Construction du nouveau groupe scolaire Victor-Hugo

Commune de Bouaye

Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2021-08-19. L'appel d'offres a été publié le 2021-06-25.

Qui ?

• Commune de Bouaye

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Pays de la Loire › Loire-Atlantique

Historique des marchés publics

Date	Document
2021-06-25	Avis de marché
2022-01-04	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2021-06-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de construction de bâtiments scolaires
Numéro de référence: 2021006
Brève description: Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de construction de bâtiments scolaires 📦
Code CPV supplémentaire: Travaux de terrassement 📦
Travaux de maçonnerie 📦
Travaux de charpente 📦
Charpentes 📦
Services d'essais d'étanchéité 📦
Couvertures 📦
Travaux de façade 📦
Travaux de menuiserie 📦
Serrurerie 📦
Travaux d'isolation 📦
Mise en place de plafonds suspendus 📦
Travaux de construction de bâtiments scolaires 📦
Travaux de revêtements de sols 📦
Peintures 📦
Ascenseurs 📦
Travaux de plomberie 📦
Électricité 📦
Équipement de cuisine 📦
Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Réseaux 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Loire-Atlantique 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Bouaye
Adresse postale: 12 rue de Pornic
Code postal: 44830
Commune postale: Bouaye
Contact
Adresse Internet: http://www.bouaye.fr 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: +33 251705555 📞
URL des documents: http://agysoft.marches-publics.info/ 🌏
URL pour la participation: http://agysoft.marches-publics.info/ 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-06-25 📅
Date limite de soumission: 2021-08-19 📅
Date de publication: 2021-06-30 📅
Date de début: 2021-11-16 📅
Date de fin: 2023-04-27 📅
Date de début: 2021-12-23 📅
Date de fin: 2022-06-22 📅
Date de début: 2022-03-02 📅
Date de fin: 2022-07-06 📅
Date de début: 2022-09-05 📅
Date de fin: 2022-09-20 📅
Date de début: 2022-04-26 📅
Date de fin: 2022-12-05 📅
Date de début: 2022-06-16 📅
Date de fin: 2022-09-30 📅
Date de début: 2023-02-01 📅
Date de fin: 2023-02-21 📅
Date de début: 2022-05-10 📅
Date de fin: 2023-01-12 📅
Date de début: 2022-09-07 📅
Date de fin: 2022-09-15 📅
Date de début: 2022-05-24 📅
Date de fin: 2023-03-13 📅
Date de début: 2022-05-17 📅
Date de fin: 2022-10-28 📅
Date de début: 2022-11-07 📅
Date de fin: 2023-04-18 📅
Date de début: 2022-08-02 📅
Date de fin: 2022-09-19 📅
Date de début: 2022-07-13 📅
Date de fin: 2022-11-25 📅
Date de début: 2022-07-05 📅
Date de fin: 2023-02-09 📅
2023-04-20 📅
Date de début: 2022-04-19 📅
Date de fin: 2023-03-28 📅
Date de début: 2022-05-03 📅
Date de fin: 2023-03-02 📅
Date de début: 2022-02-01 📅
Date de fin: 2022-02-14 📅
Date de début: 2022-03-31 📅
Date de fin: 2022-04-20 📅
Date de début: 2023-02-08 📅
Date de fin: 2023-02-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 124-327450
Numéro JO-S: 124
Informations complémentaires

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://agysoft.marches-publics.info/ — chaque transmission par voie électronique fera l'objet d'un accusé de réception. Le pli sera considéré «hors délai» si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique ou sur support papier. La transmission des plis sur un support physique électronique n'est pas autorisée. Aucune forme de groupement n'est imposée à l'attributaire. Les formats de fichiers acceptés par l'acheteur sont précisés dans le règlement de la consultation et sont rappelés lors du dépôt du pli sur le profil d'acheteur. La signature électronique des documents n'est pas exigée pour cette consultation. Les sous-critères retenus pour le jugement des offres sont définis dans le règlement de la consultation.

Objet
Champ d'application du marché
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 6
Informations sur les lots: Six lots au maximum peuvent être attribués à un seul candidat.
Intitulé du lot: Terrassement — VRD
Numéro du lot: 2021006-1
Brève description: Terrassement — VRD.
Intitulé du lot: Gros œuvre — structure
Numéro du lot: 2021006-2
Brève description: Gros œuvre — structure.
Intitulé du lot: Charpente bois — bardage bois — mob
Numéro du lot: 2021006-3
Brève description: Charpente bois — bardage bois — mob.
Intitulé du lot: Charpente métallique
Numéro du lot: 2021006-4
Brève description: Charpente métallique.
Intitulé du lot: Étanchéité
Numéro du lot: 2021006-5
Brève description: Étanchéité.
Intitulé du lot: Couverture — bardage métallique
Numéro du lot: 2021006-6
Brève description: Couverture — bardage métallique.
Intitulé du lot: Ravalement
Numéro du lot: 2021006-7
Brève description: Ravalement.
Intitulé du lot: Menuiseries extérieures — occultation
Numéro du lot: 2021006-8
Brève description: Menuiseries extérieures — occultation.
Intitulé du lot: Serrurerie — métallerie
Numéro du lot: 2021006-9
Brève description: Serrurerie — métallerie.
Intitulé du lot: Menuiseries intérieures
Numéro du lot: 2021006-10
Brève description: Menuiseries intérieures.
Intitulé du lot: Cloisons doublages — plafonds isolation
Numéro du lot: 2021006-11
Brève description: Cloisons doublages — plafonds isolation.
Intitulé du lot: Faux-plafonds
Numéro du lot: 2021006-12
Brève description: Faux-plafonds.
Intitulé du lot: Ouvrages en terre
Numéro du lot: 2021006-13
Brève description: Ouvrages en terre.
Intitulé du lot: Revêtements de sols — faïence
Numéro du lot: 2021006-14
Brève description: Revêtements de sols — faïence.
Intitulé du lot: Peinture — nettoyage
Numéro du lot: 2021006-15
Brève description: Peinture — nettoyage.
Intitulé du lot: Ascenseur
Numéro du lot: 2021006-16
Brève description: Ascenseur.
Intitulé du lot: Plomberie — chauffage — ventilation
Numéro du lot: 2021006-17
Brève description: Plomberie — chauffage — ventilation.
Intitulé du lot: Électricité — courants forts et faibles
Numéro du lot: 2021006-18
Brève description: Électricité — courants forts et faibles.
Intitulé du lot: Équipements de cuisine
Numéro du lot: 2021006-19
Brève description: Équipements de cuisine.
Intitulé du lot: Aménagements extérieurs — espaces verts
Numéro du lot: 2021006-20
Brève description: Aménagements extérieurs — espaces verts.
Intitulé du lot: Sondes géothermiques
Numéro du lot: 2021006-21
Brève description: Sondes géothermiques.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: place de l'Édit de Nantes 44830 — Bouaye.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;

— déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés;

— formulaire DC1, lettre de candidature — habilitation du mandataire par ses cotraitants (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat);

— formulaire DC2, déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat);

— les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail;

— si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus;

— si le candidat est établi en France, une déclaration sur l'honneur du candidat justifiant que le travail est effectué par des salariés employés régulièrement au regard des articles L. 1221-10, L. 3243-2 et R. 3243-1 du code du travail (dans le cas où le candidat emploie des salariés, conformément à l'article D. 8222-5-3º du code du travail);

— si le candidat est établi ou domicilié à l'étranger, une déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il fournit à ses salariés des bulletins de paie comportant les mentions prévues à l'article R. 3243-1 du code du travail, ou des documents équivalents déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner.

Situation économique et financière:

— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels;

— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature;

— échantillons, descriptions et/ou photographies des fournitures;

— présentation d'une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants.

Liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les plus importants (montant, époque, lieu d'exécution, s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés à bonne fin) déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat indication des mesures de gestion environnementale que le candidat pourra appliquer lors de l'exécution du contrat déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années certificats de qualification et/ou de qualité afférents à la profession.

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par ordre de service. Une retenue de garantie est prévue au contrat. Elle peut être remplacée par une garantie à première demande ou une caution personnelle et solidaire. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande ou une caution personnelle et solidaire en contrepartie. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social détaillées au cahier des charges. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social et environnemental détaillées au cahier des charges.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-09-09 📅
Heure d'ouverture des offres: 00:00
Lieu: Mairie de Bouaye.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21440018600018
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://agysoft.marches-publics.info/ 🌏
URL des documents: http://agysoft.marches-publics.info/ 🌏

Référence
Dates
Date de début: 2022-07-06 📅

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'Île-Gloriette
Commune postale: Nantes
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 240994600 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Fax: +33 240994658 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2021/S 124-327450 (2021-06-25)

Avis d'attribution de marché (2022-01-04)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: commune de bouaye

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-01-04 📅
Date de publication: 2022-01-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 005-005686
Se réfère à l'avis: 2021/S 124-327450
Numéro JO-S: 5

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: terrassement - vrd
Brève description: terrassement - vrd
Intitulé du lot: gros ?Uvre - structure
Brève description: gros ?Uvre - structure
Intitulé du lot: charpente bois - bardage Bois - mob
Brève description: charpente bois - bardage Bois - mob
Intitulé du lot: charpente Métallique
Brève description: charpente Métallique
Intitulé du lot: etanchéité
Brève description: etanchéité
Intitulé du lot: couverture - bardage métallique
Brève description: couverture - bardage métallique
Intitulé du lot: ravalement
Brève description: ravalement
Intitulé du lot: menuiseries extérieures - occultation
Brève description: menuiseries extérieures - occultation
Intitulé du lot: serrurerie - métallerie
Brève description: serrurerie - métallerie
Intitulé du lot: menuiseries intérieures
Brève description: menuiseries intérieures
Intitulé du lot: cloisons doublages - plafonds isolation
Brève description: cloisons doublages - plafonds isolation
Intitulé du lot: faux-Plafonds
Brève description: faux-Plafonds
Intitulé du lot: ouvrages en terre
Brève description: ouvrages en terre
Intitulé du lot: revêtements de sols - faïence
Brève description: revêtements de sols - faïence
Intitulé du lot: peinture - nettoyage
Brève description: peinture - nettoyage
Intitulé du lot: ascenseur
Brève description: ascenseur
Intitulé du lot: plomberie - chauffage - ventilation
Brève description: plomberie - chauffage - ventilation
Intitulé du lot: electricité - courants forts et faibles
Brève description: electricité - courants forts et faibles
Intitulé du lot: equipements de cuisine
Brève description: equipements de cuisine
Intitulé du lot: aménagements extérieurs - espaces Verts
Brève description: aménagements extérieurs - espaces Verts
Intitulé du lot: sondes géothermiques
Brève description: sondes géothermiques
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: place de l'edit de Nantes 44830 Bouaye

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6, allée de l'ile-gloriette
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2022/S 005-005686 (2022-01-04)

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