Objet Champ d'application du marché
Titre: Élagage des arbres communautaires
Produits/services: Élagage des arbres📦
Brève description: Élagage des arbres communautaires.
Valeur estimée hors TVA: EUR 320 000 💰
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Élagage des arbres📦
Produits/services supplémentaires: Services d'élagage📦
Lieu d'exécution: Rhône🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire de la Communauté de communes du Pays de l'Ozon.
Description du marché: Élagage des arbres communautaires.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 70
Prix (pondération): 30
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 320 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements: Un an reconductible expressément trois fois maximum.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: Certificat de spécialisation élagage et soins aux arbres.
Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Conditions de participation
Conditions de participation (capacités techniques et professionnelles):
“Qualifications requises: Qualipaysage «Élagage spécialisé», habilitation pour «voiries urbaines, routes» et habilitation pour «l'élagage dans...”
Conditions de participation (capacités techniques et professionnelles)
Qualifications requises: Qualipaysage «Élagage spécialisé», habilitation pour «voiries urbaines, routes» et habilitation pour «l'élagage dans l'environnement de lignes BT ou HTA», ou équivalents.
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat: Conformément au CCTP.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-09-06
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2021-09-06
14:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Ccpo.
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 487635000📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧
URL: http://lyon.tribunal-administratif.fr/🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 487635000📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧
URL: http://lyon.tribunal-administratif.fr/🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 487635000📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧
URL: http://lyon.tribunal-administratif.fr/🌏
Source: OJS 2021/S 128-339985 (2021-07-01)
Avis d'attribution de marché (2022-06-03) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: cté Cnes du Pays de l'ozon
Commune postale: Saint-Symphorien D'Ozon
Personne de contact: Murielle MIEVILLY
Objet Champ d'application du marché
Titre: elagage des arbres communautaires
Brève description: elagage des arbres communautaires
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 320 000 💰
Description
Site principal ou lieu d'exécution: territoire de la CCPO
Description du marché: elagage des arbres communautaires
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): VAleur technique
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 128-339985
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2021.25.00
Titre: elagage des arbres communautaires
Date de conclusion du contrat: 2021-10-22 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: pothier elagage
Adresse postale: 190 avenue Franklin Roosevelt
Commune postale: Vaulx-en-Velin
Code postal: 69120
Pays: France 🇫🇷
Région: Rhône🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 320 000 💰
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Lyon
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: tribunal administratif de Lyon
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Lyon
Source: OJS 2022/S 109-308876 (2022-06-03)