L'objet de cet accord-cadre et des marchés qui sont conclus sur son fondement est la réalisation de prestations de développement spécifique et/ou de tierce maintenance sur des applications et composants informatiques. L'accord-cadre est conclu sans montant minimal ni montant maximal.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-03-05.
L'appel d'offres a été publié le 2021-02-01.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Développement et maintenance d'applications et composants informatiques (WEB/J2EE)
2020I000S08555”
Produits/services: Services relatifs aux logiciels📦
Brève description:
“L'objet de cet accord-cadre et des marchés qui sont conclus sur son fondement est la réalisation de prestations de développement spécifique et/ou de tierce...”
Brève description
L'objet de cet accord-cadre et des marchés qui sont conclus sur son fondement est la réalisation de prestations de développement spécifique et/ou de tierce maintenance sur des applications et composants informatiques. L'accord-cadre est conclu sans montant minimal ni montant maximal.
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Valeur estimée hors TVA: EUR 5 300 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Développement de nouvelles applications. Maintenance applicative et évolutive de solutions existantes” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services relatifs aux logiciels📦
Lieu d'exécution: Nouvelle-Aquitaine🏙️
Description du marché:
“L'objet de cet accord-cadre et des marchés qui sont conclus sur son fondement est la réalisation de prestations de développement spécifique et/ou de tierce...”
Description du marché
L'objet de cet accord-cadre et des marchés qui sont conclus sur son fondement est la réalisation de prestations de développement spécifique et/ou de tierce maintenance sur des applications et composants informatiques. S'agissant d'un lot multi-attributaire, le nombre maximal de titulaires que le pouvoir adjudicateur peut retenir est fixé à cinq (5), sous réserve d'un nombre suffisant d'offres.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 24
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre est conclu pour une durée initiale de 24 mois à compter de sa date de notification. L'accord-cadre peut être reconduit deux fois pour une...”
Description des renouvellements
L'accord-cadre est conclu pour une durée initiale de 24 mois à compter de sa date de notification. L'accord-cadre peut être reconduit deux fois pour une durée de douze mois. La durée maximale de l'accord-cadre est de 48 mois.
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Options ✅
Description des options:
“Le pouvoir adjudicateur peut confier au titulaire de l'accord-cadre, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du code de la commande publique, un...”
Description des options
Le pouvoir adjudicateur peut confier au titulaire de l'accord-cadre, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. La durée pendant laquelle un nouvel accord-cadre peut être conclu ne peut dépasser trois ans à compter de la notification du présent accord-cadre.
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Informations complémentaires:
“Le montant des prestations pour la période initiale du lot 1 de l'accord-cadre est estimé à 600 000 EUR HT. Le montant des prestations pour chaque période...”
Informations complémentaires
Le montant des prestations pour la période initiale du lot 1 de l'accord-cadre est estimé à 600 000 EUR HT. Le montant des prestations pour chaque période de reconduction du lot 1 de l'accord-cadre est estimé à 250 000 EUR HT.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Maintenance applicative et évolutive des applications et composants de l'outil «Mes Démarches en Nouvelle-Aquitaine (MDNA)»” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“L'objet de cet accord-cadre et des marchés qui sont conclus sur son fondement est la réalisation de prestations de développement spécifique et/ou de tierce...”
Description du marché
L'objet de cet accord-cadre et des marchés qui sont conclus sur son fondement est la réalisation de prestations de développement spécifique et/ou de tierce maintenance sur des applications et composants informatiques. Il s'agit d'un lot mono-attributaire.
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Critère de qualité (pondération): 70
Prix (pondération): 30
Description
Informations complémentaires:
“Le montant des prestations pour la période initiale du lot 2 de l'accord-cadre est estimé à 1 800 000 EUR HT. Le montant des prestations pour chaque période...”
Informations complémentaires
Le montant des prestations pour la période initiale du lot 2 de l'accord-cadre est estimé à 1 800 000 EUR HT. Le montant des prestations pour chaque période de reconduction du lot 2 de l'accord-cadre est estimé à 800 000 EUR HT.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Gestion électronique des documents (GED)
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“L'objet de cet accord-cadre est la réalisation de prestations de développement spécifique et/ou de tierce maintenance sur des applications et composants...”
Description du marché
L'objet de cet accord-cadre est la réalisation de prestations de développement spécifique et/ou de tierce maintenance sur des applications et composants informatiques. Il s'agit d'un lot mono-attributaire.
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Informations complémentaires:
“Le montant des prestations pour la période initiale du lot 3 de l'accord-cadre est estimé à 400 000 EUR HT. Le montant des prestations pour chaque période...”
Informations complémentaires
Le montant des prestations pour la période initiale du lot 3 de l'accord-cadre est estimé à 400 000 EUR HT. Le montant des prestations pour chaque période de reconduction du lot 3 de l'accord-cadre est estimé à 200 000 EUR HT.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Chaque candidat aura à produire un dossier complet comprenant les pièces suivantes: renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise:...”
