le présent marché a pour objet la fourniture et la livraison de petit matériel hôtelier pour le groupement de commandes du Ght-Hc
Le centre Hospitalier de Valenciennes, en tant qu'établissement support du GHT-HC, agit en tant que pouvoir adjudicateur.
Les Etablissements membres du ght- hc faisant partie du marché sont :
O Le Centre Hospitalier de Valenciennes
O Le Centre Hospitalier de Le Cateau-Cambrésis
O Le Centre Hospitalier du Pays d'avesnes
o le Centre Hospitalier de Denain
O Le Centre Hospitalier de Hautmont
O Le Centre Hospitalier de Felleries-Liessies
Le présent marché est conclu selon la procédure formalisée d'aoo en application des articles R.2124-1 et R.2161-2° à R.2161-5 du Ccp.
Cette consultation sera passée en application des articles R.2162-1 à R.2162-6 du Code de la Commande Publique relatif aux accords-cadres et des articles R.2162-13 à R.2162-14 du Ccp.
L'Accord cadre est conclu sans minimum et sans maximum.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-09-15.
L'appel d'offres a été publié le 2021-08-06.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“aoo 2021- 1032 A 1038 fourniture et livraison de petit matériel hôtelier
AOO 2021- 1032 A 1038”
Produits/services: Équipement de cuisine, articles de maison, articles ménagers et fournitures de restauration📦
Brève description:
“le présent marché a pour objet la fourniture et la livraison de petit matériel hôtelier pour le groupement de commandes du Ght-Hc
Le centre Hospitalier de...”
Brève description
le présent marché a pour objet la fourniture et la livraison de petit matériel hôtelier pour le groupement de commandes du Ght-Hc
Le centre Hospitalier de Valenciennes, en tant qu'établissement support du GHT-HC, agit en tant que pouvoir adjudicateur.
Les Etablissements membres du ght- hc faisant partie du marché sont :
O Le Centre Hospitalier de Valenciennes
O Le Centre Hospitalier de Le Cateau-Cambrésis
O Le Centre Hospitalier du Pays d'avesnes
o le Centre Hospitalier de Denain
O Le Centre Hospitalier de Hautmont
O Le Centre Hospitalier de Felleries-Liessies
Le présent marché est conclu selon la procédure formalisée d'aoo en application des articles R.2124-1 et R.2161-2° à R.2161-5 du Ccp.
Cette consultation sera passée en application des articles R.2162-1 à R.2162-6 du Code de la Commande Publique relatif aux accords-cadres et des articles R.2162-13 à R.2162-14 du Ccp.
L'Accord cadre est conclu sans minimum et sans maximum.
Afficher plus
Valeur estimée hors TVA: EUR 800 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: vaisselle traditionnelle
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Équipement de cuisine, articles de maison, articles ménagers et fournitures de restauration📦
Lieu d'exécution: Nord🏙️
Description du marché:
“le présent marché est conclu selon la procédure formalisée d'appel d'offres ouvert, en application des articles R.2124-1 et R.2161-2° à R.2161-5 du Code de...”
Description du marché
le présent marché est conclu selon la procédure formalisée d'appel d'offres ouvert, en application des articles R.2124-1 et R.2161-2° à R.2161-5 du Code de la Commande Publique.
Cette consultation sera passée en application des articles R.2162-1 à R.2162-6 du Code de la Commande Publique relatif aux accords-cadres et des articles R.2162-13 à R.2162-14 du Code de la Commande publique relatif aux accords-cadres à bons de commande.
l'accord cadre est conclu sans minimum et sans maximum pour toute la durée du marché.
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 96 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“le marché est conclu pour une durée d'1 an, renouvelable 3 fois un an par reconduction tacite soit une durée maximale de 4 ans.le marché débute à compter du...”
Description des renouvellements
le marché est conclu pour une durée d'1 an, renouvelable 3 fois un an par reconduction tacite soit une durée maximale de 4 ans.le marché débute à compter du 01/01/2022 ou à compter de la date de notification si elle est postérieure pour les CH de Valenciennes, Hautmont, Felleries, Denain et Avesnes. Le marché débute à compter du 07/01/2022 pour le CH du cateau et du 16/09/2022 pour le CH du Quesno
Afficher plus
Informations complémentaires:
“le dossier de consultation des entreprises est remis gratuitement à chaque candidat. Il est disponible à l'adresse électronique suivante :...”
