOM de Hautepierre
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements: reconduction tacite de 1 à 3 reprises
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅ Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“marchés de prestations similaires (article R2122-7 du Code de la Commande Publique) : le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de commander des...”
Description des options
marchés de prestations similaires (article R2122-7 du Code de la Commande Publique) : le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de commander des prestations similaires dans le cadre d'un marché négocié sans publicité ni mise en concurrence ultérieur conclu avec le titulaire
Afficher plus Description
Informations complémentaires:
“le marché est conclu à prix unitaires sans minimum en quantité ou en valeur et avec un montant maximum de 350000 euro(s)ht par an”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“collecte, transport et traitement des DIB (Déchets Industriels Banals) non valorisés en mélange” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“collecte, transport et traitement des DIB (Déchets Industriels Banals) non valorisés en mélange”
Informations complémentaires:
“le marché est conclu à prix unitaires sans minimum en quantité ou en valeur et avec un montant maximum de 200000 euro(s)ht par an”
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: collecte, transport et traitement du carton et du papier non confidentiel
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: collecte, transport et traitement du carton et du papier non confidentiel
Informations complémentaires:
“le marché est conclu à prix unitaires sans minimum en quantité ou en valeur et avec un montant maximum de 60000 euro(s)ht par an”
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: collecte, transport et traitement des biodéchets
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: collecte, transport et traitement des biodéchets
Informations complémentaires:
“le marché est conclu à prix unitaires sans minimum en quantité ou en valeur et avec un montant maximum de 100000 euro(s)ht par an”
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: collecte, transport et traitement des palettes en bois et autres déchets bois
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché: collecte, transport et traitement des palettes en bois et autres déchets bois
Informations complémentaires:
“le marché est conclu à prix unitaires sans minimum en quantité ou en valeur et avec un montant maximum de 15000 euro(s)ht par an”
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: collecte, transport et traitement des déchets verts
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché: collecte, transport et traitement des déchets verts
Informations complémentaires:
“le marché est conclu à prix unitaires sans minimum en quantité ou en valeur et avec un montant maximum de 20000 euro(s)ht par an”
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“collecte, transport et traitement du papier confidentiel et des autres supports d'information” Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché:
“collecte, transport et traitement du papier confidentiel et des autres supports d'information”
Informations complémentaires:
“le marché est conclu à prix unitaires sans minimum en quantité ou en valeur et avec un montant maximum de 30000 euro(s)ht par an”
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: collecte, transport et traitement de déchets métalliques
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Description du marché: collecte, transport et traitement de déchets métalliques
Informations complémentaires:
“le marché est conclu à prix unitaires sans minimum en quantité ou en valeur et avec un montant maximum de 10000 euro(s)ht par an”
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: collecte, transport et traitement du verre ménager et médical en mélange
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Description du marché: collecte, transport et traitement du verre ménager et médical en mélange
Informations complémentaires:
“le marché est conclu à prix unitaires sans minimum en quantité ou en valeur et avec un montant maximum de 4000 euro(s)ht par an”
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“collecte, transport et traitement des déchets de chantier (fraction minérale, plâtre)” Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Description du marché:
“collecte, transport et traitement des déchets de chantier (fraction minérale, plâtre)”
1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“collecte, transport et traitement de déchets d'emballages plastiques et métalliques” Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Description du marché:
“collecte, transport et traitement de déchets d'emballages plastiques et métalliques”
1️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: nettoyage et désinfection de la benne compactée DAOM du NHC
Titre
Numéro d'identification du lot: 12
Description
Description du marché: nettoyage et désinfection de la benne compactée DAOM du NHC
1️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: nettoyage et désinfection des bacs roulants de collecte des DAOM
Titre
Numéro d'identification du lot: 13
Description
Description du marché: nettoyage et désinfection des bacs roulants de collecte des DAOM
Informations complémentaires:
“le marché est conclu à prix unitaires sans minimum en quantité ou en valeur et avec un montant maximum de 11000 euro(s)ht par an”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-10-12
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5
Conditions d'ouverture des offres: 2021-10-12
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: 2025
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires
“chaque lot donne lieu à la conclusion d'un marché public passé sous la forme d'un accord-cadre mono-attributaire prévoyant l'ensemble des termes...”
