Construction du gymnase de Stains

Département de la Seine Saint-Denis

Le présent marché ordinaire de travaux est décomposé en six lots et contient trois variantes obligatoires alternatives:
— variante nº 1: substitution de la ventilation en double-flux par une ventilation — désenfumage naturelle de l'aire d'évolution (lot(s) 1, 3, 4);
— variante nº 2: substitution du bardage acier simple peau par des panneaux aluminium composite en pose rivetée (lot(s) 1 — variante nº 3: contrôle d'accès par carte sur l'ensemble des portes intérieures (sauf les portes des sanitaires) et portes d'accès extérieures (organigramme de clefs + contrôle d'accès des portes extérieures d'accès au gymnase) (lot(s) 1, 2, 3) le contrat prend effet à compter de sa notification et s'achève à la fin de la garantie de parfait achèvement.
Le délai d'exécution des prestations est fixé à quatorze mois dont deux mois de période de préparation pour l'ensemble des lots à compter de l'ordre de service de démarrage, y compris congés payés, intempéries et, repliement des installations et nettoyage des lieux.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2021-08-25. L'appel d'offres a été publié le 2021-07-07.

Qui ?

• Département de la Seine Saint-Denis

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Ile-de-France › Seine-Saint-Denis

Historique des marchés publics

Date	Document
2021-07-07	Avis de marché
2021-07-20	Informations complémentaires

Avis de marché (2021-07-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de construction de gymnases
Numéro de référence: 202193mt0024
Brève description:

Le présent marché ordinaire de travaux est décomposé en six lots et contient trois variantes obligatoires alternatives: — variante nº 1: substitution de la ventilation en double-flux par une ventilation — désenfumage naturelle de l'aire d'évolution (lot(s) 1, 3, 4); — variante nº 2: substitution du bardage acier simple peau par des panneaux aluminium composite en pose rivetée (lot(s) 1 — variante nº 3: contrôle d'accès par carte sur l'ensemble des portes intérieures (sauf les portes des sanitaires) et portes d'accès extérieures (organigramme de clefs + contrôle d'accès des portes extérieures d'accès au gymnase) (lot(s) 1, 2, 3) le contrat prend effet à compter de sa notification et s'achève à la fin de la garantie de parfait achèvement. Le délai d'exécution des prestations est fixé à quatorze mois dont deux mois de période de préparation pour l'ensemble des lots à compter de l'ordre de service de démarrage, y compris congés payés, intempéries et, repliement des installations et nettoyage des lieux.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de construction de gymnases 📦
Code CPV supplémentaire: Travaux de fondation 📦
Mise en place de plafonds suspendus 📦
Autres travaux d'installation électrique 📦
Travaux d'installation de matériel de chauffage, de ventilation et de climatisation 📦
Travaux d'installation d'ascenseurs 📦
Travaux d'aménagement paysager d'espaces verts 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Seine-Saint-Denis 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Département de la Seine Saint-Denis
Adresse postale: hôtel du Département, 3 esplanade Jean Moulin
Code postal: 93000
Commune postale: Bobigny
Contact
Adresse Internet: https://seinesaintdenis.fr 🌏
Courrier électronique: commande-publique@seinesaintdenis.fr 📧
Téléphone: +33 143939393 📞
URL des documents: https://marchespublics.seinesaintdenis.fr 🌏
URL pour la participation: https://marchespublics.seinesaintdenis.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-07-07 📅
Date limite de soumission: 2021-08-25 📅
Date de publication: 2021-07-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 132-349775
Numéro JO-S: 132
Informations complémentaires

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://marchespublics.seinesaintdenis.fr — voies de recours: un référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du Code de justice administrative (CJA) peut être introduit jusqu'à la signature du marché. Un référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du CJA peut être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Un recours en contestation de validité du contrat peut être formé dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, pouvant être assorti d'une demande tendant à la suspension de l'exécution du contrat (L. 521-1 du CJA).

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le présent marché ordinaire de travaux est décomposé en six lots et contient trois variantes obligatoires alternatives:

— variante nº 1: substitution de la ventilation en double-flux par une ventilation — désenfumage naturelle de l'aire d'évolution (lot(s) 1, 3, 4);

— variante nº 2: substitution du bardage acier simple peau par des panneaux aluminium composite en pose rivetée (lot(s) 1 — variante nº 3: contrôle d'accès par carte sur l'ensemble des portes intérieures (sauf les portes des sanitaires) et portes d'accès extérieures (organigramme de clefs + contrôle d'accès des portes extérieures d'accès au gymnase) (lot(s) 1, 2, 3) le contrat prend effet à compter de sa notification et s'achève à la fin de la garantie de parfait achèvement.

Le délai d'exécution des prestations est fixé à quatorze mois dont deux mois de période de préparation pour l'ensemble des lots à compter de l'ordre de service de démarrage, y compris congés payés, intempéries et, repliement des installations et nettoyage des lieux.

Intitulé du lot: a) gros œuvre et b) clos et couvert
Numéro du lot: 1
Brève description:

a) gros œuvre — travaux de dépollution — travaux de terrassements, fondations spéciales, gros œuvre, charpente métallique,

b) clos et couvert — travaux d'étanchéité — ouvrages de façades — menuiseries extérieures et occultations — métallerie, serrurerie, clôtures et portails.

Durée de l'accord: 14 mois
Description des options:

Le département se réserve le droit de recourir à un marché négocié sans publicité ni mise en concurrence préalable pour la réalisation de prestations similaires prévues dans le cadre de l'objet du présent contrat dans les formes et conditions définies par l'article R. 2122-7 du code de la commande publique. Cette faculté constitue une option au sens du droit de l'Union européenne.

