Bornel (60540) — construction de 55 logements dont 36 collectifs locatifs et 19 logements individuels en accession sociale à la propriété y compris VRD, stationnements, garages et espaces verts

OPAC de l'Oise

Construction de 55 logements dont 36 collectifs locatifs (dont 11 sous le label HSS) et 19 logements individuels en accession sociale à la propriété (PSLA) y compris VRD, stationnements, garages et espaces verts. Ces travaux font l'objet d'une tranche ferme et de deux tranches optionnelles. Certains logements seront labellisés HSS (Habitat seniors services).
Durée du marché: tranche ferme: 19 mois compris un mois de période de préparation. Tranche optionnelle nº 1 : treize mois compris un mois de période de préparation.
Tranche optionnelle nº 2 : trois semaines.
Ces délais non cumulable s'entendent hors intempéries, compris congés payés, à compter de la date portée sur le récépissé de l'envoi recommandé accompagnant l'ordre de service prescrivant de commencer les travaux de la tranche considérée.
Début prévisionnel des travaux: juin 2021, la date d'ouverture des offres est donnée à titre indicative, l'OPAC de l'Oise se réserve le droit de la modifier.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2021-05-14. L'appel d'offres a été publié le 2021-04-12.

Qui ?

• OPAC de l'Oise

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Picardie › Oise

Historique des marchés publics

Date	Document
2021-04-12	Avis de marché
2021-05-11	Informations complémentaires

Avis de marché (2021-04-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de construction d'immeubles collectifs et de maisons individuelles
Numéro de référence: Aoo-Bornel-Relance Lot12
Brève description:

Construction de 55 logements dont 36 collectifs locatifs (dont 11 sous le label HSS) et 19 logements individuels en accession sociale à la propriété (PSLA) y compris VRD, stationnements, garages et espaces verts. Ces travaux font l'objet d'une tranche ferme et de deux tranches optionnelles. Certains logements seront labellisés HSS (Habitat seniors services). Durée du marché: tranche ferme: 19 mois compris un mois de période de préparation. Tranche optionnelle nº 1 : treize mois compris un mois de période de préparation. Tranche optionnelle nº 2 : trois semaines. Ces délais non cumulable s'entendent hors intempéries, compris congés payés, à compter de la date portée sur le récépissé de l'envoi recommandé accompagnant l'ordre de service prescrivant de commencer les travaux de la tranche considérée. Début prévisionnel des travaux: juin 2021, la date d'ouverture des offres est donnée à titre indicative, l'OPAC de l'Oise se réserve le droit de la modifier.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de construction d'immeubles collectifs et de maisons individuelles 📦
Code CPV supplémentaire: Dalles en béton 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Oise 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un lot uniquement
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: OPAC de l'Oise
Adresse postale: 9 avenue du Beauvaisis
Code postal: 60016
Commune postale: Beauvais
Contact
Adresse Internet: http://www.opacoise.fr 🌏
Courrier électronique: lddj-marches@opacoise.fr 📧
Téléphone: +33 344795050 📞
URL des documents: http://www.marches-publics.info/ 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-publics.info/ 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-04-12 📅
Date limite de soumission: 2021-05-14 📅
Date de publication: 2021-04-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 074-185182
Numéro JO-S: 74
Informations complémentaires

