DG21.07
Ecole nationale supérieure d'arts et métiers
Mise en œuvre du vote électronique dans le cadre des élections pour les représentants des étudiants et usagers de la formation aux conseils statuaires de l'école et le conseil d'administration.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2021-03-11. L'appel d'offres a été publié le 2021-02-10.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • Legavote
- • Thüringen › Eisenach, Kreisfreie Stadt
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2021-02-10 | Avis de marché |
| 2021-07-01 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2021-02-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services relatifs aux logiciels
Numéro de référence: DG21.07
Brève description:
“Mise en œuvre du vote électronique dans le cadre des élections pour les représentants des étudiants et usagers de la formation aux conseils statuaires de...”
Afficher plus
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services relatifs aux logiciels 📦
Code CPV supplémentaire: Services relatifs aux logiciels 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Eisenach, Kreisfreie Stadt 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: École nationale supérieure d'arts et métiers
Adresse postale: 151 boulevard de l'Hôpital
Code postal: 75013
Commune postale: Paris
Contact
Adresse Internet: http://www.ensam.eu/ 🌏
Courrier électronique: sacp@ensam.eu 📧
Téléphone: +33 144246276 📞
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=702712&orgAcronyme=f2h 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=702712&orgAcronyme=f2h 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-02-10 📅
Date limite de soumission: 2021-03-11 📅
Date de publication: 2021-02-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 031-077460
Numéro JO-S: 31
Objet
Champ d'application du marché
Durée de l'accord: 36 mois
Description des renouvellements:
“Deux reconductions tacites d'une durée de un an chacune.”
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2021-03-15 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Pouvoir adjudicateur
Contact
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=702712&orgAcronyme=f2h 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: TA Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Source: OJS 2021/S 031-077460 (2021-02-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services relatifs aux logiciels
Numéro de référence: DG21.07
Brève description:
“Mise en œuvre du vote électronique dans le cadre des élections pour les représentants des étudiants et usagers de la formation aux conseils statuaires de...”
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services relatifs aux logiciels 📦
Code CPV supplémentaire: Services relatifs aux logiciels 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Eisenach, Kreisfreie Stadt 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: École nationale supérieure d'arts et métiers
Adresse postale: 151 boulevard de l'Hôpital
Code postal: 75013
Commune postale: Paris
Contact
Adresse Internet: http://www.ensam.eu/ 🌏
Courrier électronique: sacp@ensam.eu 📧
Téléphone: +33 144246276 📞
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=702712&orgAcronyme=f2h 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=702712&orgAcronyme=f2h 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-02-10 📅
Date limite de soumission: 2021-03-11 📅
Date de publication: 2021-02-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 031-077460
Numéro JO-S: 31
Objet
Champ d'application du marché
Durée de l'accord: 36 mois
Description des renouvellements:
“Deux reconductions tacites d'une durée de un an chacune.”
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2021-03-15 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Pouvoir adjudicateur
Contact
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=702712&orgAcronyme=f2h 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: TA Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Source: OJS 2021/S 031-077460 (2021-02-10)
Avis d'attribution de marché (2021-07-01)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 6 029 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-07-01 📅
Date de publication: 2021-07-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 128-340388
Se réfère à l'avis: 2021/S 031-077460
Numéro JO-S: 128
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50
Prix (pondération): 50
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-06-30 📅
Nom: Legavote
Adresse postale: 110 avenue Barthélémy Buyer
Commune postale: Lyon
Code postal: 69009
Pays: France 🇫🇷
Valeur totale du marché: 6 029 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Source: OJS 2021/S 128-340388 (2021-07-01)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 6 029 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-07-01 📅
Date de publication: 2021-07-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 128-340388
Se réfère à l'avis: 2021/S 031-077460
Numéro JO-S: 128
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50
Prix (pondération): 50
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-06-30 📅
Nom: Legavote
Adresse postale: 110 avenue Barthélémy Buyer
Commune postale: Lyon
Code postal: 69009
Pays: France 🇫🇷
Valeur totale du marché: 6 029 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Source: OJS 2021/S 128-340388 (2021-07-01)
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