conditionnement, manutention, déplacement, transport, installation/désinstallation d'oeuvres d'art de tout matériau et de tout format appartenant à la Ville de Paris ou pour son compte
conditionnement, manutention, déplacement, transport, installation/désinstallation d'oeuvres d'art de tout matériau et de tout format appartenant à la Ville de Paris ou pour son compte
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-11-02.
L'appel d'offres a été publié le 2021-09-30.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2021-09-30) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: ville de Paris
Adresse postale:
“direction des Finances et des Achats (Dfa) - sous-Direction des achats - service Achat 2 - fournitures et prestations pour les Parisiens - 7 avenue de la...”
Adresse postale
direction des Finances et des Achats (Dfa) - sous-Direction des achats - service Achat 2 - fournitures et prestations pour les Parisiens - 7 avenue de la porte d'ivry
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“conditionnement, manutention, déplacement, transport, installation/désinstallation d'oeuvres d'art de tout matériau et de tout format appartenant à la Ville...”
Titre
conditionnement, manutention, déplacement, transport, installation/désinstallation d'oeuvres d'art de tout matériau et de tout format appartenant à la Ville de Paris ou pour son compte
2101301
conditionnement, manutention, déplacement, transport, installation/désinstallation d'oeuvres d'art de tout matériau et de tout format appartenant à la Ville de Paris ou pour son compte
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets)📦
Lieu d'exécution: Paris🏙️
Description du marché:
“les prestations à réaliser dans le cadre de la consultation concernent les oeuvres relevant de la Conservation des Oeuvres d'art Religieuses et Civiles...”
Description du marché
les prestations à réaliser dans le cadre de la consultation concernent les oeuvres relevant de la Conservation des Oeuvres d'art Religieuses et Civiles (Coarc) et du Fonds d'art Contemporain - paris Collections (Fac) de la Direction des Affaires Culturelles (dac). À titre ponctuel, elles peuvent cependant être ouvertes à l'ensemble des services habilités de la Ville de Paris (DICOM par exemple). Ces prestations concernent différents types d'oeuvres : des tableaux, du mobilier, des objets, des lustres, des statues monumentales, des collections de vêtements.
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements: reconductible tacitement 3 fois dans les mêmes termes et pour la même durée
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire un marché, après négociations, ayant pour objet la réalisation de...”
Description des options
le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire un marché, après négociations, ayant pour objet la réalisation de prestations similaires dans les conditions prévues par la réglementation (cf. Article 1.6 du Cahier des Clauses Administratives Particulières - ccap)
Afficher plus Description
Informations complémentaires:
“accord-Cadre multi-attributaires, traité à prix unitaires à bons de commande, d'un montant minimum de 80 000 euro(s) HT et d'un montant maximum de 2 000 000...”
Informations complémentaires
accord-Cadre multi-attributaires, traité à prix unitaires à bons de commande, d'un montant minimum de 80 000 euro(s) HT et d'un montant maximum de 2 000 000 euro (s) HT, pour une durée de 12 mois
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: dc1 et Dc2, ou DUME
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du soumissionnaire portant sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de...”
Liste et brève description des critères de sélection
une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du soumissionnaire portant sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles (partie iv b 1a) et 3) du Dume).Si, pour une raison justifiée, l'opérateur économique n'est pas en mesure de produire les renseignements et documents demandés, il est autorisé à prouver sa capacité économique et financière par tout autre moyen considéré comme approprié par l'acheteur
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“-La liste des principaux services effectués objet du marché au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou...”
Liste et brève description des critères de sélection
-La liste des principaux services effectués objet du marché au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé (ou partie iv c 1b) du Dume). Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.-la liste des effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années.Pour les candidats dans l'impossibilité, à raison de leur création récente, de produire la liste de références susmentionnée, il est demandé tout autre moyen de preuve, notamment l'indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“le présent accord-cadre prévoit des conditions d'exécution des prestations comportant des éléments à caractère environnemental décrites à l'article 6.5 du...”
