aoo lbmt 21s0354 Entretien et aménagement des espaces verts sur le patrimoine départemental du Pas de Calais - marchés réservés aux opérateurs économiques qui emploient des travailleurs handicapés
entretien et aménagement des espaces verts sur le patrimoine départemental du Pas-De-Calais - marchés réservés aux opérateurs économiques qui emploient des travailleurs handicapés
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-09-17.
L'appel d'offres a été publié le 2021-08-02.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“aoo lbmt 21s0354 Entretien et aménagement des espaces verts sur le patrimoine départemental du Pas de Calais - marchés réservés aux opérateurs économiques...”
Titre
aoo lbmt 21s0354 Entretien et aménagement des espaces verts sur le patrimoine départemental du Pas de Calais - marchés réservés aux opérateurs économiques qui emploient des travailleurs handicapés
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Produits/services: Réalisation et entretien d'espaces verts📦
Brève description:
“entretien et aménagement des espaces verts sur le patrimoine départemental du Pas-De-Calais - marchés réservés aux opérateurs économiques qui emploient des...”
Brève description
entretien et aménagement des espaces verts sur le patrimoine départemental du Pas-De-Calais - marchés réservés aux opérateurs économiques qui emploient des travailleurs handicapés
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Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: territoire de l'arrageois
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Réalisation et entretien d'espaces verts📦
Lieu d'exécution: Pas-de-Calais🏙️
Description du marché: réalisation et entretien d'espaces verts
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur Technique
Critère de qualité (pondération): 30
Prix (pondération): 70
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“le marché pourra faire l'objet de 3 reconductions tacites sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 ans. Si le représentant du pouvoir adjudicateur prend...”
Description des renouvellements
le marché pourra faire l'objet de 3 reconductions tacites sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 ans. Si le représentant du pouvoir adjudicateur prend la décision de ne pas reconduire le marché, il en informera le titulaire par lettre recommandée avec accusé de réception au plus tard 3 mois avant la fin du marché
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Options ✅
Description des options:
“le marché pourra faire l'objet de 3 reconductions tacites sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 ans. Si le représentant du pouvoir adjudicateur prend...”
Description des options
le marché pourra faire l'objet de 3 reconductions tacites sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 ans. Si le représentant du pouvoir adjudicateur prend la décision de ne pas reconduire le marché, il en informera le titulaire par lettre recommandée avec accusé de réception au plus tard 3 mois avant la fin du marché
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Informations complémentaires:
“(pour 4 ans) Consommations antérieures pour ce lot 343 465,00 euro (H.T.). Marchés réservés aux opérateurs économiques qui emploient des travailleurs handicapés”
Informations complémentaires
(pour 4 ans) Consommations antérieures pour ce lot 343 465,00 euro (H.T.). Marchés réservés aux opérateurs économiques qui emploient des travailleurs handicapés
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: territoire de L'Artois
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Informations complémentaires:
“Le présent marché donne lieu à un accord-cadre exécuté par l'émission de bons de commande sans minimum et avec un maximum annuel de 100 000,00 euros (H.T.)....”
Informations complémentaires
Le présent marché donne lieu à un accord-cadre exécuté par l'émission de bons de commande sans minimum et avec un maximum annuel de 100 000,00 euros (H.T.). Consommations antérieures pour ce lot (pour 4 ans) : 46 154,00 euro (H.T.). Marchés réservés aux opérateurs économiques qui emploient des travailleurs handicapés
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: territoire de L'Audomarois
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“entretien et aménagement des espaces verts sur le patrimoine départemental du Pas-De-Calais”
Informations complémentaires:
“le présent marché donne lieu à un accord-cadre exécuté par l'émission de bons de commande sans minimum et avec un maximum annuel de 100 000,00 euro (H.T.)....”
Informations complémentaires
le présent marché donne lieu à un accord-cadre exécuté par l'émission de bons de commande sans minimum et avec un maximum annuel de 100 000,00 euro (H.T.). (pour 4 ans) Consommations antérieures pour ce lot 71 260,00 euro (H.T.). Marchés réservés aux opérateurs économiques qui emploient des travailleurs handicapés
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: territoire du BOULONNAIS
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Informations complémentaires:
“Le présent marché donne lieu à un accord-cadre exécuté par l'émission de bons de commande sans minimum et avec un maximum annuel de 100 000,00 euros (H.T.)....”
