Collecte, gestion et traitement des déchets

Centre hospitalier universitaire Grenoble

Collecte, gestion et traitement des déchets pour le GHT Alpes Dauphiné (huit établissements) ainsi que six autres établissements du bassin grenoblois.

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-09-15. L'appel d'offres a été publié le 2021-07-02.

Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics
Date Document
2021-07-02 Avis de marché
2021-07-08 Informations complémentaires
2022-01-14 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2021-07-02)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Centre hospitalier universitaire Grenoble
Adresse postale: CS 10217
Commune postale: Grenoble Cedex 09
Code postal: 38043
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476766859 📞
Courrier électronique: marches@chu-grenoble.fr 📧
Fax: +33 476766850 📠
Région: Isère 🏙️
URL: http://www.chu-grenoble.fr/ 🌏
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=743028&orgAcronyme=x7c 🌏

Objet
Champ d'application du marché
Titre: Collecte, gestion et traitement des déchets 2021T119
Produits/services: Services de collecte des ordures 📦
Brève description:
“Collecte, gestion et traitement des déchets pour le GHT Alpes Dauphiné (huit établissements) ainsi que six autres établissements du bassin grenoblois.”
Valeur estimée hors TVA: EUR 8 480 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots

1️⃣
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services liés aux déchets et aux ordures 📦
Lieu d'exécution: Isère 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Isère.
Description du marché: Déchets industriels dangereux.
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé
Description
Description des renouvellements: Un an reconductible tacitement trois fois un an.
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées
Informations sur les options
Options
Description des options:
“Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement à l'opérateur économique titulaire du marché public un ou plusieurs nouveaux...”    Afficher plus

2️⃣
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: Collecte et traitement des déchets assimilables aux déchets ménagers.

3️⃣
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: Mise en place de bennes de déchets industriels banals.

4️⃣
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: Déchets d'activités de soins à risques infectieux.

5️⃣
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché: Destruction des documents confidentiels, papiers — CD — archives.

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-09-15 11:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions d'ouverture des offres: 2021-09-15 11:30 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Cellule des marchés
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture): L'ouverture des offres n'est pas publique.

Informations complémentaires
Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent
Délai estimé pour la publication d'autres avis: Au moins six mois avant la fin d'exécution du marché.
Informations complémentaires

“Une variante est exigée pour ce marché (chaque lot). Il s'agit d'une variante relative à la durée (article 3 du CCAP) avec la présentation d'une offre avec...”    Afficher plus
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38000
Pays: France 🇫🇷
URL: http://grenoble.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38000
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2021/S 129-342966 (2021-07-02)
Informations complémentaires (2021-07-08)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Centre hospitalier universitaire de Grenoble
Adresse postale: cs 10217
Courrier électronique: marches@chu-grenoble.fr 📧
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Informations complémentaires
Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2021/S 129-342966

Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: II.2.6)
Numéro d'identification du lot: 1
Emplacement du texte à modifier: Valeur estimée
Vider l'ancienne valeur
Nouvelle valeur
Texte: Valeur hors TVA: 1 200 000 EUR.
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: II.2.6)
Numéro d'identification du lot: 2
Emplacement du texte à modifier: Valeur estimée
Vider l'ancienne valeur
Nouvelle valeur
Texte: Valeur hors TVA: 4 000 000 EUR.
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: II.2.6)
Numéro d'identification du lot: 3
Emplacement du texte à modifier: Valeur estimée
Vider l'ancienne valeur
Nouvelle valeur
Texte: Valeur hors TVA: 280 000 EUR.
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: II.2.6)
Numéro d'identification du lot: 4
Emplacement du texte à modifier: Valeur estimée
Vider l'ancienne valeur
Nouvelle valeur
Texte: Valeur hors TVA: 2 400 000 EUR.
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: II.2.6)
Numéro d'identification du lot: 5
Emplacement du texte à modifier: Valeur estimée
Vider l'ancienne valeur
Nouvelle valeur
Texte: Valeur hors TVA: 600 000 EUR.
Autres informations complémentaires

“VI.4.3) Introduction de recours : précisions concernant les délais d'introduction de recours: — référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à l.551-12...”    Afficher plus
Source: OJS 2021/S 133-354721 (2021-07-08)
Avis d'attribution de marché (2022-01-14)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: ctre hospitalier unvt grenoble

Objet
Champ d'application du marché
Titre: collecte, gestion et traitement des déchets 2021T119
Brève description:
“collecte, gestion et traitement des déchets pour le GHT Alpes Dauphiné (8 établissements) ainsi que 6 autres établissements du bassin grenoblois”
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 4 200 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots
Description
Site principal ou lieu d'exécution: isère
Description du marché: dechets industriels dangereux
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Outils de suivi et traçabilité
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Plan de progrès
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de qualité (nom): Organisation logistique
Critère de qualité (nom): Développement durable
Prix (pondération): 50
Informations sur les options
Description des options:
“le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement à l'opérateur économique titulaire du marché public un ou plusieurs nouveaux...”    Afficher plus
Description
Description du marché: collecte et traitement des dechets assimilables aux dechets menagers
Description du marché: mise en place de bennes de dechets industriels banals
Description du marché: dechets D'Activites de soins a risques infectieux
Description du marché: destruction des documents confidentiels, papiers / c.d / archives

Procédure
Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 129-342966

Attribution du marché

1️⃣
Numéro de contrat: 2021T119
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: dechets industriels dangereux
Date de conclusion du contrat: 2021-12-15 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: impact environnement services
Adresse postale: zac des peupliers 8 Avenue Aristide Bergès
Commune postale: Domene
Code postal: 38420
Pays: France 🇫🇷
Région: Isère 🏙️
URL: https://www.grenoble.cci.fr/entreprise/38420/domene/38870057700025/impact-environnement-services 🌏
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 200 000 💰

2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: collecte et traitement des déchets assimilables aux déchets ménagers
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées

3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: mise en place de bennes de déchets industriels banals

4️⃣
Numéro de contrat: 2021T122
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: déchets d'activités de soins à risques infectieux
Date de conclusion du contrat: 2021-12-07 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 6
Nom et adresse du contractant
Nom: lely environnement
Adresse postale: 37 Rue Pierre Semard - bP 70007
Commune postale: Fontaine
Code postal: 38600
URL: https://www.lely-environnement.fr/ 🌏
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2 400 000 💰

5️⃣
Numéro de contrat: 2021T123
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: destruction des documents
Date de conclusion du contrat: 2021-12-02 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: beaver
Adresse postale: 1590, chemin du Clauvier
Commune postale: Roquevaire
Code postal: 13360
URL: http://www.beaver.fr/ 🌏
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 600 000 💰

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“les pièces constitutives du contrat sont consultables sur place du lundi au vendredi de 9 heures à 12 heures et de 14 heures à 16 heures sur rendez-vous à...”    Afficher plus
Organe de révision
Nom: tribunal administratif
Adresse postale: 2 Pl. De Verdun
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“voies et délais des recours dont dispose le candidat : - référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative...”    Afficher plus
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif
Adresse postale: 2 Pl. De Verdun
Source: OJS 2022/S 013-030118 (2022-01-14)