Broyage et transport des déchets verts provenant des plate-formes de Saint-Marcel-l'Éclairé et Thizy-les-Bourgs

Communauté de l'Ouest Rhodanien

L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Le présent marché a pour objet, pour le lot 1, le broyage des déchets verts provenant de la plateforme de Saint-Marcel-l'Éclairé et le transport jusqu'aux exploitations agricoles ayant signé une convention avec la COR ainsi que, pour le lot 2, le broyage des déchets verts provenant de la plate-forme de Thizy-les-Bourgs et le transport jusqu'à la station d'épuration d'Amplepuis.

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-03-12. L'appel d'offres a été publié le 2021-02-05.

Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics
Date Document
2021-02-05 Avis de marché
2021-06-15 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2021-02-05)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Communauté de l'Ouest Rhodanien
Numéro d'enregistrement national: 20004056600016
Adresse postale: 3 rue de la Venne
Commune postale: Tarare
Code postal: 69170
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 474050660 📞
Courrier électronique: marchespublics@c-or.fr 📧
Fax: +33 474632290 📠
Région: Rhône 🏙️
URL: http://www.ouestrhodanien.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://ouestrhodanien.marches-publics.info/ 🌏
Communication
URL des documents: http://ouestrhodanien.marches-publics.info/ 🌏
URL de participation: http://ouestrhodanien.marches-publics.info/ 🌏

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“Broyage et transport des déchets verts provenant des plate-formes de Saint-Marcel-l'Éclairé et Thizy-les-Bourgs 2021m04”
Produits/services: Services liés aux déchets et aux ordures 📦
Brève description:
“L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Le présent marché a pour objet, pour le...”    Afficher plus
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots

1️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Site de Saint-Marcel-l'Éclairé
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux 📦
Lieu d'exécution: Rhône 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire de la COR, 69170.
Description du marché:
“Site de Saint-Marcel-l'Éclairé. Les prestations sont réglées par des prix unitaires.”
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée de l'accord
Date de début: 2021-06-01 📅
Date de fin: 2023-05-31 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé
Description
Description des renouvellements:
“Le montant estimatif du lot est indicatif et comprend la totalité des périodes de reconduction. Le contrat est susceptible d'être reconduit deux fois un an...”    Afficher plus

2️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Site de Thizy-les-Bourgs
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: Site de Thizy-les-Bourgs. Les prestations sont réglées par des prix unitaires.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner renseignements sur le respect de...”    Afficher plus
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”    Afficher plus
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”    Afficher plus
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les...”    Afficher plus

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-03-12 12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2021-03-12 14:00 📅

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”    Afficher plus
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Fax: +33 478141065 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Fax: +33 478141065 📠
Source: OJS 2021/S 028-069419 (2021-02-05)
Avis d'attribution de marché (2021-06-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“Broyage et transport des déchets verts provenant des plate-formes de Saint-Marcel-l'Éclaire et Thizy-les-Bourgs 2021m04”
Brève description:
“Broyage et transport des déchets verts provenant des plate-formes de Saint-Marcel-l'Éclaire et Thizy-les-Bourgs.”
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 312 400 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots
Champ d'application du marché
Titre: Site de Saint-Marcel-l'Éclaire
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire de la COR 69170.
Description du marché:
“Site de Saint-Marcel-l'Éclaire. Les prestations sont réglées par des prix unitaires.”
Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1

Procédure
Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 028-069419

Attribution du marché

1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Site de Saint-Marcel-l'Éclaire
Date de conclusion du contrat: 2021-05-21 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Racine
Adresse postale: 50 rue Ernest Renan
Commune postale: Vaulx-en-Velin
Code postal: 69120
Pays: France 🇫🇷
Région: Rhône 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 156 400 💰

2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Site de Thizy-les-Bourgs
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 156 000 💰
Source: OJS 2021/S 117-307822 (2021-06-15)