B21-01353-SVI — Équipement de découpe par laser de matériaux métalliques

CEA Centre de Grenoble

Dans le cadre de la réalisation de batteries Li-ion, le CEA souhaite acquérir un équipement de découpe par laser de matériaux métalliques.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2021-05-17. L'appel d'offres a été publié le 2021-04-12.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2021-04-12 Avis de marché
2021-05-17 Informations complémentaires
2021-09-13 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2021-04-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Machines-outils à laser et centres d'usinage
Numéro de référence: B21-01353-SVI
Brève description:
Dans le cadre de la réalisation de batteries Li-ion, le CEA souhaite acquérir un équipement de découpe par laser de matériaux métalliques.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Machines-outils à laser et centres d'usinage 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Isère 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: CEA Centre de Grenoble
Adresse postale: 17 rue des Martyrs
Code postal: 38054
Commune postale: Grenoble Cedex 9
Contact
Adresse Internet: http://www.cea.fr 🌏
Courrier électronique: stephanie.vilela@cea.fr 📧
Téléphone: +33 438784429 📞
Fax: +33 438785060 📠
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-04-12 📅
Date limite de soumission: 2021-05-17 📅
Date de publication: 2021-04-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 074-185963
Numéro JO-S: 74
Informations complémentaires
Attention le délai indiqué au II.2.7) du présent avis est donné à titre indicatif, en effet, il s'agit d'un des critères de sélection des offres et pour rappel le délai souhaité par le CEA est de seize à vingt semaines.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Dans le cadre de la réalisation de batteries Li-ion, le CEA souhaite acquérir un équipement de découpe par laser de matériaux métalliques. En effet, le CEA conçoit et fabrique des batteries à façon selon les spécifications client. Une batterie est composée de cellules unitaires (appelées aussi accumulateur). Chaque cellule mise en configuration série ou parallèle compose un module. Chaque module mis en configuration série ou parallèle compose un pack batterie. Afin de réaliser une architecture électrique et mécanique modulaire en utilisant des accumulateurs Lithium-ion ou autre, il est pertinent de pouvoir les relier entre eux par une méthode d’interconnexion permettant un assemblage facilité. Ces interconnexions électriques aussi appelées clinquants sont ensuite soudées sur les cellules. Une carte électronique est généralement disposée sur l’un des côtés de la batterie et sera connectée aux cellules par ces mêmes clinquants.
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L’équipement que le CEA souhaite acquérir devra donc être capable de découper toutes les configurations décrites les spécifications techniques notamment pour la découpe des matériaux de type aluminium, aciers (inox, hilumin, etc.), nickel, CLAD et cuivre. Le marché pourra comprendre les options suivantes:
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— option nº 1 – facultative: fonctionnalité de soudage par laser;
— option nº 1 bis – facultative: système de sécurité de l’équipement.
Durée de l'accord: 5 mois
Informations complémentaires:
Attention le délai indiqué au II.2.7) du présent avis est donné à titre indicatif, en effet, il s'agit d'un des critères de sélection des offres et pour rappel le délai souhaité par le CEA est de seize à vingt semaines.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: CEA Grenoble.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Le candidat fournira à l’appui de sa candidature:
— le formulaire DC1 (lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses cotraitants) ou équivalent;
— le formulaire DC2 (déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement) ou équivalent.
Ces formulaires sont disponibles sur le site Internet suivant: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat
— la copie du ou des jugements prononcés s’il est en redressement judiciaire ou dans une procédure étrangère équivalente;
— lorsqu’il appartient à un groupe, une attestation certifiant de son autonomie commerciale et de sa situation de concurrence vis à vis des autres entreprises du groupe.
Les opérateurs économiques ont l’obligation de déposer leurs candidatures et offres par voie électronique sur PLACE, sauf dans les cas prévus par l’article R. 2132-12 du CCP.
Le candidat peut présenter sa candidature sous la forme d’un Document unique de marché européen (DUME), en lieu et place des documents mentionnés à l’article R. 2143-3 du code de la commande publique, téléchargeable à l’adresse suivante: https://ec.europa.eu/tools/espd/filter?lang=fr
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Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2021-05-17 📅
Heure d'ouverture des offres: 16:15

