Dispositifs médicaux implantables

Centre hospitalier Annecy Genevois

Implants orthopédiques, ophtalmologiques, digestifs, urologie — défibrillation et stimulation cardiaque — chirurgie cardiaque — neurochirurgie — chirurgie thoracique et vasculaire, radiologie — chirurgie maxillo-faciale et Orl.
Forme de marché: à bons de commande sans minimum ni maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2021-08-23. L'appel d'offres a été publié le 2021-06-21.

Qui ?

• Centre hospitalier Annecy Genevois

Qu'est-ce que c'est ?

• Appareils de suppléance cardiaque › Appareils et instruments de chirurgie cardiaque
• Appareils de suppléance cardiaque › Défibrillateur
• Prothèses › Endoprothèses coronariennes
• Prothèses › Implants chirurgicaux
• Prothèses › Prothèses cardiaques
• Prothèses › Prothèses vasculaires
• Prothèses › Yeux artificiels
• Prothèses auditives › Implant cochléaire
• Préparations pour lavements › Ciments de reconstruction osseuse
• Suppléance orthopédique › Implants orthopédiques
• Suppléance orthopédique › Matériel d'ostéosynthèse
• Suppléance orthopédique › Prothèses orthopédiques
• Système de stimulation cardiaque › Pièces et accessoires pour stimulateurs cardiaques
• Système de stimulation cardiaque › Stimulateur cardiaque
• Système de stimulation cardiaque › Valves cardiaques
• Systèmes d'enregistrement et appareils d'exploration › Équipement d'ophthalmologie

Où ?

• Rhône-Alpes › Haute-Savoie

Historique des marchés publics

Date	Document
2021-06-21	Avis de marché

Avis de marché (2021-06-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Prothèses
Brève description:

Implants orthopédiques, ophtalmologiques, digestifs, urologie — défibrillation et stimulation cardiaque — chirurgie cardiaque — neurochirurgie — chirurgie thoracique et vasculaire, radiologie — chirurgie maxillo-faciale et Orl. Forme de marché: à bons de commande sans minimum ni maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Prothèses 📦
Code CPV supplémentaire: Prothèses 📦
Yeux artificiels 📦
Équipement d'ophthalmologie 📦
Prothèses orthopédiques 📦
Implants orthopédiques 📦
Ciments de reconstruction osseuse 📦
Matériel d'ostéosynthèse 📦
Implants chirurgicaux 📦
Stimulateur cardiaque 📦
Défibrillateur 📦
Prothèses cardiaques 📦
Pièces et accessoires pour stimulateurs cardiaques 📦
Prothèses vasculaires 📦
Valves cardiaques 📦
Appareils et instruments de chirurgie cardiaque 📦
Endoprothèses coronariennes 📦
Implant cochléaire 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haute-Savoie 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier Annecy Genevois
Adresse postale: 1 avenue de l'Hôpital, BP 90074
Code postal: 74370
Commune postale: Epagny Metz-Tessy
Contact
Adresse Internet: https://achat-sante.safetender.com 🌏
Courrier électronique: dali.cmp@ch-annecygenevois.fr 📧
Téléphone: +33 450636454 📞
URL des documents: https://achat-sante.safetender.com 🌏
URL pour la participation: https://achat-sante.safetender.com 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-06-21 📅
Date limite de soumission: 2021-08-23 📅
Date de publication: 2021-06-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 121-318284
Numéro JO-S: 121
Informations complémentaires
Aucune.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Forme de marché: à bons de commande sans minimum ni maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot.

Intitulé du lot: Prothèses œsophagienne métallique
Numéro du lot: 1
Brève description: Prothèses œsophagienne métallique.
Durée de l'accord: 24 mois
Informations complémentaires: Aucune.
Intitulé du lot: Stent biliaire non couvert auto-expansile
Numéro du lot: 2
Brève description: Stent biliaire non couvert auto-expansile 7 fr
Informations complémentaires: Aucune
Intitulé du lot: Endoprothèse biliaire plastique
Numéro du lot: 3
Brève description:

Endoprothèse biliaire plastique: kit prémonté, prêt à l'utilisation, en technologie monorail "

Intitulé du lot: Endoprothèse biliaire métallique
Numéro du lot: 4
Brève description: Endoprothèse biliaire métallique auto-expansible, technologie monorail
Intitulé du lot: Endoprothèse duodénale et colique métallique non couverte
Numéro du lot: 5
Brève description: Endoprothèse duodénale et colique métallique non couverte
Intitulé du lot: Prothèses pancréatiques plastiques inférieure ou égale à 7fr
Numéro du lot: 6
Brève description: Prothèses pancréatiques plastiques inférieure ou égale à 7fr
Intitulé du lot: Prothèses pancréatiques plastiques supérieure ou égale à 7fr
Numéro du lot: 7
Brève description: Prothèses pancréatiques plastiques supérieure ou égale à 7fr
Intitulé du lot: Implant d'apposition biliopancréatique
Numéro du lot: 8
Brève description:

Implant d'apposition biliopancréatique luminal et son système de largage muni d'une fonction d'électrocautérisation

Numéro du lot: 9
Brève description: Endoprothèse duodénale et colique métallique couverte
Intitulé du lot: Implant ophtalmologique 3 pièces hydrophobe
Numéro du lot: 10
Brève description: Implant ophtalmologique 3 pièces hydrophobe
Intitulé du lot: Implant ophtalmologique acrylique hydrophobe blanc
Numéro du lot: 11
Brève description: Implant ophtalmologique acrylique HYDROPHOBE monobloc BLANC préchargés ou non
Intitulé du lot: Implant ophtalmologique acrylique hydrophobe jaune
Numéro du lot: 12
Brève description: Implant ophtalmologique acrylique HYDROPHOBE monobloc JAUNE préchargés ou non
Intitulé du lot: Implant ophtalmologique à fixation irienne
Numéro du lot: 13
Brève description: Implant ophtalmologique à fixation irienne
Intitulé du lot: Produit visco-élastique pour la chirurgie de la cataracte
Numéro du lot: 14
Brève description: Produit visco-élastique pour la chirurgie de la cataracte
Intitulé du lot: Dilatateur irien
Numéro du lot: 15
Brève description: Dilatateur irien
Intitulé du lot: Garrot à usage unique stérile pour chirurgie orthopédique
Numéro du lot: 16
Brève description: Garrot à usage unique stérile pour chirurgie orthopédique
Intitulé du lot: Cotyle à sceller rétentif
Numéro du lot: 17
Brève description: Cotyle à sceller rétentif MAD de 1 ancillaire à minima"
Intitulé du lot: Cotyle sans ciment revêtement bi-couche
Numéro du lot: 18
Brève description:

