les accords-cadres sont conclus pour une période initiale à compter du 06/03/2022 jusqu'au 01/03/2024 pour les lots 2, 4, 5 et 6 et à compter du 12/03/2022 jusqu'au 01/03/2024 pour les lots 1, 3 et 7.Ils sont reconductibles une fois pour une période de 2 ans, selon les modalités définies au Ccapc.Les montants minimum et maximum pour chacune des période figurent dans le détail des lots
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-10-14.
L'appel d'offres a été publié le 2021-09-13.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre: aquisition Et Livraison De Fournitures Horticoles
A1cpmm6523
Produits/services: Produits horticoles📦
Brève description:
“les accords-cadres sont conclus pour une période initiale à compter du 06/03/2022 jusqu'au 01/03/2024 pour les lots 2, 4, 5 et 6 et à compter du 12/03/2022...”
Brève description
les accords-cadres sont conclus pour une période initiale à compter du 06/03/2022 jusqu'au 01/03/2024 pour les lots 2, 4, 5 et 6 et à compter du 12/03/2022 jusqu'au 01/03/2024 pour les lots 1, 3 et 7.Ils sont reconductibles une fois pour une période de 2 ans, selon les modalités définies au Ccapc.Les montants minimum et maximum pour chacune des période figurent dans le détail des lots
Afficher plus
Valeur estimée hors TVA: EUR 2 140 000 💰
Informations sur les lots
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 7
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fertilisants et Phytopharmaceutiques
Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Produits horticoles📦
Lieu d'exécution: Rhône🏙️
Description du marché: fertilisants et Phytopharmaceutiques
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 200 000 💰
Durée de l'accord
Date de début: 2022-03-12 📅
Date de fin: 2024-03-01 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“reconductible 1 fois pour une période de 2 ans selon les modalités définies au Ccapc”
Informations complémentaires:
“le présent lot 1 est conclu avec les montants minimum et maximum suivants :Pour la période initiale : Montant minimum en euros Ht : 20 000montant maximum en...”
Informations complémentaires
le présent lot 1 est conclu avec les montants minimum et maximum suivants :Pour la période initiale : Montant minimum en euros Ht : 20 000montant maximum en euros Ht : 100 000pour la période de reconduction : Montant minimum en euros Ht : 20 000montant maximum en euros Ht : 100 000
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fertilisants Naturels Et Phytostimulants
Titre
Numéro d'identification du lot: 02
Description
Description du marché: fertilisants Naturels Et Phytostimulants
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 120 000 💰
Durée de l'accord
Date de début: 2022-03-06 📅
Description
Informations complémentaires:
“le présent lot 2 est conclu avec les montants minimum et maximum suivants :Pour la période initiale : Montant minimum en euros Ht : 10 000montant maximum en...”
Informations complémentaires
le présent lot 2 est conclu avec les montants minimum et maximum suivants :Pour la période initiale : Montant minimum en euros Ht : 10 000montant maximum en euros Ht : 60 000pour la période de reconduction : Montant minimum en euros Ht : 10 000montant maximum en euros Ht : 60 000
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: terreaux Et Supports De Culture
Titre
Numéro d'identification du lot: 03
Description
Description du marché: terreaux Et Supports De Culture
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 240 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“le présent lot 3 est conclu avec les montants minimum et maximum suivants :Pour la période initiale : Montant minimum en euros Ht : 20 000montant maximum en...”
Informations complémentaires
le présent lot 3 est conclu avec les montants minimum et maximum suivants :Pour la période initiale : Montant minimum en euros Ht : 20 000montant maximum en euros Ht : 120 000pour la période de reconduction : Montant minimum en euros Ht : 20 000montant maximum en euros Ht : 120 000
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: couvre-Sols
Titre
Numéro d'identification du lot: 04
Description
Description du marché: couvre-Sols
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 280 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“le présent lot 4 est conclu avec les montants minimum et maximum suivants :Pour la période initiale : Montant minimum en euros Ht : 40 000montant maximum en...”
Informations complémentaires
le présent lot 4 est conclu avec les montants minimum et maximum suivants :Pour la période initiale : Montant minimum en euros Ht : 40 000montant maximum en euros Ht : 140 000pour la période de reconduction : Montant minimum en euros Ht : 40 000montant maximum en euros Ht : 140 000
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: couvre-Sols Pour Aires De Jeux
Titre
Numéro d'identification du lot: 05
Description
Description du marché: couvre-Sols Pour Aires De Jeux
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 400 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“le présent lot 5 est conclu avec les montants minimum et maximum suivants :Pour la période initiale : Montant minimum en euros Ht : 20 000montant maximum en...”
Informations complémentaires
le présent lot 5 est conclu avec les montants minimum et maximum suivants :Pour la période initiale : Montant minimum en euros Ht : 20 000montant maximum en euros Ht : 200 000pour la période de reconduction : Montant minimum en euros Ht : 20 000montant maximum en euros Ht : 200 000
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: bois Et Materiel De Tuteurage
Titre
Numéro d'identification du lot: 06
Description
Description du marché: bois Et Materiel De Tuteurage
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 400 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“le présent lot 6 est conclu avec les montants minimum et maximum suivants :Pour la période initiale : Montant minimum en euros Ht : 20 000montant maximum en...”
