Bron — ZAC La Clairière — Îlots G1G2 — Construction de 65 logements locatifs sociaux, de 33 logements en accession sociale et de 85 garages en sous-sol

Lyon Métropole Habitat

Travaux de construction d'un ensemble immobilier situé ZAC des terrasses (Îlots G1 et G2) à Bron (69500) composé de deux bâtiments collectifs avec un niveau de garages en sous-sol commun aux deux bâtiments:
— Îlot G1: un bâtiment R + 3 à R + 5 d'environ 63 logements locatif social et d'une SDP de 4 300 m;
— Îlot G2: un bâtiment R + 3 à R + 4 d'environ 33 logements en accession sociale à la propriété et d'une SDP de 2 200 m.
L'opération bénéficiera d'un label NF habitat et répondra aux exigences du référentiel habitat durable Grand Lyon et au cahier des charges de la ZAC.
Marché de travaux ordinaire allotis en 18 lots.
La présente consultation concerne uniquement les lots 4 à 6-8 à 14.
Les lots 1 à 3-7 et 15 seront lancés par procédure adaptée.
Les lot 16 et 17 seront traités par accord-cadre commun à toutes les opérations de Lyon Métropole Habitat.
Le lot 18 sera lancé par procédure restreinte.
Date prévisionnelle de démarrage des travaux: octobre 2021.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2021-05-17. L'appel d'offres a été publié le 2021-04-14.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Lyon Métropole Habitat

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Rhône-Alpes › Rhône

Historique des marchés publics

Date	Document
2021-04-14	Avis de marché
2022-03-29	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2021-04-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de construction d'immeubles collectifs
Numéro de référence: 21s0021
Brève description:

Travaux de construction d'un ensemble immobilier situé ZAC des terrasses (Îlots G1 et G2) à Bron (69500) composé de deux bâtiments collectifs avec un niveau de garages en sous-sol commun aux deux bâtiments: — Îlot G1: un bâtiment R + 3 à R + 5 d'environ 63 logements locatif social et d'une SDP de 4 300 m — Îlot G2: un bâtiment R + 3 à R + 4 d'environ 33 logements en accession sociale à la propriété et d'une SDP de 2 200 m L'opération bénéficiera d'un label NF habitat et répondra aux exigences du référentiel habitat durable Grand Lyon et au cahier des charges de la ZAC. Marché de travaux ordinaire allotis en 18 lots. La présente consultation concerne uniquement les lots 4 à 6-8 à 14. Les lots 1 à 3-7 et 15 seront lancés par procédure adaptée. Les lot 16 et 17 seront traités par accord-cadre commun à toutes les opérations de Lyon Métropole Habitat. Le lot 18 sera lancé par procédure restreinte. Date prévisionnelle de démarrage des travaux: octobre 2021.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de construction d'immeubles collectifs 📦
Code CPV supplémentaire: Travaux de gros œuvre en béton 📦
Travaux d'étanchéification 📦
Travaux d'installation de menuiseries non métalliques 📦
Travaux d'isolation thermique 📦
Travaux de revêtement mural 📦
Travaux de façade 📦
Travaux de menuiserie 📦
Carrelages 📦
Pose de parquets 📦
Travaux d'installation de matériel de chauffage, de ventilation et de climatisation 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Rhône 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure concurrentielle avec négociation
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Lyon Métropole Habitat
Adresse postale: 194 rue Duguesclin, CS 43813
Code postal: 69433
Commune postale: Lyon Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.lmhabitat.fr 🌏
Courrier électronique: marches@lmhabitat.fr 📧
Téléphone: +33 478716100 📞
URL des documents: https://www.marches-publics.info/ 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.info/ 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-04-14 📅
Date limite de soumission: 2021-05-17 📅
Date de publication: 2021-04-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 075-190715
Numéro JO-S: 75
Informations complémentaires

La durée est un délai global pour l'ensemble des 18 lots (y compris la période de préparation).

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

— Îlot G1: un bâtiment R + 3 à R + 5 d'environ 63 logements locatif social et d'une SDP de 4 300 m

— Îlot G2: un bâtiment R + 3 à R + 4 d'environ 33 logements en accession sociale à la propriété et d'une SDP de 2 200 m

L'opération bénéficiera d'un label NF habitat et répondra aux exigences du référentiel habitat durable Grand Lyon et au cahier des charges de la ZAC.

