CB/SM-20MC0540AOO — fourniture de matériels de chauffage, ventilation et climatisation et fourniture de circulateurs

Toulouse Métropole

La procédure de passation utilisée est l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2-1º et R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique. L'accord-cadre sans minimum ni maximum est passé en application des articles L. 2125-1-1º, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Chaque accord-cadre sera attribué à un seul opérateur économique.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2021-02-15. L'appel d'offres a été publié le 2021-01-13.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Distribution Sanitaire Chauffage

Qui ?

• Toulouse Métropole

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Midi-Pyrénées › Haute-Garonne

Historique des marchés publics

Date	Document
2021-01-13	Avis de marché
2021-04-06	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2021-01-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Installations de climatisation
Numéro de référence: 20mc0540aoo/Jo
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Installations de climatisation 📦
Code CPV supplémentaire: Matériel de chauffage 📦
Circulateurs réfrigérés et circulateurs réfrigérés/chauffants 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haute-Garonne 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Toulouse Métropole
Adresse postale: direction de la commande publique, 6 rue René Leduc
Code postal: 31505
Commune postale: Toulouse
Contact
Adresse Internet: https://www.toulouse-metropole.fr/ 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
URL des documents: https://www.agysoft.marches-publics.info 🌏
URL pour la participation: https://www.agysoft.marches-publics.info 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-01-13 📅
Date limite de soumission: 2021-02-15 📅
Date de publication: 2021-01-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 011-021681
Numéro JO-S: 11
Informations complémentaires

Estimations: montant annuel estimé pour la ville de Toulouse: 142 260 EUR HT. Montant annuel estimé pour Toulouse Métropole: 15 807 EUR HT.

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Chauffage — ventilation — climatisation
Numéro du lot: 1
Brève description: Chauffage — ventilation — climatisation.
Valeur estimée hors TVA: 158 067 EUR 💰
Durée de l'accord: 8 mois
Description des renouvellements:

L'accord-cadre est conclu pour une période initiale allant de sa date de notification au 31.12.2021. Il est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à trois. La durée de chaque période de reconduction est de un an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de quatre ans.

Informations complémentaires:

Estimations: montant annuel estimé pour la ville de Toulouse: 142 260 EUR HT. Montant annuel estimé pour Toulouse Métropole: 15 807 EUR HT.

Intitulé du lot: Circulateurs
Numéro du lot: 2
Brève description: Circulateurs.
Valeur estimée hors TVA: 153 569 EUR 💰
Informations complémentaires:

Montant annuel estimé pour la ville de Toulouse: 118 248 EUR HT. Montant annuel estimé pour Toulouse Métropole: 35 321 EUR HT.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner.

Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

— liste des principales fournitures livrées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat;

— indication des systèmes de gestion et de suivi de la chaîne d'approvisionnement que le candidat pourra mettre en œuvre lors de l'exécution du contrat.

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Prestations réglées par des prix unitaires — prix ajustables annuellement. Aucune avance prévue. Délai global de paiement des prestations de 30 jours. Modalités de financement des prestations: ressources propres de la ville de Toulouse, ressources propres de Toulouse Métropole. Aucune clause de garantie financière prévue.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-02-16 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Couverture des besoins et étendue de la gamme des catalogues
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Qualité de service
Prix (pondération): 60

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 24310051800170
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Toulouse
Adresse postale: 1 place du Capitole
Code postal: 31000
Pays: Haute-Garonne 🏙️
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.agysoft.marches-publics.info 🌏
Courrier électronique: marchespublics@toulouse-metropole.fr 📧
URL des documents: https://www.agysoft.marches-publics.info 🌏

Référence
Informations complémentaires

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.agysoft.marches-publics.info — groupement de commandes: cette consultation s'effectue dans le cadre d'un groupement de commandes conformément aux articles L. 2113-6 à L. 2113-8 du code de la commande publique et en application de la convention générale 17TM08, avec les organismes suivants: mairie de Toulouse — Toulouse Métropole. Le coordonnateur du groupement de commandes est: Toulouse Métropole. Il aura en charge la passation, la signature et la notification de l'accord-cadre. Chaque membre devra suivre l'exécution de l'accord-cadre. Candidature: la candidature peut être présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME). Transmission des plis: la transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur, à l'adresse internet suivante: https://toulouse-metropole.marches-publics.info — Renseignements administratifs: service des achats marchés, 1 rue des Pénitents Blancs, 31000 Toulouse. Contact: Mme Ghania Amokrane, tél. +33 561222802, courriel: ghania.amokrane@toulouse-metropoe.fr — Renseignements techniques: direction de l'immobilier et des bâtiments — service des achats marchés, 4 rue Labrousse, 31100 Toulouse. Contact: M. Jean-Michel Borios, tél. +33 562276325, courriel: jean-michel.borios@toulouse-metropole.fr — Renseignements dématérialisation: Toulouse Métropole, direction de la commande publique, 6 rue René Leduc, BP 35821, 31505 Toulouse Cedex 5. Contact: Hana Zarevucka, tél. +33 562276553, courriel: hana.zarevucka@toulouse-metropole.fr

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Fax: +33 562735740 📠
Source: OJS 2021/S 011-021681 (2021-01-13)

Avis d'attribution de marché (2021-04-06)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

La procédure de passation utilisée est l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1º et R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique. L'accord-cadre sans minimum ni maximum est passé en application des articles L. 2125-1 1º, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Chaque accord-cadre sera attribué à un seul opérateur économique.

Valeur totale du marché: 311635.76 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-04-06 📅
Date de publication: 2021-04-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 069-175109
Se réfère à l'avis: 2021/S 011-021681
Numéro JO-S: 69
Informations complémentaires

Estimations: — montant annuel estimé pour la ville de Toulouse: 142 260 EUR HT, — montant annuel estimé pour Toulouse Métropole: 15 807 EUR HT.

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Chauffage ventilation climatisation
Brève description: Chauffage ventilation climatisation.
Informations complémentaires:

Estimations:

— montant annuel estimé pour la ville de Toulouse: 142 260 EUR HT,

— montant annuel estimé pour Toulouse Métropole: 15 807 EUR HT.

Montant annuel estimé pour la ville de Toulouse: 118 248 EUR HT.

Montant annuel estimé pour Toulouse Métropole: 35 321 EUR HT.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-04-01 📅
Nom: Distribution Sanitaire Chauffage
Adresse postale: 21-23 rue des Ardennes
Commune postale: Paris
Code postal: 75019
Pays: France 🇫🇷
Paris 🏙️
Valeur totale du marché: 143096.14 EUR 💰
125038.81 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
4

Référence
Informations complémentaires

Concernant le lot 1:

— accord-cadre 21m0104 (Toulouse Métropole): conclu pour un montant initial sans minimum ni maximum;

— accord-cadre 21v0099 (Mairie de Toulouse): conclu pour un montant initial sans minimum ni maximum.

Concernant le lot 2:

— accord-cadre 21m0105 (Toulouse Métropole): conclu pour un montant initial sans minimum ni maximum;

— accord-cadre 21v0100 (Mairie de Toulouse): conclu pour un montant initial sans minimum ni maximum.

Source: OJS 2021/S 069-175109 (2021-04-06)

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