le présent marché a pour objet la fourniture et la livraison de petit matériel hôtelier pour le groupement de commandes du Ght-Hc Le centre Hospitalier de Valenciennes, en tant qu'établissement support du GHT-HC, agit en tant que pouvoir adjudicateur. Les Etablissements membres du ght- hc faisant partie du marché sont : O Le Centre Hospitalier de Valenciennes O Le Centre Hospitalier de Le Cateau-Cambrésis O Le Centre Hospitalier du Pays d'avesnes o le Centre Hospitalier de Denain O Le Centre Hospitalier de Hautmont O Le Centre Hospitalier de Felleries-Liessies Le présent marché est conclu selon la procédure formalisée d'aoo en application des articles R.2124-1 et R.2161-2° à R.2161-5 du Ccp. Cette consultation sera passée en application des articles R.2162-1 à R.2162-6 du Code de la Commande Publique relatif aux accords-cadres et des articles R.2162-13 à R.2162-14 du Ccp. L'Accord cadre est conclu sans minimum et sans maximum.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-09-15.
L'appel d'offres a été publié le 2021-08-06.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2021-08-06) Objet Champ d'application du marché
Titre: Équipement de cuisine, articles de maison, articles ménagers et fournitures de restauration
Numéro de référence: AOO 2021- 1032 A 1038
Brève description:
le présent marché a pour objet la fourniture et la livraison de petit matériel hôtelier pour le groupement de commandes du Ght-Hc
Le centre Hospitalier de Valenciennes, en tant qu'établissement support du GHT-HC, agit en tant que pouvoir adjudicateur.
Les Etablissements membres du ght- hc faisant partie du marché sont :
O Le Centre Hospitalier de Valenciennes
O Le Centre Hospitalier de Le Cateau-Cambrésis
O Le Centre Hospitalier du Pays d'avesnes
o le Centre Hospitalier de Denain
O Le Centre Hospitalier de Hautmont
O Le Centre Hospitalier de Felleries-Liessies
Le présent marché est conclu selon la procédure formalisée d'aoo en application des articles R.2124-1 et R.2161-2° à R.2161-5 du Ccp.
Cette consultation sera passée en application des articles R.2162-1 à R.2162-6 du Code de la Commande Publique relatif aux accords-cadres et des articles R.2162-13 à R.2162-14 du Ccp.
L'Accord cadre est conclu sans minimum et sans maximum.
le présent marché a pour objet la fourniture et la livraison de petit matériel hôtelier pour le groupement de commandes du Ght-Hc
Le centre Hospitalier de Valenciennes, en tant qu'établissement support du GHT-HC, agit en tant que pouvoir adjudicateur.
Les Etablissements membres du ght- hc faisant partie du marché sont :
O Le Centre Hospitalier de Valenciennes
O Le Centre Hospitalier de Le Cateau-Cambrésis
O Le Centre Hospitalier du Pays d'avesnes
o le Centre Hospitalier de Denain
O Le Centre Hospitalier de Hautmont
O Le Centre Hospitalier de Felleries-Liessies
Le présent marché est conclu selon la procédure formalisée d'aoo en application des articles R.2124-1 et R.2161-2° à R.2161-5 du Ccp.
Cette consultation sera passée en application des articles R.2162-1 à R.2162-6 du Code de la Commande Publique relatif aux accords-cadres et des articles R.2162-13 à R.2162-14 du Ccp.
L'Accord cadre est conclu sans minimum et sans maximum.
Référence Dates
Date d'envoi: 2021-08-06 📅
Date limite de soumission: 2021-09-15 📅
Date de publication: 2021-08-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 154-408662
Numéro JO-S: 154
Informations complémentaires
le dossier de consultation des entreprises est remis gratuitement à chaque candidat. Il est disponible à l'adresse électronique suivante : https://www.marches-publics.gouv.fr
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
le présent marché a pour objet la fourniture et la livraison de petit matériel hôtelier pour le groupement de commandes du Ght-Hc
Le centre Hospitalier de Valenciennes, en tant qu'établissement support du GHT-HC, agit en tant que pouvoir adjudicateur.
Les Etablissements membres du ght- hc faisant partie du marché sont :
O Le Centre Hospitalier de Valenciennes
O Le Centre Hospitalier de Le Cateau-Cambrésis
O Le Centre Hospitalier du Pays d'avesnes
o le Centre Hospitalier de Denain
O Le Centre Hospitalier de Hautmont
O Le Centre Hospitalier de Felleries-Liessies
Le présent marché est conclu selon la procédure formalisée d'aoo en application des articles R.2124-1 et R.2161-2° à R.2161-5 du Ccp.