Informations complémentaires
Le présent marché donne lieu à un accord-cadre exécuté par l'émission de bons de commande sans minimum et avec un maximum annuel de 100 000,00 euros (H.T.). Consommations antérieures (sur 4 ans) pour ce lot : 107 696,00 euro (H.T.). Marchés réservés aux opérateurs économiques qui emploient des travailleurs handicapés
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: territoire du CALAISIS
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché:
“entretien et aménagement des espaces verts sur le patrimoine départemental du Pas-De-Calais - marchés réservés aux opérateurs économiques qui emploient des...”
Description du marché
entretien et aménagement des espaces verts sur le patrimoine départemental du Pas-De-Calais - marchés réservés aux opérateurs économiques qui emploient des travailleurs handicapés
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Informations complémentaires:
“le présent marché donne lieu à un accord-cadre exécuté par l'émission de bons de commande sans minimum et avec un maximum annuel de 100 000,00 euros (H.T.)....”
Informations complémentaires
le présent marché donne lieu à un accord-cadre exécuté par l'émission de bons de commande sans minimum et avec un maximum annuel de 100 000,00 euros (H.T.). Consommations antérieures (sur 4 ans) pour ce lot : 0 (H.T.). Marchés réservés aux opérateurs économiques qui emploient des travailleurs handicapés
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: territoire de LENS-HENIN
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché:
“aoo lbmt 21s0354
Entretien et aménagement des espaces verts sur le patrimoine départemental du Pas-De-Calais - marchés réservés aux opérateurs économiques...”
Description du marché
aoo lbmt 21s0354
Entretien et aménagement des espaces verts sur le patrimoine départemental du Pas-De-Calais - marchés réservés aux opérateurs économiques qui emploient des travailleurs handicapés
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Informations complémentaires:
“Le présent marché donne lieu à un accord-cadre exécuté par l'émission de bons de commande sans minimum et avec un maximum annuel de 100 000,00 euros (H.T.)....”
Informations complémentaires
Le présent marché donne lieu à un accord-cadre exécuté par l'émission de bons de commande sans minimum et avec un maximum annuel de 100 000,00 euros (H.T.). Consommations antérieures pour ce lot (pour 4 ans) : 155 465,00 euro (H.T.). Marchés réservés aux opérateurs économiques qui emploient des travailleurs handicapés
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: territoire du MONTREUILLOIS-TERNOIS
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 70
Prix (pondération): 30
Description
Informations complémentaires:
“le présent marché donne lieu à un accord-cadre exécuté par l'émission de bons de commande sans minimum et avec un maximum annuel de 100 000,00 euros (H.T.)....”
Informations complémentaires
le présent marché donne lieu à un accord-cadre exécuté par l'émission de bons de commande sans minimum et avec un maximum annuel de 100 000,00 euros (H.T.). Consommations antérieures pour ce lot (pour 4 ans) : 63 165,00 euro (H.T.). Marchés réservés aux opérateurs économiques qui emploient des travailleurs handicapés
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Lettre de candidature (Dc1) dernière version en vigueur
- déclaration du candidat (Dc2) : Version en vigueur
- déclaration indiquant l'outillage, le...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Lettre de candidature (Dc1) dernière version en vigueur
- déclaration du candidat (Dc2) : Version en vigueur
- déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont dispose le candidat pour la réalisation de marchés de même nature.
- déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.
- l'Arrêté préfectoral précisant l'agrément de la structure
Afficher plus Informations sur les contrats réservés
Le marché est réservé aux ateliers protégés et aux opérateurs économiques visant à l'intégration sociale et professionnelle des personnes handicapées ou défavorisées
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-09-17
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions d'ouverture des offres: 2021-09-20
14:00 📅
“marchés réservés aux opérateurs économiques qui emploient des travailleurs handicapés” Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire-Cs 62039
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 0359542342📞 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire-Cs 62039
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 0359542342📞
URL: http://lille.tribunal-administratif.fr🌏
Source: OJS 2021/S 151-401359 (2021-08-02)
Informations complémentaires (2021-09-10) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“entretien et aménagement des espaces verts sur le patrimoine départemental du Pas de Calais - marchés réservés aux opérateurs économiques qui emploient des...”