chaque lot donne lieu à la conclusion d'un marché public passé sous la forme d'un accord-cadre mono-attributaire prévoyant l'ensemble des termes contractuels et exécuté par bons de commande.Une visite sur site est fortement recommandée avant la date limite de remise des offres : voir article 2.4.1 du Rc.Délai de paiement : 50 jours
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Strasbourg
Adresse postale: 31 avenue de la Paix
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67070
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr📧
URL: http://strasbourg.tribunal-administratif.fr/🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“les procédures de recours sont le référé précontractuel avant la signature du contrat (L. 551-1 et s. Du Code de justice administrative), le référé...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
les procédures de recours sont le référé précontractuel avant la signature du contrat (L. 551-1 et s. Du Code de justice administrative), le référé contractuel (L. 551-13 et s. Du Cja), le recours en annulation dans un délai de deux mois à compter de la notification de l'acte attaqué (R. 421-1 du Cja) ou au plus tard le trente et unième jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat (R. 551-7 du Cja)
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Source: OJS 2021/S 177-461644 (2021-09-08)
Avis d'attribution de marché (2022-01-28) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 3 292 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de coût (nom): Coût total euro(s) (T.T.C.) du BPU
Critère de coût (pondération): 70
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de coût (pondération): 60
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 177-461644
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2022001296
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: collecte, transport et traitement des DAOM de Hautepierre
Date de conclusion du contrat: 2022-01-12 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: schroll sas
Adresse postale: 6 rue de Cherbourg
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67100
Pays: France 🇫🇷
Région: Bas-Rhin🏙️
URL: http://www.schroll.fr🌏
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 400 000 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 2022001297
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“collecte, transport et traitement des DIB (Déchets Industriels Banals) non valorisés en mélange” Nom et adresse du contractant
Nom: guy dauphin environnement - gDE
Adresse postale: rue de Cherbourg
URL: http://www.gderecyclage.com🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 800 000 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 2022001298
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: collecte, transport et traitement du carton et du papier non confidentiel
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 240 000 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 2022001299
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: collecte, transport et traitement des biodéchets
Nom et adresse du contractant
Nom: recybio
Adresse postale: 44 Route industrielle de la Hardt
Commune postale: Molsheim
Code postal: 67120
URL: http://www.recybio.fr🌏
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 400 000 💰
5️⃣
Numéro de contrat: 2022001300
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: collecte, transport et traitement des palettes en bois et autres déchets bois
Nom et adresse du contractant
Nom: schroll
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 60 000 💰
6️⃣
Numéro de contrat: 2022001301
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: collecte, transport et traitement des déchets verts
Nom et adresse du contractant
Nom: alpha sa - alsacienne de proprete
Adresse postale: zi Sandgrube ROSHEIM - cS 10013
Commune postale: Obernai Cedex
Code postal: 67218
URL: http://www.recyclage.veolia.fr🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 80 000 💰
7️⃣
Numéro de contrat: 2022001302
Numéro d'identification du lot: 7
Titre:
“collecte, transport et traitement du papier confidentiel et des autres supports d'information” Nom et adresse du contractant
Nom: neutralis sasu
Adresse postale: 4a rue de Cherbourg
URL: http://www.neutralis.fr🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 120 000 💰
8️⃣
Numéro de contrat: 2022001303
Numéro d'identification du lot: 8
Titre: collecte, transport et traitement de déchets métalliques
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: derichebourg environnement - eSKA
Adresse postale: 12 rue de la Minoterie
Code postal: 67000
URL: http://www.derichebourg.com🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 40 000 💰
9️⃣
Numéro de contrat: 2022001304
Numéro d'identification du lot: 9
Titre: collecte, transport et traitement du verre ménager et médical en mélange
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 16 000 💰
1️⃣0️⃣
Numéro de contrat: 2022001305
Numéro d'identification du lot: 10
Titre:
“collecte, transport et traitement des déchets de chantier (fraction minérale, plâtre)” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 60 000 💰
1️⃣1️⃣
Numéro de contrat: 2022001306
Numéro d'identification du lot: 11
Titre:
“collecte, transport et traitement de déchets d'emballages plastiques et métalliques” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 16 000 💰
1️⃣2️⃣
Numéro de contrat: 2022001307
Numéro d'identification du lot: 12
Titre: nettoyage et désinfection de la benne compactée DAOM du NHC
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 16 000 💰
1️⃣3️⃣
Numéro de contrat: 2022001308
Numéro d'identification du lot: 13
Titre: nettoyage et désinfection des bacs roulants de collecte des DAOM
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 44 000 💰
“chaque lot donne lieu à la conclusion d'un marché public passé à prix unitaires sous la forme d'un accord cadre mono-attributaire à bons de commande. La...”
chaque lot donne lieu à la conclusion d'un marché public passé à prix unitaires sous la forme d'un accord cadre mono-attributaire à bons de commande. La valeur totale de chaque marché est le montant maximum du lot reconductions comprises
Afficher plus Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“les recours peuvent être introduits sur le fondement de l'article R. 551-7 du code de justice administrative au plus tard le 31ème jour suivant la...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
les recours peuvent être introduits sur le fondement de l'article R. 551-7 du code de justice administrative au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat
Afficher plus
Source: OJS 2022/S 023-058504 (2022-01-28)