Cette consultation sera passée en application des articles R.2162-1 à R.2162-6 du Code de la Commande Publique relatif aux accords-cadres et des articles R.2162-13 à R.2162-14 du Ccp.
L'Accord cadre est conclu sans minimum et sans maximum.
Valeur totale estimée: 800 000 EUR 💰
Intitulé du lot: vaisselle traditionnelle
Numéro du lot: 1
Brève description:
le présent marché est conclu selon la procédure formalisée d'appel d'offres ouvert, en application des articles R.2124-1 et R.2161-2° à R.2161-5 du Code de la Commande Publique.
Cette consultation sera passée en application des articles R.2162-1 à R.2162-6 du Code de la Commande Publique relatif aux accords-cadres et des articles R.2162-13 à R.2162-14 du Code de la Commande publique relatif aux accords-cadres à bons de commande.
Cette consultation sera passée en application des articles R.2162-1 à R.2162-6 du Code de la Commande Publique relatif aux accords-cadres et des articles R.2162-13 à R.2162-14 du Code de la Commande publique relatif aux accords-cadres à bons de commande.
l'accord cadre est conclu sans minimum et sans maximum pour toute la durée du marché.
Valeur estimée hors TVA: 96 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
le marché est conclu pour une durée d'1 an, renouvelable 3 fois un an par reconduction tacite soit une durée maximale de 4 ans.le marché débute à compter du 01/01/2022 ou à compter de la date de notification si elle est postérieure pour les CH de Valenciennes, Hautmont, Felleries, Denain et Avesnes. Le marché débute à compter du 07/01/2022 pour le CH du cateau et du 16/09/2022 pour le CH du Quesno
le marché est conclu pour une durée d'1 an, renouvelable 3 fois un an par reconduction tacite soit une durée maximale de 4 ans.le marché débute à compter du 01/01/2022 ou à compter de la date de notification si elle est postérieure pour les CH de Valenciennes, Hautmont, Felleries, Denain et Avesnes. Le marché débute à compter du 07/01/2022 pour le CH du cateau et du 16/09/2022 pour le CH du Quesno
Informations complémentaires:
le dossier de consultation des entreprises est remis gratuitement à chaque candidat. Il est disponible à l'adresse électronique suivante : https://www.marches-publics.gouv.fr
Intitulé du lot: coutellerie / couverts
Numéro du lot: 2
Brève description:
e présent marché est conclu selon la procédure formalisée d'appel d'offres ouvert, en application des articles R.2124-1 et R.2161-2° à R.2161-5 du Code de la Commande Publique. Cette consultation sera passée en application des articles R.2162-1 à R.2162-6 du Code de la Commande Publique relatif aux accords-cadres et des articles R.2162-13 à R.2162-14 du Code de la Commande publique relatif aux accords-cadres à bons de commande. L'Accord cadre est conclu sans minimum et sans maximum pour toute la durée du marché.
e présent marché est conclu selon la procédure formalisée d'appel d'offres ouvert, en application des articles R.2124-1 et R.2161-2° à R.2161-5 du Code de la Commande Publique. Cette consultation sera passée en application des articles R.2162-1 à R.2162-6 du Code de la Commande Publique relatif aux accords-cadres et des articles R.2162-13 à R.2162-14 du Code de la Commande publique relatif aux accords-cadres à bons de commande. L'Accord cadre est conclu sans minimum et sans maximum pour toute la durée du marché.
Le dossier de consultation des entreprises est remis gratuitement à chaque candidat. Il est disponible à l'adresse électronique suivante : https://www.marches-publics.gouv.fr
Intitulé du lot: vaisselle / bacs / contenant "Incassables"
Numéro du lot: 3
Brève description:
Le présent marché est conclu selon la procédure formalisée d'appel d'offres ouvert, en application des articles R.2124-1 et R.2161-2° à R.2161-5 du Code de la Commande Publique. Cette consultation sera passée en application des articles R.2162-1 à R.2162-6 du Code de la Commande Publique relatif aux accords-cadres et des articles R.2162-13 à R.2162-14 du Code de la Commande publique relatif aux accords-cadres à bons de commande. L'Accord cadre est conclu sans minimum et sans maximum pour toute la durée du marché.
Le présent marché est conclu selon la procédure formalisée d'appel d'offres ouvert, en application des articles R.2124-1 et R.2161-2° à R.2161-5 du Code de la Commande Publique. Cette consultation sera passée en application des articles R.2162-1 à R.2162-6 du Code de la Commande Publique relatif aux accords-cadres et des articles R.2162-13 à R.2162-14 du Code de la Commande publique relatif aux accords-cadres à bons de commande. L'Accord cadre est conclu sans minimum et sans maximum pour toute la durée du marché.
