Collecte, gestion et traitement des déchets

Centre hospitalier universitaire Grenoble

Collecte, gestion et traitement des déchets pour le GHT Alpes Dauphiné (huit établissements) ainsi que six autres établissements du bassin grenoblois.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2021-09-15. L'appel d'offres a été publié le 2021-07-02.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Centre hospitalier universitaire Grenoble

Qu'est-ce que c'est ?

• Élimination et traitement des ordures › Services de collecte des ordures

Où ?

• Rhône-Alpes › Isère

Historique des marchés publics

Date	Document
2021-07-02	Avis de marché
2021-07-08	Informations complémentaires
2022-01-14	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2021-07-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de collecte des ordures
Numéro de référence: 2021T119
Brève description:

Collecte, gestion et traitement des déchets pour le GHT Alpes Dauphiné (huit établissements) ainsi que six autres établissements du bassin grenoblois.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de collecte des ordures 📦
Code CPV supplémentaire: Services liés aux déchets et aux ordures 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Isère 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier universitaire Grenoble
Adresse postale: CS 10217
Code postal: 38043
Commune postale: Grenoble Cedex 09
Contact
Adresse Internet: http://www.chu-grenoble.fr/ 🌏
Courrier électronique: marches@chu-grenoble.fr 📧
Téléphone: +33 476766859 📞
Fax: +33 476766850 📠
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=743028&orgAcronyme=x7c 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-07-02 📅
Date limite de soumission: 2021-09-15 📅
Date de publication: 2021-07-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 129-342966
Numéro JO-S: 129
Informations complémentaires
L'ouverture des offres n'est pas publique.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 8 480 000 EUR 💰
Numéro du lot: 1
Brève description: Déchets industriels dangereux.
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements: Un an reconductible tacitement trois fois un an.
Description des options:

Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement à l'opérateur économique titulaire du marché public un ou plusieurs nouveaux marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires (article 1.5 du CCAP).

Numéro du lot: 2
Brève description: Collecte et traitement des déchets assimilables aux déchets ménagers.
Numéro du lot: 3
Brève description: Mise en place de bennes de déchets industriels banals.
Numéro du lot: 4
Brève description: Déchets d'activités de soins à risques infectieux.
Numéro du lot: 5
Brève description: Destruction des documents confidentiels, papiers — CD — archives.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Isère.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 11:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2021-09-15 📅
Heure d'ouverture des offres: 11:30
Lieu: Cellule des marchés
Informations complémentaires: L'ouverture des offres n'est pas publique.

Pouvoir adjudicateur
Contact
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Au moins six mois avant la fin d'exécution du marché.

Une variante est exigée pour ce marché (chaque lot). Il s'agit d'une variante relative à la durée (article 3 du CCAP) avec la présentation d'une offre avec des prix correspondants à une offre de quatre ans fermes. Cela est matérialisée par un BPU distinct entre offre de base (un an renouvelable trois fois un an de manière tacite) et offre variante (quatre ans fermes). Les variantes facultatives ne sont pas autorisées pour ce marché. Accord-cadre à bons de commande sans minimum ni maximum pour chaque lot. La visite des sites concernant le lot 4 est obligatoire. Elle est facultative pour les autres lots.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38000
Pays: France 🇫🇷
Adresse Internet: http://grenoble.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2021/S 129-342966 (2021-07-02)

Informations complémentaires (2021-07-08)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier universitaire de Grenoble
Adresse postale: cs 10217
Contact
Courrier électronique: marches@chu-grenoble.fr 📧

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-07-08 📅
Date de publication: 2021-07-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 133-354721
Se réfère à l'avis: 2021/S 129-342966
Numéro JO-S: 133
Informations complémentaires

VI.4.3) Introduction de recours : précisions concernant les délais d'introduction de recours: — référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à l.551-12 du Code de justice administrative (CJA) et pouvant être exercé jusqu'à la signature du contrat; — référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA; — recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme. Le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat; — recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat et pouvant être exercé dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées. VI.4.4) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours: tribunal administratif, 2 place de Verdun, BP 1135, F-38022 Grenoble Cedex, tél. +33 476429000, courriel: greffe.ta-grenoble@juradm.fr — fax: +33 476422269, adresse internet: http://grenoble.tribunal-administratif.fr En complément du VI.3) une date de visite unique est prévue les 20 et 21.7.2021. Ces dates sont susceptibles d'évoluer selon la disponibilité du responsable coordonnateur du groupement (Olivier Di Rago).

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Source: OJS 2021/S 133-354721 (2021-07-08)

Avis d'attribution de marché (2022-01-14)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

collecte, gestion et traitement des déchets pour le GHT Alpes Dauphiné (8 établissements) ainsi que 6 autres établissements du bassin grenoblois

Valeur totale du marché: 4 200 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: ctre hospitalier unvt grenoble

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-01-14 📅
Date de publication: 2022-01-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 013-030118
Numéro JO-S: 13
Informations complémentaires

les pièces constitutives du contrat sont consultables sur place du lundi au vendredi de 9 heures à 12 heures et de 14 heures à 16 heures sur rendez-vous à la cellule marchés du CHU Grenoble Alpes à l'adresse suivante : Pavillon Moidieu (bâtiment situé derrière l'hôpital Couple Enfant), entréepar le quai Yermoloff 38700 La Tronche, ceci dans le respect des secrets protégés par la loi.pour la valeur totale des marchés, le montant indiqué correspond à l'estimation car il s'agit d'accord-cadre à bons de commande conclu sans montant mini ni maxi. A ce titre, le montant ne peut être indiqué sans trahir le secret commercial

Objet
Champ d'application du marché
Brève description: dechets industriels dangereux
Description des options:

le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement à l'opérateur économique titulaire du marché public un ou plusieurs nouveaux marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires (article 1.5 du Ccap)

Brève description:

collecte et traitement des dechets assimilables aux dechets menagers

mise en place de bennes de dechets industriels banals

dechets D'Activites de soins a risques infectieux

destruction des documents confidentiels, papiers / c.d / archives

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: isère

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Outils de suivi et traçabilité
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Plan de progrès
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de qualité (nom): Organisation logistique
Développement durable
Prix (pondération): 50

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-12-15 📅
Nom: impact environnement services
Adresse postale: zac des peupliers 8 Avenue Aristide Bergès
Commune postale: Domene
Code postal: 38420
Pays: France 🇫🇷
Isère 🏙️
Adresse Internet: https://www.grenoble.cci.fr/entreprise/38420/domene/38870057700025/impact-environnement-services 🌏
Valeur totale du marché: 1 200 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2021-12-07 📅
Nom: lely environnement
Adresse postale: 37 Rue Pierre Semard - bP 70007
Commune postale: Fontaine
Code postal: 38600
Adresse Internet: https://www.lely-environnement.fr/ 🌏
Valeur totale du marché: 2 400 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2021-12-02 📅
Nom: beaver
Adresse postale: 1590, chemin du Clauvier
Commune postale: Roquevaire
Code postal: 13360
Adresse Internet: http://www.beaver.fr/ 🌏
Valeur totale du marché: 600 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
6

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif
Adresse postale: 2 Pl. De Verdun
Informations sur les délais d'introduction des recours:

voies et délais des recours dont dispose le candidat : - référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. - recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme. Le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2022/S 013-030118 (2022-01-14)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Services d'évacuation des eaux usées et d'élimination des déchets, services d'hygiénisation et services relatifs à l'environnement (>20 nouveaux marchés)

Services liés aux déchets et aux ordures (>20)

Élimination et traitement des ordures (>20)

Services de collecte des ordures (>20)