Marché de travaux ordinaire allotis en 18 lots.

La présente consultation concerne uniquement les lots 4 à 6-8 à 14.

Les lots 1 à 3-7 et 15 seront lancés par procédure adaptée.

Les lot 16 et 17 seront traités par accord-cadre commun à toutes les opérations de Lyon Métropole Habitat.

Le lot 18 sera lancé par procédure restreinte.

Date prévisionnelle de démarrage des travaux: octobre 2021.

Valeur totale estimée: 9 318 000 EUR 💰
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 10
Intitulé du lot: Gros-œuvre — maçonnerie
Numéro du lot: 4
Brève description:

Niveaux spécifiques minimaux exigés:

— effectif: quatre personnes;

— chiffre d'affaires annuel: 684 400,00 EUR HT;

— qualifications: Qualibat 2112 ou équivalent.

La notice descriptive des lots (architecturaux pour les lots architecturaux et techniques pour les lots techniques) est jointe au Dossier administratif de consultation (DAC).

Durée de l'accord: 23 mois
Informations complémentaires:

La durée est un délai global pour l'ensemble des 18 lots (y compris la période de préparation).

Intitulé du lot: Étanchéité
Numéro du lot: 5
Brève description:

— effectif: deux personnes;

— chiffre d'affaires annuel: 658 000,00 EUR HT;

— qualifications: Qualibat 3211-3242 ou équivalent.

La notice descriptive des lots (architecturaux pour les lots architecturaux et techniques pour les lots techniques) est jointe au Dossier administratif de consultation (DAC)

Informations complémentaires:

La durée est un délai global pour l'ensemble des 18 lots (y compris la période de préparation)

Intitulé du lot: Menuiseries extérieures — occultations
Numéro du lot: 6
Brève description:

— effectif: trois personnes;

— chiffre d'affaires annuel: 1 798 000,00 EUR HT;

— qualifications: Qualibat 3552-4571 ou équivalent.

La notice descriptive des lots (architecturaux pour les lots architecturaux, et techniques pour les lots techniques) est jointe au Dossier administratif de consultation (DAC).

Informations complémentaires: Codes CPV supplémentaires: 45421142-1 — Installation de volets.
Intitulé du lot: Projection flocage
Numéro du lot: 8
Brève description:

— chiffre d'affaires annuel: 136 000,00 EUR HT;

— qualifications: qualibat 7142 ou équivalent.

Intitulé du lot: Plâtrerie — cloisons — doublages — faux plafonds — peinture
Numéro du lot: 9
Brève description:

— chiffre d'affaires annuel: 1 502 000,00 EUR HT;

— qualifications: qualibat 4131 ou équivalent.

Informations complémentaires: Codes CPV supplémentaires: 45410000-4 Travaux de plâtrerie.
Intitulé du lot: Façades
Numéro du lot: 10
Brève description:

— chiffre d'affaires annuel: 502 000,00 EUR HT;

— qualifications: Qualibat 6111 ou équivalent.

Intitulé du lot: Menuiseries intérieures
Numéro du lot: 11
Brève description:

— chiffre d'affaires annuel: 486 000,00 EUR HT;

— qualifications: Qualibat 4311 ou équivalent.

Intitulé du lot: Chapes — carrelage — faïence
Numéro du lot: 12
Brève description:

— chiffre d'affaires annuel: 712 000,00 EUR HT;

— qualifications: Qualibat 6252-6311 ou équivalent.

Intitulé du lot: Parquets
Numéro du lot: 13
Brève description:

— chiffre d'affaires annuel: 262 000,00 EUR HT;

— qualifications: Qualibat 4341 ou équivalent.

Intitulé du lot: Chauffage — ventilation — plomberie sanitaire
Numéro du lot: 14
Brève description:

— chiffre d'affaires annuel: 2 372 000,00 EUR HT;

— qualifications: Qualibat 5312-5111 ou équivalent.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: ZAC La Clairière — Îlots G1G2 — 69500 Bron.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

A) Document commun à l'ensemble des membres du groupement le cas échéant:

— une «lettre de candidature — désignation du mandataire par ses cotraitants» imprimé du ministère de l'économie et des finances — direction des affaires juridiques — DC1* (ou engagement équivalent), dûment complété;

B) Document à produire par chaque membre du groupement le cas échéant:

— une «déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement» imprimé du ministère de l'économie et des finances — direction des affaires juridiques DC2* (ou engagement équivalent), dûment complétée. Le candidat devra compléter l'ensemble des rubriques, à l'exception des rubriques C2 et I et y joindre les documents listés ci-dessous.

