Élagage, bûcheronnage, essouchement et autres prestations de soins des arbres et végétaux (deux lots)

Commune de Rueil-Malmaison

Élagage, bûcheronnage, essouchement et autres prestations de soins des arbres et végétaux (deux lots).

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-03-29. L'appel d'offres a été publié le 2021-02-22.

Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics
Date Document
2021-02-22 Avis de marché
2021-06-02 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2021-02-22)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Commune de Rueil-Malmaison
Adresse postale: 13 boulevard du Maréchal Foch
Commune postale: Rueil-Malmaison Cedex
Code postal: 92501
Pays: France 🇫🇷
Personne de contact: Stéphanie Rochard
Téléphone: +33 147326765 📞
Courrier électronique: stephanie.rochard@mairie-rueilmalmaison.fr 📧
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
URL: http://www.villederueil.fr 🌏
Communication
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=785508&orgAcronyme=d7h 🌏
URL de participation: https://marches.maximilien.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=785508&orgAcronyme=d7h 🌏

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“Élagage, bûcheronnage, essouchement et autres prestations de soins des arbres et végétaux (deux lots) 20156_57_ELAGAGE”
Produits/services: Services d'élagage 📦
Brève description:
“Élagage, bûcheronnage, essouchement et autres prestations de soins des arbres et végétaux (deux lots).”
Valeur estimée hors TVA: EUR 1 600 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: Néant.

1️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Taille de végétaux en forme architecturée
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services d'élagage 📦
Lieu d'exécution: Hauts-de-Seine 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Rueil-Malmaison.
Description du marché:
“Il s'agit de prestations d'élagage, bûcheronnage essouchement, sur les arbres en forme architecturée.”
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“Critère 2: méthodologie déployée pour l'exécution des cas pratiques appréciée au regard des mémoires techniques des quatre (4) études de cas répondant aux...”    Afficher plus
Critère de qualité (pondération): 35
Critère de qualité (nom): Critère 3: méthodologie générale déployée pour l'exécution du contrat
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Sous-critère 3.1: moyens matériels et humains dédiés
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Sous-critère 3.2: organisation mise en place
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de qualité (nom):
“Sous-critère 3.3: mesures en matière de sécurité et de surveillance mises en place”
Critère de qualité (nom): Critère 4: valeur environnementale
Critère de coût (nom):
“Critère 1: valeur financière appréciée sur la base d'une simulation réaliste des besoins envisagés pour une année [montant d'un DQE (80 %) + 3 devis type (20 %)]”    Afficher plus
Critère de coût (pondération): 40
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 600 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé
Description
Description des renouvellements:
“Il est reconductible tacitement trois (3) fois pour la même durée, dans la limite de quatre (4) ans. Conformément à l'article R. 2112-4 du code de la...”    Afficher plus
Informations sur les options
Options
Description des options:
“L'acheteur se réserve le droit de recourir à un contrat de prestations similaires, dans les conditions fixées à l'article R. 2122-7 du code de la commande publique.”    Afficher plus
Description
Informations complémentaires:
“Le contrat est un accord-cadre mono-attributaire de services. Le CCAG de référence est le CCAG/FCS. Il est passé selon une procédure d'appel d'offres...”    Afficher plus

2️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Taille de végétaux en forme libre
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Il s'agit de prestations d'élagage, bûcheronnage, essouchement sur les arbres et végétaux en forme libre.”
Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Critère 1: valeur financière appréciée sur la base d'une simulation réaliste des besoins envisagés pour une année [montant d'un DQE (80 %) + 4 devis type (20 %)]”    Afficher plus
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 000 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“Le contrat est un accord-cadre mono-attributaire de services, passé selon une procédure d'appel d'offres ouvert. Le CCAG de référence est le CCAG/FCS. Les...”    Afficher plus

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— DC1 (ou document équivalent) dûment complété et, — DC2 dûment complété, et accompagné de ses pièces jointes, ou de toute autre pièce équivalente...”    Afficher plus
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— effectifs moyens annuels du soumissionnaire et importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années; — liste des principaux...”    Afficher plus
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Modalités de financement et de paiement: conformément à l'article 3.1 du Règlement de consultation (RC) avance: conformément à l'article 3.2 du Règlement de...”    Afficher plus

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-03-29 12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2021-03-29 12:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture):
“L'ouverture n'est pas publique. La date et l'horaire sont donnés à titre purement indicatif.”

Informations complémentaires
Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent
Délai estimé pour la publication d'autres avis: Chaque contrat est susceptible d'être renouvelé à son terme.
Informations complémentaires

“Composition du DCE: le dossier de consultation comprend: — le Règlement de la consultation (RC), commun aux deux lots, et son annexe: —— annexe RC: «fiche...”    Afficher plus
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'Hautil, BP 30322
Commune postale: Cergy-Pontoise Cedex
Code postal: 92027
Pays: France 🇫🇷
URL: http://Cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“Comité consultatif inter-régional de règlement amiable des litiges préfecture de Région Île-de-France”
Adresse postale: 5 rue Leblanc
Commune postale: Paris Cedex
Code postal: 75911
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'Hautil, BP 30322
Commune postale: Cergy-Pontoise Cedex
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2021/S 040-099000 (2021-02-22)
Avis d'attribution de marché (2021-06-02)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Adresse postale: 13 boulevard du Maréchal-Foch

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 600 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots
Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Critère 1: Valeur financière appréciée sur la base d'une simulation réaliste des besoins envisagés pour une année (montant d'un DQE (80 %) + 3 devis type (20 %)”    Afficher plus
Description
Informations complémentaires:
“Chaque contrat est un accord-cadre mono-attributaire de services passé selon une procédure d'appel d'offres ouvert en application des articles L. 2124 2 et...”    Afficher plus
Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Critère 1: valeur financière appréciée sur la base d'une simulation réaliste des besoins envisagés pour une année (montant d'un DQE (80 %) + 4 devis type (20 %)”    Afficher plus

Procédure
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 040-099000

Attribution du marché

1️⃣
Numéro de contrat: 20156_ELAGAGE
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“Élagage, bûcheronnage, essouchement et autres prestations de soins des arbres et végétaux — taille de végétaux en forme architecturée”
Date de conclusion du contrat: 2021-05-10 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Soins Modernes des Arbres (SMDA)
Adresse postale: 28 rue Roger-Hennequin
Commune postale: Trappes
Code postal: 78190
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 130574596 📞
Courrier électronique: marches@smda-sas.fr 📧
Fax: +33 130579916 📠
Région: Yvelines 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 600 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 600 000 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité

2️⃣
Numéro de contrat: 20157_ELAGAGE
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“Élagage, bûcheronnage, essouchement et autres prestations de soins des arbres et végétaux — taille de végétaux en forme libre”
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 1 000 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 000 000 💰

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“Chaque contrat est conclu pour une durée initiale d'un (1) an à compter de sa date de notification au titulaire. Il est reconductible tacitement trois (3)...”    Afficher plus
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“Comité consultatif inter régional de règlement amiable des litiges préfecture de région Île-de-France”
Source: OJS 2021/S 108-285526 (2021-06-02)