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.marches-publics.info/ Cette consultation s'inscrivant dans le cadre de la réalisation des travaux de construction de 55 logements dont 36 collectifs locatifs (dont 11 sous le label HSS) et 19 logements individuels en accession sociale à la propriété (PSLA) y compris VRD, stationnements, garages et espaces verts traitée en corps d'états séparés (décomposée en quatorze lots), a fait l'objet d'un appel d'offres ouvert lancé le 26.6.2020 dont la date limite de remise des offres était fixée au 28.7.2020 (12h00) et dont les références de l'avis d'appel public à la concurrences sont: — JOUE nº 2020/S125-305420 (publié le 1.7.2020); — BOAMP avis nº 20-82414 (publié le 28.6.2020); — les Echos web parution le 29.6.2020. Suite à la déclaration sans suite des lots 5, 6, 8, 10 et 12 pour cause d'infructuosité, conformément à l'article R. 2185-1 du code de la commande publique, une procédure avec négociation en application des articles L. 2124-3 et R. 2124-3 6º du code de la commande publique a été lancée pour ces lots afin de désigner les entreprises qui seront chargées de ces travaux, le 08 octobre 2020 dont la date limite de remise des offres était fixée au 9.11.2020 (12h00). Cependant, suite à la déclaration sans suite du lot 12 pour cause d'infructuosité, conformément à l'article R. 2185-1 du code de la commande publique un nouvel appel d'offres est donc lancé pour ce lot afin de désigner l'entreprise qui sera chargée de ces travaux. L'article 2.7.1 du règlement de consultation «Options (variantes obligatoires)» précise par lot les options prévues au CCTP et à l'additif au CCTP à chiffrer impérativement par les concurrents. Afin d'informer les candidats des éventuelles modifications et/ou informations sur la consultation, il est demandé de communiquer au minimum une adresse email valide. Aucun dossier sur format papier ou sur support numérique (clé usb, cd) ne sera remis aux candidats. En cas de groupement ou de sous-traitance, chaque membre de l'équipe devra impérativement fournir toutes les pièces justificatives précitées. Conditions de remises des offres: les offres seront transmises par voie électronique via la rubrique «Déposer un pli dématérialisé». La signature électronique a un caractère facultatif au moment du dépôt de l'offre. La signature sera exigée au moment de l'attribution du contrat. Une copie de sauvegarde pourra être adressée par pli recommandé ou remise contre récépissé selon les modalités précisées dans le règlement de consultation.

Informations complémentaires

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.marches-publics.info/

Cette consultation s'inscrivant dans le cadre de la réalisation des travaux de construction de 55 logements dont 36 collectifs locatifs (dont 11 sous le label HSS) et 19 logements individuels en accession sociale à la propriété (PSLA) y compris VRD, stationnements, garages et espaces verts traitée en corps d'états séparés (décomposée en quatorze lots), a fait l'objet d'un appel d'offres ouvert lancé le 26.6.2020 dont la date limite de remise des offres était fixée au 28.7.2020 (12h00) et dont les références de l'avis d'appel public à la concurrences sont:

— JOUE nº 2020/S125-305420 (publié le 1.7.2020);

— BOAMP avis nº 20-82414 (publié le 28.6.2020);

— les Echos web parution le 29.6.2020.

Suite à la déclaration sans suite des lots 5, 6, 8, 10 et 12 pour cause d'infructuosité, conformément à l'article R. 2185-1 du code de la commande publique, une procédure avec négociation en application des articles L. 2124-3 et R. 2124-3 6º du code de la commande publique a été lancée pour ces lots afin de désigner les entreprises qui seront chargées de ces travaux, le 08 octobre 2020 dont la date limite de remise des offres était fixée au 9.11.2020 (12h00). Cependant, suite à la déclaration sans suite du lot 12 pour cause d'infructuosité, conformément à l'article R. 2185-1 du code de la commande publique un nouvel appel d'offres est donc lancé pour ce lot afin de désigner l'entreprise qui sera chargée de ces travaux. L'article 2.7.1 du règlement de consultation «Options (variantes obligatoires)» précise par lot les options prévues au CCTP et à l'additif au CCTP à chiffrer impérativement par les concurrents. Afin d'informer les candidats des éventuelles modifications et/ou informations sur la consultation, il est demandé de communiquer au minimum une adresse email valide. Aucun dossier sur format papier ou sur support numérique (clé usb, cd) ne sera remis aux candidats. En cas de groupement ou de sous-traitance, chaque membre de l'équipe devra impérativement fournir toutes les pièces justificatives précitées.

Conditions de remises des offres: les offres seront transmises par voie électronique via la rubrique «Déposer un pli dématérialisé». La signature électronique a un caractère facultatif au moment du dépôt de l'offre. La signature sera exigée au moment de l'attribution du contrat. Une copie de sauvegarde pourra être adressée par pli recommandé ou remise contre récépissé selon les modalités précisées dans le règlement de consultation.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Durée du marché: tranche ferme: 19 mois compris un mois de période de préparation. Tranche optionnelle nº 1 : treize mois compris un mois de période de préparation.