Intitulé du lot: Finitions et aménagements intérieurs
Numéro du lot: 2
Brève description:

— faux plafonds — peinture — revêtement de sols, sols sportifs, faïence — plâtrerie, cloisons, doublages — menuiseries intérieures — équipements sportifs intérieurs du gymnase.

Intitulé du lot: Électricité
Numéro du lot: 3
Brève description: Courants forts et faibles, éclairage extérieur.
Intitulé du lot: Chauffage — ventilation — plomberie sanitaire
Numéro du lot: 4
Brève description:

— chauffage, ventilation, gestion technique centralisée — plomberie et équipements sanitaires.

Intitulé du lot: Ascenseurs — appareils élévateurs
Numéro du lot: 5
Brève description: Pose d'ascenseurs et appareils élévateurs.
Intitulé du lot: Espace Paysagers et VRD
Numéro du lot: 6
Brève description: — aménagements extérieurs — espaces verts.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 25/27 rue d'Amiens 93240 — Stains.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Capacité technique et professionnelle:

Documents à remettre au stade de la candidature:

— formulaire de candidature dûment complété (annexe 2 au RC);

— si le candidat s'appuie sur les capacités d'autres opérateurs économiques, il justifie des capacités de ce ou ces opérateurs économiques et apporte la preuve qu'il en disposera pour l'exécution du marché public.

Cette preuve peut être apportée par tout moyen approprié. La demande d'acceptation de sous-traitance est régie par les dispositions des articles R. 2193-1 du code de la commande publique. Dans ce dernier cas, le candidat peut s'appuyer sur le formulaire DC4 disponible sur le site du ministère de l'économie. Ce formulaire sera annexé à l'Acte d'engagement (AE). En outre, pour chaque sous-traitant mentionné dans l'offre, le candidat devra joindre, en plus de l'annexe à l'acte d'engagement:

— les capacités professionnelles et financières du sous-traitant;

— une déclaration du sous-traitant indiquant qu'il ne tombe pas sous le coup d'une interdiction d'accéder aux marchés publics;

— une déclaration concernant le chiffre d'affaire global du candidat et la part du chiffre d'affaire du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où ces informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.

Ce chiffre d'affaire devra être équivalent à deux (02) fois le montant estimé du marché public;

— une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années;

— le détail des effectifs et leurs fonctions affectés à la réalisation du marché;

— une description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché public;

— une liste des travaux exécutés au cours des cinq (5) dernières années, assortie d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants délivrées par le maître d'ouvrage destinataire des travaux.

Ces attestations indiquent le montant, la date et le lieu d'exécution des travaux et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin. En l'absence d'attestations du destinataire, ces références ne seront pas prises en compte. En lieu et place, le candidat produit obligatoirement le descriptif très détaillé des moyens humains et matériels dont il dispose;

— l'habilitation de la personne ayant pouvoir pour engager l'entreprise.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-08-25 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur environnementale
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Valeur Environnementale

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 22930008201453
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics.seinesaintdenis.fr 🌏
URL des documents: https://marchespublics.seinesaintdenis.fr 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montreuil
Adresse postale: 7 rue Catherine Puig (au niveau du 206 rue de Paris)
Commune postale: Montreuil
Code postal: 93558
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 149202000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-montreuil@juradm.fr 📧
Fax: +33 149202099 📠
Source: OJS 2021/S 132-349775 (2021-07-07)

Informations complémentaires (2021-07-20)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le présent marché ordinaire de travaux est décomposé en six lots et contient trois variantes obligatoires alternatives: — variante nº 1: —— substitution de la ventilation en double-flux par une ventilation; —— désenfumage naturelle de l'aire d'évolution [lot(s) 1, 3, 4]; — variante nº 2: —— substitution du bardage acier simple peau par des panneaux aluminium composite en pose rivetée [lot(s) 1]; — variante nº 3: —— contrôle d'accès par carte sur l'ensemble des portes intérieures (sauf les portes des sanitaires) et portes d'accès extérieures (organigramme de clefs + contrôle d'accès des portes extérieures d'accès au gymnase) [lot(s) 1, 2, 3]. Le contrat prend effet à compter de sa notification et s'achève à la fin de la garantie de parfait achèvement. Le délai d'exécution des prestations est fixé à quatorze mois dont deux mois de période de préparation pour l'ensemble des lots à compter de l'ordre de service de démarrage, y compris congés payés, intempéries et, repliement des installations et nettoyage des lieux.

Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux d'installation de matériel de chauffage, de ventilation et de climatisation 📦

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Département de la Seine-Saint-Denis
Adresse postale: Hôtel du Département, 3 esplanade Jean Moulin

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-07-20 📅
Date limite de soumission: 2021-09-08 📅
Date de publication: 2021-07-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 141-372215
Se réfère à l'avis: 2021/S 132-349775
Numéro JO-S: 141

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

— variante nº 1:

—— substitution de la ventilation en double-flux par une ventilation;

—— désenfumage naturelle de l'aire d'évolution [lot(s) 1, 3, 4];

— variante nº 2:

—— substitution du bardage acier simple peau par des panneaux aluminium composite en pose rivetée [lot(s) 1];

— variante nº 3:

—— contrôle d'accès par carte sur l'ensemble des portes intérieures (sauf les portes des sanitaires) et portes d'accès extérieures (organigramme de clefs + contrôle d'accès des portes extérieures d'accès au gymnase) [lot(s) 1, 2, 3].

Le contrat prend effet à compter de sa notification et s'achève à la fin de la garantie de parfait achèvement. Le délai d'exécution des prestations est fixé à quatorze mois dont deux mois de période de préparation pour l'ensemble des lots à compter de l'ordre de service de démarrage, y compris congés payés, intempéries et, repliement des installations et nettoyage des lieux.

Source: OJS 2021/S 141-372215 (2021-07-20)

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