Collecte et traitement des déchets sur les sites des ports de Boulogne-sur-Mer et Calais

SEPD

Estimations annuelles:
— Port de Calais: 25 000 EUR HT par an hors prestations sur l'extension du Port Calais Port 2015 — l'extension CP 2015 a été évaluée à 30 000 EUR HT par an;
— port de Boulogne-sur-Mer: 95 000 EUR HT par an.
Accord-cadre à bons de commande d'un an renouvelable trois fois.

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-02-23. L'appel d'offres a été publié le 2021-01-21.

Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics
Date Document
2021-01-21 Avis de marché
2021-04-15 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2021-01-21)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Sepd
Numéro d'enregistrement national: 80483471100033
Adresse postale: 24 boulevard des Alliés
Commune postale: Calais
Code postal: 62100
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 321996258 📞
Courrier électronique: marie.sumera@portboulognecalais.fr 📧
Région: Pas-de-Calais 🏙️
URL: https://www.portboulognecalais.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://agysoft.marches-publics.info 🌏
Communication
URL des documents: https://agysoft.marches-publics.info 🌏
Des informations complémentaires peuvent être obtenues auprès de
Nom:
“Société d'exploitation des Ports du Détroit: service marchés — outillage public du port — marie Puget”
Adresse postale: 24 boulevard des Alliés, CS 90283
Commune postale: Calais Cedex
Code postal: 62105
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 321462944 📞
Courrier électronique: marie.puget@portboulognecalais.fr 📧
Région: Pas-de-Calais 🏙️
URL: https://agysoft.marches-publics.info 🌏
URL de l'acheteur: https://agysoft.marches-publics.info 🌏
Communication
URL de participation: https://agysoft.marches-publics.info 🌏

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“Collecte et traitement des déchets sur les sites des ports de Boulogne-sur-Mer et Calais 2021-Fcs-0006/Jo”
Produits/services: Services liés aux déchets et aux ordures 📦
Brève description:
“Estimations annuelles: — Port de Calais: 25 000 EUR HT par an hors prestations sur l'extension du Port Calais Port 2015 — l'extension CP 2015 a été évaluée...”    Afficher plus
Valeur estimée hors TVA: EUR 600 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots

1️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Déchets industriels banals
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services liés aux déchets et aux ordures 📦
Lieu d'exécution: Pas-de-Calais 🏙️
Description du marché: Déchets industriels banals.
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé
Description
Description des renouvellements:
“Nombre de périodes de reconduction fixé à trois, durée de chaque période de reconduction de douze mois, et durée maximale du contrat, toutes périodes...”    Afficher plus
Informations complémentaires: Aucune.

2️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Déchets d'emballages en mélange: papier/cartons, plastiques, métal
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: Déchets d'emballages en mélange: papier/cartons, plastiques, métal.

3️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Verre
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: Verre.

4️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Métal
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: Métal.

5️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Papier/carton
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché: Papier/carton.

6️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Déchets bois
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché: Déchets bois.

7️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Filets de pêche
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché: Filets de pêche.

8️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Fermentescibles
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Description du marché: Fermentescibles.

9️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Déchets verts
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Description du marché: Déchets verts.

1️⃣0️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Huiles
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Description du marché: Huiles.

1️⃣1️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Déchets électriques et électroniques
Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Description du marché: Déchets électriques et électroniques.

1️⃣2️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Piles/batteries
Titre
Numéro d'identification du lot: 12
Description
Description du marché: Piles/batteries.

1️⃣3️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Solvants
Titre
Numéro d'identification du lot: 13
Description
Description du marché: Solvants.

1️⃣4️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Chiffons et contenants souillés
Titre
Numéro d'identification du lot: 14
Description
Description du marché: Chiffons et contenants souillés.

1️⃣5️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Aérosols
Titre
Numéro d'identification du lot: 15
Description
Description du marché: Aérosols.

1️⃣6️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Cartouches d'encre
Titre
Numéro d'identification du lot: 16
Description
Description du marché: Cartouches d'encre.

1️⃣7️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Gasoil
Titre
Numéro d'identification du lot: 17
Description
Description du marché: Gasoil.

1️⃣8️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Pneus
Titre
Numéro d'identification du lot: 18
Description
Description du marché: Pneus.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire; — formulaire DC1, lettre de candidature — habilitation du mandataire...”    Afficher plus
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels; — déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le...”    Afficher plus
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature; —...”    Afficher plus
Conditions de participation
Dépôts et garanties exigés: Aucune clause de garantie financière prévue.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Prestations réglées par des prix unitaires. Prix révisables annuellement. Aucune avance prévue. Délai global de paiement des prestations de 30 jours.”
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Aucune forme de groupement imposée à l'attributaire de l'accord-cadre.
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat.”

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-02-23 16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2021-02-23 17:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Port de Calais.

