aoo lbmt 21s0354 Entretien et aménagement des espaces verts sur le patrimoine départemental du Pas de Calais - marchés réservés aux opérateurs économiques qui emploient des travailleurs handicapés
Conseil départemental du Pas-de-Calais
entretien et aménagement des espaces verts sur le patrimoine départemental du Pas-De-Calais - marchés réservés aux opérateurs économiques qui emploient des travailleurs handicapés
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2021-09-17. L'appel d'offres a été publié le 2021-08-02.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • Entreprise adaptée APCO
- • Esat Cedatra
- • ESAT de l'Arrageois
- • esat de Lens - la Vie Active
- • esat du Calaisis
- • ESAT Les Ateliers du Ternois
- • ESAT Les Pierides
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2021-08-02 | Avis de marché |
| 2021-09-10 | Informations complémentaires |
| 2022-02-10 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2021-08-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Réalisation et entretien d'espaces verts
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Code CPV supplémentaire: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Pas-de-Calais 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: conseil départemental du Pas-De-Calais
Adresse postale: rue Ferdinand Buisson
Code postal: 62018
Commune postale: Arras Cedex 9
Contact
Adresse Internet: https://www.pasdecalais.fr 🌏
Courrier électronique: dcp.secretariat@pasdecalais.fr 📧
URL des documents: https://marchespublics596280.fr 🌏
URL pour la participation: https://marchespublics596280.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-08-02 📅
Date limite de soumission: 2021-09-17 📅
Date de publication: 2021-08-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 151-401359
Numéro JO-S: 151
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: territoire de l'arrageois
Numéro du lot: 1
Brève description: réalisation et entretien d'espaces verts
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Description des options:
Informations complémentaires:
Numéro du lot: 2
Informations complémentaires:
Intitulé du lot: territoire de L'Audomarois
Numéro du lot: 3
Brève description:
Intitulé du lot: territoire du BOULONNAIS
Numéro du lot: 4
Informations complémentaires:
Intitulé du lot: territoire du CALAISIS
Numéro du lot: 5
Informations complémentaires:
Intitulé du lot: territoire de LENS-HENIN
Numéro du lot: 6
Brève description:
Informations complémentaires:
Intitulé du lot: territoire du MONTREUILLOIS-TERNOIS
Numéro du lot: 7
Informations complémentaires:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Capacité technique et professionnelle:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2021-09-20 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur Technique
Critère de qualité (pondération): 30
Prix (pondération): 70
Critère de qualité (pondération): 70
Prix (pondération): 30
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics596280.fr 🌏
URL des documents: https://marchespublics596280.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire-Cs 62039
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 0359542342 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du Tribunal administratif de Lille
Adresse Internet: http://lille.tribunal-administratif.fr 🌏
Source: OJS 2021/S 151-401359 (2021-08-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Réalisation et entretien d'espaces verts
Brève description:
entretien et aménagement des espaces verts sur le patrimoine départemental du Pas-De-Calais - marchés réservés aux opérateurs économiques qui emploient des travailleurs handicapés
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Code CPV supplémentaire: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Pas-de-Calais 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: conseil départemental du Pas-De-Calais
Adresse postale: rue Ferdinand Buisson
Code postal: 62018
Commune postale: Arras Cedex 9
Contact
Adresse Internet: https://www.pasdecalais.fr 🌏
Courrier électronique: dcp.secretariat@pasdecalais.fr 📧
URL des documents: https://marchespublics596280.fr 🌏
URL pour la participation: https://marchespublics596280.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-08-02 📅
Date limite de soumission: 2021-09-17 📅
Date de publication: 2021-08-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 151-401359
Numéro JO-S: 151
Informations complémentaires
