L'accord-cadre sans minimum ni maximum est passé en application des articles L. 2125-1 1º, R. 2162-1 à R. 2162-6 à 2162-14 du code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande et à la conclusion de marchés subséquents. Chaque lot fait l'objet d'un accord-cadre attribué à un seul opérateur économique. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale allant de la date de notification jusqu'au 31.7.2022.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-03-01.
L'appel d'offres a été publié le 2021-01-28.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2021-01-28) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Centre hospitalier universitaire de Bordeaux
Numéro d'enregistrement national: 26330582300019
Adresse postale: 12 rue Dubernat
Commune postale: Talence
Code postal: 33400
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: ugc@chu-bordeaux.fr📧
Région: Gironde🏙️
URL: https://www.chu-bordeaux.fr🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.info🌏
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: Centre hospitalier de la Côte Basque — Monsieur le directeur
Adresse postale: 13 avenue de l'Interne Jacques Loeb
Commune postale: Bayonne
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.info🌏
Nom: Centre hospitalier Périgueux — Monsieur le directeur
Adresse postale: 80 avenue Georges Pompidou
Commune postale: Périgueux
Pouvoir adjudicateur
Code postal: 24019
Région: Dordogne🏙️
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: Centre hospitalier Mont-de-Marsan — Monsieur le directeur
Adresse postale: avenue Pierre de Coubertin
Commune postale: Mont-de-Marsan
Pouvoir adjudicateur
Code postal: 40024
Région: Landes🏙️
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: Centre hospitalier d'Agen-Nérac — Monsieur le directeur
Adresse postale: route de Villeneuve-sur-Lot
Commune postale: Agen
Pouvoir adjudicateur
Code postal: 47923
Région: Lot-et-Garonne🏙️
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: Centre hospitalier Pau — Monsieur le directeur
Adresse postale: 4 boulevard Hauterive
Commune postale: Pau
Pouvoir adjudicateur
Code postal: 64046
Informations sur la passation conjointe de marchés
Le contrat prévoit la passation d'un marché conjoint
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info🌏
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“DMS pour service de chirurgie cardiaque CEC Adulte et pédiatrique et biopsie avec MAD 2 partie au profit du groupement régional de commandes
20udmfda460/Jo”
Produits/services: Appareils et instruments de chirurgie cardiaque📦
Brève description:
“L'accord-cadre sans minimum ni maximum est passé en application des articles L. 2125-1 1º, R. 2162-1 à R. 2162-6 à 2162-14 du code de la commande publique....”
Brève description
L'accord-cadre sans minimum ni maximum est passé en application des articles L. 2125-1 1º, R. 2162-1 à R. 2162-6 à 2162-14 du code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande et à la conclusion de marchés subséquents. Chaque lot fait l'objet d'un accord-cadre attribué à un seul opérateur économique. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale allant de la date de notification jusqu'au 31.7.2022.
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Valeur estimée hors TVA: EUR 749 781 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Circuit Complet CEC pour adulte avec traitement de surface et avec Shunt SS barquette et aspiration” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Appareils de suppléance cardiaque📦
Produits/services supplémentaires: Circulation extracorporelle (CEC)📦
Lieu d'exécution: Nouvelle-Aquitaine🏙️
Description du marché:
“Circuit complet CEC pour adulte avec traitement de surface et avec Shunt SS barquette et aspiration circuit complet CEC pour adulte avec traitement de...”
Description du marché
Circuit complet CEC pour adulte avec traitement de surface et avec Shunt SS barquette et aspiration circuit complet CEC pour adulte avec traitement de surface et avec Shunt SS barquette et aspiration + intégration de cellules veineuses.
Circuit complet CEC pour adulte avec traitement de surface et avec Shunt SS barquette et aspiration + intégration de cellules veineuses.
Quantités estimatives sur douze mois: 421.
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 590 101 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 17
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à un. La durée de chaque période de reconduction...”
Description des renouvellements
L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à un. La durée de chaque période de reconduction est de douze mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 29 mois.
Afficher plus
Informations complémentaires:
“Durée: au lieu de: 17 mois, lire: l'accord-cadre est conclu pour une période initiale allant de la date de notification jusqu'au 31.7.2022.”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Canule double étage fémorale 22FR eT 24FR
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Canule double étage fémorale 22FR eT 24FR.
Quantités estimatives sur douze mois: six.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 23 200 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Introducteur à valve et robinet pour biopsie myocardique
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“Introducteur à valve et robinet pour biopsie myocardique.
Quantités estimatives sur douze mois: 1 701.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 31 322 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Emporte pièce vasculaire diamètre 3 mm/4 mm et mm
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“Emporte pièce vasculaire diamètre 3 mm/4 mm et mm.
Quantités estimatives sur douze mois: 201.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 7 042 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Pack enfant complet avec oxygénateur à membrane et circuit CEC sous barquette
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché:
“Pack enfant complet avec oxygénateur à membrane et circuit CEC sous barquette.
Pack enfant complet avec oxygénateur à membrane et circuit CEC sous barquette...”
