Dragage sur le réseau à grand gabarit des Unités hydrographiques cohérentes (UHC) nº 1 à 3 et sur le réseau à petit gabarit de la direction territoriale Nord Pas-de-Calais de Voies navigables de France

Voies navigables de France

Dragage sur le réseau à grand gabarit des Unités hydrographiques cohérentes (UHC) nº 1 à 3 et sur le réseau à petit gabarit de la direction territoriale Nord Pas-de-Calais de Voies Navigables de France.
Les travaux ont comme principaux objectifs:
— le dragage sur le réseau à grand gabarit des UHC nº 1 à 3 (constituant le lot nº 1);
— le dragage sur le réseau à petit gabarit de la direction territoriale Nord Pas-de-Calais de Voies navigables de France (constituant le lot nº 2).
Les travaux seront réalisés au moyen du présent marché à bons de commande. La prise en charge des sédiments sera soit laissée à la charge de l'entreprise, soit fera l'objet d'un transport pour mise en dépôt sur l'installation VNF de Wambrechies ou celle de Château-l'Abbaye.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2021-03-16. L'appel d'offres a été publié le 2021-02-02.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2021-02-02 Avis de marché
2021-03-05 Informations complémentaires
2021-07-02 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2021-02-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de dragage et de pompage
Numéro de référence: CP21-001
Brève description:
Dragage sur le réseau à grand gabarit des Unités hydrographiques cohérentes (UHC) nº 1 à 3 et sur le réseau à petit gabarit de la direction territoriale Nord Pas-de-Calais de Voies Navigables de France. Les travaux ont comme principaux objectifs: — le dragage sur le réseau à grand gabarit des UHC nº 1 à 3 (constituant le lot nº 1); — le dragage sur le réseau à petit gabarit de la direction territoriale Nord Pas-de-Calais de Voies navigables de France (constituant le lot nº 2). Les travaux seront réalisés au moyen du présent marché à bons de commande. La prise en charge des sédiments sera soit laissée à la charge de l'entreprise, soit fera l'objet d'un transport pour mise en dépôt sur l'installation VNF de Wambrechies ou celle de Château-l'Abbaye.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de dragage et de pompage 📦
Code CPV supplémentaire: Travaux de dragage et de pompage 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Nord-Pas de Calais 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Voies navigables de France
Adresse postale: 37 rue du Plat, BP 725
Code postal: 59034
Commune postale: Lille Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.vnf.fr 🌏
Courrier électronique: cp.dt-npdc@vnf.fr 📧
Téléphone: +33 320154970 📞
Fax: +33 320154971 📠
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=698049&orgAcronyme=d4t 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=698049&orgAcronyme=d4t 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-02-02 📅
Date limite de soumission: 2021-03-16 📅
Date de publication: 2021-02-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 025-057692
Numéro JO-S: 25
Informations complémentaires
Le présent accord-cadre est conclu sans montant minimal et avec un montant maximal. Sur chaque lot, il est mono-attributaire. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande dans les conditions fixées dans les documents de la consultation. L'exécution se fera au fur et à mesure de l'émission de bons de commande sans négociation ni remise en concurrence. L'établissement d'un accord-cadre avec un seul opérateur par lot. Durée de l'accord-cadre: douze mois reconductible tacitement trois fois. Les offres seront entièrement rédigées en langue française ainsi que les documents de présentation associés. Unité monétaire utilisée, l'Euro. Pour chacun des lots, à titre indicatif, les prestations commenceront milieu de l'année 2021 pour une durée d'un an pour la période ferme. Le marché pourra être reconduit trois fois. Les prestations ne sont pas réservées à une profession particulière. Les personnes morales ne seront pas tenues d'indiquer les noms et les qualifications professionnelles des membres du personnel chargé de l'exécution du marché. Marché(s) à caractère périodique — calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: non. L'accord-cadre ne s'inscrit pas dans un projet/programme financé par des fonds communautaires. La valeur totale estimée de l'ensemble des lots pour leur durée maximale (toutes périodes de reconduction comprises) est de: 22 360 290,00 EUR HT. La valeur estimée pour le lot 1 pour sa durée totale maximale (toutes périodes de reconduction comprises) est de: 16 423 760,00 EUR HT. La valeur estimée pour le lot 2 pour sa durée totale maximale (toutes périodes de reconduction comprises) est de: 5 936 530,00 EUR HT. Clauses sociales: non. Clauses environnementales: oui. Modalités d'ouverture des offres. Personnes autorisées à assister à l'ouverture des offres: non. L'ouverture des plis n'est pas publique. Conditions d'obtention du cahier des charges et des documents complémentaires: — le mode de retrait du dossier de consultation ne conditionne pas le choix du mode de transmission de l'offre; — les documents de la consultation et les renseignements supplémentaires pourront être obtenus par voie électronique sur la plate-forme de dématérialisation (http://www.marches-publics.gouv.fr) sous la référence publique Cp21-001, après avoir installé les prérequis techniques et avoir pris connaissance du manuel d'utilisation. Conditions de remise des offres et des candidatures: les conditions de remise des candidatures et des offres sont précisées dans le règlement de la consultation. En cas de problème avec la plate-forme de dématérialisation, vous pouvez contacter l'assistance technique au +33 176647407 ou via le lien spécifique «assistance en ligne» sur la consultation.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Dragage sur le réseau à grand gabarit des Unités hydrographiques cohérentes (UHC) nº 1 à 3 et sur le réseau à petit gabarit de la direction territoriale Nord Pas-de-Calais de Voies Navigables de France.
Les travaux ont comme principaux objectifs:
— le dragage sur le réseau à grand gabarit des UHC nº 1 à 3 (constituant le lot nº 1);