(pour 4 ans) Consommations antérieures pour ce lot 343 465,00 euro (H.T.). Marchés réservés aux opérateurs économiques qui emploient des travailleurs handicapés
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: territoire de l'arrageois
Numéro du lot: 1
Brève description: réalisation et entretien d'espaces verts
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
le marché pourra faire l'objet de 3 reconductions tacites sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 ans. Si le représentant du pouvoir adjudicateur prend la décision de ne pas reconduire le marché, il en informera le titulaire par lettre recommandée avec accusé de réception au plus tard 3 mois avant la fin du marché
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le marché pourra faire l'objet de 3 reconductions tacites sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 ans. Si le représentant du pouvoir adjudicateur prend la décision de ne pas reconduire le marché, il en informera le titulaire par lettre recommandée avec accusé de réception au plus tard 3 mois avant la fin du marché
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(pour 4 ans) Consommations antérieures pour ce lot 343 465,00 euro (H.T.). Marchés réservés aux opérateurs économiques qui emploient des travailleurs handicapés
Intitulé du lot: territoire de L'Artois
Numéro du lot: 2
Informations complémentaires:
Le présent marché donne lieu à un accord-cadre exécuté par l'émission de bons de commande sans minimum et avec un maximum annuel de 100 000,00 euros (H.T.). Consommations antérieures pour ce lot (pour 4 ans) : 46 154,00 euro (H.T.). Marchés réservés aux opérateurs économiques qui emploient des travailleurs handicapés
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Numéro du lot: 3
Brève description:
entretien et aménagement des espaces verts sur le patrimoine départemental du Pas-De-Calais
Informations complémentaires:
le présent marché donne lieu à un accord-cadre exécuté par l'émission de bons de commande sans minimum et avec un maximum annuel de 100 000,00 euro (H.T.). (pour 4 ans) Consommations antérieures pour ce lot 71 260,00 euro (H.T.). Marchés réservés aux opérateurs économiques qui emploient des travailleurs handicapés
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Numéro du lot: 4
Informations complémentaires:
Le présent marché donne lieu à un accord-cadre exécuté par l'émission de bons de commande sans minimum et avec un maximum annuel de 100 000,00 euros (H.T.). Consommations antérieures (sur 4 ans) pour ce lot : 107 696,00 euro (H.T.). Marchés réservés aux opérateurs économiques qui emploient des travailleurs handicapés
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Numéro du lot: 5
Informations complémentaires:
le présent marché donne lieu à un accord-cadre exécuté par l'émission de bons de commande sans minimum et avec un maximum annuel de 100 000,00 euros (H.T.). Consommations antérieures (sur 4 ans) pour ce lot : 0 (H.T.). Marchés réservés aux opérateurs économiques qui emploient des travailleurs handicapés
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Numéro du lot: 6
Brève description:
aoo lbmt 21s0354
Entretien et aménagement des espaces verts sur le patrimoine départemental du Pas-De-Calais - marchés réservés aux opérateurs économiques qui emploient des travailleurs handicapés
Le présent marché donne lieu à un accord-cadre exécuté par l'émission de bons de commande sans minimum et avec un maximum annuel de 100 000,00 euros (H.T.). Consommations antérieures pour ce lot (pour 4 ans) : 155 465,00 euro (H.T.). Marchés réservés aux opérateurs économiques qui emploient des travailleurs handicapés
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Numéro du lot: 7
Informations complémentaires:
le présent marché donne lieu à un accord-cadre exécuté par l'émission de bons de commande sans minimum et avec un maximum annuel de 100 000,00 euros (H.T.). Consommations antérieures pour ce lot (pour 4 ans) : 63 165,00 euro (H.T.). Marchés réservés aux opérateurs économiques qui emploient des travailleurs handicapés
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Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Capacité technique et professionnelle:
- Lettre de candidature (Dc1) dernière version en vigueur
- déclaration du candidat (Dc2) : Version en vigueur
- déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont dispose le candidat pour la réalisation de marchés de même nature.
- déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.
