La chaîne logistique de l'accord-cadre comprend:
— la réception des fichiers,
— la mise en page des documents,
— l'édition quadrichromie des documents,
— un processus de production identique quel que soit le volume de feuillets à produire,
— l'archivage numérique des images PDF,
— la mise sous pli et l'affranchissement,
— la mise sous pli et le colisage,
— la remise aux services postaux ou à un service de messagerie.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-04-06.
L'appel d'offres a été publié le 2021-03-04.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Édition, mise sous pli et envoi du quittancement, régularisation de charges et des relances diverses à destination des locataires de la Semiso
21fs-Cp-0034-M”
Produits/services: Services relatifs à l'impression📦
Brève description:
“La chaîne logistique de l'accord-cadre comprend:
— la réception des fichiers,
— la mise en page des documents,
— l'édition quadrichromie des documents,
— un...”
Brève description
La chaîne logistique de l'accord-cadre comprend:
— la réception des fichiers,
— la mise en page des documents,
— l'édition quadrichromie des documents,
— un processus de production identique quel que soit le volume de feuillets à produire,
— l'archivage numérique des images PDF,
— la mise sous pli et l'affranchissement,
— la mise sous pli et le colisage,
— la remise aux services postaux ou à un service de messagerie.
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Services relatifs à l'impression📦
Lieu d'exécution: Seine-Saint-Denis 🏙️
Description du marché:
“La chaîne logistique de l'accord-cadre comprend:
— la réception des fichiers,
— la mise en page des documents,
— l'édition quadrichromie des documents,
— un...”
Description du marché
La chaîne logistique de l'accord-cadre comprend:
— la réception des fichiers,
— la mise en page des documents,
— l'édition quadrichromie des documents,
— un processus de production identique quel que soit le volume de feuillets à produire,
— l'archivage numérique des images PDF,
— la mise sous pli et l'affranchissement,
— la mise sous pli et le colisage,
— la remise aux services postaux ou à un service de messagerie.
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée de l'accord
Date de début: 2021-07-01 📅
Date de fin: 2021-12-31 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre est conclu à compter de la date de notification jusqu'au 31.12.2021 pour sa période initiale. Il pourra être renouvelé trois fois par période...”
Description des renouvellements
L'accord-cadre est conclu à compter de la date de notification jusqu'au 31.12.2021 pour sa période initiale. Il pourra être renouvelé trois fois par période d'un an par tacite reconduction et finira en tout état de cause le 31.12.2024.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;
— Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle,...”
Liste et brève description des conditions
— Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;
— Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés;
— Formulaire DC1: lettre de candidature, habilitation du mandataire par ses cotraitants
(disponible à l'adresse suivante: URL: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat);
— Formulaire DC2: déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement
(disponible à l'adresse suivante: URL: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat);
— Les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail;
— Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus;
— Si le candidat est établi en France, une déclaration sur l'honneur du candidat justifiant que le travail est effectué par des salariés employés régulièrement au regard des articles L. 1221-10, L. 3243-2 et R. 3243-1 du code du travail (dans le cas où le candidat emploie des salariés, conformément à l'article D. 8222-5-3 du code du travail);
— Si le candidat est établi ou domicilié à l'étranger, une déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il fournit à ses salariés des bulletins de paie comportant les mentions prévues à l'article R. 3243-1 du code du travail, ou des documents équivalents.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels,
— Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le...”
Liste et brève description des critères de sélection
— Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels,
— Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature,
—...”
Liste et brève description des critères de sélection
— Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature,
— Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années,
— Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-04-06
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2021-04-09
14:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Semiso.
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://agysoft.marches-publics.info
Accord-cadre à bons de commande sans montant maximum ni montant minimum.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal judiciaire de Paris
Adresse postale: 29-45 avenue de la Porte de Clichy
Commune postale: Paris
Code postal: 75017
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144325151📞 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal judiciaire de Paris
Adresse postale: 29-45 avenue de la Porte de Clichy
Commune postale: Paris
Code postal: 75017
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144325151📞
Source: OJS 2021/S 047-118148 (2021-03-04)
Avis d'attribution de marché (2023-08-31) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Semiso
Adresse postale: 17 rue Claude Monet, CS 60173
Commune postale: Saint-ouen sur seine
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Edition, Mise Sous Pli Et Envoi Du Quittancement, Regularisation De Charges Et Des Relances Diverses A Destination Des Locataires De La Semiso
21fs-Cp-0034-M”
Brève description:
“La chaîne logistique de l'accord-cadre comprend :
- La réception des fichiers
- La mise en page des documents
- L'édition quadrichromie des documents
- Un...”
Brève description
La chaîne logistique de l'accord-cadre comprend :
- La réception des fichiers
- La mise en page des documents
- L'édition quadrichromie des documents
- Un processus de production identique quel que soit le volume de feuillets à produire
- L'archivage numérique des images Pdf
- La mise sous pli et l'affranchissement
- La mise sous pli et le colisage
- La remise aux services postaux ou à un service de messagerie
Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 90 000 💰
Description
Description du marché:
“La chaîne logistique de l'accord-cadre comprend :
- La réception des fichiers
- La mise en page des documents
- L'édition quadrichromie des documents
- Un...”
Description du marché
La chaîne logistique de l'accord-cadre comprend :
- La réception des fichiers
- La mise en page des documents
- L'édition quadrichromie des documents
- Un processus de production identique quel que soit le volume de feuillets à produire
- L'archivage numérique des images Pdf
- La mise sous pli et l'affranchissement
- La mise sous pli et le colisage
- La remise aux services postaux ou à un service de messagerie
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 047-118148
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2021-07-05 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Corus
Adresse postale: 19 Rue Louis Guerin
Commune postale: Villeurbanne
Code postal: 69100
Pays: France 🇫🇷
Région: Rhône🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 88 228 💰
Informations complémentaires Organe de révision
Adresse postale: 29-45 Avenue de la Porte de Clichy
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 29-45 Avenue de la Porte de Clichy
Source: OJS 2023/S 170-536096 (2023-08-31)