Création d'un complexe footballistique au parc du Loret à Cenon

Commune de Cenon

La procédure de passation utilisée est: l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1º et R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique.
La présente consultation concerne:
Création d'un complexe footballistique au par du Loret à Cenon — elle comporte seize lots.
Le projet comprend la création de deux terrains de football en surface synthétique, demi terrain engazonné, la construction d'un bâtiment pôle sportif, d'un bâtiment pôle technique, des voiries d'accès et des parkings.
Le délai global maximum d'exécution des travaux est fixé à douze mois comprenant la période estivale, avec une échéance de livraison impérative à fin juillet 2022.
Cette consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social, selon les articles L. 2112-2 et L. 2152-7 du nouveau code de la commande publique.
— les travaux seront exécutés en co-activité;
— les entreprises seront contraintes à travailler en période estivale.

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-06-07. L'appel d'offres a été publié le 2021-04-30.

Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics
Date Document
2021-04-30 Avis de marché
2021-10-27 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2021-04-30)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Commune de Cenon
Adresse postale: 1 avenue Carnot — CS 50027
Commune postale: Cenon
Code postal: 33150
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 557807000 📞
Courrier électronique: service.achats@cenon.fr 📧
Région: Gironde 🏙️
URL: http://www.cenon.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.demat-ampa.fr 🌏
Communication
URL des documents: http://www.demat-ampa.fr 🌏
URL de participation: http://www.demat-ampa.fr 🌏

Objet
Champ d'application du marché
Titre: Création d'un complexe footballistique au parc du Loret à Cenon 202123TVX
Produits/services: Travaux de construction de stades 📦
Brève description:
“La procédure de passation utilisée est: l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1º et R. 2161-2 à R....”    Afficher plus
Valeur estimée hors TVA: EUR 5 089 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots

1️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Terrassements — VRD — espaces verts
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de terrassement 📦
Lieu d'exécution: Gironde 🏙️
Description du marché:
“Travaux de terrassements — VRD — espaces verts. Le délai global maximum d'exécution des travaux est fixé à douze mois comprenant la période estivale, avec...”    Afficher plus
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 35
Critère de qualité (nom): Délais
Critère de qualité (pondération): 15
Prix (pondération): 50
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 010 000 💰
Durée de l'accord
Date de début: 2021-07-21 📅
Date de fin: 2022-07-30 📅
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées
Description
Informations complémentaires:
“Les candidats ont l'obligation de répondre à la solution de base et devront faire une proposition pour chacune des variantes exigées relatives au lot 1...”    Afficher plus

2️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Sols sportifs — mobilier — clôtures — pare ballons
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Pelouse artificielle 📦
Produits/services supplémentaires: Travaux de construction d'ouvrages pour terrain de sports 📦
Description du marché:
“Travaux et équipements: sols sportifs — mobilier — clôtures — pare ballons. Le délai global maximum d'exécution des travaux est fixé à douze mois comprenant...”    Afficher plus
Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 40
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 255 000 💰
Informations sur les options
Options
Description des options: Pse 1:Arrosage des terrains synthétiques — lot 2.

3️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Gros œuvre
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de gros œuvre 📦
Description du marché:
“Travaux de gros œuvre Le délai global maximum d'exécution des travaux est fixé à douze mois comprenant la période estivale, avec une échéance de livraison...”    Afficher plus
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Délai
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 710 000 💰

4️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Charpente métallique
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de charpente 📦
Description du marché:
“Travaux de charpente métallique. Le délai global maximum d'exécution des travaux est fixé à douze mois comprenant la période estivale, avec une échéance de...”    Afficher plus
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 248 000 💰

5️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Couverture
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de couverture 📦
Description du marché:
“Travaux de couverture. Le délai global maximum d'exécution des travaux est fixé à douze mois comprenant la période estivale, avec une échéance de livraison...”    Afficher plus
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 88 000 💰

6️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Étanchéité
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de couverture et travaux d'autres corps de métier spécialisés 📦
Description du marché:
“Travaux d'étanchéité. Le délai global maximum d'exécution des travaux est fixé à douze mois comprenant la période estivale, avec une échéance de livraison...”    Afficher plus
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 63 000 💰

7️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Bardage bois
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de bardage 📦
Description du marché:
“Travaux de bardage bois. Le délai global maximum d'exécution des travaux est fixé à douze mois comprenant la période estivale, avec une échéance de...”    Afficher plus
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 230 000 💰

