DIGICOMPETENCES : AO Outil de gestion de la Formation et du recrutement

SNCF

Dans le cadre de son projet d’entreprise TOUS SNCF, le Groupe SNCF souhaite remettre l’Humain au cœur de sa stratégie RH pour en faire un des Groupes les plus attractifs de France. Un des moyens identifiés pour atteindre cet objectif est de se doter d’outils RH simples, attractifs et dans l’air du temps. C’est dans ce cadre, que la Direction des Ressources Humaines du Groupe SNCF souhaite acquérir un(e) ou des solution(s) / logicielle(s) en SaaS pour la gestion de la formation et du recrutement.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2021-09-13. L'appel d'offres a été publié le 2021-07-28.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? OĂą ?
Historique des marchés publics
Date Document
2021-07-28 Avis de marché
2023-02-07 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2021-07-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Logiciels et systèmes d'information
Numéro de référence: 2021DOS0331184
Brève description:
Dans le cadre de son projet d’entreprise TOUS SNCF, le Groupe SNCF souhaite remettre l’Humain au cœur de sa stratégie RH pour en faire un des Groupes les plus attractifs de France. Un des moyens identifiés pour atteindre cet objectif est de se doter d’outils RH simples, attractifs et dans l’air du temps. C’est dans ce cadre, que la Direction des Ressources Humaines du Groupe SNCF souhaite acquérir un(e) ou des solution(s) / logicielle(s) en SaaS pour la gestion de la formation et du recrutement.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Logiciels et systèmes d'information 📦
Code CPV supplémentaire: Logiciels et systèmes d'information 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure négociée
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus Ă©conomique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Service d'utilité publique
Nom du pouvoir adjudicateur: Sncf
Adresse postale: INCITY - 116 COURS LAFAYETTE - CS 13511
Code postal: 69489
Commune postale: Lyon CEDEX 03
Contact
Adresse Internet: http://www.sncf.com/ 🌏
Courrier électronique: lauriane.limeul@sncf.fr 📧
Téléphone: +33 0428890906 📞
URL des documents: https://sncf.bravosolution.com/web/login.html 🌏
URL pour la participation: https://sncf.bravosolution.com/web/login.html 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-07-28 đź“…
Date limite de soumission: 2021-09-13 đź“…
Date de publication: 2021-08-02 đź“…
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 147-392429
Numéro JO-S: 147
Informations complémentaires
La société nationale SNCF émet cet avis de marché en son nom et pour son compte et au nom et pour le compte de SNCF Réseau, SNCF Gares & Connexions, SNCF Voyageurs, Fret SNCF. La présente consultation est effectuée dans le cadre de la procédure avec négociation, objet du code de la commande publique. Dans le cadre de cette procédure, la négociation n'est pas systématique. Il s'agit d'une éventualité qui peut être mise en œuvre par l’acheteur selon le niveau des offres remises. L’entité adjudicatrice développe les consultations en ligne, par voie électronique. Les coordonnées e-mail du représentant habilité à soumissionner à la présente consultation sont à mentionner dans le dossier de candidature. Toute candidature envoyée par voie électronique doit être envoyée sur la plateforme EASI (cf. section I de l’avis) par un représentant du candidat dûment habilité. Aucun envoi par e-mail n'est autorisé. Le candidat doit être en mesure de justifier des pouvoirs de son représentant sur requête de l’entité adjudicatrice. Les documents génériques de capacité et attestations légales génériques devront être déposés sur Provigis (plateforme de dématérialisation et de conformité). Une invitation est envoyée au fournisseur lors de sa manifestation d’intérêt sur la plateforme EASI. En cas de non réception de l’invitation, le fournisseur est invité à se rapprocher de l’acheteur dont les coordonnées sont précisées en section I. Toute candidature électronique ne respectant pas le formalisme pré cité ou envoyée à une autre adresse est rejetée sans être analysée. Pour toute difficulté d’ordre technique, le candidat peut se rapprocher du support fournisseurs de la plateforme (accessible à partir de l’adresse indiquée en section I). Pour toute autre question, le candidat doit contacter l'acheteur dont les coordonnées sont reprises au point I.1 du présent avis. Après examen des documents, l’entité adjudicatrice évalue la capacité du candidat et sélectionne les candidats aptes à présenter une offre. Le marché sera soumis aux dispositions du cahier des clauses et conditions générales (CCCG) applicables aux marchés de Prestations intellectuelles de la SNCF (version du 25 mars 2021) , disponible sur le site sncf.com : https://www.sncf.com/fr/groupe/fournisseurs/documents La candidature ainsi que tout échange d'informations doivent être rédigés en français.
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Objet
Champ d'application du marché
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 2
Intitulé du lot: Consultation - LOT 1 - MISE A DISPOSITION D’UNE PLATEFORME POUR LA FORMATION
Numéro du lot: 1
Brève description:
Pour le domaine de la Formation, la Solution devra couvrir les activités suivantes :
Les processus permettant de soutenir l’ensemble des fonctionnalités de la Solution ;
Les alertes, notifications et contrôles afin de faciliter et de simplifier les activités des utilisateurs ;