— le dragage sur le réseau à petit gabarit de la direction territoriale Nord Pas-de-Calais de Voies navigables de France (constituant le lot nº 2).
Les travaux seront réalisés au moyen du présent marché à bons de commande. La prise en charge des sédiments sera soit laissée à la charge de l'entreprise, soit fera l'objet d'un transport pour mise en dépôt sur l'installation VNF de Wambrechies ou celle de Château-l'Abbaye.
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Valeur totale estimée: 22 360 290 EUR 💰
Intitulé du lot: Dragage sur le réseau à grand gabarit des Unités hydrographiques cohérentes (UHC) nº 1 à 3
Numéro du lot: 1
Brève description:
Dragage sur le réseau à grand gabarit des Unités hydrographiques cohérentes (UHC) nº 1 à 3. Les montants des prestations pour la durée totale (quatre ans) de l'accord-cadre sont définis comme suit:
— lot nº 1: montant minimal: sans; montant maximal: 17 000 000 EUR HT — 20 400 000 EUR TTC.
Valeur estimée hors TVA: 16 423 760 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:
Le marché prévoira une ou plusieurs reconductions, le titulaire ne pourra pas les refuser.
Nombre de reconductions éventuelles: trois.
Intitulé du lot: Dragage sur le réseau à petit gabarit de la direction territoriale Nord Pas-de-Calais de Voies navigables de France
Numéro du lot: 2
Brève description:
Dragage sur le réseau à petit gabarit de la direction territoriale Nord Pas-de-Calais de Voies navigables de France. Les montants des prestations pour la durée totale (quatre ans) de l'accord-cadre sont définis comme suit:
— lot nº 2: montant minimal: sans; montant maximal: 6 000 000 EUR HT — 7 200 000 EUR TTC.
Valeur estimée hors TVA: 5 936 530 EUR 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Nord — Pas-de-Calais.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Si le candidat utilise le DUME:
— les documents et renseignements mentionnés à l'article R. 2143-3 du CCP en complétant le DUME rédigé en français.
Si le candidat n'utilise pas le DUME:
— les documents et renseignements mentionnés à l'article R. 2143-3 du CCP, à cet effet le candidat pourra utiliser les formulaires DC1 et DC2 téléchargeables sur le site http://www.economie.gouv.fr (DAJ/formulaires — marchés publics);
— la forme juridique du candidat;
— en cas de groupement, sa nature et le nom du mandataire;
— les pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat y compris, en cas de groupement, le cas échéant, les habilitations nécessaires pour représenter les entreprises au stade de la passation de l'accord-cadre et des bons de commande;
— l'inscription sur le registre professionnel;
— les candidats entrant dans les cas des interdictions de soumissionner prévues aux articles L.…
… 2141-1 à L. 2141-6 du CCP seront exclus;
… 2141-7 à L. 2141-11 du CCP pourront être exclus.
Situation économique et financière:
Si le candidat utilise le DUME:
— les documents et renseignements mentionnés à l'article R. 2143-4 du CCP en complétant le DUME rédigé en français.
Si le candidat n'utilise pas le DUME:
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles;
— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
Capacité technique et professionnelle:
Si le candidat utilise le DUME:
— les documents et renseignements mentionnés à l'article R. 2143-4 du CCP en complétant le DUME rédigé en français.
Si le candidat n'utilise pas le DUME:
— liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les plus importants (montant, époque, lieu d'exécution, s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés à bonne fin);
— indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du contrat;
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;
— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat;
— certificats de qualifications et/ou de qualité demandés aux candidats:
—— carte d'identité professionnelle FNTP: quatorze ouvrages en site maritime ou fluvial — 1422 Dragage;
—— AIPR: Autorisation d'intervention à proximité des réseaux.
Chacun des certificats précités pourra faire l'objet d'équivalence. Les entreprises étrangères pourront quant à elles fournir ceux délivrés par les organismes de leur état d'origine. Pour présenter leur candidature, les candidats peuvent utiliser les formulaires DC1 (lettre de candidature) et DC2 (déclaration du candidat). Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr
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Ils peuvent aussi utiliser le Document unique de marché européen (DUME). Pour justifier des capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques sur lesquels il s'appuie pour présenter sa candidature, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux qui lui sont exigés par le pouvoir adjudicateur. En outre, pour justifier qu'il dispose des capacités de cet opérateur économique pour l'exécution des prestations, le candidat produit un engagement écrit de l'opérateur économique.
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Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent:
— origine du financement: 100 % VNF sur ses ressources propres;
— les conditions relatives à l'accord-cadre sont précisées dans les documents de la consultation.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: nature de l'attributaire: sur chacun des lots, le marché sera conclu:
— soit avec un prestataire unique,
— soit avec des prestataires groupés conjoints ou solidaires.
Le mandataire du groupement conjoint sera solidaire, pour l'exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles à l'égard du pouvoir adjudicateur. Chaque candidat ne pourra remettre, pour la présente consultation, qu'une seule offre en agissant en qualité soit de candidat individuel, soit de membre d'un groupement.
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Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-03-16 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique au vu du mémoire justificatif, appréciée au regard des sous-critères définis dans le règlement de la consultation
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=698049&orgAcronyme=d4t 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=698049&orgAcronyme=d4t 🌏

