aoo 2021-1042 ET 1043 Petit matériel d'aspiration et oxygénothérapie

Centre hospitalier de Valenciennes

le présent marché a pour objet la fourniture de petits matériels d'aspiration et d'oxygénothérapie pour le GHT Hainaut Cambrésis.
Le Centre Hospitalier de Valenciennes, établissement support du GHT-HC, agit en tant que pouvoir adjudicateur du groupement. Ci-Dessous la liste des établissements partis au présent marché.
Cet appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique.
Il s'agira d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande, sans montant minimum, avec un montant maximum annuel de 100 000 euro ht passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique.
Afin de permettre l'analyse des offres, des échantillons sont demandés et des essais auront lieu (voir détail article 5 Cctp)

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2021-10-21. L'appel d'offres a été publié le 2021-09-20.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Sol France

Qui ?

• Centre hospitalier de Valenciennes

Qu'est-ce que c'est ?

• Appareils de radiothérapie, de mécanothérapie, d'électrothérapie et de physiothérapie › Oxygénothérapie et assistance respiratoire

Où ?

• Nord-Pas de Calais › Nord

Historique des marchés publics

Date	Document
2021-09-20	Avis de marché
2022-04-05	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2021-09-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Oxygénothérapie et assistance respiratoire
Numéro de référence: AOO 2021-1042 ET 1043
Brève description:

le présent marché a pour objet la fourniture de petits matériels d'aspiration et d'oxygénothérapie pour le GHT Hainaut Cambrésis. Le Centre Hospitalier de Valenciennes, établissement support du GHT-HC, agit en tant que pouvoir adjudicateur du groupement. Ci-Dessous la liste des établissements partis au présent marché. Cet appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. Il s'agira d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande, sans montant minimum, avec un montant maximum annuel de 100 000 euro ht passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Afin de permettre l'analyse des offres, des échantillons sont demandés et des essais auront lieu (voir détail article 5 Cctp)

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Oxygénothérapie et assistance respiratoire 📦
Code CPV supplémentaire: Oxygénothérapie et assistance respiratoire 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Nord 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: centre hospitalier de Valenciennes
Adresse postale: avenue Désandrouin CS 50479
Code postal: 59322
Commune postale: Valenciennes
Contact
Adresse Internet: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Courrier électronique: legrand-j@ch-valenciennes.fr 📧
Téléphone: +33 27143565 📞
URL des documents: http://www.marhes-publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-publics.gouv.f 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-09-20 📅
Date limite de soumission: 2021-10-21 📅
Date de publication: 2021-09-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 186-481259
Numéro JO-S: 186
Informations complémentaires

le dossier de consultation des entreprises est remis gratuitement à chaque candidat. Il est disponible à l'adresse électronique suivante : https://www.marches-publics.gouv.fr

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

le présent marché a pour objet la fourniture de petits matériels d'aspiration et d'oxygénothérapie pour le GHT Hainaut Cambrésis.

Le Centre Hospitalier de Valenciennes, établissement support du GHT-HC, agit en tant que pouvoir adjudicateur du groupement. Ci-Dessous la liste des établissements partis au présent marché.

Cet appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique.

Il s'agira d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande, sans montant minimum, avec un montant maximum annuel de 100 000 euro ht passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique.

Afin de permettre l'analyse des offres, des échantillons sont demandés et des essais auront lieu (voir détail article 5 Cctp)

Valeur totale estimée: 268 000 EUR 💰
Intitulé du lot: fourniture de matériel d'aspiration
Numéro du lot: 1
Brève description: Maxi annuel lot 1 :58 000 euro (H.T.).
Valeur estimée hors TVA: 156 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

période initiale de 1 an à compter du 17/01/2022 (ou à la date de notification si elle est postérieure) pour tous les établissements partis sauf pour le CH de St Amand qui intégrera le marché à compter du 30/08/2023. Peut être reconduit de manière tacite 3 fois 1 ans et prendra fin au plus tard pour tous les établissements partis au le 16/01/2026. Détail dans DCE

