Distribution et envoi de courriers et colis année 2021-2025 — 20mc0487aoo — JE/SM
Toulouse Métropole
La procédure de passation utilisée est l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1º et R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique. L'accord-cadre sans minimum ni maximum est passé en application des articles L. 2125-1 1º, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2021-02-08. L'appel d'offres a été publié le 2021-01-06.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services multimodaux de courrier › Services de distribution de courrier
- • Services postaux › Services postaux relatifs aux colis
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2021-01-06 | Avis de marché |
| 2021-04-09 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2021-01-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services postaux
Numéro de référence: 20mc0487aoo
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services postaux 📦
Code CPV supplémentaire: Services postaux 📦
Services postaux relatifs aux colis 📦
Services de distribution de courrier 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haute-Garonne 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Toulouse Métropole
Adresse postale: direction de la commande publique, 6 rue René Leduc
Code postal: 31505
Commune postale: Toulouse
Contact
Adresse Internet: https://www.toulouse-metropole.fr/ 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
URL des documents: https://www.agysoft.marches-publics.info 🌏
URL pour la participation: https://www.agysoft.marches-publics.info 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-01-06 📅
Date limite de soumission: 2021-02-08 📅
Date de publication: 2021-01-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 006-009500
Numéro JO-S: 6
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 3 740 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Services postaux de courrier: courrier en nombre, courrier recommandé, Ecopli, courrier post réponse, boîtes postales
Numéro du lot: 1
Brève description: Services postaux courrier.
Valeur estimée hors TVA: 700 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements: L'accord-cadre est conclu pour une période initiale d'un an à compter du 1
Informations complémentaires:
Numéro du lot: 2
Brève description: Envoi de colis.
Valeur estimée hors TVA: 25 000 EUR 💰
Informations complémentaires:
Numéro du lot: 3
Brève description: Distribution.
Valeur estimée hors TVA: 210 000 EUR 💰
Informations complémentaires:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-02-09 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 50
Prix (pondération): 50
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 24310051800170
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Toulouse
Adresse postale: 1 place du Capitole
Code postal: 31000
Pays: Haute-Garonne 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: CCAS de Toulouse
Adresse postale: 2 rue Belfort
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.agysoft.marches-publics.info 🌏
Courrier électronique: marchespublics@toulouse-metropole.fr 📧
URL des documents: https://www.agysoft.marches-publics.info 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Fax: +33 562735740 📠
Source: OJS 2021/S 006-009500 (2021-01-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services postaux
Numéro de référence: 20mc0487aoo
Brève description:
La procédure de passation utilisée est l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1º et R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique. L'accord-cadre sans minimum ni maximum est passé en application des articles L. 2125-1 1º, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande.
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services postaux 📦
Code CPV supplémentaire: Services postaux 📦
Services postaux relatifs aux colis 📦
Services de distribution de courrier 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haute-Garonne 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Toulouse Métropole
Adresse postale: direction de la commande publique, 6 rue René Leduc
Code postal: 31505
Commune postale: Toulouse
Contact
Adresse Internet: https://www.toulouse-metropole.fr/ 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
URL des documents: https://www.agysoft.marches-publics.info 🌏
URL pour la participation: https://www.agysoft.marches-publics.info 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-01-06 📅
Date limite de soumission: 2021-02-08 📅
Date de publication: 2021-01-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 006-009500
Numéro JO-S: 6
Informations complémentaires
À titre indicatif, les montants estimés des commandes pour la période de comparaison du 1.3.2021 au 1.3.2021 sont de: 700 000 EUR HT (Toulouse Métropole 200 000 EUR — mairie de Toulouse 400 000 EUR — CCAS 100 000 EUR).
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 3 740 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Services postaux de courrier: courrier en nombre, courrier recommandé, Ecopli, courrier post réponse, boîtes postales
Numéro du lot: 1
Brève description: Services postaux courrier.
Valeur estimée hors TVA: 700 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements: L'accord-cadre est conclu pour une période initiale d'un an à compter du 1
Informations complémentaires:
À titre indicatif, les montants estimés des commandes pour la période de comparaison du 1.3.2021 au 1.3.2021 sont de: 700 000 EUR HT (Toulouse Métropole 200 000 EUR — mairie de Toulouse 400 000 EUR — CCAS 100 000 EUR).
Intitulé du lot: Envoi de colis: envoi de colis en express en France, Europe et reste du Monde
Numéro du lot: 2
Brève description: Envoi de colis.
Valeur estimée hors TVA: 25 000 EUR 💰
Informations complémentaires:
À titre indicatif, les montants estimés des commandes pour la période de comparaison du 1.3.2021 au 1.3.2021 sont de: 25 000 EUR HT (Toulouse Métropole 5 000 EUR — mairie de Toulouse 15 000 EUR — CCAS 5 000 EUR HT).
Intitulé du lot: Distribution en grand volume en boîtes aux lettres de magazines et de documents assimilés
Numéro du lot: 3
Brève description: Distribution.
Valeur estimée hors TVA: 210 000 EUR 💰
Informations complémentaires:
À titre indicatif, les montants estimés des commandes pour la période de comparaison du 1.3.2021 au 1.3.2021 sont de: 210 000 EUR HT [Toulouse Métropole 90 000 EUR — mairie de Toulouse 120 000 EUR (sauf la 1
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner.
Situation économique et financière:
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
— liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat;
— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat.