8️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Menuiserie extérieure aluminium
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de menuiserie 📦
Description du marché:
“Travaux de menuiserie. Le délai global maximum d'exécution des travaux est fixé à douze mois comprenant la période estivale, avec une échéance de livraison...”    Afficher plus
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 154 000 💰

9️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Serrurerie et sièges de tribunes
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Produits/services supplémentaires: Serrurerie 📦
Produits/services supplémentaires: Sièges, chaises et articles assimilés, et pièces connexes 📦
Description du marché:
“Travaux de serrurerie et pose de sièges de tribunes. Le délai global maximum d'exécution des travaux est fixé à douze mois comprenant la période estivale,...”    Afficher plus
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 111 000 💰

1️⃣0️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Cloisons sèches
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Produits/services supplémentaires: Installation de cloisons 📦
Description du marché:
“Travaux de pose de cloisons sèches. Le délai global maximum d'exécution des travaux est fixé à douze mois comprenant la période estivale, avec une échéance...”    Afficher plus
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 122 000 💰

1️⃣1️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Menuiserie bois intérieure — faux plafond
Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux d'installation de menuiseries non métalliques 📦
Produits/services supplémentaires: Mise en place de plafonds suspendus 📦
Description du marché:
“Travaux de pose de menuiserie bois intérieure et faux plafonds. Le délai global maximum d'exécution des travaux est fixé à douze mois comprenant la période...”    Afficher plus
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 69 000 💰

1️⃣2️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Carrelage — faïence
Titre
Numéro d'identification du lot: 12
Description
Produits/services supplémentaires: Carrelages 📦
Description du marché:
“Travaux de pose de carrelage et faïence. Le délai global maximum d'exécution des travaux est fixé à douze mois comprenant la période estivale, avec une...”    Afficher plus
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 97 000 💰

1️⃣3️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Peinture — revêtement de sols
Titre
Numéro d'identification du lot: 13
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de peinture de bâtiments 📦
Produits/services supplémentaires: Travaux de pose de revêtements de sols 📦
Description du marché:
“Travaux de peinture et pose de revêtement de sols. Le délai global maximum d'exécution des travaux est fixé à douze mois comprenant la période estivale,...”    Afficher plus
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 50 000 💰

1️⃣4️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Ascenseur
Titre
Numéro d'identification du lot: 14
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux d'installation d'ascenseurs 📦
Description du marché:
“Travaux d'installation d'un ascenseur. Le délai global maximum d'exécution des travaux est fixé à douze mois comprenant la période estivale, avec une...”    Afficher plus
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 22 000 💰

1️⃣5️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Électricité courants forts et faibles
Titre
Numéro d'identification du lot: 15
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de câblage et d'installations électriques 📦
Description du marché:
“Travaux d'électricité courants forts et faibles. Le délai global maximum d'exécution des travaux est fixé à douze mois comprenant la période estivale, avec...”    Afficher plus
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 465 000 💰

1️⃣6️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Chauffage — ventilation — plomberie — sanitaires
Titre
Numéro d'identification du lot: 16
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux d'installation de matériel de chauffage, de ventilation et de climatisation 📦
Produits/services supplémentaires: Travaux d'installation de chauffage électrique et d'autres équipements électriques de bâtiment 📦
Description du marché:
“Chauffage — ventilation — plomberie — sanitaires. Le délai global maximum d'exécution des travaux est fixé à douze mois comprenant la période estivale, avec...”    Afficher plus
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 395 000 💰

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner, DC1 et DC2 ou DUME électronique.”
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”    Afficher plus
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières...”    Afficher plus

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-06-07 17:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2021-06-08 09:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): La séance n'est pas publique.
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture): La date indiquée n'est qu'indicative.

