Fourniture de dispositifs médicaux pour Thrombectomie mécanique.
Le marché est soumis aux dispositions des articles R. 2124-1 et R.2124-2 et R.2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique. Cette consultation sera passée en application de R. 2162-1 à R. 2162-6 du code de la commande publique relatif aux accords-cadres. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande sans minimum ni maximum avec un seul attributaire par lot. La consultation comporte deux lots.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-03-15.
L'appel d'offres a été publié le 2021-01-27.
Objet Champ d'application du marché
Titre: Dispositifs médicaux pour Thrombectomie mécanique
AOO 2021-3001-3002
Produits/services: Consommables médicaux📦
Brève description:
“Fourniture de dispositifs médicaux pour Thrombectomie mécanique.
Le marché est soumis aux dispositions des articles R. 2124-1 et R.2124-2 et R.2161-2 à R....”
Brève description
Fourniture de dispositifs médicaux pour Thrombectomie mécanique.
Le marché est soumis aux dispositions des articles R. 2124-1 et R.2124-2 et R.2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique. Cette consultation sera passée en application de R. 2162-1 à R. 2162-6 du code de la commande publique relatif aux accords-cadres. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande sans minimum ni maximum avec un seul attributaire par lot. La consultation comporte deux lots.
Afficher plus
Valeur estimée hors TVA: EUR 1 240 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Matériel pour thrombo-aspiration
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Consommables médicaux📦
Lieu d'exécution: Nord🏙️
Description du marché: Fourniture de matériels pour thrombo-aspiration.
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 040 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 7
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Le marché est conclu à compter du 1.6.2021 ou à compter de la date de notification le marché pourra être reconduit 3 × 12 mois par reconduction expresse du...”
Description des renouvellements
Le marché est conclu à compter du 1.6.2021 ou à compter de la date de notification le marché pourra être reconduit 3 × 12 mois par reconduction expresse du pouvoir adjudicateur.
Afficher plus Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Matériels pour utilisation de stent-retriever
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Centre hospitalier de Valenciennes.
Description du marché: Fourniture de matériels pour utilisation de stent-retriever.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 200 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des trois...”
Liste et brève description des critères de sélection
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles; o déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels; o bilans ou extraits de bilans, concernant les trois dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Indication des informations et documents requis:
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement...”
Liste et brève description des critères de sélection
Indication des informations et documents requis:
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;
— liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique;
— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-03-15
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions d'ouverture des offres: 2021-03-16
16:00 📅
“Le dossier de consultation des entreprises est remis gratuitement à chaque candidat. Il est disponible à l'adresse électronique suivante:...”
Le dossier de consultation des entreprises est remis gratuitement à chaque candidat. Il est disponible à l'adresse électronique suivante: https://www.marches-publics.gouv.fr
Le téléchargement du dossier sur la plateforme est obligatoire. La signature électronique n'est pas obligatoire. L'unité monétaire utilisée est l'euro.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy-Saint-Hillaire
Commune postale: Lille
Code postal: 59000
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr📧 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs au marchés publics de Nancy”
Adresse postale: 1 rue du préfet Claude Erignac
Commune postale: Nancy
Code postal: 54038
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: therese.herry@meurthe-et-moselle.gouv.fr📧 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy-Saint-Hillaire
Commune postale: Lille
Code postal: 59000
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr📧
Source: OJS 2021/S 021-049158 (2021-01-27)
Avis d'attribution de marché (2021-02-23) Objet Champ d'application du marché
Titre: Dispositifs médicaux pour thrombectomie mécanique
AOO 2021-3001-3002
Brève description:
“Fourniture de dispositifs médicaux pour thrombectomie mecanique. Le marché est soumis aux dispositions des articles R. 2124-1 et R. 2124-2 et R. 2161-2 à R....”
Brève description
Fourniture de dispositifs médicaux pour thrombectomie mecanique. Le marché est soumis aux dispositions des articles R. 2124-1 et R. 2124-2 et R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique. Cette consultation sera passée en application de R. 2162-1 à R. 2162-6 du code de la commande publique relatif aux accords-cadres. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande sans minimum ni maximum avec un seul attributaire par lot. La consultation comporte deux lots.
Afficher plus Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Critère qualitatif
Critère de qualité (pondération): 45 %
Critère de qualité (nom): Prestation fournisseur
Critère de qualité (pondération): 5 %
Critère de qualité (nom): Sécurité d'approvissionnement
Critère de qualité (pondération): 10 %
Prix (pondération): 40 %
Critère de qualité (nom): Prestations fournisseurs
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 021-049158
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: AOO 2021-3001-3002
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Matériel pour thrombo-aspiration
Informations sur les non-lauréats
Autres raisons (interruption de la procédure)
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Matériels pour utilisation de stent-retriever
Source: OJS 2021/S 040-098173 (2021-02-23)