Intitulé du lot: fourniture de matériel d'oxygénothérapie
Numéro du lot: 2
Brève description: Maxi annuel lot 2 : 42 000 euro (H.T.).
Valeur estimée hors TVA: 112 000 EUR 💰
Description des renouvellements:

Période initiale de 1 an à compter du 17/01/2022 (ou à la date de notification si elle est postérieure) pour tous les établissements partis sauf pour le CH de St Amand qui intégrera le marché à compter du 30/08/2023. Peut être reconduit de manière tacite 3 fois 1 ans et prendra fin au plus tard pour tous les établissements partis au le 16/01/2026. Détail dans DCE

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

les CH concernés par les lots 1 et 2 de ce marché sont : Hautmont Le Cateau Saint Amand Denain Le Quesnoy Maubeuge Cambrai Valenciennes

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

les renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise tels que prévus à l'article R.2143-3 du Code de la Commande Publique : - renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail ; - extrait Kbis ; - attestations sociales ursaff et agefiph ; - délégation de signature (si le signataire n'est pas une des personnes visées au Kbis) ; Les renseignements concernant les interdictions de soumissionner tels que prévus aux articles R.2143-9, R.2143-6 à R.2143-9 du Code de la Commande Publique : - copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire ; - déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas des interdictions de soumissionner ;

Situation économique et financière:

les renseignements concernant la capacité économique et financière de l'entreprise tels que prévus aux articles R.2142-1, R, 2142-2, R.2142-5 à R.2142-12 du Code de la Commande Publique : - déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles ; - déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels ; - bilans ou extraits de bilans, concernant les trois dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi ; - attestations fiscales ;

Capacité technique et professionnelle:

les renseignements concernant les références professionnelles et la capacité technique de l'entreprise tels que prévus aux articles R.2142-13 et R.2142-14 du code de la commande publique : - déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années ; - une sélection des références similaires professionnelles et hospitalières des 3 dernières années ; - déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature ; - description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise ;

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-10-22 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: ch de Hautmont
Commune postale: Hautmont
Pays: Nord 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: ch de Le Cateau
Commune postale: Le Cateau Cambrésis
Nom du pouvoir adjudicateur: ch Saint-Amand
Commune postale: Saint-Amand
Nom du pouvoir adjudicateur: ch Denain
Commune postale: Denain
Nom du pouvoir adjudicateur: ch Le Quesnoy
Commune postale: Le Quesnoy
Nom du pouvoir adjudicateur: ch Maubeuge
Commune postale: Maubeuge
Nom du pouvoir adjudicateur: ch Cambrai
Commune postale: Cambrai
Nom du pouvoir adjudicateur: ch Valenciennes
Contact
Point de contact: Julie LEGRAND
Adresse du profil d'acheteur: http://ww.marches-publics.gouv.fr 🌏
Courrier électronique: legrand-j@ch-valeciennes.fr 📧
URL des documents: http://www.marhes-publics.gouv.fr 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Lille
Adresse postale: 5 Rue Geoffroy Saint-Hilaire CS 62039
Commune postale: Lille
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Nancy, sis Préfecture de Meurthe-Et-Moselle
Adresse postale: 1 Rue du Préfet Erignac
Commune postale: Nancy
Code postal: 54038
Source: OJS 2021/S 186-481259 (2021-09-20)

Avis d'attribution de marché (2022-04-05)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: aoo 2021-1042 ET 1043 Petit matériel d'aspiration et oxygénothérapie
Valeur totale du marché: 400 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-04-05 📅
Date de publication: 2022-04-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 070-184349
Se réfère à l'avis: 2021/S 186-481259
Numéro JO-S: 70

Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
Critère de coût (pondération): 100

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-04-05 📅
Nom: sol france
Commune postale: Lievin
Code postal: 62800
Pays: France 🇫🇷
Nord 🏙️
Valeur totale du marché: 232 000 EUR 💰
168 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Source: OJS 2022/S 070-184349 (2022-04-05)

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