Tranche optionnelle nº 2 : trois semaines.

Ces délais non cumulable s'entendent hors intempéries, compris congés payés, à compter de la date portée sur le récépissé de l'envoi recommandé accompagnant l'ordre de service prescrivant de commencer les travaux de la tranche considérée.

Début prévisionnel des travaux: juin 2021, la date d'ouverture des offres est donnée à titre indicative, l'OPAC de l'Oise se réserve le droit de la modifier.

Intitulé du lot: VRD — terrassement
Numéro du lot: 12
Brève description: VRD — terrassement.
Valeur estimée hors TVA: 878 040 EUR 💰
Durée de l'accord: 19 mois
Description des options:

Tranche ferme: construction de 36 logements collectifs locatifs (dont onze logements sous labels HSS) y compris VRD et espaces verts tranche optionnelle nº 1: construction de 19 maisons individuelles en accession sociale à la propriété (PSLA), y compris garages tranche optionnelle nº 2: pompage provisoire de fond de fouille et fond de forme.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: rue de l'Aulnaie/chemin des Marais, 60540 Bornel.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— lettre de candidature établie selon imprimé «DC1»;

— déclaration du candidat établie selon l'imprimé référencé «DC2»;

— copie du jugement en cas de redressement judiciaire;

— preuve d'une assurance pour les risques professionnels;

— production, le cas échéant, des mêmes documents pour les autres opérateurs économiques agissant en qualité de cotraitant ou sous-traitant.

Situation économique et financière:

— déclaration concernant le chiffre d'affaires global portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles;

— production, le cas échéant, des mêmes documents pour les autres opérateurs économiques agissant en qualité de cotraitant ou sous-traitant.

Capacité technique et professionnelle:

— liste de références des travaux similaires exécutés au cours des cinq dernières années avec indication notamment du lieu et de la date d'exécution, du montant et du nom du maître d'ouvrage ou des certificats de qualification professionnelle ou tout autre moyen prouvant sa capacité. Pour les travaux les plus importants, cette liste sera accompagnée des certificats de bonne exécution portant les indications précitées;

— déclaration mentionnant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont l'entrepreneur dispose pour la réalisation de marchés de même nature;

— déclaration mentionnant les effectifs moyens annuels détaillant les catégories professionnelles de l'entreprise pour l'année en cours;

— production, le cas échéant, des mêmes documents pour les autres opérateurs économiques agissant en qualité de cotraitant ou sous-traitant.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-05-20 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Prix des prestations
Critère de coût (pondération): 55
Critère de coût (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de coût (pondération): 45

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 78050391800044
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.info/ 🌏
URL des documents: http://www.marches-publics.info/ 🌏

Référence
Informations complémentaires

Cette consultation s'inscrivant dans le cadre de la réalisation des travaux de construction de 55 logements dont 36 collectifs locatifs (dont 11 sous le label HSS) et 19 logements individuels en accession sociale à la propriété (PSLA) y compris VRD, stationnements, garages et espaces verts traitée en corps d'états séparés (décomposée en quatorze lots), a fait l'objet d'un appel d'offres ouvert lancé le 26.6.2020 dont la date limite de remise des offres était fixée au 28.7.2020 (12h00) et dont les références de l'avis d'appel public à la concurrences sont:

— JOUE nº 2020/S125-305420 (publié le 1.7.2020);

— BOAMP avis nº 20-82414 (publié le 28.6.2020);

— les Echos web parution le 29.6.2020.