Conditions d'exécution du contrat
le présent accord-cadre prévoit des conditions d'exécution des prestations comportant des éléments à caractère environnemental décrites à l'article 6.5 du Cahier des Clauses Techniques Particulières (Cctp)
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-11-02
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 7
Conditions d'ouverture des offres: 2021-11-02
14:00 📅
“le marché est multi-attributaires. Le nombre d'attributaires est au maximum de deux sous réserve d'un nombre suffisant d'offres classées.A l'appui de leur...”
le marché est multi-attributaires. Le nombre d'attributaires est au maximum de deux sous réserve d'un nombre suffisant d'offres classées.A l'appui de leur candidature, les soumissionnaires doivent obligatoirement produire le questionnaire sur lapromotion de la diversité dans l'entreprise (annexe no1 Rc)
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 4
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr📧
Fax: +33 144594646 📠
URL: http://paris.tribunal-administratif.fr/🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“avant la conclusion du contrat, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé précontractuel dans les conditions des articles L.551-1 et suivants...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
avant la conclusion du contrat, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé précontractuel dans les conditions des articles L.551-1 et suivants du code de justice administrative. A compter de sa signature, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L.551-13 et suivants du code de justice administrative ; le tribunal administratif peut en outre être saisi d'un recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans des conditions définies par le Conseil d'etat dans sa décision Département de Tarn-Et-Garonne du 4 avril 2014 (no358994)
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr📧
Fax: +33 144594646 📠
URL: http://paris.tribunal-administratif.fr/🌏
Source: OJS 2021/S 193-503018 (2021-09-30)
Avis d'attribution de marché (2022-05-20) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 8 000 000 💰
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité des prestations
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Pertinence du plan de progrès de sortie du diesel
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 40
Informations sur les options
Description des options:
“sur le fondement de l'article R2122-7 du Code de la commande publique, le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au...”
Description des options
sur le fondement de l'article R2122-7 du Code de la commande publique, le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire un marché, après négociations, ayant pour objet la réalisation de prestations similaires dans les conditions prévues par la réglementation.(cf. Article 1.6 du Cahier des Clauses Administratives Particulières - ccap)
Afficher plus Description
Informations complémentaires:
“accord-Cadre multi-attributaires, traité à prix unitaires à bons de commande, d'un montant minimum de 80 000 euro(s) HT et d'un montant maximum de 2 000 000...”
Informations complémentaires
accord-Cadre multi-attributaires, traité à prix unitaires à bons de commande, d'un montant minimum de 80 000 euro(s) HT et d'un montant maximum de 2 000 000 euro (s) HT, pour une durée de 12 mois reconductible tacitement 3 fois dans les mêmes termes et pour la même durée
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 193-503018
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 20222022S01976
Titre:
“conditionnement, manutention, déplacement, transport, installation/désinstallation d'oeuvres d'art de tout matériau et de tout format appartenant à la Ville...”
Titre
conditionnement, manutention, déplacement, transport, installation/désinstallation d'oeuvres d'art de tout matériau et de tout format appartenant à la Ville de Paris ou pour son compte
Afficher plus
Date de conclusion du contrat: 2022-05-17 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: esi fine art
Adresse postale: 12 Avenue du Noyer à la Malice ZAC de la Butte aux Bergers
Commune postale: Louvres
Code postal: 95380
Pays: France 🇫🇷
Région: Val-d’Oise🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 8 000 000 💰
“le contrat est consultable en faisant la demande à : Ville de Paris - direction des finances et des achats - sous-Direction des achats - service des marchés...”
le contrat est consultable en faisant la demande à : Ville de Paris - direction des finances et des achats - sous-Direction des achats - service des marchés -Equipe Bm2 7 avenue de la Porte d'ivry 75013 Paris (rappeler la référence du marché)
Afficher plus Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“a compter de sa signature, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L.551-13 et suivants du code...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
a compter de sa signature, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L.551-13 et suivants du code de justice administrative ; le tribunal administratif peut en outre être saisi d'un recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans des conditions définies par le Conseil d'etat dans sa décision Département de Tarn-Et-Garonne du 4 avril 2014 (no358994)
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Source: OJS 2022/S 101-280445 (2022-05-20)