Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Élagage, bûcheronnage, essouchement et autres prestations de soins des arbres et végétaux (deux lots)
20156_57_ELAGAGE”
Produits/services: Services d'élagage📦
Brève description:
“Élagage, bûcheronnage, essouchement et autres prestations de soins des arbres et végétaux (deux lots).”
Valeur estimée hors TVA: EUR 1 600 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: Néant.
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Taille de végétaux en forme architecturée
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services d'élagage📦
Lieu d'exécution: Hauts-de-Seine 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Rueil-Malmaison.
Description du marché:
“Il s'agit de prestations d'élagage, bûcheronnage essouchement, sur les arbres en forme architecturée.” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“Critère 2: méthodologie déployée pour l'exécution des cas pratiques appréciée au regard des mémoires techniques des quatre (4) études de cas répondant aux...”
Critère de qualité (nom)
Critère 2: méthodologie déployée pour l'exécution des cas pratiques appréciée au regard des mémoires techniques des quatre (4) études de cas répondant aux différents points listés à l'annexe du CRT
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Critère de qualité (pondération): 35
Critère de qualité (nom): Critère 3: méthodologie générale déployée pour l'exécution du contrat
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Sous-critère 3.1: moyens matériels et humains dédiés
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Sous-critère 3.2: organisation mise en place
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de qualité (nom):
“Sous-critère 3.3: mesures en matière de sécurité et de surveillance mises en place”
Critère de qualité (nom): Critère 4: valeur environnementale
Critère de coût (nom):
“Critère 1: valeur financière appréciée sur la base d'une simulation réaliste des besoins envisagés pour une année [montant d'un DQE (80 %) + 3 devis type (20 %)]”
Critère de coût (nom)
Critère 1: valeur financière appréciée sur la base d'une simulation réaliste des besoins envisagés pour une année [montant d'un DQE (80 %) + 3 devis type (20 %)]
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Critère de coût (pondération): 40
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 600 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Il est reconductible tacitement trois (3) fois pour la même durée, dans la limite de quatre (4) ans. Conformément à l'article R. 2112-4 du code de la...”
Description des renouvellements
Il est reconductible tacitement trois (3) fois pour la même durée, dans la limite de quatre (4) ans. Conformément à l'article R. 2112-4 du code de la commande publique, le titulaire ne peut refuser la reconduction. Si l'acheteur ne souhaite pas reconduire le contrat, elle en informe le titulaire par écrit au moins deux mois avant la fin du contrat.
Afficher plus Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“L'acheteur se réserve le droit de recourir à un contrat de prestations similaires, dans les conditions fixées à l'article R. 2122-7 du code de la commande publique.”
Description des options
L'acheteur se réserve le droit de recourir à un contrat de prestations similaires, dans les conditions fixées à l'article R. 2122-7 du code de la commande publique.
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Informations complémentaires:
“Le contrat est un accord-cadre mono-attributaire de services. Le CCAG de référence est le CCAG/FCS. Il est passé selon une procédure d'appel d'offres...”
Informations complémentaires
Le contrat est un accord-cadre mono-attributaire de services. Le CCAG de référence est le CCAG/FCS. Il est passé selon une procédure d'appel d'offres ouvert. Les prestations s'exécutent par bons de commande et par marchés subséquents. Sans minimum, sans maximum. Montant estimatif sur sa durée totale 600 000 EUR (HT). Insertion obligatoire: annuellement 140 heures. Cf. article 2.8 du (RC).
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Taille de végétaux en forme libre
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Il s'agit de prestations d'élagage, bûcheronnage, essouchement sur les arbres et végétaux en forme libre.” Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Critère 1: valeur financière appréciée sur la base d'une simulation réaliste des besoins envisagés pour une année [montant d'un DQE (80 %) + 4 devis type (20 %)]”
Critère de coût (nom)
Critère 1: valeur financière appréciée sur la base d'une simulation réaliste des besoins envisagés pour une année [montant d'un DQE (80 %) + 4 devis type (20 %)]
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 000 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“Le contrat est un accord-cadre mono-attributaire de services, passé selon une procédure d'appel d'offres ouvert. Le CCAG de référence est le CCAG/FCS. Les...”
Informations complémentaires
Le contrat est un accord-cadre mono-attributaire de services, passé selon une procédure d'appel d'offres ouvert. Le CCAG de référence est le CCAG/FCS. Les prestations s'exécutent par bons de commande et par marchés subséquents. Sans minimum, ni maximum. Montant estimatif sur sa durée totale 1 000 000 EUR HT. Insertion obligatoire: annuellement 175 heures: cf. article 2.8 du (RC).
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— DC1 (ou document équivalent) dûment complété et,
— DC2 dûment complété, et accompagné de ses pièces jointes, ou de toute autre pièce équivalente...”