Description du marché
Pack enfant complet avec oxygénateur à membrane et circuit CEC sous barquette.
Pack enfant complet avec oxygénateur à membrane et circuit CEC sous barquette avec Shunt Barquette pelable 3/16-3/16 et 3/16-1/4 et 1/4-1/4 et 1/4-3/8.
Quantités estimatives sur douze mois: 70.
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 98 116 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— lettre de candidature (ou papier libre) pour les groupements d'opérateurs économiques;
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre...”
Liste et brève description des conditions
— lettre de candidature (ou papier libre) pour les groupements d'opérateurs économiques;
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner;
— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail;
— preuve de l'inscription sur un registre professionnel.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”
Liste et brève description des critères de sélection
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-03-01
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2021-03-01
12:05 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: 3 trimestre 2023.
Informations complémentaires
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.marches-publics.info
Modalités d'ouverture des offres: la date du 1.3.2021 (12h05) est précisée à titre indicatif. La réglementation impose la transmission des plis par voie électronique. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur (les plis ne peuvent pas être remis par courriel). Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation.
Établissements membres du groupement régional:
— CHU Bordeaux,
— établissement support du GHT Alliance de Gironde auquel sont rattachés les établissements parties suivants: CH Charles Perrens, Pole de santé Arcachon, CH Bazas, CH Blaye, CH Cadillac, CH Laréole/Langon, CH Libourne, CH Sainte-Foy-la-Grande, CSMR de Pondensac, CH Pau;
— établissement support du GHT Bearn Soule auquel sont rattachés les établissements parties suivants: HL Moléon, CH Oloron-Sainte-Marie, CH Orthez, CLS Pontacq-Nay, CH Périgueux;
— établissement support du CHT Dordogne auquel sont rattachés les établissements parties suivants: CH Bergerac, EHPAD Bergerac, CH de Domme, CH Excideuil en Périgord, CH Lanmarye, CH Montpon-Menestrol, CH Nontron, HL EHPAD Saint-Astier, CH Sarlat, CH Mont-de-Marsan;
— établissement support du GHT Landes auquel sont rattachés les établissements parties suivants: CH Saint-Sever, CH Dax, pôle gériatrique Morcenx CH Agen/Nérac;
— établissement support du GHT Moyenne Garonne auquel sont rattachés les établissements parties suivants: CHD La Candélie, HL Casteljaloux, CH Fumel, CH Marmande/Tonneins, CH Villeneuve-sur-Lot, HL EHPAD Penne d'Agenais, CH Bayonne;
— établissement support du GHT Navarre Côte Basque auquel est rattaché le CH Saint-Palais, CHU de Limoges;
— établissement support du GHT Limousin auquel sont rattachés les établissements parties suivants: C. H. Aubusson, CH Brive, CH Tulle, CH Bort-les-Orgues, CH Uzerche, CH Esquirol, CH de Haute-Corrèze, CH Gueret, CH Saint-Junien, CH Bernard Desplas — Bourganeuf, CH Eugène Jamot-La Souterraine, CH Jacques Boutard-Saint-Yrieix, CH La Valette-Saint-Vaury, CH Les Genêts d'Or — Évaux-les-Bains, CH Monts et Barrages — Saint-Léonard-de-Noblat, CHG Cornil Jean-Marie Dauzier.
Code NUTS du CHU de Bordeaux (établissement coordonnateur): FRI12.
Numéro de la consultation: 20udmfda460.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Bordeaux
Adresse postale: 9 rue Tastet
Commune postale: Bordeaux
Code postal: 33063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 556993800📞
Courrier électronique: greffe.ta-bordeaux@juradm.fr📧
Fax: +33 556243903 📠 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: CCIRA de Bordeaux
Adresse postale: 103 bis rue Belleville
Commune postale: Bordeaux
Code postal: 33063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 556692718📞
Courrier électronique: claire.gachet@direccte.gouv.fr📧 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“1) Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative;
2) Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
1) Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative;
2) Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative;
3) Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'État «Tropic» du 16.7.2007 et «Tarn-et-Garonne» du 4.4.2014;
4) Recours pour excès de pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure.
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Source: OJS 2021/S 022-051937 (2021-01-28)
Avis d'attribution de marché (2021-04-29) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: CHU de Bordeaux
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: Centre hospitalier de la Côte basque M. le directeur
Adresse postale: 13 avenue de l'Interne-Jacques-Loeb
Nom: CH Périgueux M. le directeur
Adresse postale: 80 avenue Georges-Pompidou
Nom: CH Mont-de-Marsan M. le directeur
Adresse postale: Avenue Pierre-de-Coubertin
Nom: Centre hospitalier d'Agen-Nerac M. le directeur
Adresse postale: Route de Villeneuve-sur-Lot
Nom: CH Pau M. le directeur
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“DMS pour service de chirurgie cardiaque CEC adulte et pédiatrique et biopsie avec MAD 2 partie au profit du groupement régional de commandes
20udmfda460/Jo”
Brève description:
“L'accord-cadre sans minimum ni maximum est passé en application des articles L. 2125-1 1, R. 2162-1 à R. 2162-6 à 2162-14 du code de la commande publique....”
