Objet Champ d'application du marché
Titre: destruction et enlèvement de nids de vespidés pour la ville de Paris
2101485
Produits/services: Services de désinfection et de désinfestation📦
Brève description:
“accord cadre à bons de commande pour la destruction et l'enlèvement des nids de vespidés pour la ville de Paris” Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“destruction et enlèvement des nids de vespidés pour les 1er, 2e, 3e, 4e, 5e, 6e, 7e, 8e, 9e, 10e, 15e, 16e, 17e, 18e arrondissements de Paris, ainsi que...”
Titre
destruction et enlèvement des nids de vespidés pour les 1er, 2e, 3e, 4e, 5e, 6e, 7e, 8e, 9e, 10e, 15e, 16e, 17e, 18e arrondissements de Paris, ainsi que pour les départements 78, 91, 92, 95
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de lutte contre les parasites📦
Produits/services supplémentaires: Services liés à l'apiculture📦
Lieu d'exécution: Ile-de-France🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: paris et les départements du 78, 91, 92 et 95
Description du marché:
“destruction et enlèvement des nids de vespidés pour les 1er, 2e, 3e, 4e, 5e, 6e, 7e, 8e, 9e, 10e, 15e, 16e, 17e, 18e arrondissements de Paris, ainsi que...”
Description du marché
destruction et enlèvement des nids de vespidés pour les 1er, 2e, 3e, 4e, 5e, 6e, 7e, 8e, 9e, 10e, 15e, 16e, 17e, 18e arrondissements de Paris, ainsi que pour les départements 78, 91, 92, 95
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de conclure ultérieurement, avec le titulaire du marché, un marché ayant pour objet la réalisation de...”
Description des options
le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de conclure ultérieurement, avec le titulaire du marché, un marché ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles confiées au titulaire dans le cadre de la présente consultation
Afficher plus Description
Informations complémentaires:
“le marché est traité à prix unitaires à bons de commande avec un seuil minimum de 100 000 euro(s) HT et un maximum de 350 000 euro(s) HT pour une durée...”
Informations complémentaires
le marché est traité à prix unitaires à bons de commande avec un seuil minimum de 100 000 euro(s) HT et un maximum de 350 000 euro(s) HT pour une durée ferme de 48 mois. Les prestations sont rémunérées par application des prix unitaires du marché aux quantités commandées et réellement exécutées
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“destruction et enlèvement de nids de vespidés pour les 11e, 12e, 13e, 14e, 19e, 20e arrondissements de Paris, ainsi que pour les départements 93, 94, 77, 02, 60”
Titre
destruction et enlèvement de nids de vespidés pour les 11e, 12e, 13e, 14e, 19e, 20e arrondissements de Paris, ainsi que pour les départements 93, 94, 77, 02, 60
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Lieu d'exécution: Aisne🏙️
Lieu d'exécution: Oise🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: paris et les départements du 93, 94, 77, 02 et 60
Description du marché:
“destruction et enlèvement de nids de vespidés pour les 11e, 12e, 13e, 14e, 19e, 20e arrondissements de Paris, ainsi que pour les départements 93, 94, 77, 02, 60”
Description du marché
destruction et enlèvement de nids de vespidés pour les 11e, 12e, 13e, 14e, 19e, 20e arrondissements de Paris, ainsi que pour les départements 93, 94, 77, 02, 60
Afficher plus
Informations complémentaires:
“le marché est traité à prix unitaires à bons de commande avec un seuil minimum de 100 000 euro(s) HT et un maximum de 400 000 euro(s) HT pour une durée...”
Informations complémentaires
le marché est traité à prix unitaires à bons de commande avec un seuil minimum de 100 000 euro(s) HT et un maximum de 400 000 euro(s) HT pour une durée ferme de 48 mois. Les prestations sont rémunérées par application des prix unitaires du marché aux quantités commandées et réellement exécutées
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“les soumissionnaires peuvent présenter leur candidature soit à partir des formulaires Dc1 et Dc2 " déclaration du candidat " dans leur dernière version...”
Liste et brève description des conditions
les soumissionnaires peuvent présenter leur candidature soit à partir des formulaires Dc1 et Dc2 " déclaration du candidat " dans leur dernière version disponible, accessibles sur le portail du Ministère de l'economie et des Finances, soit à partir du Document Unique de Marché européen ("Dume ") disponible sur le site https://dume.chorus-pro.gouv.fr/#/
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“a) déclaration concernant le chiffre d'affaires global du soumissionnaire portant sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de...”
Liste et brève description des critères de sélection
a) déclaration concernant le chiffre d'affaires global du soumissionnaire portant sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où ces informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles ou partie iv b 1a) et 3) du DUME ; B) déclaration concernant le chiffre d'affaires annuel dans le domaine d'activité couvert par le marché, portant sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où ces chiffres d'affaires sont disponibles ou partie iv b 2a) et 3) du DUME ;
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“a) la liste des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé Ou...”