Informations complémentaires
le dossier de consultation des entreprises est remis gratuitement à chaque candidat. Il est disponible à l'adresse électronique suivante : https://www.marches-publics.gouv.fr
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: coutellerie / couverts
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“e présent marché est conclu selon la procédure formalisée d'appel d'offres ouvert, en application des articles R.2124-1 et R.2161-2° à R.2161-5 du Code de...”
Description du marché
e présent marché est conclu selon la procédure formalisée d'appel d'offres ouvert, en application des articles R.2124-1 et R.2161-2° à R.2161-5 du Code de la Commande Publique. Cette consultation sera passée en application des articles R.2162-1 à R.2162-6 du Code de la Commande Publique relatif aux accords-cadres et des articles R.2162-13 à R.2162-14 du Code de la Commande publique relatif aux accords-cadres à bons de commande. L'Accord cadre est conclu sans minimum et sans maximum pour toute la durée du marché.
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 80 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“Le dossier de consultation des entreprises est remis gratuitement à chaque candidat. Il est disponible à l'adresse électronique suivante :...”
Informations complémentaires
Le dossier de consultation des entreprises est remis gratuitement à chaque candidat. Il est disponible à l'adresse électronique suivante : https://www.marches-publics.gouv.fr
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: vaisselle / bacs / contenant "Incassables"
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“Le présent marché est conclu selon la procédure formalisée d'appel d'offres ouvert, en application des articles R.2124-1 et R.2161-2° à R.2161-5 du Code de...”
Description du marché
Le présent marché est conclu selon la procédure formalisée d'appel d'offres ouvert, en application des articles R.2124-1 et R.2161-2° à R.2161-5 du Code de la Commande Publique. Cette consultation sera passée en application des articles R.2162-1 à R.2162-6 du Code de la Commande Publique relatif aux accords-cadres et des articles R.2162-13 à R.2162-14 du Code de la Commande publique relatif aux accords-cadres à bons de commande. L'Accord cadre est conclu sans minimum et sans maximum pour toute la durée du marché.
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 160 000 💰
Description
Description des renouvellements:
“Le marché est conclu pour une durée d'1 an, renouvelable 3 fois un an par reconduction tacite soit une durée maximale de 4 ans.le marché débute à compter du...”
Description des renouvellements
Le marché est conclu pour une durée d'1 an, renouvelable 3 fois un an par reconduction tacite soit une durée maximale de 4 ans.le marché débute à compter du 01/01/2022 ou à compter de la date de notification si elle est postérieure pour les CH de Valenciennes, Hautmont, Felleries, Denain et Avesnes. Le marché débute à compter du 07/01/2022 pour le CH du cateau et du 16/09/2022 pour le CH du Quesn
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: plaques et bacs de cuisson
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 20 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“le dossier de consultation des entreprises est remis gratuitement à chaque candidat. Il est disponible à l'adresse électronique suivante :...”
Informations complémentaires
le dossier de consultation des entreprises est remis gratuitement à chaque candidat. Il est disponible à l'adresse électronique suivante : https://www.marches-publics.gouv.fr .
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: chariots
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché:
“le présent marché est conclu selon la procédure formalisée d'appel d'offres ouvert, en application des articles R.2124-1 et R.2161-2° à R.2161-5 du Code de...”
Description du marché
le présent marché est conclu selon la procédure formalisée d'appel d'offres ouvert, en application des articles R.2124-1 et R.2161-2° à R.2161-5 du Code de la Commande Publique.
Cette consultation sera passée en application des articles R.2162-1 à R.2162-6 du Code de la Commande Publique relatif aux accords-cadres et des articles R.2162-13 à R.2162-14 du Code de la Commande publique relatif aux accords-cadres à bons de commande.
l'accord cadre est conclu sans minimum et sans maximum pour toute la durée du marché
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 12 000 💰
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: usage unique
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 288 000 💰
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: brosserie et hygiène
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 288 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas des interdictions de soumissionner, et notamment qu'il est en règle au...”