Liste et brève description des critères de sélection
— DC1 (ou document équivalent) dûment complété et,
— DC2 dûment complété, et accompagné de ses pièces jointes, ou de toute autre pièce équivalente (permettant d'évaluer ses capacités matérielles, humaines et financières) au cas où le soumissionnaire serait une société nouvellement créée:
— copie du jugement prononcé si le soumissionnaire est en redressement judiciaire;
— chiffre d'affaires réalisé au cours des trois derniers exercices disponibles.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— effectifs moyens annuels du soumissionnaire et importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;
— liste des principaux...”
Liste et brève description des critères de sélection
— effectifs moyens annuels du soumissionnaire et importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;
— liste des principaux services fournis au cours des trois dernières années, en indiquant leur montant et les coordonnées des clients concernés;
— outillage, matériel et équipement technique dont le soumissionnaire dispose;
— certificats de qualifications et habilitations Qualipaysage: qualification «Élagage — statut spécialisé», habilitations Qualipaysage «Voirie urbaine, routes, autoroutes et grandes infrastructures» et «Élagage dans l'environnement de lignes BT ou HTA», ou équivalent.
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Modalités de financement et de paiement: conformément à l'article 3.1 du Règlement de consultation (RC) avance: conformément à l'article 3.2 du Règlement de...”
Conditions d'exécution du contrat
Modalités de financement et de paiement: conformément à l'article 3.1 du Règlement de consultation (RC) avance: conformément à l'article 3.2 du Règlement de consultation (RC) acompte et règlement partiel définitif: conformément à l'article 3.3 du Règlement de consultation (RC).
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-03-29
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2021-03-29
12:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture):
“L'ouverture n'est pas publique. La date et l'horaire sont donnés à titre purement indicatif.”
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: Chaque contrat est susceptible d'être renouvelé à son terme.
Informations complémentaires
“Composition du DCE: le dossier de consultation comprend:
— le Règlement de la consultation (RC), commun aux deux lots, et son annexe:
—— annexe RC: «fiche...”
Composition du DCE: le dossier de consultation comprend:
— le Règlement de la consultation (RC), commun aux deux lots, et son annexe:
—— annexe RC: «fiche de vérification»;
—— le Cahier des clauses administratives particulières (CCAP), commun aux deux lots;
— le Cahier des clauses techniques particulières (CCTP), propre à chaque lot et son annexe relative au lot nº 1 uniquement:
—— annexe CCTP — lot 1: inventaire 2020 des arbres conduits en formes architecturées,
— l'acte d'engagement (Attri1), propre à chaque lot, à remplir par le soumissionnaire:
—— annexe AE: le Bordereau des prix unitaires (BPU), propre à chaque lot, à remplir par le soumissionnaire,
— les devis type 1, type 2, type 3, pour le lot nº 1, à remplir par le soumissionnaire,
— les devis type 1, type 2, type 3, type 4, pour le lot nº 2, à remplir par le soumissionnaire,
— le Cadre de réponse technique (CRT), propre à chaque lot, et ses annexes à compléter par le soumissionnaire:
—— annexe au CRT — études de cas pratiques, pour le lot nº 1 ainsi que les plans utiles dans le cadre de ces cas pratiques,
—— annexe au CRT — études de cas pratiques, pour le lot nº 2 ainsi que des plans utiles dans le cadre de ces cas pratiques. Modification du DCE: l'acheteur se réserve le droit d'apporter, au plus tard jusqu'au 22.3.2021 inclus, des renseignements complémentaires et des modifications de détail au dossier de consultation. Le soumissionnaire doit alors répondre sur la base du dossier modifié sans pouvoir élever aucune réclamation à ce sujet. Afin de pouvoir respecter ce délai, il est demandé aux soumissionnaires de bien vouloir poser toute question par écrit (plate-forme de dématérialisation) au plus tard jusqu'au 17.3.2021 inclus. Visite: la visite est nécessaire afin d'être en mesure de joindre des photos dans le mémoire technique (études de cas). Néanmoins, s'agissant de lieux publics (pour les cas pratiques, les horaires d'ouverture, s'il y en a, figurent dans l'annexe correspondante), le soumissionnaire n'a pas besoin d'être accompagné d'un agent de la Ville ni de faire viser un certificat de visite. Présentation des plis: le soumissionnaire remet un pli unique qui comporte:
— un dossier de candidature, commun aux deux lots (s'il soumissionne sur les deux lots);
— un dossier d'offre par lot (le cas échéant).
Présentation des candidatures: les dossiers de candidatures doivent contenir l'ensemble des pièces mentionnées à l'article 5.1 du règlement de consultation. Présentation des offres: il est rappelé que toute offre incomplète ou ne respectant pas les prescriptions du DCE est irrégulière, et pourra être rejetée sans être analysée. L'offre pour chaque lot comprend:
— l'acte d'engagement (Attri1) complété et daté (la signature électronique est facultative à ce stade),
— le Bordereau des prix unitaires (BPU), intégralement complété, -si le soumissionnaire fait appel à de la sous-traitance, une déclaration de sous-traitance complétée (les signatures électroniques du soumissionnaire et de son sous-traitant sont facultatives à ce stade),
— les mémoires techniques répondant aux études de cas pratiques (annexe au CRT — lot nº 1) et (annexe au CRT — lot nº 2).
