le présent marché a pour objet la fourniture de petits matériels d'aspiration et d'oxygénothérapie pour le GHT Hainaut Cambrésis.
Le Centre Hospitalier de Valenciennes, établissement support du GHT-HC, agit en tant que pouvoir adjudicateur du groupement. Ci-Dessous la liste des établissements partis au présent marché.
Cet appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique.
Il s'agira d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande, sans montant minimum, avec un montant maximum annuel de 100 000 euro ht passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique.
Afin de permettre l'analyse des offres, des échantillons sont demandés et des essais auront lieu (voir détail article 5 Cctp)
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-10-21.
L'appel d'offres a été publié le 2021-09-20.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2021-09-20) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: centre hospitalier de Valenciennes
Adresse postale: avenue Désandrouin CS 50479
Commune postale: Valenciennes
Code postal: 59322
Pays: France 🇫🇷
Personne de contact: Julie LEGRAND
Téléphone: +33 27143565📞
Courrier électronique: legrand-j@ch-valenciennes.fr📧
Région: Nord🏙️
URL: http://www.marches-publics.gouv.fr🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://ww.marches-publics.gouv.fr🌏
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: ch de Hautmont
Commune postale: Hautmont
Nom: ch de Le Cateau
Commune postale: Le Cateau Cambrésis
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: ch Saint-Amand
Commune postale: Saint-Amand
Nom: ch Denain
Commune postale: Denain
Nom: ch Le Quesnoy
Commune postale: Le Quesnoy
Nom: ch Maubeuge
Commune postale: Maubeuge
Nom: ch Cambrai
Commune postale: Cambrai
Nom: ch Valenciennes
Commune postale: Valenciennes
Pouvoir adjudicateur Informations sur la passation conjointe de marchés
Le contrat prévoit la passation d'un marché conjoint
Communication
URL des documents: http://www.marhes-publics.gouv.fr🌏
URL de participation: http://www.marches-publics.gouv.f 🌏
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“aoo 2021-1042 ET 1043 Petit matériel d'aspiration et oxygénothérapie
AOO 2021-1042 ET 1043”
Produits/services: Oxygénothérapie et assistance respiratoire📦
Brève description:
“le présent marché a pour objet la fourniture de petits matériels d'aspiration et d'oxygénothérapie pour le GHT Hainaut Cambrésis.
Le Centre Hospitalier de...”
Brève description
le présent marché a pour objet la fourniture de petits matériels d'aspiration et d'oxygénothérapie pour le GHT Hainaut Cambrésis.
Le Centre Hospitalier de Valenciennes, établissement support du GHT-HC, agit en tant que pouvoir adjudicateur du groupement. Ci-Dessous la liste des établissements partis au présent marché.
Cet appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique.
Il s'agira d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande, sans montant minimum, avec un montant maximum annuel de 100 000 euro ht passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique.
Afin de permettre l'analyse des offres, des échantillons sont demandés et des essais auront lieu (voir détail article 5 Cctp)
Afficher plus
Valeur estimée hors TVA: EUR 268 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fourniture de matériel d'aspiration
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Oxygénothérapie et assistance respiratoire📦
Lieu d'exécution: Nord🏙️
Site principal ou lieu d'exécution:
“les CH concernés par les lots 1 et 2 de ce marché sont : Hautmont Le Cateau Saint Amand Denain Le Quesnoy Maubeuge Cambrai Valenciennes”
Description du marché:
“le présent marché a pour objet la fourniture de petits matériels d'aspiration et d'oxygénothérapie pour le GHT Hainaut Cambrésis.
Maxi annuel lot 1 :58 000...”
Description du marché
le présent marché a pour objet la fourniture de petits matériels d'aspiration et d'oxygénothérapie pour le GHT Hainaut Cambrésis.
Maxi annuel lot 1 :58 000 euro (H.T.).
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 156 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“période initiale de 1 an à compter du 17/01/2022 (ou à la date de notification si elle est postérieure) pour tous les établissements partis sauf pour le CH...”
Description des renouvellements
période initiale de 1 an à compter du 17/01/2022 (ou à la date de notification si elle est postérieure) pour tous les établissements partis sauf pour le CH de St Amand qui intégrera le marché à compter du 30/08/2023. Peut être reconduit de manière tacite 3 fois 1 ans et prendra fin au plus tard pour tous les établissements partis au le 16/01/2026. Détail dans DCE
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fourniture de matériel d'oxygénothérapie
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“le présent marché a pour objet la fourniture de petits matériels d'aspiration et d'oxygénothérapie pour le GHT Hainaut Cambrésis.
