Création d'un parc fantastique et mise en lumière du parc Emile Zola à Cloyes-sur-le-Loir

Commune Cloyes-les-Trois-Rivières

Création d'un parc fantastique et mise en lumière du parc Emile Zola à Cloyes-sur-le-Loir. La consultation est passée par appel d'offres ouvert en application des articles L. 2124-2, R. 2161-2, R. 2161-3, R. 2161-4 et R. 2161-5 du code de la commande publique.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2021-03-22. L'appel d'offres a été publié le 2021-02-19.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Instants Publics
• SLV Enseigne Auvisys SARL

Qui ?

• Commune Cloyes-les-Trois-Rivières

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• France

Historique des marchés publics

Date	Document
2021-02-19	Avis de marché
2021-05-05	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2021-02-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de conception graphique
Numéro de référence: 2021.00002
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de conception graphique 📦
Code CPV supplémentaire: Services de conception graphique 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune Cloyes-les-Trois-Rivières
Commune postale: Cloyes-les-Trois-Rivières
Contact
Adresse Internet: http://www.cloyeslestroisrivieres.fr 🌏
Courrier électronique: cloyeslestroisrivieres@cloyeslestroisrivieres.fr 📧
URL des documents: https://www.amf28.org/cloyestroisrivieres 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-02-19 📅
Date limite de soumission: 2021-03-22 📅
Date de publication: 2021-02-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 038-095393
Numéro JO-S: 38
Informations complémentaires

Les variantes ne pourront porter sur l'objet du marché, la cession des droits de propriété intellectuelles ni les délais. L'acheteur se réserve la possibilité de conclure des marchés à prestations similaires conformément aux dispositions prévues dans l'article R. 2122-7 du code de la commande publique. Les candidats sont réputés connaître le lieu qui est libre d'accès.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Se référer au CCTP.
Durée de l'accord: 120 jours
Informations complémentaires:

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: FR242 Cloyes-sur-le-Loir — 28220 Cloyes-les-Trois-Rivières.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

(Voir liste des documents demandés dans le RC):

— formulaire DC1 dûment rempli incluant la déclaration sur l'honneur certifiant que le candidat n'entre dans aucun des cas d'exclusion de la commande publique;

— document justifiant des pouvoirs de la personne habilitée à engager le candidat;

— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire et attestation d'assurances de responsabilité civile et responsabilité décennale du candidat.

Situation économique et financière:

(Voir liste des documents demandés dans le RC): déclaration du chiffre d'affaires du candidat sur des prestations de même nature, pour chacune des trois dernières années (ou formulaire DC2).

Capacité technique et professionnelle:

(Voir liste des documents demandés dans le RC): liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents. Descriptif des moyens matériels et humains dont dispose le candidat dans les trois dernières années, certificats de qualifications professionnelles ou liste de prestations similaires exécutés au cours des cinq dernières années.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 23:59
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-03-23 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Lieu: Mairie de Cloyes-sur-le-Loir.
Informations complémentaires:

Il est précisé que la date d'ouverture des plis est donné à titre indicatif mais sera de toutes façon postérieures à la date limite de remise des plis.

Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité
Critère de qualité (pondération): 80
Prix (pondération): 20

Pouvoir adjudicateur
Contact
URL des documents: https://www.amf28.org/cloyestroisrivieres 🌏

Référence
Informations complémentaires

Le candidat portera attention à communiquer dans ses pièces et lors de leur identification sur le portail acheteur, une adresse courrier électronique qui servira de référence pour tous les échanges qui interviendront entre le pouvoir adjudicateur et l'ensemble des candidats durant toute la procédure de passation. Les candidats sont invités à s'assurer que l'adresse indiquée est bien active et disponible. Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique.

Aucune forme de groupement n'est imposée par le pouvoir adjudicateur. En cas d'attribution du marché à un groupement conjoint, le mandataire du groupement sera solidaire, pour l'exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles en application de l'article R. 2142-24 du code de la commande publique.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans Cedex 1
Code postal: 45057
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 238775900 📞
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr 📧
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif d'Orléans
Commune postale: Orléans
Source: OJS 2021/S 038-095393 (2021-02-19)

Avis d'attribution de marché (2021-05-05)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Création d'un parc fantastique et mise en lumière du parc Émile-Zola à Cloyes-sur-le-Loir. La consultation est passée par appel d'offres ouvert en application des articles L. 2124-2, R. 2161-2, R. 2161-3, R. 2161-4 et R. 2161-5 du code de la commande publique.

Valeur totale du marché: 279 450 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-05-05 📅
Date de publication: 2021-05-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 090-233786
Se réfère à l'avis: 2021/S 038-095393
Numéro JO-S: 90

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: FR242 Cloyes-sur-le-Loir, 28220 Cloyes-les-Trois-Rivières.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-04-14 📅
Nom: Instants Publics
Numéro d'enregistrement national: 83028230700016
Adresse postale: 33 rue Garibaldi
Commune postale: Le Havre
Code postal: 76620
Pays: France 🇫🇷
Nom: SLV Enseigne Auvisys SARL
Numéro d'enregistrement national: 50929953300018
Adresse postale: 21 avenue Gustave-Eiffel, bât A5
Commune postale: Gellainville
Code postal: 28630
Valeur totale du marché: 279 450 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Source: OJS 2021/S 090-233786 (2021-05-05)

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