(*) Ces documents sont joints au règlement de la consultation.

Le Document unique de marché européen (DUME) peut être utilisé.

Le candidat n'est pas tenu de fournir les documents justificatifs déjà transmis à Lyon Métropole Habitat dans le cadre d'une précédente consultation et qui demeurent valables. Dans ce cas, il indique les moyens de preuves concernés ainsi que la référence de la ou des consultations pour la ou lesquelles ces moyens de preuve ont déjà été transmis;

C) Document à produire en cas de sous-traitance: pour chaque sous-traitant que le candidat voudra présenter dans son offre, le candidat devra joindre:

— les capacités professionnelles, techniques et financières du sous-traitant;

— une déclaration du sous-traitant indiquant qu'il ne tombe pas sous le coup d'une interdiction de soumissionner prévue aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 du code de la commande publique ou aux articles L. 2141-7 à L. 2141-10 du code de la commande publique et qu'il satisfait aux obligations concernant l'emploi des travailleurs handicapés définies aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail;

— la preuve qu'il disposera des capacités du sous-traitant pour l'exécution du contrat.

Situation économique et financière:

— une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et le chiffre d'affaires concernant les travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles ou équivalent.

Niveau(x) minimal/minimaux de normes: Se référer à la rubrique description relatives à chaque lot.
Capacité technique et professionnelle:

— certificat de qualification(s) professionnelle(s) ou certificat d'identité professionnelle ou garanties équivalentes, ou liste de travaux exécutés au cours de cinq dernières années (en indiquant notamment la nature, le montant, la date et le nom du maître d'ouvrage);

— une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années.

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

— l'attention des candidats est attirée sur la mise en œuvre d'éléments à caractère environnemental dans les conditions d'exécution du marché public, en application de l'article L. 2112-2 du code de la commande publique et de l'article 7 du CCAG Travaux.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:30
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30
Prix (pondération): 70

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 81375594900019
Contact
URL des documents: https://www.marches-publics.info/ 🌏

Référence
Informations complémentaires

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.

Cette consultation bénéficie du service DUME.

Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur internet: https://www.marches-publics.info/.

— Pour retrouver cet avis intégral, obtenir le Dossier de consultation (DAC), poser des questions à et/ou déposer un pli allez sur le profil d'acheteur de Lyon Métropole Habitat: AWS-Achat (adresse internet: https://www.marches-publics.info/) accessible également via le site de Lyon Métropole Habitat, internet: http://www.lmhabitat.fr — espace fournisseur puis «Nos consultations en cours»;

— L'opérateur économique est informé que toutes les communications et tous les échanges d'informations seront effectués via ce profil d'acheteur en utilisant l'adresse électronique que l'opérateur économique aura lui-même indiqué et qui aura été vérifiée par AWS-Achat et enregistré dans sa base.

— Le présent avis est un appel à candidature dans le cadre d'une procédure avec négociation passée en application du code de la commande publique. Après analyse et agrément des candidatures, tous les candidats répondant aux conditions de participation seront invités à remettre une offre et auront accès aux documents définitifs du contrat.

— Le pouvoir adjudicateur impose la transmission des candidatures par voie électronique sur son profil d'acheteur. L'opérateur économique est invité à prendre connaissance des informations du site AWS-Achat concernant le temps nécessaire au téléchargement du pli.

Les documents à fournir pour justifier des conditions de participation sont précisés à l'article III.1 du présent avis. Sauf disposition particulière, les fichiers peuvent être transmis au format Word 2013 ou Excel 2013 de Microsoft (ou compatibles).

— Les opérateurs économiques peuvent se porter candidats individuellement ou sous forme de groupement. Un même opérateur économique ne peut être mandataire de plus d'un groupement pour un même contrat. Pas de forme juridique imposée pour le groupement après attribution. En cas de groupement, la composition du groupement ne pourra pas être modifiée entre la date de remise des candidatures et la date de signature du marché sauf dans les hypothèses prévues à l'article R. 2142-26 du code de la commande publique.