- l'Arrêté préfectoral précisant l'agrément de la structure
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2021-09-20 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur Technique
Critère de qualité (pondération): 30
Prix (pondération): 70
Critère de qualité (pondération): 70
Prix (pondération): 30
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics596280.fr 🌏
URL des documents: https://marchespublics596280.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
marchés réservés aux opérateurs économiques qui emploient des travailleurs handicapés
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire-Cs 62039
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 0359542342 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du Tribunal administratif de Lille
Adresse Internet: http://lille.tribunal-administratif.fr 🌏
Source: OJS 2021/S 151-401359 (2021-08-02)
Informations complémentaires (2021-09-10)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-09-10 📅
Date limite de soumission: 2021-09-30 📅
Date de publication: 2021-09-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 179-466874
Se réfère à l'avis: 2021/S 151-401359
Numéro JO-S: 179
Source: OJS 2021/S 179-466874 (2021-09-10)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
entretien et aménagement des espaces verts sur le patrimoine départemental du Pas de Calais - marchés réservés aux opérateurs économiques qui emploient des travailleurs handicapés
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-09-10 📅
Date limite de soumission: 2021-09-30 📅
Date de publication: 2021-09-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 179-466874
Se réfère à l'avis: 2021/S 151-401359
Numéro JO-S: 179
Source: OJS 2021/S 179-466874 (2021-09-10)
Avis d'attribution de marché (2022-02-10)
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: AOO LBMT 21S0354
Valeur totale du marché: 2 800 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-02-10 📅
Date de publication: 2022-02-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 032-082675
Numéro JO-S: 32
Objet
Champ d'application du marché
Description des options:
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-01-20 📅
Nom: esat de l'arrageois
Adresse postale: zone Actiparc - 430 rue Commios
Commune postale: Saint-Laurent Blangy
Code postal: 62223
Pays: France 🇫🇷
Valeur totale du marché: 400 000 EUR 💰
Nom: esat Cedatra
Adresse postale: 805 avenue Charles Pecqueur
Commune postale: Ruitz
Code postal: 62620
Nom: esat les Piérides
Adresse postale: 65 rue du Chanoine Déseille
Commune postale: Saint-Martin Lez Tatinghen
Code postal: 62501
Nom: entreprise adaptée APCO
Adresse postale: impasse du Château Lacroix
Commune postale: Wimille
Code postal: 62126
Date de conclusion du contrat: 2022-02-02 📅
Nom: esat du Calaisis
Adresse postale: 1358 Chemin Départemental 228
Commune postale: Balinghem
Code postal: 62610
Nom: esat de Lens - la Vie Active
Adresse postale: rue Leibniz
Commune postale: Lens
Code postal: 62300
Nom: esat les Ateliers du Ternois
Adresse postale: 75 route Nationale
Commune postale: Saint-Pol-sur-Ternois
Code postal: 62130
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7
Source: OJS 2022/S 032-082675 (2022-02-10)
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: AOO LBMT 21S0354
Valeur totale du marché: 2 800 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-02-10 📅
Date de publication: 2022-02-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 032-082675
Numéro JO-S: 32
Objet
Champ d'application du marché
Description des options:
le marché pourra faire l'objet de 3 reconductions tacites sans que sa durée totale…
… ne puisse excéder 4 ans.
… ne puisse excéder 4 ans
le marché pourra faire l'objet de 3 reconductions sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 ans
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-01-20 📅
Nom: esat de l'arrageois
Adresse postale: zone Actiparc - 430 rue Commios
Commune postale: Saint-Laurent Blangy
Code postal: 62223
Pays: France 🇫🇷
Valeur totale du marché: 400 000 EUR 💰
Nom: esat Cedatra
Adresse postale: 805 avenue Charles Pecqueur
Commune postale: Ruitz
Code postal: 62620
Nom: esat les Piérides
Adresse postale: 65 rue du Chanoine Déseille
Commune postale: Saint-Martin Lez Tatinghen
Code postal: 62501
Nom: entreprise adaptée APCO
Adresse postale: impasse du Château Lacroix
Commune postale: Wimille
Code postal: 62126
Date de conclusion du contrat: 2022-02-02 📅
Nom: esat du Calaisis
Adresse postale: 1358 Chemin Départemental 228
Commune postale: Balinghem
Code postal: 62610
Nom: esat de Lens - la Vie Active
Adresse postale: rue Leibniz
Commune postale: Lens
Code postal: 62300
Nom: esat les Ateliers du Ternois
Adresse postale: 75 route Nationale
Commune postale: Saint-Pol-sur-Ternois
Code postal: 62130
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7
Source: OJS 2022/S 032-082675 (2022-02-10)
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