Informations complémentaires
Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent
Délai estimé pour la publication d'autres avis: Février 2025.
Informations complémentaires

“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis...”    Afficher plus
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire, CS 62039
Commune postale: Lille
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 359542342 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Fax: +33 320631347 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: Cf. adresse ci-dessus.
Source: OJS 2021/S 017-040117 (2021-01-21)
Avis d'attribution de marché (2021-04-15)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Estimations annuelles: — port de Calais: 25 000 EUR HT par an hors prestations sur l'extension du port Calais Port 2015; — l'extension CP 2015 a été évaluée...”    Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 140 511 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots
Champ d'application du marché
Titre: Déchets Industriels Banals
Description
Description du marché: Déchets industriels banals
Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1
Description
Informations complémentaires: Aucune
Description du marché: Déchets d'emballages en mélange: papier/cartons, plastiques, métal
Description du marché: Verre
Description du marché: Métal
Champ d'application du marché
Titre: Papier / Carton
Description
Description du marché: Papier / Carton
Description du marché: Déchets Bois
Description du marché: Filets de pêche
Description du marché: Fermentescibles
Champ d'application du marché
Titre: Déchets Verts
Description
Description du marché: Déchets Verts
Description du marché: Huiles
Description du marché: Déchets électriques et électroniques
Champ d'application du marché
Titre: Piles / batteries
Description
Description du marché: Piles / batteries
Description du marché: Solvants
Description du marché: Chiffons et contenants souillés
Description du marché: Aérosols
Description du marché: Cartouches d'encre
Description du marché: Gasoil
Description du marché: Pneus

Procédure
Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 017-040117

Attribution du marché

1️⃣
Numéro de contrat: 2170
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Déchets industriels banals
Date de conclusion du contrat: 2021-04-06 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: Baudelet
Adresse postale: Lieu-dit
Commune postale: Blaringhem
Code postal: 59173
Pays: France 🇫🇷
Région: Nord 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 110 569 💰

2️⃣
Numéro de contrat: 2171
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Déchets d'emballages en mélange: papier/cartons, plastiques, métal
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Suez RV Nord Est
Adresse postale: 1 rue Malfidano
Commune postale: Noyelles-Godault
Code postal: 62950
Région: Pas-de-Calais 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 9 592 💰

3️⃣
Numéro de contrat: 2172
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Verre
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 430 💰

4️⃣
Numéro de contrat: 2173
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Métal
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 100 💰

5️⃣
Numéro de contrat: 2174
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: Papier/carton
Nom et adresse du contractant
Nom: Suez RV Nord-Est
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 410 💰

6️⃣
Numéro de contrat: 2175
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: Déchets bois
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 7 070 💰

7️⃣
Numéro de contrat: 2176
Numéro d'identification du lot: 7
Titre: Filets de pêche
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 6 740 💰

8️⃣
Numéro de contrat: 2177
Numéro d'identification du lot: 8
Titre: Fermentes cibles
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 622 💰

9️⃣
Numéro de contrat: 2178
Numéro d'identification du lot: 9
Titre: Déchets verts
Nom et adresse du contractant
Nom: Opale environnement
Adresse postale: 52 rue Clément Ader
Commune postale: Calais
Code postal: 62100
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 620 💰

1️⃣0️⃣
Numéro de contrat: 2179
Numéro d'identification du lot: 10
Titre: Huiles
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰

1️⃣1️⃣
Numéro de contrat: 2180
Numéro d'identification du lot: 11
Titre: Déchets électriques et électroniques
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 605 💰

1️⃣2️⃣
Numéro de contrat: 2181
Numéro d'identification du lot: 12
Titre: Piles/batteries
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 50 💰

1️⃣3️⃣
Numéro de contrat: 2182
Numéro d'identification du lot: 13
Titre: Solvants
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 96 💰

1️⃣4️⃣
Numéro de contrat: 2183
Numéro d'identification du lot: 14
Titre: Chiffons et contenants souillés
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 360 💰

1️⃣5️⃣
Numéro de contrat: 2184
Numéro d'identification du lot: 15
Titre: Aérosols
Nom et adresse du contractant
Nom: Chimirec norec
Adresse postale: ZAL de Mussent
Commune postale: Ecques
Code postal: 62129
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 231 💰

1️⃣6️⃣
Numéro de contrat: 2185
Numéro d'identification du lot: 16
Titre: Cartouches d'encre
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 182 💰

1️⃣7️⃣
Numéro de contrat: 2186
Numéro d'identification du lot: 17
Titre: Gasoil
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 36 💰

1️⃣8️⃣
Numéro de contrat: 2187
Numéro d'identification du lot: 18
Titre: Pneus
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 828 💰

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 5 rue Geoffroy-Saint-Hillaire, CS 62039
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: Cf. Adresse ci-dessus.
Source: OJS 2021/S 076-195668 (2021-04-15)