batiments communaux - tRAVAUX D'Entretien courant, de mise aux normes, neufs et divers, tout corps D'Etat - aNNEE 2022, RECONDUCTIBLE Jusqu'En 2025 (accord-cadre a bons de commande
la présente consultation concerne les " batiment communaux - tRAVAUX D'Entretien courant, de mise aux normes, neufs et divers, tout corps D'Etat - aNNEE 2022, RECONDUCTIBLE Jusqu'En 2025 "
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-11-08.
L'appel d'offres a été publié le 2021-10-06.
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“batiments communaux - tRAVAUX D'Entretien courant, de mise aux normes, neufs et divers, tout corps D'Etat - aNNEE 2022, RECONDUCTIBLE Jusqu'En 2025...”
Titre
batiments communaux - tRAVAUX D'Entretien courant, de mise aux normes, neufs et divers, tout corps D'Etat - aNNEE 2022, RECONDUCTIBLE Jusqu'En 2025 (accord-cadre a bons de commande
ICE 21-03
la présente consultation concerne les " batiment communaux - tRAVAUX D'Entretien courant, de mise aux normes, neufs et divers, tout corps D'Etat - aNNEE 2022, RECONDUCTIBLE Jusqu'En 2025 "
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de démolition de bâtiments et travaux de terrassement📦
Lieu d'exécution: Seine-Saint-Denis 🏙️
Description du marché: démolition / Désamiantage
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Délais
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 40
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 600 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“le marché peut être reconduit par périodes successives d'un (1) an, du 1er janvier au 31 décembre, pour une durée maximale de reconduction de trois (3) ans,...”
Description des renouvellements
le marché peut être reconduit par périodes successives d'un (1) an, du 1er janvier au 31 décembre, pour une durée maximale de reconduction de trois (3) ans, soit au plus tard le 31 décembre 2025. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins quatre (4) mois avant la fin de la durée de validité du marché
2️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de gros œuvre📦
Description du marché: gros oeuvre, Maçonnerie
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 3 500 000 💰
4️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de plomberie📦
Description du marché: plomberie, Chauffage, ventilation, climatisation
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 500 000 💰
5️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux d'équipement électrique📦
Description du marché: courant fort et faible
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 2 000 000 💰
6️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Produits/services supplémentaires: Mobilier et agencement de cuisine📦
Description du marché: cuisine
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 000 000 💰
7️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de pose de plaques de plâtre📦
Description du marché: peinture intérieure, Revêtements sols et murs
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 500 000 💰
8️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de menuiserie et de charpenterie📦
Description du marché: menuiserie extérieure
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 000 000 💰
Description
Description des renouvellements:
“le marché peut être reconduit par périodes successives d'un (1) an, du 1er janvier au 31 décembre, pour une durée maximale de reconduction de trois (3) ans,...”
Description des renouvellements
le marché peut être reconduit par périodes successives d'un (1) an, du 1er janvier au 31 décembre, pour une durée maximale de reconduction de trois (3) ans, soit au plus tard le 31 décembre 2025. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins quatre (4) mois avant la fin de la durée de validité du marché. Is
9️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de terrassement📦
Description du marché: voiries et réseaux Divers, Espaces verts
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 250 000 💰
1️⃣0️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de couverture et travaux d'autres corps de métier spécialisés📦
Description du marché: etanchéité Couverture, zinguerie, charpente
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 250 000 💰
1️⃣1️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Description du marché: menuiserie bois
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 000 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses co-traitants (Dc1), indiquant l'intention de soumissionner, mentionnant si le candidat se...”
Liste et brève description des conditions
lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses co-traitants (Dc1), indiquant l'intention de soumissionner, mentionnant si le candidat se présente seul ou en groupement et, dans ce dernier cas, faisant apparaître les membres du groupement et le mandataire explicitement. Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire ;Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (Dc2) précisant notamment les informations suivantes et pour chaque co-traitant en cas de groupement :Le nom ou la dénomination sociale de l'entreprise, l'adresse du siège du candidat ou du siège social, ainsi que ceux du service qui exécutera les prestations ;La forme juridique du candidat (sa, sarl...) ;Pour les candidats établis en France, le numéro et la ville d'enregistrement (siren, rcs, répertoire des métiers...) ;Pour les candidats non établis en France, le numéro, la ville et le pays d'enregistrement ;Déclaration sur l'honneur relative aux interdictions de soumissionner prévues aux articles L2141-1 et suivants du Code de la commande publique ;
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires de travaux identiques ou similaires à l'objet du présent marché, et réalisés au...”
