Conservation et restauration des collections des musées, du patrimoine et des bibliothèques de la Ville de Lille et ses communes associées.
Lot nº 1: conservation et restauration des collections de mobilier muséal.
Lot nº 2: conservation et restauration des collections de mobilier patrimonial à valeur d'usage.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-03-05.
L'appel d'offres a été publié le 2021-01-29.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Conservation et restauration des collections des musées, du patrimoine et des bibliothèques de la Ville de Lille et ses communes associées
20S0177”
Produits/services: Services de conservation des objets exposés et des spécimens📦
Brève description:
“Conservation et restauration des collections des musées, du patrimoine et des bibliothèques de la Ville de Lille et ses communes associées.
Lot nº 1:...”
Brève description
Conservation et restauration des collections des musées, du patrimoine et des bibliothèques de la Ville de Lille et ses communes associées.
Lot nº 1: conservation et restauration des collections de mobilier muséal.
Lot nº 2: conservation et restauration des collections de mobilier patrimonial à valeur d'usage.
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Valeur estimée hors TVA: EUR 128 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Conservation et restauration des collections de mobilier muséal
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de conservation des objets exposés📦
Produits/services supplémentaires: Services de conservation des spécimens📦
Lieu d'exécution: Nord🏙️
Description du marché: Conservation et restauration des collections de mobilier muséal.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique en fonction des sous-critères énoncés au RC
Critère de qualité (pondération): 70
Prix (pondération): 30
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 48 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“La durée de l'accord-cadre est fixée à un (1) an à compter de sa notification au titulaire. Il est reconductible tacitement trois (3) fois pour une durée...”
Description des renouvellements
La durée de l'accord-cadre est fixée à un (1) an à compter de sa notification au titulaire. Il est reconductible tacitement trois (3) fois pour une durée d'un (1) an. L'accord-cadre, reconductions comprises, ne pourra pas excéder une durée de quatre (4) ans.
Afficher plus Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“L'accord-cadre prévoit que le contrat puisse être modifié, conformément à l'article R. 2194-1 du code de la commande publique. Des marchés négociés pourront...”
Description des options
L'accord-cadre prévoit que le contrat puisse être modifié, conformément à l'article R. 2194-1 du code de la commande publique. Des marchés négociés pourront être passés ultérieurement dans les conditions définies au CCAP en application de l'article R. 2122-7 du code de la commande publique.
Afficher plus Description
Informations complémentaires:
“La consultation donne lieu à la conclusion d'un accord-cadre à bons de commande sans minimum ni maximum, en application de l'article R. 2162-2 alinéa 2 du...”
Informations complémentaires
La consultation donne lieu à la conclusion d'un accord-cadre à bons de commande sans minimum ni maximum, en application de l'article R. 2162-2 alinéa 2 du code de la commande publique. L'estimation indiquée est une estimation sur la durée totale de l'accord-cadre, reconductions comprises.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Conservation et restauration des collections de mobilier patrimonial à valeur d'usage” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Conservation et restauration des collections de mobilier patrimonial à valeur d'usage.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 80 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: Capacités économiques, financières, professionnelles et techniques.
Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Informations sur une profession particulière
Réservé à une profession particulière
Référence à la loi, au règlement ou à la disposition administrative pertinente:
“Les candidats devront répondre:
— pour le lot 1, aux critères de qualification pour les musées de France définis par le livre IV du code du patrimoine,...”
Référence à la loi, au règlement ou à la disposition administrative pertinente
Les candidats devront répondre:
— pour le lot 1, aux critères de qualification pour les musées de France définis par le livre IV du code du patrimoine, article L. 452-1;
— pour le lot 2, aux critère de qualification en matière d'ébénisterie, de tapisserie et de métier du cuir correspondant à des diplômes de catégories 3-4-5-6.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 196-476382
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-03-05
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2021-03-05
14:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture):
“Il est précisé que la date et l'heure d'ouverture des plis sont données à titre indicatif. Le représentant du pouvoir adjudicateur se réserve le droit de...”
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture)
Il est précisé que la date et l'heure d'ouverture des plis sont données à titre indicatif. Le représentant du pouvoir adjudicateur se réserve le droit de modifier la date et l'heure d'ouverture des plis tant que celles-ci sont postérieures à la date limite de remise des plis.
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: 2024/2025.
Informations sur les flux de travail électroniques
Les commandes électroniques seront utilisées
La facturation électronique sera acceptée
Le paiement électronique sera utilisé
Informations complémentaires
“Chaque lot donne lieu à un accord-cadre à bons de commande sans minimum ni maximum, en application de l'article R. 2162-2 alinéa 2 du code de la commande...”