Brève description
L'accord-cadre sans minimum ni maximum est passé en application des articles L. 2125-1 1, R. 2162-1 à R. 2162-6 à 2162-14 du code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande et à la conclusion de marchés subséquents. Chaque lot fait l'objet d'un accord-cadre attribué à un seul opérateur économique. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale allant de la date de notification jusqu'au 31.7.2022.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 242528.50 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre:
“Circuit complet CEC pour adulte avec traitement de surface et avec shunt SS barquette et aspiration” Description
Description du marché:
“— Circuit complet CEC pour adulte avec traitement de surface et avec shunt SS barquette et aspiration;
— Circuit complet CEC pour adulte avec traitement de...”
Description du marché
— Circuit complet CEC pour adulte avec traitement de surface et avec shunt SS barquette et aspiration;
— Circuit complet CEC pour adulte avec traitement de surface et avec shunt SS barquette et aspiration + intégration de cellules veineuses;
— Circuit complet CEC pour adulte avec traitement de surface et avec shunt SS barquette et aspiration + intégration de cellules veineuses, qtés estimatives sur 12 mois: 421.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution, et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1
Description
Informations complémentaires:
“Durée: au lieu de 17 mois, lire: l'accord-cadre est conclu pour une période initiale allant de la date de notification jusqu'au 31.7.2022.” Champ d'application du marché
Titre: Canule Double étage fémorale 22fr Et 24fr
Description
Description du marché:
“— Canule double étage fémorale 22fr Et 24fr,
— Canule double étage Fémorale 22fr Et 24fr, qtés estimatives sur 12 mois: 6.”
Description du marché:
“Introducteur à valve et robinet pour biopsie myocardique introducteur à valve et robinet pour biopsie myocardique introducteur à valve et robinet pour...”
Description du marché
Introducteur à valve et robinet pour biopsie myocardique introducteur à valve et robinet pour biopsie myocardique introducteur à valve et robinet pour biopsie myocardique, qtés estimatives sur 12 mois: 1 701.
Afficher plus
Informations complémentaires:
“Durée: au lieu de 17 mois, lire: l'accord-cadre est conclu pour une période initiale allant de la date de notification jusqu'au 31.7.2022” Champ d'application du marché
Titre: Emporte-pièce vasculaire diamètre 3 mm/4 mm et mm
Description
Description du marché:
“— Emporte-pièce vasculaire diamètre 3 mm/4mm et mm;
— Emporte-pièce vasculaire diamètre 3 mm/4mm et mm, qtés estimatives sur 12 mois: 201.”
Description du marché:
“— Pack enfant complet avec oxygénateur à membrane et circuit CEC sous barquette;
— Pack enfant complet avec oxygénateur à membrane et circuit CEC sous...”
Description du marché
— Pack enfant complet avec oxygénateur à membrane et circuit CEC sous barquette;
— Pack enfant complet avec oxygénateur à membrane et circuit CEC sous barquette avec shunt barquette pelable 3/16-3/16 et 3/16-1/4 Et 1/4-1/4 et 1/4-3/8;
— Pack enfant complet avec oxygénateur à membrane et circuit CEC sous barquette avec shunt barquette pelable 3/16-3/16 Et 3/16-1/4 Et 1/4-1/4 Et 1/4-3/8, qtés estimatives sur 12 mois: 70.
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 022-051937
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 215015
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“Circuit complet CEC pour adulte avec traitement de surface et avec shunt SS barquette et aspiration”
Date de conclusion du contrat: 2021-04-26 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 9
Nom et adresse du contractant
Nom: Terumo
Adresse postale: Bâtiment Renaissance
Commune postale: Guyancourt
Code postal: 78280
Pays: France 🇫🇷
Région: Yvelines 🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 214 710 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 215013
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Canule double étage fémorale 22fr Et 24fr
Date de conclusion du contrat: 2021-04-23 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: Fresenius Medical Care France
Adresse postale: Parc Médicis, 47 av. des pépinières
Commune postale: Fresnes
Code postal: 94260
Région: Val-de-Marne🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 9 180 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Introducteur à valve et robinet pour biopsie myocardique
Informations sur les non-lauréats
Autres raisons (interruption de la procédure)
4️⃣
Numéro de contrat: 215014
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Emporte-pièce vasculaire diamètre 3 mm/4mm et mm
Nom et adresse du contractant
Nom: Teleflex Medical
Adresse postale: La Pousaraque
Commune postale: Le Faget
Code postal: 31460
Région: Haute-Garonne🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2713.50 💰
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: Pack enfant complet avec oxygénateur a membrane et circuit CEC sous barquette
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 15 925 💰
Informations complémentaires Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“1. Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative;
2. Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
1. Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative;
2. Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative;
3. Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'État «Tropic» du 16.7.2007 et «Tarn-et-Garonne» du 4.4.2014;
4. Recours pour excès de pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure.
Afficher plus
Source: OJS 2021/S 086-222230 (2021-04-29)