Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Collectes des déchets ménagers et assimilés et traitement des biodéchets de la Communauté de communes du Pays du Coquelicot”
Produits/services: Services liés aux déchets et aux ordures📦
Brève description:
“Collectes des déchets ménagers et assimilés et traitement des biodéchets de la Communauté de communes du Pays du Coquelicot.” Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Collecte, en PAP, des OM résiduelles et des déchets d'emballages ménagers sur l'ensemble du territoire de la CCPC, collecte des biodéchets auprès des...”
Titre
Collecte, en PAP, des OM résiduelles et des déchets d'emballages ménagers sur l'ensemble du territoire de la CCPC, collecte des biodéchets auprès des producteurs, exploitation du quai de transfert
Collecte, en porte-à-porte, des ordures ménagères résiduelles et des déchets d'emballages ménagers sur l'ensemble du territoire de la CCPC, ainsi que la collecte des biodéchets auprès des producteurs en convention de redevance spéciale. Ce lot comprend également l'exploitation du quai de transfert d'Albert.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique selon les conditions fixées au règlement de consultation
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de coût (nom): Prix
Critère de coût (pondération): 40
Durée de l'accord
Date de début: 2022-01-01 📅
Date de fin: 2027-12-31 📅
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅ Description
Informations complémentaires:
“Il n'est pas prévu de variantes imposées, la présentation de variantes est autorisée. Les soumissionnaires doivent présenter une offre entièrement conforme...”
Informations complémentaires
Il n'est pas prévu de variantes imposées, la présentation de variantes est autorisée. Les soumissionnaires doivent présenter une offre entièrement conforme au DCE (base). Le nombre de variantes à l'initiative des soumissionnaires est limité à une seule offre variante. Le marché pourra être attribué à une seule entreprise ou à un groupement.
Si groupement conjoint, le mandataire sera solidaire.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Traitement, par valorisation organique, des biodéchets collectés auprès des producteurs situés sur le territoire de la CCPC ayant conventionné en redevance spéciale”
Titre
Traitement, par valorisation organique, des biodéchets collectés auprès des producteurs situés sur le territoire de la CCPC ayant conventionné en redevance spéciale
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Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Services liés aux déchets et aux ordures📦
Lieu d'exécution: Picardie🏙️
Description du marché:
“Traitement, par valorisation organique, des biodéchets collectés auprès des producteurs situés sur le territoire de la CCPC ayant conventionné en redevance spéciale.”
Description du marché
Traitement, par valorisation organique, des biodéchets collectés auprès des producteurs situés sur le territoire de la CCPC ayant conventionné en redevance spéciale.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique selon les conditions fixées au règlement de la consultation
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de coût (pondération): 60
Durée de l'accord
Date de fin: 2024-12-31 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Possibilité de trois reconductions pour une période unitaire de douze mois sur décision tacite de la CCPC. L'échéance maximale du marché est le 31.12.2027.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— une lettre de candidature dûment complétée et signée — formulaire DC1 ou équivalent;
— habilitation du mandataire par ses cotraitants s'il y a lieu;
— si...”
Liste et brève description des conditions
— une lettre de candidature dûment complétée et signée — formulaire DC1 ou équivalent;
— habilitation du mandataire par ses cotraitants s'il y a lieu;
— si le candidat fait l'objet d'une procédure de redressement judiciaire ou d'une procédure étrangère équivalente, la copie du ou des jugements;
— une attestation selon laquelle il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés;
— une adresse électronique valide et régulièrement consultée;
— les pouvoirs de délégation de signatures autorisant l'engagement de la société et comportant les signatures des délégant(s) et délégué(s) ou un extrait Kbis.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Des déclarations appropriées de banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents.” Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Une liste des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les...”
Liste et brève description des critères de sélection
Une liste des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-05-28
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions d'ouverture des offres: 2021-05-28
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: 2024-2027.