Liste et brève description des critères de sélection
déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires de travaux identiques ou similaires à l'objet du présent marché, et réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles (2018, 2019 et 2020) ;Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels en cours de validité ;
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“liste des principaux travaux exécutés au cours des trois dernières années (2018, 2019 et 2020), indiquant le montant, la date et le destinataire public ou...”
Liste et brève description des critères de sélection
liste des principaux travaux exécutés au cours des trois dernières années (2018, 2019 et 2020), indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Cette liste fait l'objet d'une annexe au Règlement de Consultation (annexe no 1)
Afficher plus Conditions de participation
Conditions de participation (capacités techniques et professionnelles):
“capacités minimales :Lot no1 : Qualification amiante ou preuve de la réalisation de travaux en sous-section 3 (Ss3) ;Autres lots : Qualification d'au moins...”
Conditions de participation (capacités techniques et professionnelles)
capacités minimales :Lot no1 : Qualification amiante ou preuve de la réalisation de travaux en sous-section 3 (Ss3) ;Autres lots : Qualification d'au moins 1 salarié du candidat pour les travaux en sous-section 4 (Ss4)
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-11-08
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions d'ouverture des offres: 2021-11-08
12:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis:
“la reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins quatre (4) mois avant la fin de...”
Délai estimé pour la publication d'autres avis
la reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins quatre (4) mois avant la fin de la durée de validité du marché. Conformément à l'article R2112-4 du Code de la commande publique, le titulaire du marché ne pourra pas refuser cette reconduction. La décision de non-reconduction n'ouvre pas droit à indemnisation
“la présente consultation concerne les " batiment communaux - tRAVAUX D'Entretien courant, de mise aux normes, neufs et divers, tout corps D'Etat - aNNEE...”
la présente consultation concerne les " batiment communaux - tRAVAUX D'Entretien courant, de mise aux normes, neufs et divers, tout corps D'Etat - aNNEE 2022, RECONDUCTIBLE Jusqu'En 2025 ". Le présent marché est un appel d'offres ouvert soumis aux dispositions des articles L.2124-1, L.2124-2 et R.2161-2 à R.2161-5 du Code de la commande publique. Cette consultation sera passée sous la forme d'un accord-cadre à bons de commande en application des dispositions des articles L.2125-1, R.2162-1 à R.2162-6, R.2162-13 et R.2162-14 du Code de la commande publique. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commandes sans minimum et avec maximum. Tous les lots de l'accord-cadre sont multi-attributaires, avec un maximum de trois (3) attributaires par lot, et un minimum de deux (2) attributaires par lot. A l'exception, des lots no4 (Plomberie, sanitaires, CVC Chauffage, ventilation, climatisation), no5 (Courant fort et faible) et no8 (Menuiserie extérieure) qui sont mono-attributaires. Néanmoins deux lots, les lots no 6 (Cuisine) et no 10 (Etanchéité Couverture, zinguerie, charpente), comportent des prestations de maintenance, donc une partie forfaitaire en plus de la partie unitaire. Cet accord-cadre concerne des prestations de travaux. Par conséquent, il est soumis au C.C.A.G.-Travaux. Le marché est conclu pour une période initiale à compter du 1er janvier 2022 ou de sa notification si celle-ci est postérieure jusqu'au 31 décembre 2022. Le marché peut être reconduit par périodes successives d'un (1) an, du 1er janvier au 31 décembre, pour une durée maximale de reconduction de trois (3) ans, soit au plus tard le 31 décembre 2025. Les critères de jugement des offres sont indiqués à l'article 6.2 du règlement de consultation. En cas de groupement dans la mesure où chaque co-traitant est attributaire de prestations n'intéressant pas les autres membres du groupement , la forme souhaitée par le pouvoir adjudicateur estun groupement conjoint. Si le groupement attributaire du marché est d'une forme différente, il pourra se voir contraint d'assurer sa transformation pour se conformer au souhait du pouvoir adjudicateur tel qu'il est indiqué ci-dessus. Conformément aux dispositions des articles R.2191-3 à R.2191-12 et R.2191-16 et R.2191-19 du Code de la Commande Publique, lorsque l'accord-cadre exécuté par l'émission de bons de commande ne prévoit pas de montant minimum, une avance est accordée pour chaque bon de commande d'un montant supérieur à 50 000 euro(s) HT, sauf indication contraire dans l'acte d'engagement et dans la mesure où le délai d'exécution est supérieur à deux (2) mois. A compter du 1er octobre 2018, conformément aux dispositions des articles R.2132-7 et suivants du code de la commande publique, les plis doivent obligatoirement être remis par voie électronique au pouvoir adjudicateur, via la plateforme de dématérialisation " Achat Public " (voir article 9 du Règlement de la consultation)
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Montreuil
Adresse postale: 7 rue Catherine PUIG
Commune postale: Montreuil Cedex
Code postal: 93558
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 149202000📞
Courrier électronique: greffe.ta-montreuil@juradm.fr📧
URL: http://montreuil.tribunal-administratif.fr🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom:
“mairie d'aulnay-sous-bois - direction des Affaires Juridiques et de la Commande Publique”
Adresse postale: place de l'hôtel de ville
Commune postale: Aulnay-sous-Bois
Code postal: 93600
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 148796282📞
Courrier électronique: marches-publics@aulnay-sous-bois.com📧
URL: http://www.aulnay-sous-bois.fr🌏
Source: OJS 2021/S 197-512661 (2021-10-06)
Informations complémentaires (2021-10-12) Objet Champ d'application du marché
Titre:
“batiments communaux - tRAVAUX D'Entretien courant, de mise aux normes, neufs et divers, tout corps D'Etat - aNNEE 2022, RECONDUCTIBLE Jusqu'En 2025...”