Référence
Informations complémentaires
Le présent accord-cadre est conclu sans montant minimal et avec un montant maximal. Sur chaque lot, il est mono-attributaire. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande dans les conditions fixées dans les documents de la consultation. L'exécution se fera au fur et à mesure de l'émission de bons de commande sans négociation ni remise en concurrence. L'établissement d'un accord-cadre avec un seul opérateur par lot.
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Durée de l'accord-cadre: douze mois reconductible tacitement trois fois. Les offres seront entièrement rédigées en langue française ainsi que les documents de présentation associés.
Unité monétaire utilisée, l'Euro. Pour chacun des lots, à titre indicatif, les prestations commenceront milieu de l'année 2021 pour une durée d'un an pour la période ferme. Le marché pourra être reconduit trois fois. Les prestations ne sont pas réservées à une profession particulière. Les personnes morales ne seront pas tenues d'indiquer les noms et les qualifications professionnelles des membres du personnel chargé de l'exécution du marché.
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Marché(s) à caractère périodique — calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: non.
L'accord-cadre ne s'inscrit pas dans un projet/programme financé par des fonds communautaires.
La valeur totale estimée de l'ensemble des lots pour leur durée maximale (toutes périodes de reconduction comprises) est de: 22 360 290,00 EUR HT.
La valeur estimée pour le lot 1 pour sa durée totale maximale (toutes périodes de reconduction comprises) est de: 16 423 760,00 EUR HT.
La valeur estimée pour le lot 2 pour sa durée totale maximale (toutes périodes de reconduction comprises) est de: 5 936 530,00 EUR HT.
Clauses sociales: non.
Clauses environnementales: oui.
Modalités d'ouverture des offres.
Personnes autorisées à assister à l'ouverture des offres: non.
L'ouverture des plis n'est pas publique.
Conditions d'obtention du cahier des charges et des documents complémentaires:
— le mode de retrait du dossier de consultation ne conditionne pas le choix du mode de transmission de l'offre;
— les documents de la consultation et les renseignements supplémentaires pourront être obtenus par voie électronique sur la plate-forme de dématérialisation (http://www.marches-publics.gouv.fr) sous la référence publique Cp21-001, après avoir installé les prérequis techniques et avoir pris connaissance du manuel d'utilisation.
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Conditions de remise des offres et des candidatures: les conditions de remise des candidatures et des offres sont précisées dans le règlement de la consultation. En cas de problème avec la plate-forme de dématérialisation, vous pouvez contacter l'assistance technique au +33 176647407 ou via le lien spécifique «assistance en ligne» sur la consultation.
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire
Commune postale: Lille
Code postal: 59000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 359542342 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Fax: +33 359542445 📠
Adresse Internet: http://lille.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire, CS 62039
Source: OJS 2021/S 025-057692 (2021-02-02)
Informations complémentaires (2021-03-05)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Dragage sur le réseau à grand gabarit des Unités hydrographiques cohérentes (UHC) nº 1 à 3 et sur le réseau à petit gabarit de la Direction territoriale Nord Pas-de-Calais de Voies navigables de France. Les travaux ont comme principaux objectifs: — le dragage sur le réseau à grand gabarit des UHC nº 1 à 3 (constituant le lot nº 1); — le dragage sur le réseau à petit gabarit de la Direction territoriale Nord Pas-de-Calais de Voies navigables de France (constituant le lot nº 2). Les travaux seront réalisés au moyen du présent marché à bons de commande. La prise en charge des sédiments sera soit laissée à la charge de l'entreprise, soit fera l'objet d'un transport pour mise en dépôt sur l'installation VNF de Wambrechies ou celle de Château l'abbaye.
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Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 37 rue du Plat — BP 725