Le mémoire de chacun des lots doit être détaillé, et comprendre notamment des photos des sites;
— les devis type intégralement complétés (1, 2, 3 pour le lot nº 1 et 1, 2, 3 et 4 pour le lot nº 2);
— le Cadre de réponse technique (CRT) permettant à l'acheteur d'évaluer les offres sur le fondement des critères de jugement énoncés à l'article 7.2 du RC;
— un RIB.
Modalités de réponse: la remise de pli au format papier n'est pas autorisée. Les modalités de réponse sous format dématérialisé sont décrites à l'article 6.3 du RC. Demande de renseignements complémentaires: conformément à l'article 7.3 du règlement du consultation pièces à fournir par l'attributaire pressenti: les pièces sont mentionnées à l'article 8 du règlement de consultation.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'Hautil, BP 30322
Commune postale: Cergy-Pontoise Cedex
Code postal: 92027
Pays: France 🇫🇷
URL: http://Cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr/🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“Comité consultatif inter-régional de règlement amiable des litiges préfecture de Région Île-de-France”
Adresse postale: 5 rue Leblanc
Commune postale: Paris Cedex
Code postal: 75911
Pays: France 🇫🇷 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'Hautil, BP 30322
Commune postale: Cergy-Pontoise Cedex
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2021/S 040-099000 (2021-02-22)
Avis d'attribution de marché (2021-06-02) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: 13 boulevard du Maréchal-Foch
Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 600 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Critère 1: Valeur financière appréciée sur la base d'une simulation réaliste des besoins envisagés pour une année (montant d'un DQE (80 %) + 3 devis type (20 %)”
Critère de coût (nom)
Critère 1: Valeur financière appréciée sur la base d'une simulation réaliste des besoins envisagés pour une année (montant d'un DQE (80 %) + 3 devis type (20 %)
Afficher plus Description
Informations complémentaires:
“Chaque contrat est un accord-cadre mono-attributaire de services passé selon une procédure d'appel d'offres ouvert en application des articles L. 2124 2 et...”
Informations complémentaires
Chaque contrat est un accord-cadre mono-attributaire de services passé selon une procédure d'appel d'offres ouvert en application des articles L. 2124 2 et R. 2124 2 du CCP. Le cahier des clauses administratives générales (CCAG) de référence est le CCAG/FCS, issu de l'arrêté du 19.1.2009. Les prestations s'exécutent par bons de commande et par marchés subséquents.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Critère 1: valeur financière appréciée sur la base d'une simulation réaliste des besoins envisagés pour une année (montant d'un DQE (80 %) + 4 devis type (20 %)”
Critère de coût (nom)
Critère 1: valeur financière appréciée sur la base d'une simulation réaliste des besoins envisagés pour une année (montant d'un DQE (80 %) + 4 devis type (20 %)
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 040-099000
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 20156_ELAGAGE
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“Élagage, bûcheronnage, essouchement et autres prestations de soins des arbres et végétaux — taille de végétaux en forme architecturée”
Date de conclusion du contrat: 2021-05-10 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Soins Modernes des Arbres (SMDA)
Adresse postale: 28 rue Roger-Hennequin
Commune postale: Trappes
Code postal: 78190
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 130574596📞
Courrier électronique: marches@smda-sas.fr📧
Fax: +33 130579916 📠
Région: Yvelines 🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 600 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 600 000 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
2️⃣
Numéro de contrat: 20157_ELAGAGE
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“Élagage, bûcheronnage, essouchement et autres prestations de soins des arbres et végétaux — taille de végétaux en forme libre” Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 1 000 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 000 000 💰
“Chaque contrat est conclu pour une durée initiale d'un (1) an à compter de sa date de notification au titulaire. Il est reconductible tacitement trois (3)...”
Chaque contrat est conclu pour une durée initiale d'un (1) an à compter de sa date de notification au titulaire. Il est reconductible tacitement trois (3) fois pour la même durée, dans la limite de quatre (4) ans. Conformément à l'article R. 2112-4 du code de la commande publique, le titulaire ne peut refuser la reconduction. Si l'acheteur ne souhaite pas reconduire le contrat, il en informe le titulaire par écrit au moins deux mois avant la fin du contrat. La valeur totale des lots de 1 600 000 EUR HT est indiqué à titre indicatif. Chaque lot est conclu sans montant minimum et sans montant maximum.
Afficher plus Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“Comité consultatif inter régional de règlement amiable des litiges préfecture de région Île-de-France”
Source: OJS 2021/S 108-285526 (2021-06-02)