Cotyle sans ciment revêtement bi-couche: Cotyle sans ciment, revêtement bicouche (inox / hydroxyapatite), double mobilité. MAD de 2 ancillaires à minima"

Intitulé du lot: Cotyle sans ciment revêtement tricouche à ailettes
Numéro du lot: 19
Brève description:

Cotyle sans ciment revêtement tricouche à ailettes: Cotyle sans ciment, revêtement tricouche (inox / titane / hydroxyapatite), à ailettes, anatomique, double mobilité. Version Press Fit Version de reconstruction MAD de 4 ancillaires à minima (3 sur ANNECY, 1 sur ST Julien)"

Intitulé du lot: Cotyle céramique-céramique non cimenté diamètre 36
Numéro du lot: 20
Brève description:

Cotyle céramique-céramique non cimenté diamètre 36 Tige droite cimentée +/- cimentée MAD de 2 ancillaires à minima "

Intitulé du lot: Cotyle double mobilité avec crochet obturateur et double revêtement
Numéro du lot: 21
Brève description:

Cotyle double mobilité avec crochet obturateur et double revêtement Tige droite cimentée +/- cimentée MAD de 3 ancillaires à minima"

Intitulé du lot: Renfort de cotyle type anneau de Burch
Numéro du lot: 22
Brève description: Renfort de cotyle type anneau de Burch
Intitulé du lot: Cupule intermédiaire
Numéro du lot: 23
Brève description: Cupule intermédiaire MAD de 1 ancillaire à minima"
Intitulé du lot: Ligaments pour luxation
Numéro du lot: 24
Brève description:

Ligaments pour luxation Ligament de petit diamètre pour luxation acromio-claviculaire Ligament de gros diamètre pour le genou MAD de 1 ancillaire à minima"

Intitulé du lot: Obturateur diaphysaire résorbable
Numéro du lot: 25
Brève description: Obturateur diaphysaire résorbable
Intitulé du lot: Prothèse de genou à plateau fixe avec ou sans ciment (antéro-postéro-stabilisation)
Numéro du lot: 26
Brève description:

Prothèse de genou à plateau fixe avec ou sans ciment (antéro-postéro-stabilisation) MAD de 3 ancillaires à minima"

Intitulé du lot: Prothèse de genou unicompartimentale (embase, condyle, plateau)
Numéro du lot: 27
Brève description:

Prothèse de genou unicompartimentale (embase, condyle, plateau) MAD de 1 ancillaire à minima"

Intitulé du lot: Prothèse de genou à plateau rotatoire avec ou sans ciment
Numéro du lot: 28
Brève description:

Prothèse de genou à plateau rotatoire avec ou sans ciment MAD de 2 ancillaires à minima"

Intitulé du lot: Prothèses de reprise de genou (embase, condyle, plateau, quille câle fémorale et tibiale)
Numéro du lot: 29
Brève description:

Prothèses de reprise de genou (embase, condyle, plateau, quille câle fémorale et tibiale)

Intitulé du lot: Prothèses de genou avec système de coupe personnalisée
Numéro du lot: 30
Brève description:

Prothèses de genou avec système de coupe personnalisée MAD de 2 ancillaires à minima"

Intitulé du lot: Prothèse de hanche anatomique
Numéro du lot: 31
Brève description:

Prothèse de hanche anatomique: Prothèse de hanche anatomique avec tête céramique ou métal. Version à cimenter Version sans ciment avec revêtement total d'hydroxyapatite MAD de 2 ancillaires par côté à minima"

Intitulé du lot: Prothèse de hanche sans ciment verrouillable
Numéro du lot: 32
Brève description:

Prothèse de hanche sans ciment verrouillable: Prothèse de hanche sans ciment, anatomique, de révision reconstruction, verrouillable, avec tête céramique ou métal. Prothèse droite à cimenter. MAD de 1 ancillaire à minima"

Intitulé du lot: Prothèse de hanche rainurée
Numéro du lot: 33
Brève description:

Prothèse de hanche rainurée: Prothèse de hanche hydroxyapatite total, avec collerette, sans ciment, rainurée, avec tête céramique ou métal. MAD de 6 ancillaires à minima (4 sur ANNECY, 2 sur ST Julien)"

Intitulé du lot: Prothèse de hanche de reconstruction
Numéro du lot: 34
Brève description:

Prothèse de hanche de reconstruction: Prothèse de hanche verrouillable de reconstruction, avec tête céramique ou métal. MAD de 1 ancillaire à minima"

Intitulé du lot: Ciment et accessoires
Numéro du lot: 35
Brève description:

Ciment et accessoires Ciment haute viscosité Ciment avec antibiotique Seringue pistolet ciment Bol et spatule à ciment"

Intitulé du lot: Céramique renforcée
Numéro du lot: 36
Brève description: Céramique renforcée: granules, coins, blocs
Intitulé du lot: Allogreffe tête fémorale
Numéro du lot: 37
Brève description: Allogreffe tête fémorale Hémitête fémorale Tête fémorale Blocs Fragments"
Intitulé du lot: Prothèse d'épaule totale avec tige modulaire (simple, totale ou inversée)
Numéro du lot: 38
Brève description:

Prothèse d'épaule totale avec tige modulaire (simple, totale ou inversée) MAD de 1 ancillaire à minima"