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“Conformément aux dispositions des articles R. 2132-1 à R. 2132-6 du code de la commande publique, la présente consultation fait l'objet d'une procédure...”    Afficher plus
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de bordeaux
Adresse postale: 9 rue Tastet — BP 947
Commune postale: Bordeaux Cedex
Code postal: 33063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 556993800 📞
Courrier électronique: greffe.ta-bordeaux@juradm.fr 📧
URL: http://www.tribunal-administratif.fr 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics”
Adresse postale: 118 cours du Maréchal Juin — TSA 1001
Commune postale: Bordeaux
Code postal: 33075
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 556692745 📞
Courrier électronique: na.polec@direccte.gouv.fr 📧
URL: http://www.economie.gouv.fr/daj/reglement-amiable-des-litiges 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Bordeaux
Adresse postale: 9 rue Tastet — BP 947
Commune postale: Bordeaux Cedex
Code postal: 33063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 556993800 📞
Courrier électronique: greffe.ta-bordeaux@juradm.fr 📧
Source: OJS 2021/S 087-224032 (2021-04-30)
Avis d'attribution de marché (2021-10-27)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: commune de Cenon
Adresse postale: 1 avenue Carnot - cS 50027

Objet
Champ d'application du marché
Titre: création d'un complexe footballistique au parc du Loret à Cenon 202123TVX
Brève description:
“travaux pour la création du complexe footballistique au parc du Loret à Cenon. Cette procédure comportait 16 lots traités en marchés séparés”
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 5 089 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots
Champ d'application du marché
Titre: terrassements - vRD - espaces verts
Description
Lieu d'exécution: Aquitaine 🏙️
Description du marché: travaux de terrassement - vRD - espaces verts
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): délais
Informations sur les options
Description des options: variantes
Champ d'application du marché
Titre: sols sportifs - mobilier - clôtures - pare ballons
Description
Description du marché: travaux sols sportifs - mobilier - clôtures - pare ballons
Informations sur les options
Description des options: pse : Arrosage des terrains synthétiques
Champ d'application du marché
Titre: gros-Oeuvre
Description
Description du marché: travaux de gros oeuvre - installations de chantier
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Délais d'exécution
Champ d'application du marché
Titre: charpente métallique
Description
Description du marché: travaux de charpente métallique
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Délais d'éxecution
Champ d'application du marché
Titre: couverture
Description
Description du marché: travaux de couverture
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): délais d'éxécution
Champ d'application du marché
Titre: etanchéité
Description
Description du marché: travaux d'étanchéité
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Délais d'éxécution
Champ d'application du marché
Titre: bardage bois
Description
Description du marché: travaux de bardage bois
Champ d'application du marché
Titre: menuiserie extérieure aluminium
Description
Description du marché: travaux de menuiserie extérieure aluminium
Champ d'application du marché
Titre: serrurerie et sièges de tribunes
Description
Description du marché: travaux de serrurerie et sièges de tribunes
Champ d'application du marché
Titre: cloisons sèches
Description
Description du marché: travaux de cloisons sêches
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): valeur technique
Champ d'application du marché
Titre: menuiserie bois intérieure - faux plafond
Description
Description du marché: travaux Menuiserie bois intérieure - faux plafond
Champ d'application du marché
Titre: carrelage - faïence
Description
Description du marché: travaux de carrelage - faience
Champ d'application du marché
Titre: peinture - revêtement de sols
Description
Description du marché: travaux de peinture - revêtement de sols
Champ d'application du marché
Titre: ascenseur
Description
Description du marché: travaux de pose d'ascenseur
Champ d'application du marché
Titre: electricité courants forts et faibles
Description
Description du marché: travaux d'électricité courants forts et faibles
Champ d'application du marché
Titre: chauffage- ventilation - plomberie - sanitaires
Description
Description du marché: travaux de Chauffage Ventilation - plomberie - sanitaires

Procédure
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 087-224032

Attribution du marché

1️⃣
Numéro de contrat: 202123TVX1
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: terrassement - vRD - espaces verts
Date de conclusion du contrat: 2021-07-21 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: colas france
Adresse postale: 126 rue Emile Combes
Commune postale: Floirac
Code postal: 33270
Pays: France 🇫🇷
Région: Gironde 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 916021.90 💰

2️⃣
Numéro de contrat: 202123TVX2
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: sols sportifs - mobilier - clôtures - pare Ballons
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 5
Le contrat a été attribué à un groupe d'opérateurs économiques
Nom et adresse du contractant
Nom: art dan sas
Adresse postale: 6 Le Prouzeau
Commune postale: Carquefou
Code postal: 44474
Région: Loire-Atlantique 🏙️
Le contractant est une PME
Nom: terrideal sirev sas
Adresse postale: zi des claveries - 13 rue de la Saillerie
Commune postale: St Barthelemy D'Anjou
Code postal: 49182
Région: Maine-et-Loire 🏙️
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1297702.65 💰