Titre
batiments communaux - tRAVAUX D'Entretien courant, de mise aux normes, neufs et divers, tout corps D'Etat - aNNEE 2022, RECONDUCTIBLE Jusqu'En 2025 (accord-cadre a bons de commande
BAT 21-02
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2021/S 197-512661
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: II.1.1
Ancienne valeur
Texte: ice 21-03
Nouvelle valeur
Texte: bat 21-02
Autres informations complémentaires
“suite à une erreur matérielle, le numéro de référence attribué au marché a été modifié”
Source: OJS 2021/S 201-521525 (2021-10-12)
Informations complémentaires (2021-10-27) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“la présente consultation concerne les " batiments communaux - tRAVAUX D'Entretien courant, de mise aux normes, neufs et divers, tout corps D'Etat - aNNEE...”
Brève description
la présente consultation concerne les " batiments communaux - tRAVAUX D'Entretien courant, de mise aux normes, neufs et divers, tout corps D'Etat - aNNEE 2022, RECONDUCTIBLE Jusqu'En 2025 "
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: VI.3)
Ancienne valeur
Texte:
“tous les lots de l'accord-cadre sont multi-attributaires, avec un maximum de trois (3) attributaires par lot, et un minimum de deux (2) attributaires par...”
Texte
tous les lots de l'accord-cadre sont multi-attributaires, avec un maximum de trois (3) attributaires par lot, et un minimum de deux (2) attributaires par lot. A l'exception, des lots no4 (Plomberie, sanitaires, CVC Chauffage, ventilation, climatisation), no5 (Courant fort et faible) et no8 (Menuiserie extérieure) qui sont mono-attributaires
Afficher plus Nouvelle valeur
Texte:
“tous les lots de l'accord-cadre sont multi-attributaires, le nombres d'attributaires maximum est indiqué pour chaque lot à l'article 1.2 du Règlement de la...”
Texte
tous les lots de l'accord-cadre sont multi-attributaires, le nombres d'attributaires maximum est indiqué pour chaque lot à l'article 1.2 du Règlement de la consultation
“par le présent rectificatif, deux modifications ont été apportées aux pièces administratives. D'Une part, le critère de jugement des offres présenté à...”
par le présent rectificatif, deux modifications ont été apportées aux pièces administratives. D'Une part, le critère de jugement des offres présenté à l'article 6.2 du Règlement de la consultation a été modifié. Sur cette modification, la nouvelle version du dossier de la consultation a été publié le 19 octobre 2021 à 15h22. D'Autre part, l'étendue de la consultation avec tous les lots multi-attributaires à l'article 1.2 du Règlement de la consultation Article 2 de l'acte d'engagement et Article 1.2 du Cahier des clauses administratives particulières ont été modifié. Nous vous invitons à télécharger le nouveau dossier de la consultation, vous y trouverez sur chaque pièce les modifications en gras rouge. La date limite de réception des offres reste fixée au 8 novembre 2021 à 12h00
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Source: OJS 2021/S 211-550017 (2021-10-27)
Informations complémentaires (2021-11-03)
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2
Ancienne valeur
Date: 2021-11-08 📅
L'heure: 12:00
Nouvelle valeur
Date: 2021-11-15 📅
L'heure: 12:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7
Ancienne valeur
Date: 2021-11-08 📅
L'heure: 12:00
Nouvelle valeur
Date: 2021-11-15 📅
L'heure: 15:00
Autres informations complémentaires
“la date limite de réception des offres a été décalée au lundi 15 novembre 2021 à 12h00”
Source: OJS 2021/S 216-567692 (2021-11-03)