Objet Champ d'application du marché
Titre: Collecte, gestion et traitement des déchets
2021T119
Produits/services: Services de collecte des ordures📦
Brève description:
“Collecte, gestion et traitement des déchets pour le GHT Alpes Dauphiné (huit établissements) ainsi que six autres établissements du bassin grenoblois.”
Valeur estimée hors TVA: EUR 8 480 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services liés aux déchets et aux ordures📦
Lieu d'exécution: Isère🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Isère.
Description du marché: Déchets industriels dangereux.
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements: Un an reconductible tacitement trois fois un an.
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅ Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement à l'opérateur économique titulaire du marché public un ou plusieurs nouveaux...”
Description des options
Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement à l'opérateur économique titulaire du marché public un ou plusieurs nouveaux marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires (article 1.5 du CCAP).
2️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: Collecte et traitement des déchets assimilables aux déchets ménagers.
3️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: Mise en place de bennes de déchets industriels banals.
4️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: Déchets d'activités de soins à risques infectieux.
5️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché: Destruction des documents confidentiels, papiers — CD — archives.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-09-15
11:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions d'ouverture des offres: 2021-09-15
11:30 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Cellule des marchés
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture): L'ouverture des offres n'est pas publique.
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: Au moins six mois avant la fin d'exécution du marché.
Informations complémentaires
“Une variante est exigée pour ce marché (chaque lot). Il s'agit d'une variante relative à la durée (article 3 du CCAP) avec la présentation d'une offre avec...”
Une variante est exigée pour ce marché (chaque lot). Il s'agit d'une variante relative à la durée (article 3 du CCAP) avec la présentation d'une offre avec des prix correspondants à une offre de quatre ans fermes. Cela est matérialisée par un BPU distinct entre offre de base (un an renouvelable trois fois un an de manière tacite) et offre variante (quatre ans fermes). Les variantes facultatives ne sont pas autorisées pour ce marché. Accord-cadre à bons de commande sans minimum ni maximum pour chaque lot. La visite des sites concernant le lot 4 est obligatoire. Elle est facultative pour les autres lots.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38000
Pays: France 🇫🇷
URL: http://grenoble.tribunal-administratif.fr/🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38000
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2021/S 129-342966 (2021-07-02)
Informations complémentaires (2021-07-08) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Centre hospitalier universitaire de Grenoble
Adresse postale: cs 10217
Courrier électronique: marches@chu-grenoble.fr📧
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr🌏
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2021/S 129-342966
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: II.2.6)
Numéro d'identification du lot: 1
Emplacement du texte à modifier: Valeur estimée
Vider l'ancienne valeur
Nouvelle valeur
Texte: Valeur hors TVA: 1 200 000 EUR.
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: II.2.6)
Numéro d'identification du lot: 2
Emplacement du texte à modifier: Valeur estimée
Vider l'ancienne valeur
Nouvelle valeur
Texte: Valeur hors TVA: 4 000 000 EUR.
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: II.2.6)
Numéro d'identification du lot: 3
Emplacement du texte à modifier: Valeur estimée
Vider l'ancienne valeur
Nouvelle valeur
Texte: Valeur hors TVA: 280 000 EUR.
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: II.2.6)
Numéro d'identification du lot: 4
Emplacement du texte à modifier: Valeur estimée
Vider l'ancienne valeur
Nouvelle valeur
Texte: Valeur hors TVA: 2 400 000 EUR.
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: II.2.6)
Numéro d'identification du lot: 5
Emplacement du texte à modifier: Valeur estimée
Vider l'ancienne valeur
Nouvelle valeur
Texte: Valeur hors TVA: 600 000 EUR.
Autres informations complémentaires
“VI.4.3) Introduction de recours : précisions concernant les délais d'introduction de recours:
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à l.551-12...”
VI.4.3) Introduction de recours : précisions concernant les délais d'introduction de recours:
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à l.551-12 du Code de justice administrative (CJA) et pouvant être exercé jusqu'à la signature du contrat;
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA;
— recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme. Le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat;
— recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat et pouvant être exercé dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées.