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-03-05 📅
Date limite de soumission: 2021-03-26 📅
Date de publication: 2021-03-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 048-119776
Se réfère à l'avis: 2021/S 025-057692
Numéro JO-S: 48

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Dragage sur le réseau à grand gabarit des Unités hydrographiques cohérentes (UHC) nº 1 à 3 et sur le réseau à petit gabarit de la Direction territoriale Nord Pas-de-Calais de Voies navigables de France. Les travaux ont comme principaux objectifs:
— le dragage sur le réseau à petit gabarit de la Direction territoriale Nord Pas-de-Calais de Voies navigables de France (constituant le lot nº 2).
Les travaux seront réalisés au moyen du présent marché à bons de commande. La prise en charge des sédiments sera soit laissée à la charge de l'entreprise, soit fera l'objet d'un transport pour mise en dépôt sur l'installation VNF de Wambrechies ou celle de Château l'abbaye.
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Source: OJS 2021/S 048-119776 (2021-03-05)
Avis d'attribution de marché (2021-07-02)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Dragage sur le réseau à grand gabarit des Unités hydrographiques cohérentes (UHC) nº 1 à 3 et sur le réseau à petit gabarit de la direction territoriale Nord Pas-de-Calais de Voies Navigables de France. Les travaux ont comme principaux objectifs: — le dragage sur le réseau à grand gabarit des UHC nº 1 à 3 (constituant le lot nº 1); — le dragage sur le réseau à petit gabarit de la direction territoriale Nord Pas-de-Calais de Voies navigables de France (constituant le lot nº 2). Les travaux seront réalisés au moyen du présent marché à bons de commande. La prise en charge des sédiments sera soit laissée à la charge de l'entreprise, soit fera l'objet d'un transport pour mise en dépôt sur l'installation VNF de Wambrechies ou celle de Château l'abbaye.
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Valeur totale du marché: 23 000 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-07-02 📅
Date de publication: 2021-07-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 129-341436
Numéro JO-S: 129
Informations complémentaires
Le présent marché et les documents qui s'y rapportent sont communicables aux personnes qui en font la demande par courrier à l'adresse indiquée au I.1, dans les conditions de la loi nº 78-753 du 17.7.1978 modifiée et sous réserve des secrets protégés par cette loi.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Dragage sur le réseau à grand gabarit des Unités hydrographiques cohérentes (UHC) nº 1 à 3.
Les montants des prestations pour la durée totale (quatre ans) de l'accord-cadre sont définis comme suit:
— lot nº 1: montant minimal: sans; montant maximal: 17 000 000 EUR HT — 20 400 000 EUR TTC).

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique au vu du mémoire justificatif, appréciée au regard des sous-critères définis dans le Règlement de la consultation

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-06-25 📅
Nom: Ecoterres SA
Adresse postale: Rue de la Neuville 100
Commune postale: Farciennes
Code postal: 6240
Pays: Belgique 🇧🇪
Nom: Ghent Dredging
Adresse postale: 3087 rue de la Gare
Commune postale: Boeschepe
Code postal: 59299
Pays: France 🇫🇷
Nord 🏙️
Valeur totale du marché: 17 000 000 EUR 💰
Nom: SAS Curages dragages et systèmes
Adresse postale: chemin de l'Usine
Commune postale: Luzancy
Code postal: 77138
Pays: Seine-et-Marne 🏙️
Nom: Entreprise Lebleu
Adresse postale: 77 rue du Musée
Commune postale: Steenwerck
Code postal: 59181
Valeur totale du marché: 6 000 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
3

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Informations complémentaires
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire — CS 62039
Source: OJS 2021/S 129-341436 (2021-07-02)
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Région:
France Hauts-de-France Nord-Pas de Calais Nord
Fournisseurs:
Ecoterres SA Entreprise Lebleu GHENT DREDGING SAS Curages Dragages et Systèmes
Produits/services:
Travaux de construction Travaux de construction complète ou... Travaux de construction d'usines,... Travaux de construction de stations de... Travaux de construction de stations... Travaux de construction... Travaux de dragage et de pompage