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Amiens
Adresse postale: 14 rue Lemerchier, CS 81114
Commune postale: Amiens Cedex 1
Code postal: 80011
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 322336170📞
Courrier électronique: greffe.ta-amiens@juradm.fr📧
Source: OJS 2021/S 084-215781 (2021-04-26)
Avis d'attribution de marché (2021-12-27) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: com de communes du pays du coquelicot
Adresse postale: 6 rue Emile Zola
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“collectes des déchets ménagers et assimilés et traitement des biodéchets de la Communauté de communes du Pays du Coquelicot”
Brève description:
“collectes des déchets ménagers et assimilés et traitement des biodéchets de la Communauté de communes du Pays du Coquelicot”
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 5992673.47 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre:
“collecte, en PAP, des OM résiduelles et des déchets d'emballages ménagers sur l'ensemble du territoire de la CCPC, collecte des biodéchets auprès des...”
Titre
collecte, en PAP, des OM résiduelles et des déchets d'emballages ménagers sur l'ensemble du territoire de la CCPC, collecte des biodéchets auprès des producteurs, exploitation du quai de transfert.
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Description du marché:
“collecte, en porte à porte, des ordures ménagères résiduelles et des déchets d'emballages ménagers sur l'ensemble du territoire de la CCPC, ainsi que la...”
Description du marché
collecte, en porte à porte, des ordures ménagères résiduelles et des déchets d'emballages ménagers sur l'ensemble du territoire de la CCPC, ainsi que la collecte des biodéchets auprès des producteurs en convention de redevance spéciale. Ce lot comprend également l'exploitation du quai de transfert d'albert
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Critère de qualité (nom): Valeur Technique selon les conditions fixées au règlement de consultation
Prix (pondération): 40
Description
Informations complémentaires:
“il n'est pas prévu de variantes imposées, la présentation de variantes est autorisée. Les soumissionnaires doivent présenter une offre entièrement conforme...”
Informations complémentaires
il n'est pas prévu de variantes imposées, la présentation de variantes est autorisée. Les soumissionnaires doivent présenter une offre entièrement conforme au DCE (base). Le nombre de variantes à l'initiative des soumissionnaires est limité à une seule offre variante. Le marché pourra être attribué à une seule entreprise ou à un groupement. Si groupement conjoint, le mandataire sera solidaire
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre:
“traitement, par valorisation organique, des biodéchets collectés auprès des producteurs situés sur le territoire de la CCPC ayant conventionné en redevance spéciale”
Titre
traitement, par valorisation organique, des biodéchets collectés auprès des producteurs situés sur le territoire de la CCPC ayant conventionné en redevance spéciale
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Description du marché:
“traitement, par valorisation organique, des biodéchets collectés auprès des producteurs situés sur le territoire de la CCPC ayant conventionné en redevance spéciale”
Description du marché
traitement, par valorisation organique, des biodéchets collectés auprès des producteurs situés sur le territoire de la CCPC ayant conventionné en redevance spéciale
Afficher plus Critères d'attribution
Prix (pondération): 60
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 084-215781
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“collecte, en PAP, des OM résiduelles et des déchets d'emballages ménagers sur l'ensemble du territoire de la CCPC, collecte des biodéchets auprès des...”
Titre
collecte, en PAP, des OM résiduelles et des déchets d'emballages ménagers sur l'ensemble du territoire de la CCPC, collecte des biodéchets auprès des producteurs, exploitation du quai de transfert
Afficher plus Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“traitement, par valorisation organique, des biodéchets collectés auprès des producteurs situés sur le territoire de la CCPC ayant conventionné en redevance spéciale”
Titre
traitement, par valorisation organique, des biodéchets collectés auprès des producteurs situés sur le territoire de la CCPC ayant conventionné en redevance spéciale
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Date de conclusion du contrat: 2021-12-10 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: sede
Adresse postale: 1 rue de la Fontainerie Cs60175
Commune postale: Arras
Code postal: 62003
Pays: France 🇫🇷
Région: Pas-de-Calais🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 18 720 💰
“le lot 1 a fait l'objet d'une relance est a été attribué à la société COVED le 20/09/2021” Organe de révision
Nom: tribunal Administratif d'amiens
Adresse postale: 14 rue Lemerchier - cs81114
Source: OJS 2021/S 255-675377 (2021-12-27)