— Le candidat peut transmettre une copie de sauvegarde de son pli remis par voie électronique dans une enveloppe cachetée comportant le numéro de référence et l'intitulé de la consultation, le nom du candidat ainsi que la mention «Copie de sauvegarde — Ne pas ouvrir». La copie de sauvegarde devra être remise dans les conditions prévues R. 2132-11 du code de la commande publique soit contre récépissé soit par pli recommandé avec avis de réception à Lyon Métropole Habitat — service des marchés — 194 rue Duguesclin — CS 43813 — 69003 Lyon (horaires d'ouverture de l'accueil: du lundi au vendredi de 8h30 à 12h00 et de 13h00 à 17h00/16h00 les veilles de jour férié — fermé les jours fériés).

— La vérification des conditions de participation sera effectuée selon les modalités précisées à l'article R. 2144-5 du code de la commande publique.

— Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer le marché sur la base des offres initiales sans mener de négociations.

— Recours à une procédure se déroulant en phases successives afin de réduire progressivement le nombre des solutions à discuter ou des offres à négocier.

— Facturation en ligne via Chorus.

— La valeur estimée hors TVA est donnée à titre indicatif.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Fax: +33 478141065 📠
Adresse Internet: http://lyon.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Se référer aux articles L. 551-1 et suivants, L. 551-13 et suivants, et R. 421-1 du code de justice administrative et à la décision du Conseil d'État nº 358994 du 4.4.2014 (département de Tarn-et-Garonne).

Organisme responsable des procédures de médiation
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2021/S 075-190715 (2021-04-14)

Avis d'attribution de marché (2022-03-29)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Travaux de Construction d'un ensemble immobilier situé Zac des terrasses (ilots G1 et G2) à Bron (69500) composé de 2 bâtiments collectifs avec un niveau de garages en sous-sol commun aux 2 bâtiments : - Ilot G1 : un bâtiment R+3 à R+5 d'environ 63 logements locatif social et d'une Sdp de 4300 m² ; - Ilot G2 : un bâtiment R+3 à R+4 d'environ 33 logements en accession sociale à la propriété et d'une Sdp de 2 200 m² l'opération bénéficiera d'un label Nf habitat et répondra aux exigences du référentiel habitat durable Grand Lyon et au cahier des charges de la Zac. marché de travaux ordinaire allotis en 18 lots. la présente consultation concerne uniquement les lots 4 à 6 - 8 à 14. les Lots 1 à 3 - 7 et 15 seront lancés par procédure adaptée. les lot 16 et 17 seront traités par accord-cadre commun à toutes les opérations de Lyon Métropole Habitat. le lot 18 sera lancé par procédure restreinte. date prévisionnelle de démarrage des travaux: Octobre 2021

Valeur totale du marché: 8246137.03 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Commune postale: Lyon cedex

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-03-29 📅
Date de publication: 2022-04-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 065-168140
Se réfère à l'avis: 2021/S 075-190715
Numéro JO-S: 65
Informations complémentaires

La durée est un délai global pour l'ensemble des 18 lots (y compris la période de préparation)

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

- Ilot G1 : un bâtiment R+3 à R+5 d'environ 63 logements locatif social et d'une Sdp de 4300 m² ;

- Ilot G2 : un bâtiment R+3 à R+4 d'environ 33 logements en accession sociale à la propriété et d'une Sdp de 2 200 m²

l'opération bénéficiera d'un label Nf habitat et répondra aux exigences du référentiel habitat durable Grand Lyon et au cahier des charges de la Zac.

marché de travaux ordinaire allotis en 18 lots.

la présente consultation concerne uniquement les lots 4 à 6 - 8 à 14.

les Lots 1 à 3 - 7 et 15 seront lancés par procédure adaptée.

les lot 16 et 17 seront traités par accord-cadre commun à toutes les opérations de Lyon Métropole Habitat.

le lot 18 sera lancé par procédure restreinte.

date prévisionnelle de démarrage des travaux: Octobre 2021

Intitulé du lot: Gros-oeuvre - Maçonnerie
Brève description:

- Effectif: 4 personnes,

- Chiffre d'affaires annuel: 684 400,00 EUR HT

- Qualifications: Qualibat 2112 ou équivalent

*la notice descriptive des lots (architecturaux pour les lots architecturaux, et techniques pour les lots techniques) est jointe au Dossier administratif de consultation (Dac)

Intitulé du lot: Etanchéité
Brève description:

