Estimations annuelles:
— Port de Calais: 25 000 EUR HT par an hors prestations sur l'extension du Port Calais Port 2015 — l'extension CP 2015 a été évaluée à 30 000 EUR HT par an;
— port de Boulogne-sur-Mer: 95 000 EUR HT par an.
Accord-cadre à bons de commande d'un an renouvelable trois fois.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-02-23.
L'appel d'offres a été publié le 2021-01-21.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Collecte et traitement des déchets sur les sites des ports de Boulogne-sur-Mer et Calais
2021-Fcs-0006/Jo”
Produits/services: Services liés aux déchets et aux ordures📦
Brève description:
“Estimations annuelles:
— Port de Calais: 25 000 EUR HT par an hors prestations sur l'extension du Port Calais Port 2015 — l'extension CP 2015 a été évaluée...”
Brève description
Estimations annuelles:
— Port de Calais: 25 000 EUR HT par an hors prestations sur l'extension du Port Calais Port 2015 — l'extension CP 2015 a été évaluée à 30 000 EUR HT par an;
— port de Boulogne-sur-Mer: 95 000 EUR HT par an.
Accord-cadre à bons de commande d'un an renouvelable trois fois.
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Valeur estimée hors TVA: EUR 600 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Déchets industriels banals
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services liés aux déchets et aux ordures📦
Lieu d'exécution: Pas-de-Calais🏙️
Description du marché: Déchets industriels banals.
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Nombre de périodes de reconduction fixé à trois, durée de chaque période de reconduction de douze mois, et durée maximale du contrat, toutes périodes...”
Description des renouvellements
Nombre de périodes de reconduction fixé à trois, durée de chaque période de reconduction de douze mois, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, d'un an et 36 mois.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Déchets d'emballages en mélange: papier/cartons, plastiques, métal
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: Déchets d'emballages en mélange: papier/cartons, plastiques, métal.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Verre
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: Verre.
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Métal
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: Métal.
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Papier/carton
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché: Papier/carton.
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Déchets bois
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché: Déchets bois.
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Filets de pêche
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché: Filets de pêche.
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fermentescibles
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Description du marché: Fermentescibles.
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Déchets verts
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Description du marché: Déchets verts.
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Huiles
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Description du marché: Huiles.
1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Déchets électriques et électroniques
Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Description du marché: Déchets électriques et électroniques.
1️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Piles/batteries
Titre
Numéro d'identification du lot: 12
Description
Description du marché: Piles/batteries.
1️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Solvants
Titre
Numéro d'identification du lot: 13
Description
Description du marché: Solvants.
1️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Chiffons et contenants souillés
Titre
Numéro d'identification du lot: 14
Description
Description du marché: Chiffons et contenants souillés.
1️⃣5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Aérosols
Titre
Numéro d'identification du lot: 15
Description
Description du marché: Aérosols.
1️⃣6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Cartouches d'encre
Titre
Numéro d'identification du lot: 16
Description
Description du marché: Cartouches d'encre.
1️⃣7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Gasoil
Titre
Numéro d'identification du lot: 17
Description
Description du marché: Gasoil.
1️⃣8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Pneus
Titre
Numéro d'identification du lot: 18
Description
Description du marché: Pneus.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;
— formulaire DC1, lettre de candidature — habilitation du mandataire...”
Liste et brève description des conditions
— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;
— formulaire DC1, lettre de candidature — habilitation du mandataire par ses cotraitants (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat);
— formulaire DC2, déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat);
— si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels;
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels;
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature;
—...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature;
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;
— présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
Afficher plus Conditions de participation
Dépôts et garanties exigés: Aucune clause de garantie financière prévue.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Prestations réglées par des prix unitaires. Prix révisables annuellement. Aucune avance prévue. Délai global de paiement des prestations de 30 jours.”
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Aucune forme de groupement imposée à l'attributaire de l'accord-cadre.
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat.”
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-02-23
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2021-02-23
17:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Port de Calais.
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: Février 2025.
Informations complémentaires
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://agysoft.marches-publics.info — La candidature peut être présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME). La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Le choix du mode de transmission est global et irréversible. Les candidats doivent appliquer le même mode de transmission à l'ensemble des documents transmis à l'entité adjudicatrice. Chaque transmission fera l'objet d'une date certaine de réception et d'un accusé de réception électronique. À ce titre, le fuseau horaire de référence est celui de (GMT+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Le pli sera considéré «hors délai» si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique (CD-ROM, DVD-ROM, clé USB) ou sur support papier. Cette copie doit être placée dans un pli portant la mention «copie de sauvegarde», ainsi que le nom du candidat et l'identification de la procédure concernée. Elle est ouverte dans les cas suivants:
— lorsqu'un programme informatique malveillant est détecté dans le pli transmis par voie électronique;
— lorsque le pli électronique est reçu de façon incomplète, hors délai ou n'a pu être ouvert, à condition que sa transmission ait commencé avant la clôture de la remise des plis.