Intitulé du lot: Prothèse d'épaule traumatique
Numéro du lot: 39
Brève description: Prothèse d'épaule traumatique MAD de 1 ancillaire à minima"
Intitulé du lot: Prothèse modulaire de tête radiale
Numéro du lot: 40
Brève description: Prothèse modulaire de tête radiale MAD de 1 ancillaire à minima"
Intitulé du lot: Agrafe et cheville pour Hallus valgus
Numéro du lot: 41
Brève description: Agrafe et cheville pour Hallus valgus
Intitulé du lot: Plaques et vis pour épiphysiodèse en titane
Numéro du lot: 42
Brève description: Plaques et vis pour épiphysiodèse en titane
Intitulé du lot: Vis pour arthrodèse sous talienne
Numéro du lot: 43
Brève description:

Vis pour arthrodèse sous talienne Vis utilisables pour les arthrodèses du médio pied ou pour les ostéosynthèses des fractures du col astragalien voire du corps. Préciser le type d'ancillaire proposé"

Intitulé du lot: Plaque d'arthrodèse métatarso-phalangienne
Numéro du lot: 44
Brève description:

Plaque d'arthrodèse métatarso-phalangienne L'Ancillaire doit contenir les scies cloches"

Intitulé du lot: Plaque fémorale diaphysaire et plaque crochet câble périprothétique
Numéro du lot: 45
Brève description: Plaque fémorale diaphysaire et plaque crochet câble périprothétique
Intitulé du lot: Ostéosynthèse standard
Numéro du lot: 46
Brève description:

Ostéosynthèse standard: Fil d'acier à ligature souple (rouleau 10m) Plaques inox d'ostéosynthèse: 1/3 tube, 1/4 tube, en trèfle, en T, à angle droit (en L), droite étroite, droite large Plaques avec système de blocage type DCP Rondelle inox pour vis à os spongieux Vis en inox corticales, à os spongieux, à malléole (diamètre 1,5 - 2,4 - 3,5 - 4,5) Proposer un prix pour les diamètre de vis n'existant pas en autotaraudeuses"

Intitulé du lot: Broches type Kirschner à usage unique livrées stériles
Numéro du lot: 47
Brève description: Broches type Kirschner à usage unique livrées stériles
Intitulé du lot: Clou type Steinman à usage unique livrés stériles
Numéro du lot: 48
Brève description: Clou type Steinman à usage unique livrés stériles
Intitulé du lot: Agrafe ligament jambe longue
Numéro du lot: 49
Brève description: Agrafe ligament jambe longue
Intitulé du lot: Ancres non résorbables et fil aiguillé
Numéro du lot: 50
Brève description:

Ancres non résorbables et fil aiguillé: nécessité de 2 dépôts d'implants: 1 sur chaque site: ANNECY et st julien

Intitulé du lot: Système d'ancrage tendineux ligamentaire double aiguillée pour suture
Numéro du lot: 51
Brève description: Système d'ancrage tendineux ligamentaire double aiguillée pour suture
Intitulé du lot: Ancre résorbable vissée pour coiffe des rotateurs sous arthroscopie
Numéro du lot: 52
Brève description: Ancre résorbable vissée pour coiffe des rotateurs sous arthroscopie
Intitulé du lot: Système de stabilisation butée coracoîdienne type LATARJET
Numéro du lot: 53
Brève description: Système de stabilisation butée coracoîdienne type LATARJET
Intitulé du lot: Implant pour suture - réinsertion méniscale sous arthroscopie, Technique all inside
Numéro du lot: 54
Brève description:

Implant pour suture - réinsertion méniscale sous arthroscopie, Technique all inside

Intitulé du lot: Implant pour suture - réinsertion méniscale sous arthroscopie, Techniques Out/In
Numéro du lot: 55
Brève description: Implant pour suture - réinsertion méniscale sous arthroscopie, Techniques Out/In
Intitulé du lot: Embout de broche antimigration de diam 1,5 à 4 mm livré stérile sans broche
Numéro du lot: 56
Brève description: Embout de broche antimigration de diam 1,5 à 4 mm livré stérile sans broche
Intitulé du lot: Câble diamètre 2mm, plaque et griffe pour chirurgie de la hanche
Numéro du lot: 57
Brève description:

Câble diamètre 2mm, plaque et griffe pour chirurgie de la hanche MAD de 3 ancillaires à minima (2 sur ANNECY, 1 sur ST Julien)"

Intitulé du lot: Clous centro-médullaires élastiques stables
Numéro du lot: 58
Brève description:

Clous centro-médullaires élastiques stables: Clous centro-médullaires élastiques stables, en titane, à extrémité protectrice, avec choix de diamètres seulement (plusieurs diamètres et une seule longueur) MAD de 4 ancillaires à minima (2 sur ANNECY, 2 sur ST Julien)"

Intitulé du lot: Clou et vis pour fracture per-trochantérienne
Numéro du lot: 59
Brève description:

Clou et vis pour fracture per-trochantérienne Nécessité absolue de pouvoir laisser en place 6 ancillaires au CHANGE: 4 sur ANNECY et 2 sur ST Julien"

Intitulé du lot: Clou verrouillé centromédullaire fémoral et tibial
Numéro du lot: 60
Brève description:

Clou verrouillé centromédullaire fémoral et tibial Nécessité absolue de pouvoir laisser en place 4 ancillaires au CHANGE: 3 sur ANNECY et 1 sur st julien Genevois"

Intitulé du lot: Clou huméral à vis autostables pour fracture proximale
Numéro du lot: 61
Brève description:

Clou huméral à vis autostables pour fracture proximale MAD de 2 ancillaires et dépôts d'implants à minima: 1 sur ANNECY, 1 sur ST Julien"

Intitulé du lot: Système de fixation fémorale pour les ligamentoplasties au DIDT
Numéro du lot: 62
Brève description:

Système de fixation fémorale pour les ligamentoplasties au didt mad de 2 ancillaires à minima"

Intitulé du lot: Système de fixation pour les ligamentoplasties de genoux
Numéro du lot: 63
Brève description:

Système de fixation pour les ligamentoplasties de genoux MAD de 1 ancillaire à minima"

Intitulé du lot: Plaque de reconstruction du bassin et du cotyle en acier
Numéro du lot: 64
Brève description: Plaque de reconstruction du bassin et du cotyle en acier
Intitulé du lot: Vis perforée titane diamètre 6,5 et 8 avec rondelle, filetage continu et discontinu
Numéro du lot: 65
Brève description:

Vis perforée titane diamètre 6,5 et 8 avec rondelle, filetage continu et discontinu MAD de 3 ancillaires à minima: 2 sur ANNECY, 1 sur ST Julien"

Intitulé du lot: Rondelle et vis titane "
Numéro du lot: 66
Brève description:

Rondelle et vis titane: Vis perforée diam 3 à 8 et rondelle titane MAD de 2 ancillaires à minima: 1 sur ANNECY, 1 sur ST Julien"

Intitulé du lot: Plaques anatomique titane à vis verrouillables polyaxiales et monoaxiales membre inférieur et supérieur
Numéro du lot: 67
Brève description:

Plaques anatomique titane à vis verrouillables polyaxiales et monoaxiales membre inférieur et supérieur MAD 4 ancillaires fémur, 4 tibia, 2 humérus, 4 chevilles, 3 clavicule/coudes, 4 radius/poignets"

Intitulé du lot: Plaques anatomique inox à vis verrouillables membre inférieur et supérieur
Numéro du lot: 68
Brève description:

Plaques anatomique inox à vis verrouillables membre inférieur et supérieur MAD 3 ancillaires gros fragments et 3 petits fragments"

Intitulé du lot: Plaque autobloquante distale fibula
Numéro du lot: 69
Brève description: Plaque autobloquante distale fibula MAD de 1 ancillaire à minima"
Intitulé du lot: Plaques à vis verrouillées pour arthrodèse de cheville
Numéro du lot: 70
Brève description: Plaques à vis verrouillées pour arthrodèse de cheville
Intitulé du lot: Clou pour arthrodèse de cheville
Numéro du lot: 71
Brève description: Clou pour arthrodèse de cheville
Intitulé du lot: Arthrodèse et apparenté d'ipp d'orteil
Numéro du lot: 72
Brève description: Arthrodèse et apparenté d'ipp d'orteil
Intitulé du lot: Vis et plaques dynamiques avec système de blocage type DHS et DCS
Numéro du lot: 73
Brève description: Vis et plaques dynamiques avec système de blocage type DHS et DCS
Intitulé du lot: Plaque et vis pour chirurgie de la main
Numéro du lot: 74
Brève description:

Plaque et vis pour chirurgie de la main: Plaque et vis titane autotaraudeuses, autopréhensives, (diam 1,2 - 1,7 - 2,3) pour chirurgie de la main MAD de 2 ancillaires à minima: 1 sur ANNECY, 1 sur ST Julien"

Intitulé du lot: Plaque verrouillable pour fracture distale du poignet
Numéro du lot: 75
Brève description:

Plaque verrouillable pour fracture distale du poignet MAD de 3 ancillaires à minima"

Intitulé du lot: Système de prélèvement osseux par alésage fémoral
Numéro du lot: 76
Brève description: Système de prélèvement osseux par alésage fémoral
Intitulé du lot: Consommables pour pompe d'arthroscopie double flux Crossflow
Numéro du lot: 77
Brève description:

Consommables pour pompe d'arthroscopie double flux Crossflow cassette de tubulures entree/sortie Crossflow"

Intitulé du lot: Consommables pour console shaver CROSSFIRE
Numéro du lot: 78
Brève description:

Consommables pour console shaver CROSSFIRE Electrode de coagulation Fraises et couteaux"

Intitulé du lot: Moule silicone pour Spacer au ciment antibiotique
Numéro du lot: 79
Brève description: Moule silicone pour Spacer au ciment antibiotique de hanche, genou et épaule
Intitulé du lot: Plancher orbitaire
Numéro du lot: 80
Brève description: Plancher orbitaire
Intitulé du lot: Tubes d'environ 28 fils appointés
Numéro du lot: 81
Brève description: Tubes d'environ 28 fils appointés tout diamètre
Intitulé du lot: Vis pour blocage rapide en maxillo faciale
Numéro du lot: 82
Brève description: Vis pour blocage rapide en maxillo faciale toutes longueurs
Intitulé du lot: Plaques et vis d'ostéosynthèse 1/3 moyen du visage
Numéro du lot: 83
Brève description: Plaques et vis d'ostéosynthèse 1/3 moyen du visage
Intitulé du lot: Plaques et vis d'ostéosynthèse pour fracture du mandibule
Numéro du lot: 84
Brève description: Plaques et vis d'ostéosynthèse pour fracture du mandibule
Intitulé du lot: Plaques et vis d'ostéosynthèse pour reconstruction mandibulaire
Numéro du lot: 85
Brève description: Plaques et vis d'ostéosynthèse pour reconstruction mandibulaire
Intitulé du lot: Plaques et vis d'ostéosynthèse pour ostéotomie en maxillo-faciale
Numéro du lot: 86
Brève description: Plaques et vis d'ostéosynthèse pour ostéotomie en maxillo-faciale
Intitulé du lot: Plaques et vis d'ostéosynthèse de maxillo-faciale
Numéro du lot: 87
Brève description: Plaques et vis d'ostéosynthèse de maxillo-faciale
Intitulé du lot: Substitut osseux en seringue
Numéro du lot: 88
Brève description: Substitut osseux en seringue tous volume
Intitulé du lot: Stimulateurs simple chambre vvir irm compatible
Numéro du lot: 89
Brève description:

Stimulateurs simple chambre vvir irm compatible. 6 paramètres programmables: M.F.A.DI.S.H . Asservissement . Petite taille . Compteur d'évènements . Courbe de fréquence . Préciser la durée de vie de la pile Préciser la remise consentie sur le tarif public pour les produits servant à la pose (mandrins, adaptateurs, kit entretien...)"

Intitulé du lot: Stimulateur simple chambre VVIR double capteur IRM compatible
Numéro du lot: 90
Brève description:

Stimulateur simple chambre VVIR double capteur IRM compatible Préciser la remise consentie sur le tarif public pour les produits servant à la pose (mandrins, adaptateurs, kit entretien...)"