Liste et brève description des critères de sélection
a) la liste des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé Ou partie iv c 1b) du dume ;b) une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du soumissionnaire et le nombre de cadres pendant les trois dernières années Ou partie iv c 8) du DUME
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“le marché comporte des clauses à caractère environnementale détaillées au CCAP. Le soumissionnaire retenu devra s'engager, au titre de l'exécution du...”
Conditions d'exécution du contrat
le marché comporte des clauses à caractère environnementale détaillées au CCAP. Le soumissionnaire retenu devra s'engager, au titre de l'exécution du marché, dans une démarche d'amélioration continue de la qualité de ses pratiques sociales en matière de prévention des discriminations, ainsi que de promotion de l'égalité des chances et de la diversité. La promotion de la diversité s'entend comme l'ensemble des moyens permettant de garantir l'égalité réelle de traitement entre tous les individus dans le domaine de l'emploi, indépendamment de leurs différences. Elle regroupe des actions de lutte contre les discriminations et de promotion de l'égalité des chances
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-01-18
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2022-01-18
14:00 📅
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr📧
Fax: +33 144594646 📠
URL: http://paris.tribunal-administratif.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“avant la conclusion des contrats, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé précontractuel dans les conditions des articles L.551-1 et...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
avant la conclusion des contrats, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé précontractuel dans les conditions des articles L.551-1 et suivants du code de justice administrative. A compter de sa signature, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L.551-13 et suivants du code de justice administrative ; le tribunal administratif peut en outre être saisi d'un recours en contestation de la validité des contrats dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans les conditions définies par le Conseil d'etat dans sa décision Département de Tarn-Et-Garonne du 4 avril 2014 (no358994)
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr📧
Fax: +33 144594646 📠
Source: OJS 2021/S 240-631593 (2021-12-06)
Avis d'attribution de marché (2022-04-26) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 750 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Méthodologie retenue pour la destruction ou l'enlèvement d'un nid de vespidés
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Description
Informations complémentaires:
“le marché est traité à prix unitaires à bons de commande avec un seuil minimum de 100 000 euro(s) HT et un maximum de 350 000 euro(s) HT pour une durée...”
Informations complémentaires
le marché est traité à prix unitaires à bons de commande avec un seuil minimum de 100 000 euro(s) HT et un maximum de 350 000 euro(s) HT pour une durée ferme de 48 mois.Les prestations sont rémunérées par application des prix unitaires du marché aux quantités commandées et réellement exécutées
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 240-631593
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 20222022S01904
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“destruction et enlèvement des nids de vespidés pour les 1er, 2e, 3e, 4e, 5e, 6e, 7e, 8e, 9e, 10e,15e, 16e, 17e, 18e arrondissements de Paris, ainsi que pour...”
Titre
destruction et enlèvement des nids de vespidés pour les 1er, 2e, 3e, 4e, 5e, 6e, 7e, 8e, 9e, 10e,15e, 16e, 17e, 18e arrondissements de Paris, ainsi que pour les départements 78, 91, 92, 95
Afficher plus
Date de conclusion du contrat: 2022-04-15 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: apis
Adresse postale: 5 impasse de l'ancien Clos
Commune postale: Villneuve-sur-Auvers
Code postal: 91580
Pays: France 🇫🇷
Région: Essonne🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 350 000 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 20222022S01905
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“destruction et enlèvement de nids de vespidés pour les 11e, 12e, 13e, 14e, 19e, 20e arrondissements de Paris, ainsi que pour les départements 93, 94, 77, 02, 60”
Titre
destruction et enlèvement de nids de vespidés pour les 11e, 12e, 13e, 14e, 19e, 20e arrondissements de Paris, ainsi que pour les départements 93, 94, 77, 02, 60
Afficher plus Nom et adresse du contractant
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 400 000 💰
“les contrats résultant de la présente consultation sont consultables en en faisant la demande par courrier à l'adresse suivante: Direction des finances et...”
les contrats résultant de la présente consultation sont consultables en en faisant la demande par courrier à l'adresse suivante: Direction des finances et des achats - sous-direction des achats - service des marchés, 7 avenue de la Porte d'ivry, 75013 Paris, en précisant le numéro, le lot et l'intitulé de la consultation
Afficher plus Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“a compter de la signature des contrats, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L.551-13 et...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
a compter de la signature des contrats, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L.551-13 et suivants du code de justice administrative ; le tribunal administratif peut en outre être saisi d'un recours en contestation de la validité des contrats dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans les conditions définies par le Conseil d'etat dans sa décision Département de Tarn-Et-Garonne du 4 avril 2014 (no358994)
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Source: OJS 2022/S 084-227126 (2022-04-26)