VI.4.4) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours: tribunal administratif, 2 place de Verdun, BP 1135, F-38022 Grenoble Cedex, tél. +33 476429000, courriel: greffe.ta-grenoble@juradm.fr — fax: +33 476422269, adresse internet: http://grenoble.tribunal-administratif.fr
En complément du VI.3) une date de visite unique est prévue les 20 et 21.7.2021. Ces dates sont susceptibles d'évoluer selon la disponibilité du responsable coordonnateur du groupement (Olivier Di Rago).
Afficher plus
Source: OJS 2021/S 133-354721 (2021-07-08)
Avis d'attribution de marché (2022-01-14) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: ctre hospitalier unvt grenoble
Objet Champ d'application du marché
Titre: collecte, gestion et traitement des déchets
2021T119
Brève description:
“collecte, gestion et traitement des déchets pour le GHT Alpes Dauphiné (8 établissements) ainsi que 6 autres établissements du bassin grenoblois”
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 4 200 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Site principal ou lieu d'exécution: isère
Description du marché: dechets industriels dangereux
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Outils de suivi et traçabilité
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Plan de progrès
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de qualité (nom): Organisation logistique
Critère de qualité (nom): Développement durable
Prix (pondération): 50
Informations sur les options
Description des options:
“le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement à l'opérateur économique titulaire du marché public un ou plusieurs nouveaux...”
Description des options
le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement à l'opérateur économique titulaire du marché public un ou plusieurs nouveaux marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires (article 1.5 du Ccap)
Afficher plus Description
Description du marché: collecte et traitement des dechets assimilables aux dechets menagers
Description du marché: mise en place de bennes de dechets industriels banals
Description du marché: dechets D'Activites de soins a risques infectieux
Description du marché: destruction des documents confidentiels, papiers / c.d / archives
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 129-342966
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2021T119
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: dechets industriels dangereux
Date de conclusion du contrat: 2021-12-15 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: impact environnement services
Adresse postale: zac des peupliers 8 Avenue Aristide Bergès
Commune postale: Domene
Code postal: 38420
Pays: France 🇫🇷
Région: Isère🏙️
URL: https://www.grenoble.cci.fr/entreprise/38420/domene/38870057700025/impact-environnement-services🌏
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 200 000 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: collecte et traitement des déchets assimilables aux déchets ménagers
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: mise en place de bennes de déchets industriels banals
4️⃣
Numéro de contrat: 2021T122
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: déchets d'activités de soins à risques infectieux
Date de conclusion du contrat: 2021-12-07 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 6
Nom et adresse du contractant
Nom: lely environnement
Adresse postale: 37 Rue Pierre Semard - bP 70007
Commune postale: Fontaine
Code postal: 38600
URL: https://www.lely-environnement.fr/🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2 400 000 💰
5️⃣
Numéro de contrat: 2021T123
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: destruction des documents
Date de conclusion du contrat: 2021-12-02 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: beaver
Adresse postale: 1590, chemin du Clauvier
Commune postale: Roquevaire
Code postal: 13360
URL: http://www.beaver.fr/🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 600 000 💰
“les pièces constitutives du contrat sont consultables sur place du lundi au vendredi de 9 heures à 12 heures et de 14 heures à 16 heures sur rendez-vous à...”
les pièces constitutives du contrat sont consultables sur place du lundi au vendredi de 9 heures à 12 heures et de 14 heures à 16 heures sur rendez-vous à la cellule marchés du CHU Grenoble Alpes à l'adresse suivante : Pavillon Moidieu (bâtiment situé derrière l'hôpital Couple Enfant), entréepar le quai Yermoloff 38700 La Tronche, ceci dans le respect des secrets protégés par la loi.pour la valeur totale des marchés, le montant indiqué correspond à l'estimation car il s'agit d'accord-cadre à bons de commande conclu sans montant mini ni maxi. A ce titre, le montant ne peut être indiqué sans trahir le secret commercial
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif
Adresse postale: 2 Pl. De Verdun
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“voies et délais des recours dont dispose le candidat : - référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
voies et délais des recours dont dispose le candidat : - référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. - recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme. Le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif
Adresse postale: 2 Pl. De Verdun
Source: OJS 2022/S 013-030118 (2022-01-14)