Intitulé du lot: Stimulateur double chambre asservi dddr irm compatible "
Numéro du lot: 91
Brève description:

Stimulateur double chambre asservi dddr irm compatible. 9 paramètres programmables: M.F.A.DI.S.H.DAV.HDAV.PRAPV . Protection contre TRE . Commutation automatique de mode. Compteur d'évènements . Petite taille . Durée de vie prolongée . Asservissement à l'activité . Reconnaissance automatique de polarité de sonde Préciser la remise consentie sur le tarif public pour les produits servant à la pose (mandrins, adaptateurs, kit entretien...)"

Intitulé du lot: Stimulateur double chambre asservi DDDR pour syncopes vaso vagales IRM compatible
Numéro du lot: 92
Brève description:

Stimulateur double chambre asservi DDDR pour syncopes vaso vagales IRM compatible. 9 paramètres programmables: M.F.A.DI.S.H.DAV.HDAV.PRAPV . Paramètres de programmation spécifiques aux syncopes vaso vagales . Protection contre TRE . Commutation automatique de mode. Compteur d'évènements . Petite taille . Durée de vie prolongée . Asservissement à l'activité . Contrôle automatique de capture Préciser la remise consentie sur le tarif public pour les produits servant à la pose (mandrins, adaptateurs, kit entretien...)"

Intitulé du lot: Stimulateur double chambre asservi DDDR double capteur IRM compatible
Numéro du lot: 93
Brève description:

Stimulateur double chambre asservi DDDR double capteur IRM compatible. 9 paramètres programmables: M.F.A.DI.S.H.DAV.HDAV.PRAPV . Protection contre TRE . Commutation automatique de mode. Compteur d'évènements . Fonctions diagnostiques. Fonctions Aai/Safer . Petite taille . Durée de vie prolongée . Asservissement à la ventilation. Double capteur Préciser la remise consentie sur le tarif public pour les produits servant à la pose (mandrins, adaptateurs, kit entretien...)"

Intitulé du lot: Stimulateur double chambre asservi DDDR algorythme d'autocapture IRM compatible "
Numéro du lot: 94
Brève description:

Stimulateur double chambre asservi DDDR algorythme d'autocapture IRM compatible. 9 paramètres programmables: M.F.A.DI.S.H.DAV.HDAV.PRAPV . Protection contre TRE . Commutation automatique de mode. Compteur d'évènements . Fonctions diagnostiques. Petite taille . Durée de vie prolongée . Asservissement à l'activité . Algorythme d'autocapture Préciser la remise consentie sur le tarif public pour les produits servant à la pose (mandrins, adaptateurs, kit entretien...)"

Intitulé du lot: Stimulateur double chambre asservi DDDR avec monitoring de la conduction atrio-ventriculaire "
Numéro du lot: 95
Brève description:

Stimulateur double chambre asservi DDDR avec monitoring de la conduction atrio-ventriculaire. 9 paramètres programmables: M.F.A.DI.S.H.DAV.HDAV.PRAPV . Protection contre TRE . Commutation automatique de mode. Compteur d'évènements . Fonctions diagnostiques. Petite taille . Durée de vie prolongée Préciser la remise consentie sur le tarif public pour les produits servant à la pose (mandrins, adaptateurs, kit entretien...)"

Intitulé du lot: Stimulateur triple chambre avec sonde ventriculaire gauche "
Numéro du lot: 96
Brève description:

Stimulateur triple chambre avec sonde ventriculaire gauche Proposer un prix pour un éventuel système de télésurveillance Préciser la remise consentie sur le tarif public pour les produits servant à la pose (mandrins, adaptateurs, kit entretien...)"

Intitulé du lot: Stimulateur triple chambre avec programmation bipolaire multiple et sonde ventriculaire gauche
Numéro du lot: 97
Brève description:

Stimulateur triple chambre avec programmation bipolaire multiple et sonde ventriculaire gauche Préciser la remise consentie sur le tarif public pour les produits servant à la pose (mandrins, adaptateurs, kit entretien...)"

Intitulé du lot: Stimulateur sans sonde
Numéro du lot: 98
Brève description: Stimulateur sans sonde
Intitulé du lot: Défibrillateur simple, double ou triple chambre télécardiologie faible épaisseur, télémétrie sans fil, haute énergie
Numéro du lot: 99
Brève description:

Défibrillateur simple, double ou triple chambre télécardiologie faible épaisseur, télémétrie sans fil, haute énergie Préciser la remise consentie sur le tarif public pour les produits servant à la pose (mandrins, adaptateurs, kit entretien...)"

Intitulé du lot: Défibrillateur simple, double ou triple chambre capteur ventilation minute "
Numéro du lot: 100
Brève description:

Défibrillateur simple, double ou triple chambre capteur ventilation minute Recherche de cycle long ventriculaire dans le cadre de la FA avec réponse ventriculaire stable, BTO: fonctionnement dddr / ddir / vvir en zone de détection / traitement de TV lente, détection des tachycardies à partir de 100min-1 Préciser la remise consentie sur le tarif public pour les produits servant à la pose (mandrins, adaptateurs, kit entretien...)"

Intitulé du lot: Défibrillateur simple, double ou triple chambre télémétrie sans fil, monitorage de l'insuffisance cardiaque "
Numéro du lot: 101
Brève description:

Défibrillateur simple, double ou triple chambre télémétrie sans fil, monitorage de l'insuffisance cardiaque Préciser la remise consentie sur le tarif public pour les produits servant à la pose (mandrins, adaptateurs, kit entretien...)"

Intitulé du lot: Défibrillateur simple, double ou triple chambre autocapture ventriculaire droit, notification des alarmes par vibreur, télémétrie sans fil, stimulation ventricualire gauche avec sonde quadripolaire "
Numéro du lot: 102
Brève description:

Défibrillateur simple, double ou triple chambre autocapture ventriculaire droit, notification des alarmes par vibreur, télémétrie sans fil, stimulation ventricualire gauche avec sonde quadripolaire Préciser la remise consentie sur le tarif public pour les produits servant à la pose (mandrins, adaptateurs, kit entretien...)"