- Effectif: 2 personnes,

- Chiffre d'affaires annuel: 658 000,00 EUR HT

- Qualifications: Qualibat 3211 - 3242 ou équivalent

Intitulé du lot: Menuiseries extérieures - Occultations
Brève description:

- Effectif: 3 personnes,

- Chiffre d'affaires annuel: 1 798 000,00 EUR HT

- Qualifications: Qualibat 3552 - 4571 ou équivalent

Informations complémentaires: codes Cpv supplémentaires: 45421142-1 - Installation de volets
Brève description:

- Chiffre d'affaires annuel: 136 000,00 EUR HT

- Qualifications: Qualibat 7142 ou équivalent

Intitulé du lot: Plâtrerie - Cloisons - Doublages - Faux plafonds - Peinture
Brève description:

- Chiffre d'affaires annuel: 1 502 000,00 EUR HT

- Qualifications: Qualibat 4131 ou équivalent

Informations complémentaires: codes Cpv supplémentaires: 45410000-4 - Travaux de plâtrerie
Intitulé du lot: Facades
Brève description:

- Chiffre d'affaires annuel: 502 000,00 EUR HT

- Qualifications: Qualibat 6111 ou équivalent

- Chiffre d'affaires annuel: 486 000,00 EUR HT

- Qualifications: Qualibat 4311 ou équivalent

Intitulé du lot: Chapes - Carrelage - Faïence
Brève description:

- Chiffre d'affaires annuel: 712 000,00 EUR HT

- Qualifications: Qualibat 6252 - 6311 ou équivalent

- Chiffre d'affaires annuel: 262 000,00 EUR HT

- Qualifications: Qualibat 4341 ou équivalent

Intitulé du lot: Chauffage - Ventillation - Plomberie sanitaire
Brève description:

- Chiffre d'affaires annuel: 2 372 000,00 EUR HT

- Qualifications: Qualibat 5312 - 5111 ou équivalent

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-12-09 📅
Nom: Peix
Adresse postale: 61 route de Lyon
Commune postale: Corbas
Code postal: 69960
Pays: France 🇫🇷
Rhône 🏙️
Valeur totale du marché: 3948923.22 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2021-11-10 📅
Nom: Soprema entreprises
Adresse postale: 2 rue Armand PEUGEOT
Commune postale: Genas
Code postal: 69740
Valeur totale du marché: 270 000 EUR 💰
Nom: Sas paret
Adresse postale: 343 rue alphonse Gourju
Commune postale: Apprieu
Code postal: 38140
Pays: Isère 🏙️
Valeur totale du marché: 887 536 EUR 💰
Nom: sarl serge lovisolo
Adresse postale: Les Granges
Commune postale: Beauvoir-de-Marc
Code postal: 38440
Valeur totale du marché: 46 500 EUR 💰
Nom: Courtadon
Adresse postale: 66 avenue des Bruyères
Commune postale: Décines-Charpieu
Code postal: 69150
Valeur totale du marché: 710001.04 EUR 💰
Nom: Teixeira sdfp
Adresse postale: 109 rue des alliés
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38100
Valeur totale du marché: 149 845 EUR 💰
Nom: Cbma
Adresse postale: 964 Rue Alphonse Gourju
Valeur totale du marché: 347561.27 EUR 💰
Nom: Rhodanienne de carrelage
Adresse postale: 54 AVENUE FRANCIS DE PRESSENSE
Commune postale: Vénissieux
Code postal: 69200
Valeur totale du marché: 585 000 EUR 💰
Nom: sols realisation
Adresse postale: 48 rue decomberousse
Commune postale: Villeurbanne
Code postal: 69100
Valeur totale du marché: 24895.5 EUR 💰
Nom: Medt
Adresse postale: Zi lafayette
Commune postale: Saint-Georges-d'Espéranche
Code postal: 38790
Valeur totale du marché: 1 275 875 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 11
2
6
3
8
4

Référence
Informations complémentaires

Modalités de consultation du contrat: prendre rendez-vous par courriel au marches@lmhabitat.fr

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Se référer aux articles L551-1 et suivants, L551-13 et suivants, et R421-1 du Code de Justice Administrative et à la décision du Conseil d'Etat n°358994 du 04.04.2014 (Département de Tarn et Garonne).

Source: OJS 2022/S 065-168140 (2022-03-29)

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