Les fonctionnalités de pilotage au travers de la mise en place de reporting et de tableaux de bord générés automatiquement mais aussi à la main du demandeur
Les interfaces avec les autres systèmes d’informations ;
Le maintien en condition opérationnel de la Solution ;
La formation et la conduite du changement ;
La reprise des données ;
Une ergonomie dans « l’air du temps » qui permette une prise en main de la Solution facilitée ;
La capacité de la Solution à être conforme RGPD quant à la disponibilité de toutes les données par le responsable de traitement et par délégation aux administrateurs de la plateforme.
Durée de l'accord: 60 mois
Description des renouvellements:
3 reconductions de 12 mois chacune possible. La durée totale du Contrat ne pourra dépasser 96 mois.
Description des options: Réversibilité en fin de contrat en option
Intitulé du lot: Consultation - LOT 2 : MISE A DISPOSITION D’UNE PLATEFORME POUR LE RECRUTEMENT EXTERNE
Numéro du lot: 2
Brève description:
Pour le domaine du recrutement externe, la Solution devra couvrir les activités suivantes :
Le maintien en condition opérationnel de la Solution;
La formation et conduite du changement ;
Description des renouvellements:
3 reconductions de 12 mois chacune possible. La durée totale du Contrat ne pourra pas dépasser 96 mois.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Les candidats doivent joindre à leur acte de candidature les documents et les renseignements suivants (En cas de candidature groupée, chacune des pièces exigées ci-après doit être transmise par chacun des membres du groupement) :
- Justifier de l'existence légale de l'entreprise, avec le numéro d'immatriculation au Registre du Commerce et des Sociétés (ou équivalent)
- L'imprimé DC1 intitulé "Lettre de candidature - Désignation du mandataire par ses cotraitants" dûment complété
- L'imprimé DC2 intitulé "Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement" dûment complété
Ces documents sont à se procurer par internet à l’adresse suivante : https://www2.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat
Situation économique et financière:
Lorsque les candidats veulent faire valoir les capacités d'autres opérateurs économiques, ils doivent justifier des capacités de ces opérateurs ainsi que du fait qu'ils en disposeront pour l'exécution du marché.
Les candidats doivent joindre à leur acte de candidature les documents et les renseignements suivants (En cas de candidature groupée, chacune des pièces exigées ci-après doit être transmise par chacun des membres du groupement) :
- une déclaration indiquant, pour chacun des 3 derniers exercices disponibles, le chiffre d'affaires annuel global et le chiffre d'affaire relatif aux fournitures, prestations ou travaux faisant l'objet du marché
- une copie du dernier bilan, ou extraits de bilans, des opérateurs économiques pour lesquels l’établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi
- une déclaration appropriée de banques ou preuve d’une assurance pour les risques professionnels (Fourniture de l’attestation d’assurance Responsabilité Civile Professionnelle indiquant le montant garanti et la nature des activités couvertes);
- le cas échéant, une description de la consistance du lien financier qui lie la filiale à la maison-mère, la relation d'appartenance à tel groupe
Niveau(x) minimal/minimaux de normes:
Le candidat ou le groupement doivent justifier d'un chiffre d'affaires annuel minimal de:
— lot 1: Cinq millions (5 000 000 EUR) euros pour l'année 2020, ou la dernière année fiscale connue;
— lot 2: Quatre millions (4 000 000 EUR) euros pour l'année 2020, ou la dernière année fiscale connue;
Capacité technique et professionnelle:
Les candidats justifient qu’ils disposent des capacités à réaliser le marché en fournissant les pièces suivantes (ainsi que pour tous les cotraitants et pour les sous-traitants auxquels il est fait appel, s’ils souhaitent se prévaloir de leurs capacités) :
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- Liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Joindre des attestations de bonne exécution, ou une déclaration de l’opérateur économique.
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- Déclaration indiquant, pour chacun des 3 derniers exercices, les effectifs moyens annuels de l'entreprise et l’importance du personnel d’encadrement.
- La lettre d’engagement à respecter les exigences de Responsabilité Sociétale de SNCF, signée par le représentant de l’entreprise. Cette lettre est à compléter sur le site de provigis.
Liste et brève description des règles et critères:
Les candidats seront sélectionnés sur la base de leur capacité juridique, technique et financière à réaliser le marché. Ces éléments de capacité seront analysés sur la base des documents demandés dans le cadre du présent avis.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Les offres doivent être exprimées en Euros. Les prix sont fermes.
Paiement net par virement à échéance fixé à 60 jours de l'émission de la facture, émis après acceptation qualitative et quantitative des fournitures, prestations ou travaux et vérifications de la facture.
Financement sur fonds propres SNCF.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Les candidats ne sont pas autorisés à faire acte de candidature en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements, ou en qualité de membres de plusieurs groupements.
Que le groupement soit solidaire ou conjoint, le mandataire est toujours solidaire de chacun des membres du groupement pour leurs obligations contractuelles.

