DMS pour service de chirurgie cardiaque CEC Adulte et pédiatrique et biopsie avec MAD 2 partie au profit du groupement régional de commandes

Centre hospitalier universitaire de Bordeaux

L'accord-cadre sans minimum ni maximum est passé en application des articles L. 2125-1 1º, R. 2162-1 à R. 2162-6 à 2162-14 du code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande et à la conclusion de marchés subséquents. Chaque lot fait l'objet d'un accord-cadre attribué à un seul opérateur économique. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale allant de la date de notification jusqu'au 31.7.2022.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2021-03-01. L'appel d'offres a été publié le 2021-01-28.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Centre hospitalier universitaire de Bordeaux

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics

Date	Document
2021-01-28	Avis de marché
2021-04-29	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2021-01-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Appareils et instruments de chirurgie cardiaque
Numéro de référence: 20udmfda460/Jo
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Appareils et instruments de chirurgie cardiaque 📦
Code CPV supplémentaire: Appareils de suppléance cardiaque 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Nouvelle-Aquitaine 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier universitaire de Bordeaux
Adresse postale: 12 rue Dubernat
Code postal: 33400
Commune postale: Talence
Contact
Adresse Internet: https://www.chu-bordeaux.fr 🌏
Courrier électronique: ugc@chu-bordeaux.fr 📧
URL des documents: https://www.marches-publics.info 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.info 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-01-28 📅
Date limite de soumission: 2021-03-01 📅
Date de publication: 2021-02-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 022-051937
Numéro JO-S: 22
Informations complémentaires

Durée: au lieu de: 17 mois, lire: l'accord-cadre est conclu pour une période initiale allant de la date de notification jusqu'au 31.7.2022.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 749 781 EUR 💰
Intitulé du lot: Circuit Complet CEC pour adulte avec traitement de surface et avec Shunt SS barquette et aspiration
Numéro du lot: 1
Brève description:

Circuit complet CEC pour adulte avec traitement de surface et avec Shunt SS barquette et aspiration…

… circuit complet CEC pour adulte avec traitement de surface et avec Shunt SS barquette et aspiration + intégration de cellules veineuses.

… + intégration de cellules veineuses.

Quantités estimatives sur douze mois: 421.
Valeur estimée hors TVA: 590 101 EUR 💰
Durée de l'accord: 17 mois
Description des renouvellements:

L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à un. La durée de chaque période de reconduction est de douze mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 29 mois.

Informations complémentaires:

Durée: au lieu de: 17 mois, lire: l'accord-cadre est conclu pour une période initiale allant de la date de notification jusqu'au 31.7.2022.

Intitulé du lot: Canule double étage fémorale 22FR eT 24FR
Numéro du lot: 2
Brève description:

Canule double étage fémorale 22FR eT 24FR.

Quantités estimatives sur douze mois: six.

Valeur estimée hors TVA: 23 200 EUR 💰
Intitulé du lot: Introducteur à valve et robinet pour biopsie myocardique
Numéro du lot: 3
Brève description:

Introducteur à valve et robinet pour biopsie myocardique.

Quantités estimatives sur douze mois: 1 701.

Valeur estimée hors TVA: 31 322 EUR 💰
Intitulé du lot: Emporte pièce vasculaire diamètre 3 mm/4 mm et mm
Numéro du lot: 4
Brève description:

Emporte pièce vasculaire diamètre 3 mm/4 mm et mm.

Quantités estimatives sur douze mois: 201.

Valeur estimée hors TVA: 7 042 EUR 💰
Intitulé du lot: Pack enfant complet avec oxygénateur à membrane et circuit CEC sous barquette
Numéro du lot: 5
Brève description:

Pack enfant complet avec oxygénateur à membrane et circuit CEC sous…

… barquette.

… barquette avec Shunt Barquette pelable 3/16-3/16 et 3/16-1/4 et 1/4-1/4 et 1/4-3/8.

Quantités estimatives sur douze mois: 70.
Valeur estimée hors TVA: 98 116 EUR 💰

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— lettre de candidature (ou papier libre) pour les groupements d'opérateurs économiques;

— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner;

— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail;

— preuve de l'inscription sur un registre professionnel.

Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-03-01 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:05

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 26330582300019
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier de la Côte Basque — Monsieur le directeur
Adresse postale: 13 avenue de l'Interne Jacques Loeb
Commune postale: Bayonne
Code postal: 64109
Pays: Pyrénées-Atlantiques 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier Périgueux — Monsieur le directeur
Adresse postale: 80 avenue Georges Pompidou
Commune postale: Périgueux
Code postal: 24019
Pays: Dordogne 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier Mont-de-Marsan — Monsieur le directeur
Adresse postale: avenue Pierre de Coubertin
Commune postale: Mont-de-Marsan
Code postal: 40024
Pays: Landes 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier d'Agen-Nérac — Monsieur le directeur
Adresse postale: route de Villeneuve-sur-Lot
Commune postale: Agen
Code postal: 47923
Pays: Lot-et-Garonne 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier Pau — Monsieur le directeur
Adresse postale: 4 boulevard Hauterive
Commune postale: Pau
Code postal: 64046
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.info 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.info 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 3

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.marches-publics.info

Modalités d'ouverture des offres: la date du 1.3.2021 (12h05) est précisée à titre indicatif. La réglementation impose la transmission des plis par voie électronique. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur (les plis ne peuvent pas être remis par courriel). Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation.

Établissements membres du groupement régional:

— CHU Bordeaux,

— établissement support du GHT Alliance de Gironde auquel sont rattachés les établissements parties suivants: CH Charles Perrens, Pole de santé Arcachon, CH Bazas, CH Blaye, CH Cadillac, CH Laréole/Langon, CH Libourne, CH Sainte-Foy-la-Grande, CSMR de Pondensac, CH Pau;

— établissement support du GHT Bearn Soule auquel sont rattachés les établissements parties suivants: HL Moléon, CH Oloron-Sainte-Marie, CH Orthez, CLS Pontacq-Nay, CH Périgueux;

— établissement support du CHT Dordogne auquel sont rattachés les établissements parties suivants: CH Bergerac, EHPAD Bergerac, CH de Domme, CH Excideuil en Périgord, CH Lanmarye, CH Montpon-Menestrol, CH Nontron, HL EHPAD Saint-Astier, CH Sarlat, CH Mont-de-Marsan;

— établissement support du GHT Landes auquel sont rattachés les établissements parties suivants: CH Saint-Sever, CH Dax, pôle gériatrique Morcenx CH Agen/Nérac;

— établissement support du GHT Moyenne Garonne auquel sont rattachés les établissements parties suivants: CHD La Candélie, HL Casteljaloux, CH Fumel, CH Marmande/Tonneins, CH Villeneuve-sur-Lot, HL EHPAD Penne d'Agenais, CH Bayonne;

— établissement support du GHT Navarre Côte Basque auquel est rattaché le CH Saint-Palais, CHU de Limoges;

— établissement support du GHT Limousin auquel sont rattachés les établissements parties suivants: C. H. Aubusson, CH Brive, CH Tulle, CH Bort-les-Orgues, CH Uzerche, CH Esquirol, CH de Haute-Corrèze, CH Gueret, CH Saint-Junien, CH Bernard Desplas — Bourganeuf, CH Eugène Jamot-La Souterraine, CH Jacques Boutard-Saint-Yrieix, CH La Valette-Saint-Vaury, CH Les Genêts d'Or — Évaux-les-Bains, CH Monts et Barrages — Saint-Léonard-de-Noblat, CHG Cornil Jean-Marie Dauzier.

Code NUTS du CHU de Bordeaux (établissement coordonnateur): FRI12.

Numéro de la consultation: 20udmfda460.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Bordeaux
Adresse postale: 9 rue Tastet
Commune postale: Bordeaux
Code postal: 33063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 556993800 📞
Courrier électronique: greffe.ta-bordeaux@juradm.fr 📧
Fax: +33 556243903 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

1) Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative;

2) Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative;

3) Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'État «Tropic» du 16.7.2007 et «Tarn-et-Garonne» du 4.4.2014;

4) Recours pour excès de pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure.

Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: CCIRA de Bordeaux
Adresse postale: 103 bis rue Belleville
Téléphone: +33 556692718 📞
Courrier électronique: claire.gachet@direccte.gouv.fr 📧
Source: OJS 2021/S 022-051937 (2021-01-28)

Avis d'attribution de marché (2021-04-29)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

L'accord-cadre sans minimum ni maximum est passé en application des articles L. 2125-1 1

Valeur totale du marché: 242528.50 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: CHU de Bordeaux

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-04-29 📅
Date de publication: 2021-05-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 086-222230
Se réfère à l'avis: 2021/S 022-051937
Numéro JO-S: 86
Informations complémentaires

Durée: au lieu de 17 mois, lire: l'accord-cadre est conclu pour une période initiale allant de la date de notification jusqu'au 31.7.2022.

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Circuit complet CEC pour adulte avec traitement de surface et avec shunt SS barquette et aspiration
Brève description:

— Circuit complet CEC pour adulte avec traitement de surface et avec shunt SS barquette et…

… aspiration;

… aspiration + intégration de cellules veineuses;

… aspiration + intégration de cellules veineuses, qtés estimatives sur 12 mois: 421.

Informations complémentaires:

Durée: au lieu de 17 mois, lire: l'accord-cadre est conclu pour une période initiale allant de la date de notification jusqu'au 31.7.2022.

Intitulé du lot: Canule Double étage fémorale 22fr Et 24fr
Brève description:

— Canule double étage fémorale 22fr Et 24fr,

— Canule double étage Fémorale 22fr Et 24fr, qtés estimatives sur 12 mois: 6.

Introducteur à valve et robinet pour biopsie myocardique introducteur à valve et robinet pour biopsie myocardique introducteur à valve et robinet pour biopsie myocardique, qtés estimatives sur 12 mois: 1 701.

Informations complémentaires:

Durée: au lieu de 17 mois, lire: l'accord-cadre est conclu pour une période initiale allant de la date de notification jusqu'au 31.7.2022

Intitulé du lot: Emporte-pièce vasculaire diamètre 3 mm/4 mm et mm
Brève description:

— Emporte-pièce vasculaire diamètre 3 mm/4mm et…

… mm;

… mm, qtés estimatives sur 12 mois: 201.

— Pack enfant complet avec oxygénateur à membrane et circuit CEC sous…

… barquette;

… barquette avec shunt barquette pelable 3/16-3/16 et 3/16-1/4 Et 1/4-1/4 et 1/4-3/8;

… barquette avec shunt barquette pelable 3/16-3/16 Et 3/16-1/4 Et 1/4-1/4 Et 1/4-3/8, qtés estimatives sur 12 mois: 70.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Le prix n'est pas le seul critère d'attribution, et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Critère de coût (pondération): 1

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-04-26 📅
Nom: Terumo
Adresse postale: Bâtiment Renaissance
Commune postale: Guyancourt
Code postal: 78280
Pays: France 🇫🇷
Yvelines 🏙️
Valeur totale du marché: 214 710 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2021-04-23 📅
Nom: Fresenius Medical Care France
Adresse postale: Parc Médicis, 47 av. des pépinières
Commune postale: Fresnes
Code postal: 94260
Pays: Val-de-Marne 🏙️
Valeur totale du marché: 9 180 EUR 💰
Nom: Teleflex Medical
Adresse postale: La Pousaraque
Commune postale: Le Faget
Code postal: 31460
Pays: Haute-Garonne 🏙️
Valeur totale du marché: 2713.50 EUR 💰
15 925 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 9

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier de la Côte basque M. le directeur
Adresse postale: 13 avenue de l'Interne-Jacques-Loeb
Nom du pouvoir adjudicateur: CH Périgueux M. le directeur
Adresse postale: 80 avenue Georges-Pompidou
Nom du pouvoir adjudicateur: CH Mont-de-Marsan M. le directeur
Adresse postale: Avenue Pierre-de-Coubertin
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier d'Agen-Nerac M. le directeur
Adresse postale: Route de Villeneuve-sur-Lot
Nom du pouvoir adjudicateur: CH Pau M. le directeur

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

1. Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative;

2. Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative;

3. Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'État «Tropic» du 16.7.2007 et «Tarn-et-Garonne» du 4.4.2014;

4. Recours pour excès de pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure.

Source: OJS 2021/S 086-222230 (2021-04-29)

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