Liste et brève description des conditions
Chaque candidat aura à produire un dossier complet comprenant les pièces suivantes: renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise: déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner, copie du ou des jugements prononcé si le candidat est en redressement judiciaire.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”
Liste et brève description des critères de sélection
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;
— liste...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;
— liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat.
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Le présent marché pourra bénéficier d'un cofinancement européen, auquel cas le ou les titulaires de l'accord-cadre s'engagent à respecter les obligations de...”
Conditions d'exécution du contrat
Le présent marché pourra bénéficier d'un cofinancement européen, auquel cas le ou les titulaires de l'accord-cadre s'engagent à respecter les obligations de publicité conformément aux dispositions de l'article 20 du CCAP de l'accord-cadre.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Description
Nombre maximal envisagé de participants à l'accord-cadre: 5
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-03-05
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2021-03-05
13:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: À échéance du présent marché.
Informations complémentaires
Les prestations sont financées selon les modalités suivantes: budget régional.
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Bordeaux
Adresse postale: 9 rue Tastet
Commune postale: Bordeaux
Code postal: 33000
Pays: France 🇫🇷
URL: http://bordeaux.tribunal-administratif.fr🌏
Source: OJS 2021/S 025-060145 (2021-02-01)
Avis d'attribution de marché (2021-07-06) Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Développement et maintenance d'applications et composants informatiques (Web/J2EE)
2020I000S08555”
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 5 300 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre:
“Développement de nouvelles applications — Maintenance applicative et évolutive de solutions existantes” Informations sur les options
Description des options:
“Le pouvoir adjudicateur peut confier au titulaire de l'accord-cadre, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du code de la commande publique, un...”
Description des options
Le pouvoir adjudicateur peut confier au titulaire de l'accord-cadre, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.
La durée pendant laquelle un nouvel accord-cadre peut être conclu ne peut dépasser 3 ans à compter de la notification du présent accord-cadre.
Afficher plus Champ d'application du marché
Informations sur les fonds de l'Union européenne:
“Toute publication ou communication devra faire mention du financement par la région et, le cas échéant, par l'union européenne.
Les titulaires s'engagent à...”
Informations sur les fonds de l'Union européenne
Toute publication ou communication devra faire mention du financement par la région et, le cas échéant, par l'union européenne.
Les titulaires s'engagent à respecter la charte graphique et à rendre visibles les supports signalétiques mis à leur disposition. Ces supports sont disponibles sur le site internet: https://www.europe-en-nouvelle-aquitaine.eu/fr/mes-obligations-de-communication.html
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Titre:
“Maintenance applicative et évolutive des applications et composants de l'outil Mes démarches en Nouvelle-Aquitaine (MDNA)”
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 025-060145
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2020I000S08555
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“Développement de nouvelles applications — Maintenance applicative et évolutive de solutions existantes”
Date de conclusion du contrat: 2021-05-20 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Le contrat a été attribué à un groupe d'opérateurs économiques ✅ Nom et adresse du contractant
Nom: Ausy
Adresse postale: 6 rue Troyon
Commune postale: Sèvres
Code postal: 92310
Pays: France 🇫🇷
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
URL: https://www.ausy.fr/fr🌏
Le contractant est une PME
Nom: Axyus
Adresse postale: 35 rue Kléber
Commune postale: Issy-les-Moulineaux
Code postal: 92130
URL: https://www.axyus.com/🌏
Nom: Scalian DS
Adresse postale: parc sextant, Blue parc — 6 avenue des Satellites
Commune postale: Le Haillan
Code postal: 33185
Région: Gironde🏙️
URL: https://www.scalian.com🌏
Nom: Sully group
Adresse postale: Parc technologique — woodstock/Douglas 97 allée Alexandre Borodine
Commune postale: Saint-Priest Cedex
Code postal: 69791
Région: Rhône🏙️
URL: https://www.sully-group.fr/🌏
Nom: Items média concept
Adresse postale: 4 allée Pierre-Gilles de Genne
Commune postale: Mérignac
Code postal: 33700
URL: https://www.imc-fr.com/🌏
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 1 100 000 💰
Code devise: EUR 💰
Offre la plus basse: 139929.92
Offre la plus élevée: 219056
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“Maintenance applicative et évolutive des applications et composants de l'outil Mes démarches en Nouvelle- Aquitaine (MDNA)” Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 3 400 000 💰
Code devise: EUR 💰
Offre la plus basse: 158798
Offre la plus élevée: 318172
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Gestion électronique des documents (GED)
Date de conclusion du contrat: 2021-06-08 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: Atos intégration
Adresse postale: 80 quai Voltaire River Ouest
Commune postale: Bezons
Code postal: 95870
Région: Val-d’Oise🏙️
URL: https://atos.net/fr/🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 800 000 💰
Code devise: EUR 💰
Offre la plus basse: 231230
Offre la plus élevée: 353559.96