Liste et brève description des conditions
déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas des interdictions de soumissionner, et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés ;
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration concernant le chiffre d'affaires global et, le cas échéant, le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, portant au...”
Liste et brève description des critères de sélection
déclaration concernant le chiffre d'affaires global et, le cas échéant, le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles ; - déclaration appropriée de banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance pour les risques professionnels ; - bilans ou extraits de bilans, concernant les trois dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi ;
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années ; - liste...”
Liste et brève description des critères de sélection
déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années ; - liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique ; - déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat ; - indication des techniciens ou des organismes techniques, qu'ils soient ou non intégrés au candidat, en particulier de ceux qui sont responsables du contrôle de la qualité ; - indication des systèmes de gestion et de suivi de la chaîne d'approvisionnement que le candidat pourra mettre en oeuvre lors de l'exécution du contrat ; - indication des mesures de gestion environnementale que le candidat pourra appliquer lors de l'exécution du contrat ;
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-09-15
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions d'ouverture des offres: 2021-09-15
12:00 📅
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire
Commune postale: Lille
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 359542342📞 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“comité Consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Nancy”
Adresse postale: sis Préfecture de Meurthe et Moselle, 1 rue du Préfet Claude Erignac
Commune postale: Nancy
Code postal: 54038
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 383342565📞
Courrier électronique: therese.herry@meurthe-et-moselle.gouv.fr📧 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire
Commune postale: Lille
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 359542342📞
Source: OJS 2021/S 154-408662 (2021-08-06)
Informations complémentaires (2021-09-10) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“le présent marché a pour objet la fourniture et la livraison de petit matériel hôtelier pour le groupement de commandes du GHT-HC Le centre Hospitalier de...”
Brève description
le présent marché a pour objet la fourniture et la livraison de petit matériel hôtelier pour le groupement de commandes du GHT-HC Le centre Hospitalier de Valenciennes, en tant qu'établissement support du GHT-HC, agit en tant que pouvoir adjudicateur. Les Etablissements membres du ght- hc faisant partie du marché sont : o Le Centre Hospitalier de Valenciennes o Le Centre Hospitalier de Le Cateau-Cambrésis o Le Centre Hospitalier du Pays d'avesnes o Le Centre Hospitalier de Denain o Le Centre Hospitalier de Hautmont o Le Centre Hospitalier de Felleries-Liessies Le présent marché est conclu selon la procédure formalisée d'aoo en application des articles R.2124-1 et R.2161-2° à R.2161-5 du CCP. Cette consultation sera passée en application des articles R.2162-1 à R.2162-6 du Code de la Commande Publique relatif aux accords-cadres et des articles R.2162-13 à R.2162-14 du CCP. L'Accord cadre est conclu sans minimum et sans maximum
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2021/S 154-408662
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2
Ancienne valeur
Date: 2021-09-15 📅
L'heure: 12:00
Nouvelle valeur
Date: 2021-09-24 📅
L'heure: 12:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: II.1.4)
Emplacement du texte à modifier: Description succincte
Ancienne valeur
Texte:
“le présent marché a pour objet la fourniture et la livraison de petit matériel hôtelier pour le groupement de commandes du GHT-HC Le centre Hospitalier de...”
Texte
le présent marché a pour objet la fourniture et la livraison de petit matériel hôtelier pour le groupement de commandes du GHT-HC Le centre Hospitalier de Valenciennes, en tant qu'établissement support du GHTHC, agit en tant que pouvoir adjudicateur. Les Etablissements membres du ght- hc faisant partie du marché sont : o Le Centre Hospitalier de Valenciennes o Le Centre Hospitalier de Le Cateau-Cambrésis o Le Centre Hospitalier du Pays d'avesnes o Le Centre Hospitalier de Denain o Le Centre Hospitalier de Hautmont o Le Centre Hospitalier de Felleries-Liessies Le présent marché est conclu selon la procédure formalisée d'aoo en application des articles R.2124-1 et R.2161-2° à R.2161-5 du CCP. Cette consultation sera passée en
application des articles R.2162-1 à R.2162-6 du Code de la Commande Publique relatif aux accords-cadres et des articles R.2162-13 à R.2162-14 du CCP. L'Accord cadre est conclu sans minimum et sans maximum.