Brève description
entretien et aménagement des espaces verts sur le patrimoine départemental du Pas de Calais - marchés réservés aux opérateurs économiques qui emploient des travailleurs handicapés
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2021/S 151-401359
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: Iv
Emplacement du texte à modifier: IV.2.2)
Ancienne valeur
Date: 2021-09-17 📅
L'heure: 16:00
Nouvelle valeur
Date: 2021-09-30 📅
L'heure: 16:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: Iv
Emplacement du texte à modifier: IV.2.7)
Ancienne valeur
Date: 2021-09-20 📅
L'heure: 14:00
Nouvelle valeur
Date: 2021-10-01 📅
L'heure: 14:00
Source: OJS 2021/S 179-466874 (2021-09-10)
Avis d'attribution de marché (2022-02-10) Objet Champ d'application du marché
Titre:
“aoo lbmt 21s0354 Entretien et aménagement des espaces verts sur le patrimoine départemental du Pas de Calais - marchés réservés aux opérateurs économiques...”
Titre
aoo lbmt 21s0354 Entretien et aménagement des espaces verts sur le patrimoine départemental du Pas de Calais - marchés réservés aux opérateurs économiques qui emploient des travailleurs handicapés
AOO LBMT 21S0354
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 2 800 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Lieu d'exécution: France🏙️
Description du marché:
“entretien et aménagement des espaces verts sur le patrimoine départemental du Pas de Calais - marchés réservés aux opérateurs économiques qui emploient des...”
Description du marché
entretien et aménagement des espaces verts sur le patrimoine départemental du Pas de Calais - marchés réservés aux opérateurs économiques qui emploient des travailleurs handicapés
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Informations sur les options
Description des options:
“le marché pourra faire l'objet de 3 reconductions tacites sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 ans.”
Description des options:
“le marché pourra faire l'objet de 3 reconductions tacites sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 ans”
Description des options:
“le marché pourra faire l'objet de 3 reconductions sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 ans”
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 151-401359
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 20216200002404-00
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: territoire de l'arrageois
Date de conclusion du contrat: 2022-01-20 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7
Nom et adresse du contractant
Nom: esat de l'arrageois
Adresse postale: zone Actiparc - 430 rue Commios
Commune postale: Saint-Laurent Blangy
Code postal: 62223
Pays: France 🇫🇷
Région: France🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 400 000 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 20216200002405-00
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: territoire de l'artois
Nom et adresse du contractant
Nom: esat Cedatra
Adresse postale: 805 avenue Charles Pecqueur
Commune postale: Ruitz
Code postal: 62620
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 400 000 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 20216200002406-00
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: territoire de l'audomarois
Nom et adresse du contractant
Nom: esat les Piérides
Adresse postale: 65 rue du Chanoine Déseille
Commune postale: Saint-Martin Lez Tatinghen
Code postal: 62501
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 400 000 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 20216200002407-00
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: territoire du Boulonnais
Nom et adresse du contractant
Nom: entreprise adaptée APCO
Adresse postale: impasse du Château Lacroix
Commune postale: Wimille
Code postal: 62126
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 400 000 💰
5️⃣
Numéro de contrat: 20216200002408-00
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: territoire du Calaisis
Date de conclusion du contrat: 2022-02-02 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: esat du Calaisis
Adresse postale: 1358 Chemin Départemental 228
Commune postale: Balinghem
Code postal: 62610
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 400 000 💰
6️⃣
Numéro de contrat: 20216200002409-00
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: territoire de Lens-Hénin
Nom et adresse du contractant
Nom: esat de Lens - la Vie Active
Adresse postale: rue Leibniz
Commune postale: Lens
Code postal: 62300
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 400 000 💰
7️⃣
Numéro de contrat: 20216200002410-00
Numéro d'identification du lot: 7
Titre: territoire du Montreuillois - ternois
Nom et adresse du contractant
Nom: esat les Ateliers du Ternois
Adresse postale: 75 route Nationale
Commune postale: Saint-Pol-sur-Ternois
Code postal: 62130
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 400 000 💰
Source: OJS 2022/S 032-082675 (2022-02-10)