Chaque lot donne lieu à un accord-cadre à bons de commande sans minimum ni maximum, en application de l'article R. 2162-2 alinéa 2 du code de la commande publique. Le règlement des dépenses se fera par mandat administratif suivi d'un virement bancaire. Les prestations, objet du présent accord-cadre, seront rémunérées dans les conditions fixées par les règles de comptabilité publique et financées selon les modalités suivantes: fonds propres Ville de Lille. Les sommes dues au(x) titulaire(s) et au(x) sous-traitant(s) de 1 rang éventuel(s), seront payées dans un délai global de 30 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes. Aucune forme de groupement n'est imposée par le pouvoir adjudicateur. Conformément aux dispositions des articles R. 2132-1 à R. 2132-14, R. 2162-35 et R. 2162-36 la transmission des candidatures et des offres des entreprises se réalise par voie électronique exclusivement. Il n'est pas exigé que les pièces soient signées électroniquement au moment du dépôt de l'offre. Le marché est signé par le seul candidat retenu dans les conditions précisées à l'article 7 du règlement de la consultation.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire, CS 60039
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 359542342📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr📧
Fax: +33 359542445 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique «Télérecours citoyens» accessible par le site internet www.telerecours.fr” Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire, CS 60039
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 359542342📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr📧
Fax: +33 359542445 📠
Source: OJS 2021/S 023-055821 (2021-01-29)
Avis d'attribution de marché (2022-02-22) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: ville de Lille
Adresse postale: place Augustin Laurent CS 30667
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“conservation et restauration des collections des Musées, du patrimoine et des bibliothèques de la ville de Lille et ses communes associées
20S0177”
Brève description:
“conservation et restauration des collections des Musées, du patrimoine et des bibliothèques de la ville de Lille et ses communes associées. Lot no 1 :...”
Brève description
conservation et restauration des collections des Musées, du patrimoine et des bibliothèques de la ville de Lille et ses communes associées. Lot no 1 : Conservation et restauration des collections de mobilier muséal Lot no 2 : Conservation et restauration des collections de mobilier patrimonial à valeur d'usage
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 128 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre: conservation et restauration des collections de mobilier muséal
Description
Description du marché: conservation et restauration des collections de mobilier muséal
Informations sur les options
Description des options:
“l'Accord-Cadre prévoit que le contrat puisse être modifié, conformément à l'article R2194-1 du Code de la commande publique.Des marchés négociés pourront...”
Description des options
l'Accord-Cadre prévoit que le contrat puisse être modifié, conformément à l'article R2194-1 du Code de la commande publique.Des marchés négociés pourront être passés ultérieurement dans les conditions définies au CCAP en application de l'article R2122-7 du Code de la commande publique
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre:
“conservation et restauration des collections de mobilier patrimonial à valeur d'usage” Description
Description du marché:
“conservation et restauration des collections de mobilier patrimonial à valeur d'usage”
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 023-055821
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 20S0177DCP01
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: lot no 1 : Conservation et restauration des collections de mobilier muséal
Date de conclusion du contrat: 2022-02-07 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nombre d'offres reçues de PME: 4
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Le contrat a été attribué à un groupe d'opérateurs économiques ✅ Nom et adresse du contractant
Nom: atelier Kopal
Adresse postale: 14 rue des cloÿs
Commune postale: Paris
Code postal: 75018
Pays: France 🇫🇷
Région: Paris🏙️
Le contractant est une PME ✅
Nom: etnologia
Adresse postale: 27 rue d'antin
Commune postale: Lille
Code postal: 59000
Région: Nord🏙️
Nom: elan Créateur
Adresse postale: 5 rue Armand Herpin Lacroix - cS 73902
Commune postale: Rennes Cedex
Code postal: 35039
Région: Ille-et-Vilaine🏙️
Nom: caroline Thiphavong Khamheuang
Adresse postale: 50 rue Pierre et Marie Curie
Commune postale: Ivry-sur-Seine
Code postal: 94200
Région: Val-de-Marne🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 48 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 48 000 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 20S0177DCP02
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“lot 2 - conservation et restauration des collections de mobilier patrimonial à valeur d'usage”
Date de conclusion du contrat: 2022-02-01 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues de PME: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: atelier Patrice Bricout
Adresse postale: 1bis rue Adolphe Torgue
Commune postale: Marcq-en-Baroeul
Code postal: 59700
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 80 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 80 000 💰
“les montants "Valeur totale du lot" ou "Valeur totale du marché" aux rubriques Ii.1.7) et V.2.4) représente le montant estimatif de dépense du pouvoir...”
les montants "Valeur totale du lot" ou "Valeur totale du marché" aux rubriques Ii.1.7) et V.2.4) représente le montant estimatif de dépense du pouvoir adjudicateur sur la durée totale du marché, reconductions comprises.le ou les contrats peuvent être consultés, dans le respect des secrets protégés par la loi, sur demande préalable adressée à marchespublics@mairie-lille.fr - toute demande doit mentionner l'objet et la référence du ou des contrats
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Nom: tribunal Administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire CS 60039
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique "Télérecours citoyens" accessible par lesite internet www.telerecours.fr” Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du Tribunal Administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire CS 60039
Source: OJS 2022/S 040-103618 (2022-02-22)