Le marché est conclu pour une durée d'1 an, renouvelable 3 fois un an par reconduction tacite soit une durée maximale de 4 ans.le marché débute à compter du 01/01/2022 ou à compter de la date de notification si elle est postérieure pour les CH de Valenciennes, Hautmont, Felleries, Denain et Avesnes. Le marché débute à compter du 07/01/2022 pour le CH du cateau et du 16/09/2022 pour le CH du Quesn
Le marché est conclu pour une durée d'1 an, renouvelable 3 fois un an par reconduction tacite soit une durée maximale de 4 ans.le marché débute à compter du 01/01/2022 ou à compter de la date de notification si elle est postérieure pour les CH de Valenciennes, Hautmont, Felleries, Denain et Avesnes. Le marché débute à compter du 07/01/2022 pour le CH du cateau et du 16/09/2022 pour le CH du Quesn
Intitulé du lot: plaques et bacs de cuisson
Numéro du lot: 4
Valeur estimée hors TVA: 20 000 EUR 💰
Informations complémentaires:
le dossier de consultation des entreprises est remis gratuitement à chaque candidat. Il est disponible à l'adresse électronique suivante : https://www.marches-publics.gouv.fr .
Intitulé du lot: chariots
Numéro du lot: 5
Brève description:
l'accord cadre est conclu sans minimum et sans maximum pour toute la durée du marché
Valeur estimée hors TVA: 12 000 EUR 💰
Intitulé du lot: usage unique
Numéro du lot: 6
Valeur estimée hors TVA: 288 000 EUR 💰
Intitulé du lot: brosserie et hygiène
Numéro du lot: 7
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas des interdictions de soumissionner, et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés ;
déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas des interdictions de soumissionner, et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés ;
Situation économique et financière:
déclaration concernant le chiffre d'affaires global et, le cas échéant, le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles ; - déclaration appropriée de banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance pour les risques professionnels ; - bilans ou extraits de bilans, concernant les trois dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi ;
déclaration concernant le chiffre d'affaires global et, le cas échéant, le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles ; - déclaration appropriée de banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance pour les risques professionnels ; - bilans ou extraits de bilans, concernant les trois dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi ;
Capacité technique et professionnelle:
déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années ; - liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique ; - déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat ; - indication des techniciens ou des organismes techniques, qu'ils soient ou non intégrés au candidat, en particulier de ceux qui sont responsables du contrôle de la qualité ; - indication des systèmes de gestion et de suivi de la chaîne d'approvisionnement que le candidat pourra mettre en oeuvre lors de l'exécution du contrat ; - indication des mesures de gestion environnementale que le candidat pourra appliquer lors de l'exécution du contrat ;
déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années ; - liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique ; - déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat ; - indication des techniciens ou des organismes techniques, qu'ils soient ou non intégrés au candidat, en particulier de ceux qui sont responsables du contrôle de la qualité ; - indication des systèmes de gestion et de suivi de la chaîne d'approvisionnement que le candidat pourra mettre en oeuvre lors de l'exécution du contrat ; - indication des mesures de gestion environnementale que le candidat pourra appliquer lors de l'exécution du contrat ;
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2021-09-15 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:00
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire
Commune postale: Lille
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 359542342📞 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: comité Consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Nancy
Adresse postale: sis Préfecture de Meurthe et Moselle, 1 rue du Préfet Claude Erignac
Commune postale: Nancy
Code postal: 54038
Téléphone: +33 383342565📞
Courrier électronique: therese.herry@meurthe-et-moselle.gouv.fr📧 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2021/S 154-408662 (2021-08-06)
Informations complémentaires (2021-09-10) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