Conditions d'exécution du contrat:
Avance de 5 % accordée dans les conditions prévues au contrat. Délai global de paiement des prestations de 30 jours. Modalités de financement des prestations: ressources propres mairie de Toulouse — ressources propres Toulouse Métropole — ressources propres CCAS de Toulouse. Garantie à première demande couvrant 100 % du montant de l'avance.
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Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-02-09 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 50
Prix (pondération): 50
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 24310051800170
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Toulouse
Adresse postale: 1 place du Capitole
Code postal: 31000
Pays: Haute-Garonne 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: CCAS de Toulouse
Adresse postale: 2 rue Belfort
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.agysoft.marches-publics.info 🌏
Courrier électronique: marchespublics@toulouse-metropole.fr 📧
URL des documents: https://www.agysoft.marches-publics.info 🌏
Référence
Informations complémentaires
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.agysoft.marches-publics.info — Cette consultation s'effectue dans le cadre d'un groupement de commandes conformément aux articles L. 2113-6 à L. 2113-8 du code de la commande publique avec les organismes suivants:
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— Toulouse Métropole,
— commune de Toulouse,
— Centre communal d'action sociale de Toulouse.
Le coordonnateur du groupement de commandes est: Toulouse Métropole.
Candidature: la candidature peut être présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME).
Transmission offre: la transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur, à l'adresse internet suivante: https://toulouse-metropole.marches-publics.info
Renseignements dématérialisation: Toulouse Métropole, direction de la commande publique, 6 rue René Leduc, BP 35821, 31505 Toulouse Cedex 5.
Contact pour obtenir des informations sur la dématérialisation: Hana Zarevucka, tél. +33 562276553, courriel: hana.zarevucka@toulouse-metropole.fr
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Fax: +33 562735740 📠
Source: OJS 2021/S 006-009500 (2021-01-06)
Avis d'attribution de marché (2021-04-09)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Direction de la commande publique, 6 rue René-Leduc
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-04-09 📅
Date de publication: 2021-04-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 072-184238
Se réfère à l'avis: 2021/S 006-009500
Numéro JO-S: 72
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Services postaux de courrier: courrier en nombre, courrier recommandé, Écopli, courrier post réponse, boîtes postales
Informations complémentaires:
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-03-25 📅
Nom: Groupement La Poste/Maileva
Adresse postale: 169 avenue des Minimes
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31000
Pays: France 🇫🇷
Haute-Garonne 🏙️
Valeur totale du marché: 631 186 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2021-03-31 📅
Nom: Chronopost
Adresse postale: 3 boulevard Romain-Rolland
Commune postale: Paris
Code postal: 75014
Pays: Paris 🏙️
Valeur totale du marché: 9351.54 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2021-04-01 📅
Nom: Adrexo
Adresse postale: Europarc Pichaury, 1330 avenue Guillibert-de-la-Lauzière
Commune postale: Aix-en-Provence
Code postal: 13592
Pays: Bouches-du-Rhône 🏙️
Valeur totale du marché: 151 020 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
2
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 68 rue Raymond-IV
Source: OJS 2021/S 072-184238 (2021-04-09)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La procédure de passation utilisée est l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1
Valeur totale du marché: 791557.54 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Direction de la commande publique, 6 rue René-Leduc
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-04-09 📅
Date de publication: 2021-04-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 072-184238
Se réfère à l'avis: 2021/S 006-009500
Numéro JO-S: 72
Informations complémentaires
À titre indicatif, les montants estimés des commandes pour la période de comparaison du 1.3.2021 au 1.3.2021 sont de: 700 000,00 EUR HT (Toulouse Métropole 200 000,00 EUR, mairie de Toulouse 400 000,00 EUR, CCAS 100 000,00 EUR).
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Services postaux de courrier: courrier en nombre, courrier recommandé, Écopli, courrier post réponse, boîtes postales
Informations complémentaires:
À titre indicatif, les montants estimés des commandes pour la période de comparaison du 1.3.2021 au 1.3.2021 sont de:…
… 700 000,00 EUR HT (Toulouse Métropole 200 000,00 EUR, mairie de Toulouse 400 000,00 EUR, CCAS 100 000,00 EUR).
… 25 000,00 EUR HT (Toulouse Métropole 5 000,00 EUR, mairie de Toulouse 15 000,00 EUR, CCAS 5 000 EUR HT).
… 210 000,00 EUR HT [Toulouse Métropole 90 000,00 EUR, mairie de Toulouse 120 000,00 EUR (sauf la 1
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-03-25 📅
Nom: Groupement La Poste/Maileva
Adresse postale: 169 avenue des Minimes
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31000
Pays: France 🇫🇷
Haute-Garonne 🏙️
Valeur totale du marché: 631 186 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2021-03-31 📅
Nom: Chronopost
Adresse postale: 3 boulevard Romain-Rolland
Commune postale: Paris
Code postal: 75014
Pays: Paris 🏙️
Valeur totale du marché: 9351.54 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2021-04-01 📅
Nom: Adrexo
Adresse postale: Europarc Pichaury, 1330 avenue Guillibert-de-la-Lauzière
Commune postale: Aix-en-Provence
Code postal: 13592
Pays: Bouches-du-Rhône 🏙️
Valeur totale du marché: 151 020 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
2
Référence
Informations complémentaires
Marché à bons de commande sans mini ni maxi. Les montants indiqués sont des estimations annuelles
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 68 rue Raymond-IV
Source: OJS 2021/S 072-184238 (2021-04-09)
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