La copie de sauvegarde peut être transmise ou déposée à l'adresse suivante: non renseigné. Aucun format électronique n'est préconisé pour la transmission des documents. Cependant, les fichiers devront être transmis dans des formats largement disponibles. La signature électronique des documents n'est pas exigée dans le cadre de cette consultation. Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent être transmis sont les suivants: après attribution, l'offre électronique retenue sera transformée en offre papier pour donner lieu à la signature manuscrite de l'accord-cadre par les parties. Les frais d'accès au réseau et de recours à la signature électronique sont à la charge des candidats. Numéro de la consultation: 2021-fcs-0006. Une visite sur site est préconisée. Les conditions de visites sont les suivantes: le candidat pourra prendre rendez vous avec les chargés d'opérations suivants:
— port de Boulogne-sur-Mer: Christophe Robert — tél. +33 671018253;
— port de Calais: Xavier Versmisse — tél. +33 632856454.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire, CS 62039
Commune postale: Lille
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 359542342📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr📧
Fax: +33 320631347 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: Cf. adresse ci-dessus.
Source: OJS 2021/S 017-040117 (2021-01-21)
Avis d'attribution de marché (2021-04-15) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Estimations annuelles:
— port de Calais: 25 000 EUR HT par an hors prestations sur l'extension du port Calais Port 2015;
— l'extension CP 2015 a été évaluée...”
Brève description
Estimations annuelles:
— port de Calais: 25 000 EUR HT par an hors prestations sur l'extension du port Calais Port 2015;
— l'extension CP 2015 a été évaluée à 30 000 EUR HT par an;
— port de Boulogne-sur-Mer: 95 000 EUR HT par an.
Accord-cadre à bons de commande d'un an renouvelable trois fois.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 140 511 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre: Déchets Industriels Banals
Description
Description du marché: Déchets industriels banals
Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1
Description
Informations complémentaires: Aucune
Description du marché: Déchets d'emballages en mélange: papier/cartons, plastiques, métal
Description du marché: Verre
Description du marché: Métal
Champ d'application du marché
Titre: Papier / Carton
Description
Description du marché: Papier / Carton
Description du marché: Déchets Bois
Description du marché: Filets de pêche
Description du marché: Fermentescibles
Champ d'application du marché
Titre: Déchets Verts
Description
Description du marché: Déchets Verts
Description du marché: Huiles
Description du marché: Déchets électriques et électroniques
Champ d'application du marché
Titre: Piles / batteries
Description
Description du marché: Piles / batteries
Description du marché: Solvants
Description du marché: Chiffons et contenants souillés
Description du marché: Aérosols
Description du marché: Cartouches d'encre
Description du marché: Gasoil
Description du marché: Pneus
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 017-040117
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2170
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Déchets industriels banals
Date de conclusion du contrat: 2021-04-06 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: Baudelet
Adresse postale: Lieu-dit
Commune postale: Blaringhem
Code postal: 59173
Pays: France 🇫🇷
Région: Nord🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 110 569 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 2171
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Déchets d'emballages en mélange: papier/cartons, plastiques, métal
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Suez RV Nord Est
Adresse postale: 1 rue Malfidano
Commune postale: Noyelles-Godault
Code postal: 62950
Région: Pas-de-Calais🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 9 592 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 2172
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Verre
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 430 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 2173
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Métal
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 100 💰
5️⃣
Numéro de contrat: 2174
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: Papier/carton
Nom et adresse du contractant
Nom: Suez RV Nord-Est
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 410 💰
6️⃣
Numéro de contrat: 2175
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: Déchets bois
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 7 070 💰
7️⃣
Numéro de contrat: 2176
Numéro d'identification du lot: 7
Titre: Filets de pêche
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 6 740 💰
8️⃣
Numéro de contrat: 2177
Numéro d'identification du lot: 8
Titre: Fermentes cibles
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 622 💰
9️⃣
Numéro de contrat: 2178
Numéro d'identification du lot: 9
Titre: Déchets verts
Nom et adresse du contractant
Nom: Opale environnement
Adresse postale: 52 rue Clément Ader
Commune postale: Calais
Code postal: 62100
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 620 💰
1️⃣0️⃣
Numéro de contrat: 2179
Numéro d'identification du lot: 10
Titre: Huiles
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
1️⃣1️⃣
Numéro de contrat: 2180
Numéro d'identification du lot: 11
Titre: Déchets électriques et électroniques
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 605 💰
1️⃣2️⃣
Numéro de contrat: 2181
Numéro d'identification du lot: 12
Titre: Piles/batteries
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 50 💰
1️⃣3️⃣
Numéro de contrat: 2182
Numéro d'identification du lot: 13
Titre: Solvants
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 96 💰
1️⃣4️⃣
Numéro de contrat: 2183
Numéro d'identification du lot: 14
Titre: Chiffons et contenants souillés
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 360 💰
1️⃣5️⃣
Numéro de contrat: 2184
Numéro d'identification du lot: 15
Titre: Aérosols
Nom et adresse du contractant
Nom: Chimirec norec
Adresse postale: ZAL de Mussent
Commune postale: Ecques
Code postal: 62129
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 231 💰
1️⃣6️⃣
Numéro de contrat: 2185
Numéro d'identification du lot: 16
Titre: Cartouches d'encre
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 182 💰
1️⃣7️⃣
Numéro de contrat: 2186
Numéro d'identification du lot: 17
Titre: Gasoil
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 36 💰
1️⃣8️⃣
Numéro de contrat: 2187
Numéro d'identification du lot: 18
Titre: Pneus
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 828 💰
Informations complémentaires Organe de révision
Adresse postale: 5 rue Geoffroy-Saint-Hillaire, CS 62039
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: Cf. Adresse ci-dessus.
Source: OJS 2021/S 076-195668 (2021-04-15)