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Acheteur Vilela Stéphanie
Adresse Internet: www.cea.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
Les entreprises nouvellement créées sont autorisées à présenter leur candidature. Si elles ne sont pas en mesure de produire certains des documents demandés dans le présent avis de marché, elles peuvent justifier de leurs capacités financières et professionnelles par d’autres moyens que ceux indiqués dans le présent avis et notamment par la présentation de titres ou de l’expérience professionnelle du ou de leurs responsables.
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Le présent avis et/ou les documents de la consultation doivent être retirés sur https://www.marches-publics.gouv.fr
Modalités d’obtention du dossier de consultation:
Pour obtenir le dossier de consultation des entreprises, le candidat devra le télécharger via la plate-forme de dématérialisation des procédures de passation des marchés du CEA accessible sur l’internet suivante: https://www.marches-publics.gouv.fr
Modalités de transmission des candidatures et des offres: les modalités de dépôt des candidatures et des offres sont précisées dans le règlement de consultation.
Après examen de la conformité administrative du dossier de candidature, le CEA procédera à l'analyse et à la sélection des candidatures conformément aux critères de jugement des candidatures suivants:
— capacité professionnelle: aptitude technique, références sur des fournitures similaires;
— capacité financière.
Attention le délai indiqué au II.2.7) du présent avis est donné à titre indicatif, en effet, il s'agit d'un des critères de sélection des offres et pour rappel le délai souhaité par le CEA est de vingt semaines.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000 📞
Courrier électronique: ta-grenoble@juradm.fr 📧
Fax: +33 476422269 📠
Adresse Internet: http://grenoble.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2021/S 074-185963 (2021-04-12)
Informations complémentaires (2021-05-17)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-05-17 📅
Date limite de soumission: 2021-05-25 📅
Date de publication: 2021-05-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 098-255629
Se réfère à l'avis: 2021/S 074-185963
Numéro JO-S: 98
Informations complémentaires
Le CEA a modifié une spécification technique du cahier des charges par un complément d'informations nº 1. La spécification technique modifiée est l'emprise au sol: l'emprise au sol passe ainsi de 3 m
Source: OJS 2021/S 098-255629 (2021-05-17)
Avis d'attribution de marché (2021-09-13)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 17 rue des martyrs
Commune postale: GRENOBLE CEDEX 9

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-09-13 📅
Date de publication: 2021-09-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 181-468952
Numéro JO-S: 181
Informations complémentaires
ATTENTION LE DELAI INDIQUE AU II.2.7 DU PRESENT AVIS EST DONNE A TITRE INDICATIF, EN EFFET IL S'AGIT D'UN DES CRITERES DE SELECTION DES OFFRES ET POUR RAPPEL LE DELAI SOUHAITE PAR LE CEA EST DE 16 à 20 SEMAINES.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
L’équipement que le CEA souhaite acquérir devra donc être capable de découper toutes les configurations décrites les spécifications techniques notamment pour la découpe des matériaux de type aluminium, aciers (inox, Hilumin, etc...), nickel, CLAD et Cuivre. Le marché pourra comprendre les options suivantes :
Afficher plus
o OPTION N°1 – FACULTATIVE : Fonctionnalité de soudage par laser.
o OPTION N°1 BIS – FACULTATIVE : Système de sécurité de l’équipement.
Informations complémentaires:
ATTENTION LE DELAI INDIQUE AU II.2.7 DU PRESENT AVIS EST DONNE A TITRE INDICATIF, EN EFFET IL S'AGIT D'UN DES CRITERES DE SELECTION DES OFFRES ET POUR RAPPEL LE DELAI SOUHAITE PAR LE CEA EST DE 16 à 20 SEMAINES.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: CEA GRENOBLE

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité et Pertinence de l’argumentaire portant sur l’ensemble des choix techniques envisagés par le soumission-naire pour atteindre l’ensemble des spécifications techniques
Critère de qualité (pondération): 25
Critère de qualité (nom): Dimensionnement et Ergonomie de l’équipement: Cadence de chargement et Facilité d’utilisation
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Délais : Le soumissionnaire qui aura l’optimisation la plus performante aura la notation la plus élevée pour ce critère et les autres offres seront notées en fonction de cette offre dite « optimale »
Critère de qualité (pondération): 5
Prix (pondération): 50

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-08-25 📅
Nom: Industrial laser systems
Numéro d'enregistrement national: 449067271
Adresse postale: 21/23 rue Aristide Briand
Commune postale: Vanves
Code postal: 92170
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 155950950 📞
Courrier électronique: lbrachet@industrial-laser-systems.com 📧
Adresse Internet: https://industrial-laser-systems.com 🌏
Valeur totale du marché: 1 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Acheteur vilela stephanie

Référence
Informations complémentaires
Le montant du marché renseigné dans le paragraphe V.2.4.du présent avis d'attribution est rempli car le champs est obligatoire toutefois il est inexact pour respecter le secret des affaires.
Modalités de consultation du marché : un exemplaire du marché est disponible auprès du CEA dont les coordonnées sont précisées à la section I du présent avis.
La consultation s’effectue dans le respect des secrets protégés par la loi.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de grenoble
Adresse postale: 2 PLACE DE VERDUN
Commune postale: Grenoble
Adresse Internet: http://grenoble.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2021/S 181-468952 (2021-09-13)
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Région:
France Auvergne-Rhône-Alpes Rhône-Alpes Isère
Produits/services:
Machines industrielles Machines-outils Machines-outils à laser et centres d'usinage