Procédure
Base juridique: 32014L0025
Heure limite de réception des offres: 15:00
Date d'envoi des invitations: 2021-09-23 đź“…
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 12 mois

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 55204944776279
Contact
Point de contact: LIMEUL Lauriane
Adresse du profil d'acheteur: https://sncf.bravosolution.com/web/login.html 🌏
URL des documents: https://sncf.bravosolution.com/web/login.html 🌏

Référence
Informations complémentaires
La société nationale SNCF émet cet avis de marché en son nom et pour son compte et au nom et pour le compte de SNCF Réseau, SNCF Gares & Connexions, SNCF Voyageurs, Fret SNCF.
La présente consultation est effectuée dans le cadre de la procédure avec négociation, objet du code de la commande publique. Dans le cadre de cette procédure, la négociation n'est pas systématique. Il s'agit d'une éventualité qui peut être mise en œuvre par l’acheteur selon le niveau des offres remises.
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L’entité adjudicatrice développe les consultations en ligne, par voie électronique. Les coordonnées e-mail du représentant habilité à soumissionner à la présente consultation sont à mentionner dans le dossier de candidature.
Toute candidature envoyée par voie électronique doit être envoyée sur la plateforme EASI (cf. section I de l’avis) par un représentant du candidat dûment habilité. Aucun envoi par e-mail n'est autorisé. Le candidat doit être en mesure de justifier des pouvoirs de son représentant sur requête de l’entité adjudicatrice.
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Les documents génériques de capacité et attestations légales génériques devront être déposés sur Provigis (plateforme de dématérialisation et de conformité). Une invitation est envoyée au fournisseur lors de sa manifestation d’intérêt sur la plateforme EASI. En cas de non réception de l’invitation, le fournisseur est invité à se rapprocher de l’acheteur dont les coordonnées sont précisées en section I.
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Toute candidature électronique ne respectant pas le formalisme pré cité ou envoyée à une autre adresse est rejetée sans être analysée.
Pour toute difficulté d’ordre technique, le candidat peut se rapprocher du support fournisseurs de la plateforme (accessible à partir de l’adresse indiquée en section I). Pour toute autre question, le candidat doit contacter l'acheteur dont les coordonnées sont reprises au point I.1 du présent avis.
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Après examen des documents, l’entité adjudicatrice évalue la capacité du candidat et sélectionne les candidats aptes à présenter une offre.
Le marché sera soumis aux dispositions du cahier des clauses et conditions générales (CCCG) applicables aux marchés de Prestations intellectuelles de la SNCF (version du 25 mars 2021) , disponible sur le site sncf.com : https://www.sncf.com/fr/groupe/fournisseurs/documents
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La candidature ainsi que tout échange d'informations doivent être rédigés en français.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal judiciaire
Adresse postale: Parvis du Tribunal de Paris
Commune postale: Paris
Code postal: 75859
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 0144325151 📞
Adresse Internet: https://www.tribunal-de-paris.justice.fr/75 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Les procédures de recours applicables sont :
- Le référé précontractuel (CPC, art 1441-1 et 1441-2) qui peut être exercé jusqu’à la signature du marché ;
- Le référé contractuel (CPC, art 1441-3 et 1441-3-1) qui peut être exercé dans un délai de :
- 31 jours à compter de la publication d’un avis d’attribution au JOUE ou, pour les marchés fondés sur un accord cadre, à compter de la notification de la conclusion du contrat ;
- 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat si aucun avis d’attribution n’a été publié ou si aucune notification de la conclusion du contrat n’a été effectuée ;
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2021/S 147-392429 (2021-07-28)
Avis d'attribution de marché (2023-02-07)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Prix le plus bas

Pouvoir adjudicateur
Identité
Commune postale: LYON CEDEX 03
Contact
Courrier électronique: marine.bosch@sncf.fr 📧

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-02-07 đź“…
Date de publication: 2023-02-10 đź“…
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 030-088324
Se réfère à l'avis: 2021/S 147-392429
Numéro JO-S: 30

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La formation et la conduite du changement ;
Pour le domaine du recrutement externe, la Solution devra couvrir les activités suivantes :

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-01-16 đź“…
Nom: Syfadis
Commune postale: Rennes
Pays: France 🇫🇷
Nom: Cgi france
Commune postale: Puteaux
Nom: Altays
Commune postale: Paris

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Marine BOSCH
Source: OJS 2023/S 030-088324 (2023-02-07)
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