Informations complémentaires
le présent lot 6 est conclu avec les montants minimum et maximum suivants :Pour la période initiale : Montant minimum en euros Ht : 20 000montant maximum en euros Ht : 200 000pour la période de reconduction : Montant minimum en euros Ht : 20 000montant maximum en euros Ht : 200 000
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fournitures Horticoles Divers
Titre
Numéro d'identification du lot: 07
Description
Description du marché: fournitures Horticoles Diverses
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 500 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“le présent lot 7 est conclu avec les montants minimum et maximum suivants :Pour la période initiale : Montant minimum en euros Ht : 60 000montant maximum en...”
Informations complémentaires
le présent lot 7 est conclu avec les montants minimum et maximum suivants :Pour la période initiale : Montant minimum en euros Ht : 60 000montant maximum en euros Ht : 250 000pour la période de reconduction : Montant minimum en euros Ht : 60 000montant maximum en euros Ht : 250 000
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“déclaration honneur : Une déclaration sur l'honneur (Dc1 ou équivalent) justifiant que le candidat n'entre dans aucun des cas d'exclusions prévues par le...”
Liste et brève description des conditions
déclaration honneur : Une déclaration sur l'honneur (Dc1 ou équivalent) justifiant que le candidat n'entre dans aucun des cas d'exclusions prévues par le Code de la commande publique
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“dernier Ca : Une déclaration précisant le dernier chiffre d'affaires global connu (formulaire Dc2 ou équivalent)” Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“références simplifiées : Tous documents, références, certificats, attestations de bonne exécution ou autre dont le candidat peut se prévaloir”
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-10-14
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5
Conditions d'ouverture des offres: 2021-10-14
14:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): 10 quai Jean Moulin 69001 Lyon. La date ci-dessus est prévisionnelle
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: au plus tard dans 4 ans
Informations complémentaires
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://marches2.lyon.fr -Appel d'offres ouvert. Les dates de début des accords-cadres sont prévisionnelles
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧
Fax: +33 478141065 📠
URL: http://lyon.tribunal-administratif.fr/🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧
Fax: +33 478141065 📠
URL: http://lyon.tribunal-administratif.fr/🌏
Source: OJS 2021/S 181-468694 (2021-09-13)
Avis d'attribution de marché (2022-03-22) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 2 140 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 181-468694
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: N3550a
Numéro d'identification du lot: 01
Titre: fertilisants et Phytopharmaceutiques
Date de conclusion du contrat: 2022-03-15 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: natura'Lis Sas
Adresse postale: 4 Boulevard De Beauregard
Commune postale: Longvic
Code postal: 21600
Pays: France 🇫🇷
Région: Côte-d’Or🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 200 000 💰
2️⃣
Numéro de contrat: N3551a
Numéro d'identification du lot: 02
Titre: fertilisants Naturels Et Phytostimulants
Date de conclusion du contrat: 2022-03-17 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: heliogreen
Adresse postale: 1 Chemin Des Vielles Vignes
Commune postale: Brignais
Code postal: 69530
Région: Rhône🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 120 000 💰
3️⃣
Numéro de contrat: N3552a
Numéro d'identification du lot: 03
Titre: terreaux Et Supports De Culture
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 240 000 💰
4️⃣
Numéro de contrat: N3553a
Numéro d'identification du lot: 04
Titre: couvre-Sols
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 280 000 💰
5️⃣
Numéro de contrat: N3554a
Numéro d'identification du lot: 05
Titre: couvre-Sols Pour Aires De Jeux
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 400 000 💰
6️⃣
Numéro de contrat: N3555a
Numéro d'identification du lot: 06
Titre: bois Et Materiel De Tuteurage
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: echo Vert Rhone Alpes
Adresse postale: 7 rue Augustin Fresnel
Commune postale: Chassieu
Code postal: 69680
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 400 000 💰
7️⃣
Numéro de contrat: N3556a
Numéro d'identification du lot: 07
Titre: fournitures Horticoles Divers
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 500 000 💰
“"Les montants indiqués dans le présent avis sont les montants maximum sur la durée totale du marché. Le montant final du marché résultera de l'application...”
"Les montants indiqués dans le présent avis sont les montants maximum sur la durée totale du marché. Le montant final du marché résultera de l'application des prix du marché aux quantités réellement exécutées "." Sous réserve du respect des secrets protégés par la loi, le contrat est consultable sur rendez-vous les jours ouvrés de 9h à 12h sur demande écrite préalable à l'adresse mail suivante : dcpmarchés.messagerie@mairie-lyon.fr. La demande écrite devra identifier le demandeur personne juridique et personne physique qui devra pouvoir justifier de son identité lors de la consultation. "
Afficher plus
Source: OJS 2022/S 060-156035 (2022-03-22)