La présente consultation concerne la fourniture d'implant ophtalmique de cataracte et de sulcus pour le Centre hospitalier de Cambrai.
Le CH de Cambrai est membre du Groupement hospitalier de territoire du Hainaut-Cambrésis (GHT-HC). Le Centre hospitalier de Valenciennes, établissement support du GHT-HC, agit en tant que pouvoir adjudicateur du groupement pour le Centre hospitalier de Cambrai.
Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles R. 2124-1 et R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique.
Cette consultation sera passée en application de l'article R. 2162-1 à l'article R. 2162-6 du code de la commande publique relatif aux accords-cadres et les articles R. 2162-13 à R. 2162-14 du code de la commande publique.
Il s'agit d'un accord-cadre à bon de commande sans montant minimal ni montant maximal.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-06-18.
L'appel d'offres a été publié le 2021-05-18.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“AOO 2021-2099 A 2100 Implant ophtalmique monofocal pour opération de la cataracte pour le Centre hospitalier de Cambrai
AOO 2021-2099 A 2100”
Produits/services: Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques📦
Brève description:
“La présente consultation concerne la fourniture d'implant ophtalmique de cataracte et de sulcus pour le Centre hospitalier de Cambrai.
Le CH de Cambrai est...”
Brève description
La présente consultation concerne la fourniture d'implant ophtalmique de cataracte et de sulcus pour le Centre hospitalier de Cambrai.
Le CH de Cambrai est membre du Groupement hospitalier de territoire du Hainaut-Cambrésis (GHT-HC). Le Centre hospitalier de Valenciennes, établissement support du GHT-HC, agit en tant que pouvoir adjudicateur du groupement pour le Centre hospitalier de Cambrai.
Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles R. 2124-1 et R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique.
Cette consultation sera passée en application de l'article R. 2162-1 à l'article R. 2162-6 du code de la commande publique relatif aux accords-cadres et les articles R. 2162-13 à R. 2162-14 du code de la commande publique.
Il s'agit d'un accord-cadre à bon de commande sans montant minimal ni montant maximal.
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Valeur estimée hors TVA: EUR 367036.40 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Implant oculaire de sac capsulaire monofocal
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques📦
Lieu d'exécution: Nord🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Centre hospitalier de Cambrai.
Description du marché: Implant oculaire de sac capsulaire monofocal.
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 354 200 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“2.1) Durée de l'accord-cadre — délais d'exécutions
L'accord-cadre est conclu pour une durée de 1 (un) an, à compter du 1.11.2021 ou à défaut à compter de la...”
Description des renouvellements
2.1) Durée de l'accord-cadre — délais d'exécutions
L'accord-cadre est conclu pour une durée de 1 (un) an, à compter du 1.11.2021 ou à défaut à compter de la date de sa notification.
L'accord-cadre pourra ensuite faire l'objet de trois reconductions tacites d'une durée d'1 (un) an et pour une durée maximale du marché de quatre ans. Le marché prendra fin au plus tard au 31.10.2025.
Afficher plus Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Implant oculaire de sulcus et/ou de chambre postérieure
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: Implant oculaire de sulcus et/ou de chambre postérieure.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 12836.40 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Es renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise tels que prévus aux articles R. 2142-3, R. 2142-4 et R. 2143-3 du code de la commande...”
Liste et brève description des conditions
Es renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise tels que prévus aux articles R. 2142-3, R. 2142-4 et R. 2143-3 du code de la commande publique:
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas des interdictions de soumissionner;
— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail.
Afficher plus Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-06-18
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions d'ouverture des offres: 2021-06-18
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy-Saint-Hilaire
Commune postale: Lille
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 359542342📞 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Nancy”
Adresse postale: sis Préfecture de Meurthe-et-Moselle, 1 rue du Préfet Claude Érignac
Commune postale: Nancy
Code postal: 54038
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 383342565📞
Courrier électronique: therese.herry@meurthe-et-moselle.gouv.fr📧 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy-Saint-Hilaire
Commune postale: Lille
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 359542342📞
Source: OJS 2021/S 098-253879 (2021-05-18)
Avis d'attribution de marché (2021-11-19) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: centre hospitalier de Valenciennes
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: centre Hospitalier de Cambrai
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“aoo 2021-2099 A 2100 Implant ophtalmique monofocal pour opération de la cataracte pour le Centre Hospitalier de Cambrai
AOO 2021-2099 A 2100”
Brève description:
“la présente consultation concerne la fourniture d'implant ophtalmique de cataracte et de sulcus pour le Centre Hospitalier de Cambrai. Le CH de Cambrai est...”
Brève description
la présente consultation concerne la fourniture d'implant ophtalmique de cataracte et de sulcus pour le Centre Hospitalier de Cambrai. Le CH de Cambrai est membre du Groupement Hospitalier de Territoire du Hainaut-Cambrésis (Ght-Hc)
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 367036.40 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre: implant oculaire de sac capsulaire monofocal
Description
Description du marché: implant oculaire de sac capsulaire monofocal
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Champ d'application du marché
Titre: implant oculaire de sulcus et/ou de chambre postérieure
Description
Description du marché: implant oculaire de sulcus et/ou de chambre postérieure
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 098-253879
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2021-2099
Numéro d'identification du lot: 1
Date de conclusion du contrat: 2021-11-05 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: carl zeiss meditec france
Commune postale: Rueil Malmaison
Pays: France 🇫🇷
Région: Nord🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 354 200 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 2021-2100
Numéro d'identification du lot: 2
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 12836.40 💰
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“comité Consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Nancy”
Adresse postale: sis Préfecture de Meurthe et Moselle, 1 rue du Préfet Claude Erignac
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire
Source: OJS 2021/S 228-600114 (2021-11-19)