Centrale d'achat de Dijon Métropole — location et/ou achat de décorations lumineuses et matériels de fin d'année sur le territoire de Dijon Métropole

Dijon Métropole

Appel d'offres ouvert (article R. 2124-2 1 — code de la commande publique). Accord-cadre à bons de commande sans montant minimal ni montant maximal, multi-attributaire (deux attributaires maximum) sous réserve d'un nombre suffisant de candidatures et d'offres, de services. Modalités d'attribution des bons de commande: les bons de commandes seront répartis à part égale sur chacun des deux titulaires avec une marge à plus ou moins 25 % sur le chiffre d'affaires. Acheteur: centrale d'achat de Dijon Métropole. La centrale d'achat de Dijon Métropole passe l'accord-cadre au nom et pour le compte de chacun des pouvoirs adjudicateurs susceptibles de recourir à la centrale d'achat de Dijon Métropole pour l'exécution des prestations.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2021-06-10. L'appel d'offres a été publié le 2021-05-05.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Blachère Illumination SAS
• Leblanc Illumination

Qui ?

• Dijon Métropole

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Bourgogne › Côte-d’Or

Historique des marchés publics

Date	Document
2021-05-05	Avis de marché
2021-07-08	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2021-05-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Autres services
Numéro de référence: decolumineuseca21is
Brève description: Appel d'offres ouvert (article R. 2124-2 1
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Autres services 📦
Code CPV supplémentaire: Éléments décoratifs divers 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Côte-d’Or 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Dijon Métropole
Adresse postale: 40 avenue du Drapeau, CS 17510
Code postal: 21075
Commune postale: Dijon
Contact
Adresse Internet: https://www.metropole-dijon.fr 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
URL des documents: http://www.marches-publics.info/ 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-publics.info/ 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-05-05 📅
Date limite de soumission: 2021-06-10 📅
Date de publication: 2021-05-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 090-233390
Numéro JO-S: 90
Informations complémentaires
La direction de la commande publique de Dijon Métropole.

Objet
Champ d'application du marché
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

Le contrat est conclu pour une période de un an à compter de sa date de notification. Il est reconductible trois fois de manière tacite pour une durée de un an, sans pouvoir excéder quatre ans. L'acheteur pourra prendre la décision de ne pas reconduire le contrat deux mois avant la date de fin de la période d'exécution en cours. Le titulaire ne peut pas refuser la décision de reconduction du contrat.

Description des options: Null.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire de Dijon Métropole, 21000 Dijon.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;

— formulaire DC1, lettre de candidature — habilitation du mandataire par ses cotraitants (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat);

— formulaire DC2, déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat);

— si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus déclaration du candidat individuelle ou du membre du groupement (DC2 disponible sur http://www.economie.gouv.fr/files/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/Dc/imprimes_dc/dc2.rtf);

— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire (si ces documents ne sont pas déjà demandés dans le cadre du formulaire DC2, ci-après);

— lettre de candidature — habilitation du mandataire par ses cotraitants (DC1 disponible sur http://www.economie.gouv.fr/files/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/Dc/imprimes_dc/dc1.rtf);

— pouvoir de la personne habilitée à engager le candidat, ou le cas échéant, chaque membre du groupement;

— note de présentation du candidat: structure de l'entreprise.

Situation économique et financière:

Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.

Capacité technique et professionnelle:

— certificats de qualifications professionnelles. La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat;

— présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Certificats de qualifications professionnelles (documents à fournir en annexe du formulaire DC2, si celui-ci est demandé par l'acheteur public). La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat. Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique (documents à fournir en annexe du formulaire DC2, si celui-ci est demandé par l'acheteur public).

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Nombre de participants à envisager: 2
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-06-10 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: Dijon.
Informations complémentaires: La direction de la commande publique de Dijon Métropole.

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 24210041000123
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.info/ 🌏
URL des documents: http://www.marches-publics.info/ 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:

À titre indicatif, ce marché est susceptible d'être renouvelé tous les quatre ans.

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.marches-publics.info — La consultation n'est pas décomposée en lots pour les motifs suivants: impossible d'assurer la coordination. Le dossier de consultation est disponible de manière électronique sur le profil d'acheteur: https://marchespublics.metropole-dijon.fr sous la référence: decolumineuseca21is. L'acheteur se réserve le droit d'envoyer au plus tard six jours avant la date limite de remise des offres des modifications de détail sur le dossier de consultation. Les candidats devront alors répondre sur la base du dossier de consultation modifié. Les offres doivent être déposées avant les date et heure limite de remise des plis, de manière électronique sur le profil d'acheteur: https://marchespublics.metropole-dijon.fr sous la référence: decolumineuseca21is. La signature électronique de l'offre est possible dès la remise des plis mais n'est pas obligatoire. En revanche, il sera ultérieurement demandé à l'attributaire de signer son offre électroniquement dans les conditions fixées au règlement de la consultation. Les copies de sauvegarde et les éléments de la proposition qui ne peuvent être transmis par voie électronique doivent être adressés sur supports physiques électroniques (clés USB ou CD-ROM), sous pli scellé, dans les conditions fixées au règlement de la consultation. En cas de candidature incomplète, le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de demander aux candidats de compléter leur dossier de candidature dans un délai approprié et identique pour tous. Les candidatures non régularisées dans le délai imposé par le pouvoir adjudicateur feront l'objet d'un rejet et les offres correspondantes ne seront pas analysées. Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de régulariser une offre irrégulière. Les modalités et le délai approprié seront précisés dans la lettre invitant à la régularisation. Pour obtenir tous renseignements complémentaires qui leur seraient nécessaires au cours de leur étude, les candidats font parvenir au plus tard dix jours avant la date limite de remise des offres, une demande écrite à l'adresse: https://marchespublics.metropole-dijon.fr sous la référence decolumineuseca21is. Le pouvoir adjudicateur répondra à ces demandes de renseignements complémentaires dans un délai maximal de six jours avant la date limite de réception des offres. Si la date limite de réception des offres est reportée, le délai maximal de traitement sera également reporté. Marché complémentaire et/ou prestations similaires: en application de l'article R. 2122-7 du code de la commande publique, des marchés de prestations similaires pourront être conclus si nécessaire par l'acheteur. En application des articles L. 2194-1-2