Afficher plus Nouvelle valeur
Texte:
“le présent marché a pour objet la fourniture et la livraison de petit matériel hôtelier pour le groupement de commandes du GHT-HC Le centre Hospitalier de...”
Texte
le présent marché a pour objet la fourniture et la livraison de petit matériel hôtelier pour le groupement de commandes du GHT-HC Le centre Hospitalier de Valenciennes, en tant qu'établissement support du GHTHC, agit en tant que pouvoir adjudicateur. Les Etablissements membres du ght- hc faisant partie du marché sont : o Le Centre Hospitalier de Valenciennes o Le Centre Hospitalier de Le Cateau-Cambrésis o Le Centre Hospitalier du Pays d'avesnes o Le Centre Hospitalier de Denain o Le Centre Hospitalier de Hautmont o Le Centre Hospitalier de Felleries-Liessies Le présent marché est conclu selon la procédure formalisée d'aoo en application des articles R.2124-1 et R.2161-2° à R.2161-5 du CCP. Cette consultation sera passée en
application des articles R.2162-1 à R.2162-6 du Code de la Commande Publique relatif aux accords-cadres et des articles R.2162-13 à R.2162-14 du Ccp.
L'Accord cadre est conclu sans minimum et avec un maximum par lot réparti de la façon suivante :
Lot 1 : maximum de 35 000 euro (H.T.)./An
Lot 2 ; maximum de 30 000 euro (H.T.). / an
lot 3 : maximum de 55 000 euro (H.T.)./ an
lot 4 : maximum de 10 000 euro (H.T.)./An
Lot 5 : maximum de 5 000 euro (H.T.)./An
Lot 6 : maximum de 100 000 euro (H.T.)./An
Lot 7 : maximum de 50 000 euro (H.T.). / an
Afficher plus Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: II.2.4)
Numéro d'identification du lot: 1
Emplacement du texte à modifier: Description des prestations:
Ancienne valeur
Texte:
“le présent marché est conclu selon la procédure formalisée d'appel d'offres ouvert, en application des articles R.2124-1 et R.2161-2° à R.2161-5 du Code de...”
Texte
le présent marché est conclu selon la procédure formalisée d'appel d'offres ouvert, en application des articles R.2124-1 et R.2161-2° à R.2161-5 du Code de la Commande Publique. Cette consultation sera passée en application des articles R.2162-1 à R.2162-6 du Code de la Commande Publique relatif aux accords-cadres et des articles R.2162-13 à R.2162-14 du Code de la Commande publique relatif aux accords-cadres à bons de commande. L'Accord cadre est conclu sans minimum et sans maximum pour toute la durée du marché
Afficher plus Nouvelle valeur
Texte:
“le présent marché est conclu selon la procédure formalisée d'appel d'offres ouvert, en application des articles R.2124-1 et R.2161-2° à R.2161-5 du Code de...”
Texte
le présent marché est conclu selon la procédure formalisée d'appel d'offres ouvert, en application des articles R.2124-1 et R.2161-2° à R.2161-5 du Code de la Commande Publique. Cette consultation sera passée en application des articles R.2162-1 à R.2162-6 du Code de la Commande Publique relatif aux accords-cadres et des articles R.2162-13 à R.2162-14 du Code de la Commande publique relatif aux accords-cadres à bons de commande.
L'Accord cadre est conclu sans minimum et avec un maximum de 35 000 euro (H.T.)./An
Afficher plus Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: II.2.4)
Numéro d'identification du lot: 2
Emplacement du texte à modifier: Description des prestations:
Ancienne valeur
Texte:
“le présent marché est conclu selon la procédure formalisée d'appel d'offres ouvert, en application des articles R.2124-1 et R.2161-2° à R.2161-5 du Code de...”