3️⃣
Numéro de contrat: 202123TVX3
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: gros oeuvre - installations de chantier
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 6
Nom et adresse du contractant
Nom: nova construction saspo
Adresse postale: 3 rue des mousquetaires
Commune postale: Lescar
Code postal: 64230
Région: Landes 🏙️
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 714325.76 💰

4️⃣
Numéro de contrat: 202123TVX4
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: charpente métallique
Nom et adresse du contractant
Nom: teopolitub sas
Adresse postale: zi du Landreau - villedieu la Blouere
Commune postale: Beaupreau-en-Mauges
Code postal: 49450
Région: Centre — Val de Loire 🏙️
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 165382.44 💰

5️⃣
Numéro de contrat: 202123TVX5
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: couverture
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Région: Centre — Val de Loire 🏙️
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 151294.01 💰

6️⃣
Numéro de contrat: 202123TVX6
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: etancheité
Nom et adresse du contractant
Nom: sarl pbe
Adresse postale: 13 Chemin de l'estain
Commune postale: Avensan
Code postal: 33480
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 60709.11 💰

7️⃣
Numéro de contrat: 202123TVX7
Numéro d'identification du lot: 7
Titre: bardage bois
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées

8️⃣
Numéro de contrat: 202123TVX8
Numéro d'identification du lot: 8
Titre: menuiserie extérieure aluminium

9️⃣
Numéro de contrat: 202123TVX9
Numéro d'identification du lot: 9
Titre: serrurerie - sièges de tribunes
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: troisel sa
Adresse postale: 104 Avenue Jean Monnet
Commune postale: Merignac
Code postal: 33700
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 104950.07 💰

1️⃣0️⃣
Numéro de contrat: 202123TVX10
Numéro d'identification du lot: 10
Titre: cloisons sêches
Nom et adresse du contractant
Nom: sas Plac'Ocean
Adresse postale: 178 avenue de Mermoz
Commune postale: Eysines
Code postal: 33320
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 119737.58 💰

1️⃣1️⃣
Numéro de contrat: 202123TVX11
Numéro d'identification du lot: 11
Titre: menuiserie bois - faux plafonds

1️⃣2️⃣
Numéro de contrat: 202123TVX12
Numéro d'identification du lot: 12
Titre: carrelage - faiences
Nom et adresse du contractant
Nom: groupe vinet sas
Adresse postale: 5 avenue de la loge - migne auxances
Commune postale: Poitiers
Code postal: 86060
Région: Poitou-Charentes 🏙️
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 102 000 💰

1️⃣3️⃣
Numéro de contrat: 202123TVX13
Numéro d'identification du lot: 13
Titre: peinture - revêtement de sols
Nom et adresse du contractant
Nom: sarl l.tb. Aquitaine
Adresse postale: zac mios 2000
Commune postale: Mios
Code postal: 33380
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 48 200 💰

1️⃣4️⃣
Numéro de contrat: 202123TVX14
Numéro d'identification du lot: 14
Titre: ascenseur
Nom et adresse du contractant
Nom: nsa Nouvelle Société d'ascenseurs - division CFA
Adresse postale: 5 rue du Pré Meunier
Commune postale: Canejan
Code postal: 33610
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 19 900 💰

1️⃣5️⃣
Numéro de contrat: 202123TVX15
Numéro d'identification du lot: 15
Titre: electricité courants forts et faibles
Date de conclusion du contrat: 2021-07-29 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: sa steco scop
Adresse postale: 14 rue du Vigneau de Souché
Commune postale: Niort
Code postal: 79000
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 414333.63 💰

1️⃣6️⃣
Numéro de contrat: 202123TVX16
Numéro d'identification du lot: 16
Titre: chauffage - ventilation - plomberie - sanitaire
Nom et adresse du contractant
Nom: bobion &Joanin BORDEAUX
Adresse postale: 4 rue Ampere
Commune postale: Tresses
Code postal: 33370
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 371131.32 💰

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“une nouvelle procédure concernant la relance des lots 7,8 et 11 infructueux est en cours de consultation sous l'annonce BOAMP 21-94856”
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de bordeaux
Adresse postale: 9 rue Tastet BP 947
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics”
Adresse postale: 118 cours du Maréchal Juin - tSA 1001
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal Administratif de Bordeaux
Adresse postale: 9 rue Tastet BP 947
Source: OJS 2021/S 211-549746 (2021-10-27)