Maxi annuel lot 2 : 42 000...”
Description du marché
le présent marché a pour objet la fourniture de petits matériels d'aspiration et d'oxygénothérapie pour le GHT Hainaut Cambrésis.
Maxi annuel lot 2 : 42 000 euro (H.T.).
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 112 000 💰
Description
Description des renouvellements:
“Période initiale de 1 an à compter du 17/01/2022 (ou à la date de notification si elle est postérieure) pour tous les établissements partis sauf pour le CH...”
Description des renouvellements
Période initiale de 1 an à compter du 17/01/2022 (ou à la date de notification si elle est postérieure) pour tous les établissements partis sauf pour le CH de St Amand qui intégrera le marché à compter du 30/08/2023. Peut être reconduit de manière tacite 3 fois 1 ans et prendra fin au plus tard pour tous les établissements partis au le 16/01/2026. Détail dans DCE
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“les renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise tels que prévus à l'article R.2143-3 du Code de la Commande Publique : - renseignements...”
Liste et brève description des conditions
les renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise tels que prévus à l'article R.2143-3 du Code de la Commande Publique : - renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail ; - extrait Kbis ; - attestations sociales ursaff et agefiph ; - délégation de signature (si le signataire n'est pas une des personnes visées au Kbis) ; Les renseignements concernant les interdictions de soumissionner tels que prévus aux articles R.2143-9, R.2143-6 à R.2143-9 du Code de la Commande Publique : - copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire ; - déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas des interdictions de soumissionner ;
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“les renseignements concernant la capacité économique et financière de l'entreprise tels que prévus aux articles R.2142-1, R, 2142-2, R.2142-5 à R.2142-12 du...”
Liste et brève description des critères de sélection
les renseignements concernant la capacité économique et financière de l'entreprise tels que prévus aux articles R.2142-1, R, 2142-2, R.2142-5 à R.2142-12 du Code de la Commande Publique : - déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles ; - déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels ; - bilans ou extraits de bilans, concernant les trois dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi ; - attestations fiscales ;
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“les renseignements concernant les références professionnelles et la capacité technique de l'entreprise tels que prévus aux articles R.2142-13 et R.2142-14...”
Liste et brève description des critères de sélection
les renseignements concernant les références professionnelles et la capacité technique de l'entreprise tels que prévus aux articles R.2142-13 et R.2142-14 du code de la commande publique : - déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années ; - une sélection des références similaires professionnelles et hospitalières des 3 dernières années ; - déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature ; - description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise ;
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-10-21
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2021-10-22
09:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“le dossier de consultation des entreprises est remis gratuitement à chaque candidat. Il est disponible à l'adresse électronique suivante :...”
le dossier de consultation des entreprises est remis gratuitement à chaque candidat. Il est disponible à l'adresse électronique suivante : https://www.marches-publics.gouv.fr
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Lille
Adresse postale: 5 Rue Geoffroy Saint-Hilaire CS 62039
Commune postale: Lille
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr📧 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Nancy, sis Préfecture de Meurthe-Et-Moselle”
Adresse postale: 1 Rue du Préfet Erignac
Commune postale: Nancy
Code postal: 54038
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2021/S 186-481259 (2021-09-20)
Avis d'attribution de marché (2022-04-05) Objet Champ d'application du marché
Brève description: aoo 2021-1042 ET 1043 Petit matériel d'aspiration et oxygénothérapie
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 400 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché: aoo 2021-1042 ET 1043 Petit matériel d'aspiration et oxygénothérapie
Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché”
Critère de coût (pondération): 100
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 186-481259
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2021-1042
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: fourniture de matériel d'aspiration
Date de conclusion du contrat: 2022-04-05 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Nom et adresse du contractant
Nom: sol france
Commune postale: Lievin
Code postal: 62800
Pays: France 🇫🇷
Région: Nord🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 232 000 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 2021-1043
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: fourniture de matériel d'oxygénothérapie
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 168 000 💰
Source: OJS 2022/S 070-184349 (2022-04-05)