Texte
le présent marché est conclu selon la procédure formalisée d'appel d'offres ouvert, en application des articles R.2124-1 et R.2161-2° à R.2161-5 du Code de la Commande Publique. Cette consultation sera passée en application des articles R.2162-1 à R.2162-6 du Code de la Commande Publique relatif aux accords-cadres et des articles R.2162-13 à R.2162-14 du Code de la Commande publique relatif aux accords-cadres à bons de commande. L'Accord cadre est conclu sans minimum et sans maximum pour toute la durée du marché
Afficher plus Nouvelle valeur
Texte:
“le présent marché est conclu selon la procédure formalisée d'appel d'offres ouvert, en application des articles R.2124-1 et R.2161-2° à R.2161-5 du Code de...”
Texte
le présent marché est conclu selon la procédure formalisée d'appel d'offres ouvert, en application des articles R.2124-1 et R.2161-2° à R.2161-5 du Code de la Commande Publique. Cette consultation sera passée en application des articles R.2162-1 à R.2162-6 du Code de la Commande Publique relatif aux accords-cadres et des articles R.2162-13 à R.2162-14 du Code de la Commande publique relatif aux accords-cadres à bons de commande.
L'Accord cadre est conclu sans minimum et avec un maximum de 30 000 euro (H.T.)./An
Afficher plus Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: II.2.4)
Numéro d'identification du lot: 3
Emplacement du texte à modifier: Description des prestations
Ancienne valeur
Texte:
“le présent marché est conclu selon la procédure formalisée d'appel d'offres ouvert, en application des articles R.2124-1 et R.2161-2° à R.2161-5 du Code de...”
Texte
le présent marché est conclu selon la procédure formalisée d'appel d'offres ouvert, en application des articles R.2124-1 et R.2161-2° à R.2161-5 du Code de la Commande Publique. Cette consultation sera passée en application des articles R.2162-1 à R.2162-6 du Code de la Commande Publique relatif aux accords-cadres et des articles R.2162-13 à R.2162-14 du Code de la Commande publique relatif aux accords-cadres à bons de commande. L'Accord cadre est conclu sans minimum et sans maximum pour toute la durée du marché
Afficher plus Nouvelle valeur
Texte:
“le présent marché est conclu selon la procédure formalisée d'appel d'offres ouvert, en application des articles R.2124-1 et R.2161-2° à R.2161-5 du Code de...”
Texte
le présent marché est conclu selon la procédure formalisée d'appel d'offres ouvert, en application des articles R.2124-1 et R.2161-2° à R.2161-5 du Code de la Commande Publique. Cette consultation sera passée en application des articles R.2162-1 à R.2162-6 du Code de la Commande Publique relatif aux accords-cadres et des articles R.2162-13 à R.2162-14 du Code de la Commande publique relatif aux accords-cadres à bons de commande.
L'Accord cadre est conclu sans minimum et avec un maximum de 55 000 euro (H.T.)./An
Afficher plus Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: II.2.4)
Numéro d'identification du lot: 4
Emplacement du texte à modifier: Description des prestations
Ancienne valeur
Texte:
“le présent marché est conclu selon la procédure formalisée d'appel d'offres ouvert, en application des articles R.2124-1 et R.2161-2° à R.2161-5 du Code de...”
Texte
le présent marché est conclu selon la procédure formalisée d'appel d'offres ouvert, en application des articles R.2124-1 et R.2161-2° à R.2161-5 du Code de la Commande Publique. Cette consultation sera passée en application des articles R.2162-1 à R.2162-6 du Code de la Commande Publique relatif aux accords-cadres et des articles R.2162-13 à R.2162-14 du Code de la Commande publique relatif aux accords-cadres à bons de commande. L'Accord cadre est conclu sans minimum et sans maximum pour toute la durée du marché
Afficher plus Nouvelle valeur
Texte:
“le présent marché est conclu selon la procédure formalisée d'appel d'offres ouvert, en application des articles R.2124-1 et R.2161-2° à R.2161-5 du Code de...”