le présent marché a pour objet la fourniture et la livraison de petit matériel hôtelier pour le groupement de commandes du GHT-HC Le centre Hospitalier de Valenciennes, en tant qu'établissement support du GHT-HC, agit en tant que pouvoir adjudicateur. Les Etablissements membres du ght- hc faisant partie du marché sont : o Le Centre Hospitalier de Valenciennes o Le Centre Hospitalier de Le Cateau-Cambrésis o Le Centre Hospitalier du Pays d'avesnes o Le Centre Hospitalier de Denain o Le Centre Hospitalier de Hautmont o Le Centre Hospitalier de Felleries-Liessies Le présent marché est conclu selon la procédure formalisée d'aoo en application des articles R.2124-1 et R.2161-2° à R.2161-5 du CCP. Cette consultation sera passée en application des articles R.2162-1 à R.2162-6 du Code de la Commande Publique relatif aux accords-cadres et des articles R.2162-13 à R.2162-14 du CCP. L'Accord cadre est conclu sans minimum et sans maximum
le présent marché a pour objet la fourniture et la livraison de petit matériel hôtelier pour le groupement de commandes du GHT-HC Le centre Hospitalier de Valenciennes, en tant qu'établissement support du GHT-HC, agit en tant que pouvoir adjudicateur. Les Etablissements membres du ght- hc faisant partie du marché sont : o Le Centre Hospitalier de Valenciennes o Le Centre Hospitalier de Le Cateau-Cambrésis o Le Centre Hospitalier du Pays d'avesnes o Le Centre Hospitalier de Denain o Le Centre Hospitalier de Hautmont o Le Centre Hospitalier de Felleries-Liessies Le présent marché est conclu selon la procédure formalisée d'aoo en application des articles R.2124-1 et R.2161-2° à R.2161-5 du CCP. Cette consultation sera passée en application des articles R.2162-1 à R.2162-6 du Code de la Commande Publique relatif aux accords-cadres et des articles R.2162-13 à R.2162-14 du CCP. L'Accord cadre est conclu sans minimum et sans maximum
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence Dates
Date d'envoi: 2021-09-10 📅
Date limite de soumission: 2021-09-24 📅
Date de publication: 2021-09-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 179-466034
Se réfère à l'avis: 2021/S 154-408662
Numéro JO-S: 179
Source: OJS 2021/S 179-466034 (2021-09-10)
Avis d'attribution de marché (2022-01-31) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
e présent marché a pour objet la fourniture et la livraison de petit matériel hôtelier pour le groupement de commandes du GHT-HC Le centre Hospitalier de Valenciennes, en tant qu'établissement support du GHT-HC, agit en tant que pouvoir adjudicateur. Les Etablissements membres du ght- hc faisant partie du marché sont : o Le Centre Hospitalier de Valenciennes o Le Centre Hospitalier de Le Cateau-Cambrésis o Le Centre Hospitalier du Pays d'avesnes o Le Centre Hospitalier de Denain o Le Centre Hospitalier de Hautmont o Le Centre Hospitalier de Felleries-Liessies Le présent marché est conclu selon la procédure formalisée d'aoo en application des articles R.2124-1 et R.2161-2° à R.2161-5 du CCP. Cette consultation sera passée en application des articles R.2162-1 à R.2162-6 du Code de la Commande Publique relatif aux accords-cadres et des articles R.2162-13 à R.2162-14 du CCP
e présent marché a pour objet la fourniture et la livraison de petit matériel hôtelier pour le groupement de commandes du GHT-HC Le centre Hospitalier de Valenciennes, en tant qu'établissement support du GHT-HC, agit en tant que pouvoir adjudicateur. Les Etablissements membres du ght- hc faisant partie du marché sont : o Le Centre Hospitalier de Valenciennes o Le Centre Hospitalier de Le Cateau-Cambrésis o Le Centre Hospitalier du Pays d'avesnes o Le Centre Hospitalier de Denain o Le Centre Hospitalier de Hautmont o Le Centre Hospitalier de Felleries-Liessies Le présent marché est conclu selon la procédure formalisée d'aoo en application des articles R.2124-1 et R.2161-2° à R.2161-5 du CCP. Cette consultation sera passée en application des articles R.2162-1 à R.2162-6 du Code de la Commande Publique relatif aux accords-cadres et des articles R.2162-13 à R.2162-14 du CCP
Valeur totale du marché: 1 140 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence Dates
Date d'envoi: 2022-01-31 📅
Date de publication: 2022-02-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 025-061241
Numéro JO-S: 25
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
Procédure Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50
Prix (pondération): 50
20
Critère de qualité (nom): Technique
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-01-24 📅
Nom: henri Julien
Commune postale: Béthune
Pays: France 🇫🇷 Nord🏙️
Valeur totale du marché: 140 000 EUR 💰
120 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2022-01-31 📅
Nom: comptoir de Bretagne
Commune postale: Pace
Valeur totale du marché: 220 000 EUR 💰
Nom: sogemat
Commune postale: Etampes
Valeur totale du marché: 40 000 EUR 💰
20 000 EUR 💰
Nom: coldis
Commune postale: Entraigues-sur-La Sorgue
Code postal: 84320
Valeur totale du marché: 400 000 EUR 💰
200 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
4
6
2
Source: OJS 2022/S 025-061241 (2022-01-31)