Intitulé du lot: Défibrillateur simple, double ou triple chambre compatible IRM avec sonde associée
Numéro du lot: 103
Brève description:

Défibrillateur simple, double ou triple chambre compatible IRM avec sonde associée Préciser la remise consentie sur le tarif public pour les produits servant à la pose (mandrins, adaptateurs, kit entretien...)"

Intitulé du lot: Défibrillateur simple chambre avec implantation sous cutanée de la sonde
Numéro du lot: 104
Brève description: Défibrillateur simple chambre avec implantation sous cutanée de la sonde
Intitulé du lot: Holter implantable
Numéro du lot: 105
Brève description: Holter implantable
Intitulé du lot: Holter implantable avec télécardiologie par GSM
Numéro du lot: 106
Brève description: Holter implantable avec télécardiologie par GSM
Intitulé du lot: Enveloppe antimicrobienne résorbable pour stimulateurs et défibrillateurs cardiaque
Numéro du lot: 107
Brève description:

Enveloppe antimicrobienne résorbable pour stimulateurs et défibrillateurs cardiaque

Intitulé du lot: Anneau de valvuloplastie mitral
Numéro du lot: 108
Brève description: Anneau de valvuloplastie mitral semi rigide avec armature
Intitulé du lot: Anneau de valvuloplastie tricuspide
Numéro du lot: 109
Brève description: Anneau de valvuloplastie tricuspide rigide
Intitulé du lot: Tube aortique seul (sans valve)
Numéro du lot: 110
Brève description:

Tube aortique seul (sans valve) VALSALVA type polyester tissé enduit de collagène

Intitulé du lot: Tube aortique valvé
Numéro du lot: 111
Brève description: Tube aortique valvé VALSALVA
Intitulé du lot: Tube aortique valvé mécanique droit
Numéro du lot: 112
Brève description: Tube aortique valvé mécanique droit avec double ailette
Intitulé du lot: Tube aortique droit en dacron imprégné collagène
Numéro du lot: 113
Brève description:

Tube aortique droit en dacron imprégné collagène Proposer un prix pour les tubes polybranches"

Intitulé du lot: Tube aortique droit en dacron enduite de collagène sans formaldéhyde
Numéro du lot: 114
Brève description:

Tube aortique droit en dacron enduite de collagène sans formaldéhyde Proposer un prix pour les tubes polybranches"

Intitulé du lot: Valve aortique biologique péricardique bovine et porcine
Numéro du lot: 115
Brève description: Valve aortique biologique péricardique bovine et porcine avec stent en titane
Intitulé du lot: Valve aortique biologique en péricarde bovin
Numéro du lot: 116
Brève description: Valve aortique biologique en péricarde bovin
Intitulé du lot: Valve cardiaque aortique à déploiement rapide
Numéro du lot: 117
Brève description: Valve cardiaque aortique à déploiement rapide
Intitulé du lot: Valve mitrale biologique porcine
Numéro du lot: 118
Brève description: Valve mitrale biologique porcine avec dispositif de rétractation
Intitulé du lot: Valve mitrale biologique porcine bas profil
Numéro du lot: 119
Brève description: Valve mitrale biologique porcine bas profil
Intitulé du lot: Valve aortique mécanique à double ailette
Numéro du lot: 120
Brève description: Valve aortique mécanique à double ailette à hémodynamique plus performante
Intitulé du lot: Valve mitrale mécanique à double ailette
Numéro du lot: 121
Brève description: Valve mitrale mécanique à double ailette
Intitulé du lot: Feutre de PTFE
Numéro du lot: 122
Brève description: Feutre de PTFE toute tailles
Intitulé du lot: Pach péricardique
Numéro du lot: 123
Brève description: Pach péricardique toutes tailles
Intitulé du lot: Protecteur de paroi de thoracotomie
Numéro du lot: 124
Brève description: Protecteur de paroi de thoracotomie sous vidéo
Intitulé du lot: Ostéosynthèse titane pour fermeture du sternum
Numéro du lot: 125
Brève description: Ostéosynthèse titane pour fermeture du sternum
Intitulé du lot: Prothèse cardio-vasculaire hybride "
Numéro du lot: 126
Brève description:

Prothèse cardio-vasculaire hybride Prothèse en polyester tissé imprégnée de gélatine bovine disposant de quatre branches et associée à une endoprothèse couverte imprégnée de gélatine constituée d'anneaux en nitinol indiquée dans le traitement des pathologies complexes de l'aorte ascendante, la crosse aortique et de l'aorte descendante. "

Intitulé du lot: Valve mitrale percutanée
Numéro du lot: 127
Brève description: Valve mitrale percutanée
Intitulé du lot: Substituts de dure mère synthétique non résorbable
Numéro du lot: 128
Brève description: Substituts de dure mère synthétique non résorbable toutes tailles
Intitulé du lot: Substituts de dure mère résorbable
Numéro du lot: 129
Brève description: Substituts de dure mère résorbable toutes tailles
Intitulé du lot: Valves pour dérivation ventriculaire et accessoires de pose
Numéro du lot: 130
Brève description: Valves pour dérivation ventriculaire et accessoires de pose
Intitulé du lot: Système de fixation cranienne
Numéro du lot: 131
Brève description: Système de fixation cranienne
Intitulé du lot: Cages intersomatiques cervicales et substitut osseux
Numéro du lot: 132
Brève description: Cages intersomatiques cervicales et substitut osseux
Intitulé du lot: Système de fixation rachidienne, cages lombaires PLIF
Numéro du lot: 133
Brève description: Système de fixation rachidienne, cages lombaires PLIF
Intitulé du lot: Système de fixation rachidienne, cages lombaires TLIF
Numéro du lot: 134
Brève description: Système de fixation rachidienne, cages lombaires TLIF
Intitulé du lot: Osteosynthese rachidienne pour rachis cervical antérieur
Numéro du lot: 135
Brève description:

Osteosynthese rachidienne pour rachis cervical antérieur Le fournisseur devra être capable de laisser en dépôt au bloc du CHANGE site ANNECY 2 ancillaires"