Texte
le présent marché est conclu selon la procédure formalisée d'appel d'offres ouvert, en application des articles R.2124-1 et R.2161-2° à R.2161-5 du Code de la Commande Publique. Cette consultation sera passée en application des articles R.2162-1 à R.2162-6 du Code de la Commande Publique relatif aux accords-cadres et des articles R.2162-13 à R.2162-14 du Code de la Commande publique relatif aux accords-cadres à bons de commande.
L'Accord cadre est conclu sans minimum et avec un maximum de 10 000 euro (H.T.)./An
Afficher plus Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: II.2.4)
Numéro d'identification du lot: 5
Emplacement du texte à modifier: Description des prestations
Ancienne valeur
Texte:
“le présent marché est conclu selon la procédure formalisée d'appel d'offres ouvert, en application des articles R.2124-1 et R.2161-2° à R.2161-5 du Code de...”
Texte
le présent marché est conclu selon la procédure formalisée d'appel d'offres ouvert, en application des articles R.2124-1 et R.2161-2° à R.2161-5 du Code de la Commande Publique. Cette consultation sera passée en application des articles R.2162-1 à R.2162-6 du Code de la Commande Publique relatif aux accords-cadres et des articles R.2162-13 à R.2162-14 du Code de la Commande publique relatif aux accords-cadres à bons de commande. L'Accord cadre est conclu sans minimum et sans maximum pour toute la durée du marché
Afficher plus Nouvelle valeur
Texte:
“le présent marché est conclu selon la procédure formalisée d'appel d'offres ouvert, en application des articles R.2124-1 et R.2161-2° à R.2161-5 du Code de...”
Texte
le présent marché est conclu selon la procédure formalisée d'appel d'offres ouvert, en application des articles R.2124-1 et R.2161-2° à R.2161-5 du Code de la Commande Publique. Cette consultation sera passée en application des articles R.2162-1 à R.2162-6 du Code de la Commande Publique relatif aux accords-cadres et des articles R.2162-13 à R.2162-14 du Code de la Commande publique relatif aux accords-cadres à bons de commande.
L'Accord cadre est conclu sans minimum et avec un maximum de 5 000 euro (H.T.)./An
Afficher plus Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: II.2.4)
Numéro d'identification du lot: 6
Emplacement du texte à modifier: Description des prestations
Ancienne valeur
Texte:
“le présent marché est conclu selon la procédure formalisée d'appel d'offres ouvert, en application des articles R.2124-1 et R.2161-2° à R.2161-5 du Code de...”
Texte
le présent marché est conclu selon la procédure formalisée d'appel d'offres ouvert, en application des articles R.2124-1 et R.2161-2° à R.2161-5 du Code de la Commande Publique. Cette consultation sera passée en application des articles R.2162-1 à R.2162-6 du Code de la Commande Publique relatif aux accords-cadres et des articles R.2162-13 à R.2162-14 du Code de la Commande publique relatif aux accords-cadres à bons de commande. L'Accord cadre est conclu sans minimum et sans maximum pour toute la durée du marché
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Texte:
“le présent marché est conclu selon la procédure formalisée d'appel d'offres ouvert, en application des articles R.2124-1 et R.2161-2° à R.2161-5 du Code de...”
Texte
le présent marché est conclu selon la procédure formalisée d'appel d'offres ouvert, en application des articles R.2124-1 et R.2161-2° à R.2161-5 du Code de la Commande Publique. Cette consultation sera passée en application des articles R.2162-1 à R.2162-6 du Code de la Commande Publique relatif aux accords-cadres et des articles R.2162-13 à R.2162-14 du Code de la Commande publique relatif aux accords-cadres à bons de commande.
L'Accord cadre est conclu sans minimum et avec un maximum de 100 000 euro (H.T.)./An
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Numéro de section: II.2.4)
Numéro d'identification du lot: 7
Emplacement du texte à modifier: Description des prestations
Ancienne valeur
Texte:
“le présent marché est conclu selon la procédure formalisée d'appel d'offres ouvert, en application des articles R.2124-1 et R.2161-2° à R.2161-5 du Code de...”