Suite à la déclaration sans suite des lots 5, 6, 8, 10 et 12 pour cause d'infructuosité, conformément à l'article R. 2185-1 du code de la commande publique, une procédure avec négociation en application des articles L. 2124-3 et R. 2124-3 6º du code de la commande publique a été lancée pour ces lots afin de désigner les entreprises qui seront chargées de ces travaux, le 08 octobre 2020 dont la date limite de remise des offres était fixée au 9.11.2020 (12h00). Cependant, suite à la déclaration sans suite du lot 12 pour cause d'infructuosité, conformément à l'article R. 2185-1 du code de la commande publique un nouvel appel d'offres est donc lancé pour ce lot afin de désigner l'entreprise qui sera chargée de ces travaux. L'article 2.7.1 du règlement de consultation «Options (variantes obligatoires)» précise par lot les options prévues au CCTP et à l'additif au CCTP à chiffrer impérativement par les concurrents. Afin d'informer les candidats des éventuelles modifications et/ou informations sur la consultation, il est demandé de communiquer au minimum une adresse email valide. Aucun dossier sur format papier ou sur support numérique (clé usb, cd) ne sera remis aux candidats. En cas de groupement ou de sous-traitance, chaque membre de l'équipe devra impérativement fournir toutes les pièces justificatives précitées.

Conditions de remises des offres: les offres seront transmises par voie électronique via la rubrique «Déposer un pli dématérialisé». La signature électronique a un caractère facultatif au moment du dépôt de l'offre. La signature sera exigée au moment de l'attribution du contrat. Une copie de sauvegarde pourra être adressée par pli recommandé ou remise contre récépissé selon les modalités précisées dans le règlement de consultation.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Amiens
Adresse postale: 14 rue Lemerchier
Commune postale: Amiens
Code postal: 80011
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 322336170 📞
Courrier électronique: greffe.ta-amiens@juradm.fr 📧
Fax: +33 322336171 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— un recours en référé précontractuel peut être introduit conformément aux délais et aux dispositions de l'article L. 551-1 du code de justice administrative;

— un recours en référé contractuel peut être introduit conformément aux délais et aux dispositions de l'article L. 551-13 et suivants du code de justice administrative;

— un recours pour excès de pouvoir peut être introduit dans les formes et les délais de deux mois mentionnés aux articles R. 411-1 à R. 421-7 du code de justice administrative. Ce recours en annulation peut être assorti d'une demande en référé suspension des actes attaqués. Un recours de plein contentieux peut être introduit par un concurrent évincé ou par un tiers dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées (CE, ASS, 4.4.2014, département de Tarn-et-Garonne req. nº 358994). Un recours indemnitaire peut également être intenté.

Source: OJS 2021/S 074-185182 (2021-04-12)

Informations complémentaires (2021-05-11)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Construction de 55 logements dont 36 collectifs locatifs (dont onze sous le label HSS) et 19 logements individuels en accession sociale à la propriété (PSLA) y compris VRD, stationnements, garages et espaces verts. Ces travaux font l'objet d'une tranche ferme et de deux tranches optionnelles. Certains logements seront labellisés HSS (Habitat seniors services). Durée du marché: — tranche ferme: 19 mois compris un mois de période de préparation, — tranche optionnelle nº 1 : treize mois compris un mois de période de préparation, — tranche optionnelle nº 2 : trois semaines. Ces délais non cumulable s'entendent hors intempéries, compris congés payés, à compter de la date portée sur le récépissé de l'envoi recommandé accompagnant l'ordre de service prescrivant de commencer les travaux de la tranche considérée. Début prévisionnel des travaux: juin 2021. La date d'ouverture des offres est donnée à titre indicative, l'OPAC de l'Oise se réserve le droit de la modifier.

Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Dalles en béton 📦

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-05-11 📅
Date limite de soumission: 2021-05-26 📅
Date de publication: 2021-05-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 093-240922
Se réfère à l'avis: 2021/S 074-185182
Numéro JO-S: 93

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Durée du marché:

— tranche ferme: 19 mois compris un mois de période de préparation,

— tranche optionnelle nº 1 : treize mois compris un mois de période de préparation,

— tranche optionnelle nº 2 : trois semaines.

Début prévisionnel des travaux: juin 2021.

La date d'ouverture des offres est donnée à titre indicative, l'OPAC de l'Oise se réserve le droit de la modifier.

Source: OJS 2021/S 093-240922 (2021-05-11)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Travaux de construction (>20 nouveaux marchés)

Travaux de construction complète ou partielle et travaux de génie civil (>20)

Travaux de construction de bâtiments (>20)

Travaux de construction d'immeubles collectifs et de maisons individuelles (>20)