Informations complémentaires

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Dijon
Adresse postale: 22 rue d'Assas
Commune postale: Dijon
Code postal: 21016
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 380739100 📞
Courrier électronique: greffe.ta-dijon@juradm.fr 📧
Fax: +33 380733989 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Les recours ouverts aux candidats sont les suivants:

— référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L. 551-1 à 12 du code de justice administrative);

— référé contractuel après la signature du contrat, dans les 31 jours qui suivent la publication de l'avis d'attribution du contrat, ou, à défaut d'un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (articles L. 551-13 à 23 du même code);

— recours en contestation de la validité du contrat, conformément à la décision du Conseil d'État du 4.4.2014 nº 358994 «Tarn-et-Garonne», dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis d'attribution ou à défaut de toute autre mesure de publicité concernant la conclusion du contrat.

Source: OJS 2021/S 090-233390 (2021-05-05)

Avis d'attribution de marché (2021-07-08)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Appel d'offres ouvert (article R. 2124-2 1 Accord-cadre à bons de commande sans montant minimal ni montant maximal, multi-attributaire (deux attributaires maximum) sous réserve d'un nombre suffisant de candidatures et d'offres, de services. Modalités d'attribution des bons de commande: les bons de commandes seront répartis à part égale sur chacun des deux titulaires avec une marge à plus ou moins 25 % sur le chiffre d'affaires. Acheteur: centrale d'achat de Dijon Métropole. La Centrale d'achat de Dijon Métropole passe l'accord-cadre au nom et pour le compte de chacun des pouvoirs adjudicateurs susceptibles de recourir à la Centrale d'achat de Dijon Métropole pour l'exécution des prestations.

Valeur totale du marché: 672 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: Fournitures et accessoires électriques 📦

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-07-08 📅
Date de publication: 2021-07-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 133-354539
Se réfère à l'avis: 2021/S 090-233390
Numéro JO-S: 133
Informations complémentaires

Accord-cadre à bons de commande sans montant minimal ni montant maximal, multi-attributaire (deux attributaires maximum) sous réserve d'un nombre suffisant de candidatures et d'offres, de services. Montants indiqués: montants selon détails quantitatifs et estimatifs.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Accord-cadre à bons de commande sans montant minimal ni montant maximal, multi-attributaire (deux attributaires maximum) sous réserve d'un nombre suffisant de candidatures et d'offres, de services.

Modalités d'attribution des bons de commande: les bons de commandes seront répartis à part égale sur chacun des deux titulaires avec une marge à plus ou moins 25 % sur le chiffre d'affaires.

Acheteur: centrale d'achat de Dijon Métropole.

La Centrale d'achat de Dijon Métropole passe l'accord-cadre au nom et pour le compte de chacun des pouvoirs adjudicateurs susceptibles de recourir à la Centrale d'achat de Dijon Métropole pour l'exécution des prestations.

Appel d'offres ouvert (article R. 2124-2 1o - code de la commande publique).

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire de Dijon Métropole 21000 Dijon

Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Critère de coût (pondération): 1

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-07-08 📅
Nom: Blachere illumination SAS
Adresse postale: ZI les Bourguignons
Commune postale: Apt
Code postal: 84400
Pays: France 🇫🇷
Vaucluse 🏙️
Valeur totale du marché: 186538.95 EUR 💰
Nom: Leblanc illumination
Adresse postale: 6 — 8 rue Michael Faraday
Commune postale: Le Mans
Code postal: 72100
Pays: Sarthe 🏙️
Valeur totale du marché: 179112.49 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2

Référence
Informations complémentaires

Accord-cadre à bons de commande sans montant minimal ni montant maximal, multi-attributaire (deux attributaires maximum) sous réserve d'un nombre suffisant de candidatures et d'offres, de services.

Montants indiqués: montants selon détails quantitatifs et estimatifs.

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— référé pré-contractuel avant la signature du contrat (articles L. 551-1 à 12 du code de justice administrative);

Source: OJS 2021/S 133-354539 (2021-07-08)

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