Texte
le présent marché est conclu selon la procédure formalisée d'appel d'offres ouvert, en application des articles R.2124-1 et R.2161-2° à R.2161-5 du Code de la Commande Publique. Cette consultation sera passée en application des articles R.2162-1 à R.2162-6 du Code de la Commande Publique relatif aux accords-cadres et des articles R.2162-13 à R.2162-14 du Code de la Commande publique relatif aux accords-cadres à bons de commande. L'Accord cadre est conclu sans minimum et sans maximum pour toute la durée du marché
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Texte:
“le présent marché est conclu selon la procédure formalisée d'appel d'offres ouvert, en application des articles R.2124-1 et R.2161-2° à R.2161-5 du Code de...”
Texte
le présent marché est conclu selon la procédure formalisée d'appel d'offres ouvert, en application des articles R.2124-1 et R.2161-2° à R.2161-5 du Code de la Commande Publique. Cette consultation sera passée en application des articles R.2162-1 à R.2162-6 du Code de la Commande Publique relatif aux accords-cadres et des articles R.2162-13 à R.2162-14 du Code de la Commande publique relatif aux accords-cadres à bons de commande.
L'Accord cadre est conclu sans minimum et avec un maximum de 50 000 euro (H.T.)./An
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Source: OJS 2021/S 179-466034 (2021-09-10)
Avis d'attribution de marché (2022-01-31) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“e présent marché a pour objet la fourniture et la livraison de petit matériel hôtelier pour le groupement de commandes du GHT-HC Le centre Hospitalier de...”
Brève description
e présent marché a pour objet la fourniture et la livraison de petit matériel hôtelier pour le groupement de commandes du GHT-HC Le centre Hospitalier de Valenciennes, en tant qu'établissement support du GHT-HC, agit en tant que pouvoir adjudicateur. Les Etablissements membres du ght- hc faisant partie du marché sont : o Le Centre Hospitalier de Valenciennes o Le Centre Hospitalier de Le Cateau-Cambrésis o Le Centre Hospitalier du Pays d'avesnes o Le Centre Hospitalier de Denain o Le Centre Hospitalier de Hautmont o Le Centre Hospitalier de Felleries-Liessies Le présent marché est conclu selon la procédure formalisée d'aoo en application des articles R.2124-1 et R.2161-2° à R.2161-5 du CCP. Cette consultation sera passée en application des articles R.2162-1 à R.2162-6 du Code de la Commande Publique relatif aux accords-cadres et des articles R.2162-13 à R.2162-14 du CCP
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 140 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché: vaisselle traditionnelle
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50
Prix (pondération): 50
Description
Description du marché: coutellerie / couverts
Critères d'attribution
Prix (pondération): 20
Champ d'application du marché
Titre: vaisselle / bacs / contenant "Incassables"
Description
Description du marché: vaisselle / bacs / contenant "Incassables"
Description du marché: plaques et bacs de cuisson
Description du marché: chariots
Description du marché: usage unique
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Technique
Description
Description du marché: brosserie et hygiène
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 154-408662
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2021-1032
Numéro d'identification du lot: 1
Date de conclusion du contrat: 2022-01-24 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: henri Julien
Commune postale: Béthune
Pays: France 🇫🇷
Région: Nord🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 140 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 140 000 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 2021-1033
Numéro d'identification du lot: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 120 000 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 2021-1034
Numéro d'identification du lot: 3
Date de conclusion du contrat: 2022-01-31 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: comptoir de Bretagne
Commune postale: Pace
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 220 000 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 2021-1035
Numéro d'identification du lot: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: sogemat
Commune postale: Etampes
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 40 000 💰
5️⃣
Numéro de contrat: 2021-1036
Numéro d'identification du lot: 5
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 20 000 💰
6️⃣
Numéro de contrat: 2021-1037
Numéro d'identification du lot: 6
Nom et adresse du contractant
Nom: coldis
Commune postale: Entraigues-sur-La Sorgue
Code postal: 84320
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 400 000 💰
7️⃣
Numéro de contrat: 2021-1038
Numéro d'identification du lot: 7
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 200 000 💰
Source: OJS 2022/S 025-061241 (2022-01-31)