Intitulé du lot: Osteosynthese rachidienne pour rachis cervical postérieur
Numéro du lot: 136
Brève description: Osteosynthese rachidienne pour rachis cervical postérieur
Intitulé du lot: Osteosynthese rachidienne pour étages thoracique, thoraco-lombaire et lombaire dégénératif
Numéro du lot: 137
Brève description:

Osteosynthese rachidienne pour étages thoracique, thoraco-lombaire et lombaire dégénératif Le fournisseur devra être capable de laisser en dépôt au bloc du CHANGE site ANNECY 2 ancillaires"

Intitulé du lot: Osteosynthese rachidienne pour étages thoracique, thoraco-lombaire et lombaire en traumatologie "
Numéro du lot: 138
Brève description:

Osteosynthese rachidienne pour étages thoracique, thoraco-lombaire et lombaire en traumatologie Le fournisseur devra être capable de laisser en dépôt au bloc du CHANGE site ANNECY 2 ancillaires"

Intitulé du lot: Ostéosynthèse percutanée lombaire
Numéro du lot: 139
Brève description:

Ostéosynthèse percutanée lombaire Le fournisseur devra être capable de laisser en dépôt au bloc du CHANGE site ANNECY 2 ancillaires"

Intitulé du lot: Ciment pour vertébroplastie
Numéro du lot: 140
Brève description: Ciment pour vertébroplastie
Intitulé du lot: Dispositifs à usage unique stérile pour vertébroplastie
Numéro du lot: 141
Brève description: Dispositifs à usage unique stérile pour vertébroplastie Trocart Kit d'injection"
Intitulé du lot: Système d'expansion vertébrale pour restauration de hauteur vertébrale
Numéro du lot: 142
Brève description:

Système d'expansion vertébrale pour restauration de hauteur vertébrale Ciment kit d'accès Système d'expansion vertébrale toutes tailles"

Intitulé du lot: Prothèse osseuse sur mesure pour reconstruction de la voute cranienne
Numéro du lot: 143
Brève description: Prothèse osseuse sur mesure pour reconstruction de la voute cranienne
Intitulé du lot: Sphere reflechissante usage unique sterile pour neuronavigateur brainlab
Numéro du lot: 144
Brève description: Sphere reflechissante usage unique sterile pour neuronavigateur brainlab
Intitulé du lot: Pointe uu sterile pour tetiere integra lifescience
Numéro du lot: 145
Brève description: Pointe uu sterile pour tetiere integra lifescience
Intitulé du lot: Endoprothèses urétrales prostatiques
Numéro du lot: 146
Brève description: Endoprothèses urétrales prostatiques
Intitulé du lot: Endoprothèse pour incontinentation
Numéro du lot: 147
Brève description: Endoprothèse pour incontinentation
Intitulé du lot: Prothèse testiculaire
Numéro du lot: 148
Brève description: Prothèse testiculaire
Intitulé du lot: Endoprothèses urétérales
Numéro du lot: 149
Brève description: Endoprothèses urétérales
Intitulé du lot: Implant injectable pour traitement du reflux vésico-rénal
Numéro du lot: 150
Brève description: Implant injectable pour traitement du reflux vésico-rénal
Intitulé du lot: Endoprothèses vasculaires périphériques en nitinol, triple gaine
Numéro du lot: 151
Brève description: Endoprothèses vasculaires périphériques en nitinol, triple gaine, autoexpansible
Intitulé du lot: Endoprothèses vasculaires périphériques en nitinol, double gaine
Numéro du lot: 152
Brève description: Endoprothèses vasculaires périphériques en nitinol, double gaine, autoexpansible
Intitulé du lot: Endoprothèses vasculaires périphériques en acier
Numéro du lot: 153
Brève description: Endoprothèses vasculaires périphériques en acier, montées sur ballon
Intitulé du lot: Endoprothèses vasculaires périphériques en acier recouvert de PTFE
Numéro du lot: 154
Brève description:

Endoprothèses vasculaires périphériques en acier recouvert de PTFE, montées sur ballon

Intitulé du lot: Endoprothèses vasculaires périphériques actif
Numéro du lot: 155
Brève description:

Endoprothèses vasculaires périphériques en nitinol recouvert de médicament (actif)

Intitulé du lot: Endoprothèse vasculaire en nitinol couverte
Numéro du lot: 156
Brève description: Endoprothèse vasculaire autoexpansible en nitinol couverte
Intitulé du lot: Endoprothèse vasculaire en chrome cobalt couvert
Numéro du lot: 157
Brève description: Endoprothèse vasculaire monté sur ballon en chrome cobalt couvert
Intitulé du lot: Stents sur ballon de petit diamètre
Numéro du lot: 158
Brève description:

Stents sur ballon de petit diamètre 2 - 2,5 - 3 - 3,5 - 4 utilisé dans les angioplastie d'artères de jambes Possibilité absolue de laisser enplace un dépôt défini avec les utisateurs"

Intitulé du lot: Prothèses vasculaires droites en dacron
Numéro du lot: 159
Brève description: Prothèses vasculaires droites, en dacron imprégné de collagène
Intitulé du lot: Prothèses vasculaires bifurquées en dacron
Numéro du lot: 160
Brève description: Prothèses vasculaires bifurquées, en dacron imprégné de collagène
Intitulé du lot: Prothèses vasculaires droite et bifurquée antimicrobiennes
Numéro du lot: 161
Brève description: Prothèses vasculaires droite et bifurquée, en dacron, antimicrobiennes
Intitulé du lot: Prothèses vasculaires droites en PTFE
Numéro du lot: 162
Brève description: Prothèses vasculaires droites en PTFE
Intitulé du lot: Prothèses vasculaires droites en PTFE plus dacron
Numéro du lot: 163
Brève description: Prothèses vasculaires droites en PTFE plus dacron
Intitulé du lot: Patch artériel imprégné
Numéro du lot: 164
Brève description: Patch artériel imprégné de collagène
Intitulé du lot: Patch artériel biologique
Numéro du lot: 165
Brève description: Patch artériel biologique
Intitulé du lot: Endoprothèse aortique abdominale avec stent
Numéro du lot: 166
Brève description: Endoprothèse aortique abdominale avec stent supra rénal
Intitulé du lot: Endoprothèse aortique abdominale
Numéro du lot: 167
Brève description: Endoprothèse aortique abdominale
Intitulé du lot: Endoprothèse aortique thoracique
Numéro du lot: 168
Brève description: Endoprothèse aortique thoracique
Intitulé du lot: Implant vasculaire d'embolisation artérielle à détachement mécanique
Numéro du lot: 169
Brève description:

Implant vasculaire d'embolisation artérielle à détachement mécanique toutes tailles

Intitulé du lot: Implant vasculaire d'embolisation artérielle métallique poussé
Numéro du lot: 170
Brève description:

Implant vasculaire d'embolisation artérielle métallique poussé, pour l'occlusion des artères périphériques toutes tailles

Intitulé du lot: Implant vasculaire d'embolisation artérielle de type plug
Numéro du lot: 171
Brève description:

Implant vasculaire d'embolisation artérielle de type plug, pour l'occlusion des artères périphériques toutes tailles

Intitulé du lot: Implant vasculaire d'embolisation artérielle non métallique
Numéro du lot: 172
Brève description:

Implant vasculaire d'embolisation artérielle non métallique (2 ml), constitué de particules synthétiques

Intitulé du lot: Implant cochléaire "
Numéro du lot: 173
Brève description:

Implant cochléaire Implant cochléaire comprenant: - partie interne: implant tous types d'électrodes - partie externe: processeur vocal toutes références et accessoires - équipement et accessoires: Mise à disposition à titre gracieux des équipements (interface, logiciels, matériel) nécessaires à la programmation et aux réglages pour les opérateurs Mise à disposition du matériel nécessaire à la pose de l'implant Formation des professionnels concernés (médecins, audioprothésistes, orthophonistes)"

Intitulé du lot: Implant cochléaire compatible IRM 3 Tesla
Numéro du lot: 174
Brève description:

Implant cochléaire compatible IRM 3 Tesla Implant cochléaire comprenant: - partie interne: implant compatible IRM 3 tesla tous types d'électrodes - partie externe: processeur vocal toutes références et accessoires - équipement et accessoires: Mise à disposition à titre gracieux des équipements (interface, logiciels, matériel) nécessaires à la programmation et aux réglages pour les opérateurs Mise à disposition du matériel nécessaire à la pose de l'implant Formation des professionnels concernés (médecins, audioprothésistes, orthophonistes)"

Intitulé du lot: Implant cochléaire avec 22 électrodes
Numéro du lot: 175
Brève description:

Implant cochléaire avec 22 électrodes Implant cochléaire comprenant: - partie interne: implant compatibleavec 22 électrodes - partie externe: processeur vocal toutes références et accessoires - équipement et accessoires: Mise à disposition à titre gracieux des équipements (interface, logiciels, matériel) nécessaires à la programmation et aux réglages pour les opérateurs Mise à disposition du matériel nécessaire à la pose de l'implant Formation des professionnels concernés (médecins, audioprothésistes, orthophonistes)"

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner,

— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail.

Situation économique et financière:

— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles;

— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.

Capacité technique et professionnelle:

— description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise;

— indication des techniciens ou des organismes techniques, qu'ils soient ou non intégrés au candidat, en particulier de ceux qui sont responsables du contrôle de la qualité;

— indication des systèmes de gestion et de suivi de la chaîne d'approvisionnement que le candidat pourra mettre en œuvre lors de l'exécution du contrat;

— indication des mesures de gestion environnementale que le candidat pourra appliquer lors de l'exécution du contrat;

— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;

— liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-08-23 📅
Heure d'ouverture des offres: 15:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50.0
Critère de qualité (nom): Service après-vente/assistance technique
Critère de qualité (pondération): 20.0
Prix (pondération): 30.0
Critère de qualité (nom): Service après-vente/ Assistance technique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://achat-sante.safetender.com 🌏
URL des documents: https://achat-sante.safetender.com 🌏

Référence
Informations complémentaires

La candidature est présentée soit sous la forme des formulaires Dc1 et Dc2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr.), soit sous la forme d'un Document Unique de Marché Européen (Dume). La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Le choix du mode de transmission est global et irréversible. Les candidats doivent appliquer le même mode de transmission à l'ensemble des documents transmis au pouvoir adjudicateur. Chaque transmission fera l'objet d'une date certaine de réception et d'un accusé de réception électronique. A ce titre, le fuseau horaire de référence est celui de (Gmt+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Le pli sera considéré " hors délai " si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique (cd-rom, dvd-rom, clé usb) ou sur support papier. Cette copie doit être placée dans un pli portant la mention " copie de sauvegarde ", ainsi que le nom du candidat et l'identification de la procédure concernée. Elle est ouverte dans les cas suivants: - lorsqu'un programme informatique malveillant est détecté dans le pli transmis par voie électronique; - lorsque le pli électronique est reçu de façon incomplète, hors délai ou n'a pu être ouvert, à condition que sa transmission ait commencé avant la clôture de la remise des plis. La copie de sauvegarde peut être transmise ou déposée à l'adresse suivante: Centre Hospitalier Annecy Genevois Direction des Achats, de la Logistique et des Infrastructures 1 avenue de l'hôpitalbp 90074 74370 epagny metz-tessy Aucun format électronique n'est préconisé pour la transmission des documents. Cependant, les fichiers devront être transmis dans des formats largement disponibles. La signature électronique des documents n'est pas exigée dans le cadre de cette consultation. Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent être transmis sont les suivants: Après attribution, l'offre électronique retenue sera transformée en offre papier pour donner lieu à la signature manuscrite de l'accord-cadre par les parties. Les frais d'accès au réseau et de recours à la signature électronique sont à la charge des candidats. En cas de signature électronique, le candidat nous transmettra un rapport de vérification de la signature attestant de sa validité. Numéro de la consultation: 21029

Informations complémentaires

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place Verdun, BP 1135
Commune postale: Grenoble Cedex
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif inter-régional de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics
Adresse postale: 79 cours Charlemagne
Commune postale: Lyon
Code postal: 69002
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2021/S 121-318284 (2021-06-21)

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