ao no 075-a-2 - fourniture de dispositifs medicaux D'Urologie

CHU Reims

fourniture de dispositifs médicaux d'urologie pour le Groupement Hospitalier Universitaire de Champagne dont les établissements parties bénéficiaires sont : CHU de Reims, CH de Châlons-En-Champagne, CH Auban-Moët d'epernay et Groupe Hospitalier Sud-Ardennes (GHSA de Rethel-Vouziers). Le marché prend la forme d'un accord cadre à bons de commande au sens du 2e alinéa de l'article R.2162-2 du Code de la commande publique, lequel est exécuté par l'émission de bons de commandes successifs dans les conditions prévues aux articles R.2162-13 et R.2162-14 du Code de la commande publique. Le marché divisé en 12 lots détaillés dans le catalogue des besoins annexé au CCTP (en accès libre sur le site https://www.marches-publics.gouv.fr) est conclu sans minimum mais avec un maximum. Pour chacun des établissements parties bénéficiaires, les quantités estimatives annuelles sont précisées dans le catalogue des besoins (annexe no 1 au Cctp)

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2021-11-15. L'appel d'offres a été publié le 2021-09-29.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? OĂą ?
Historique des marchés publics
Date Document
2021-09-29 Avis de marché
2022-08-03 Avis d'attribution de marché
2023-02-17 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2021-09-29)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Consommables médicaux
Numéro de référence: AO075-A-2
Brève description:
fourniture de dispositifs médicaux d'urologie pour le Groupement Hospitalier Universitaire de Champagne dont les établissements parties bénéficiaires sont : CHU de Reims, CH de Châlons-En-Champagne, CH Auban-Moët d'epernay et Groupe Hospitalier Sud-Ardennes (GHSA de Rethel-Vouziers). Le marché prend la forme d'un accord cadre à bons de commande au sens du 2e alinéa de l'article R.2162-2 du Code de la commande publique, lequel est exécuté par l'émission de bons de commandes successifs dans les conditions prévues aux articles R.2162-13 et R.2162-14 du Code de la commande publique. Le marché divisé en 12 lots détaillés dans le catalogue des besoins annexé au CCTP (en accès libre sur le site https://www.marches-publics.gouv.fr) est conclu sans minimum mais avec un maximum. Pour chacun des établissements parties bénéficiaires, les quantités estimatives annuelles sont précisées dans le catalogue des besoins (annexe no 1 au Cctp)
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Consommables médicaux 📦
Code CPV supplémentaire: Consommables médicaux 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Marne 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: chu reims
Adresse postale: 45 rue Cognacq-Jay
Code postal: 51092
Commune postale: Reims Cedex, Cellule-des-Marchés Publics,
Contact
Adresse Internet: http://www.chu-reims.fr 🌏
Courrier électronique: cellulemarches@chu-reims.fr 📧
Téléphone: +33 326788044 📞
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=827321&orgAcronyme=x7c 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-09-29 đź“…
Date limite de soumission: 2021-11-15 đź“…
Date de publication: 2021-10-04 đź“…
Date de fin: 2022-12-31 đź“…
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 192-499290
Numéro JO-S: 192
Informations complémentaires
la procédure s'inscrit dans le cadre de la fonction achat mutualisée du GHUC. Le CHU de Reims, en qualité d'établissement support du GHUC, est compétent pour assurer la passation, la signature et la notification des marchés, ainsi que les éventuelles modifications, reconductions ou non-reconduction et résiliation.le ou les établissements parties bénéficiaires assure(nt), à titre individuel, l'exécution des marchés et réalise(nt)notamment les opérations suivantes : commandes, vérifications, liquidation et mandatement des factures et toute autre mesure relevant des opérations d'exécution.--la facturation électronique est obligatoire.--le marché est passé pour la période à compter du 01/01/2022, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu'au 31/12/2022. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3x12 mois.--pendant l'exécution du marché, les articles retenus peuvent être fournis par le titulairesous forme de dépôt temporaire ou de dépôt permanent, selon les modalités définies à l'article II du CCTP (en accès libre sur le sitehttps://www.marches-publics.gouv.fr).--Les candidats, y compris les fournisseurs sortants, fourniront des spécimens, des échantillons (y compris les accessoires nécessaires aux essais) et les documents techniques associés selon les modalités précisées à l'article VI du CCTP, sous peine de rejet de leur offre.L'absence de remise de spécimens, d'échantillons (y compris les accessoires nécessaires aux essais) et des documents techniques associés constituera un motif de rejet de la proposition des candidats.Les articles fournis comme spécimens et comme échantillons ne sont ni repris, ni facturés par le candidat.Si des accessoires (ancillaires, équipements...) sont nécessaires pour les essais, ils devront être envoyés en même temps que les échantillons.Les accessoires pourront être récupérés sur simple demande des candidats et à leurs frais auprès du pharmacien au plus tôt à la fin des essais et au plus tard à l'expiration du délai de validité des offres.Aucun essai ne sera réalisé avant la Dlro.Les spécimens, échantillons et documents techniques associés devront être adressés au plus tard à la date et heure limites de réception des offres.--la présentation des produits et de leurs gammes est obligatoire pour les lots no1-2-3-4-5 et 9 (avec présentation physique des produits) selon les modalités précisées à l'article VII du CCTP.A cet effet, les candidats prendront obligatoirement contact avec :- les référents dont les noms et les coordonnées figurent à l'annexe no 8 au CCTP (en accès libre sur le site https://www.marches-publics.gouv.fr).- les pharmaciens dont les noms et les coordonnées figurent à l'annexe no 2 au CCAP (en accès libre sur le site https://www.marches-publics.gouv.fr).Les présentations ne pourront avoir lieu qu'à compter de la date et heure limites de remise desoffres.--modalites de transmission des candidatures et des offres :* Les candidatures et les offres seront obligatoirement transmises par voie électronique sur le site : https://www.marches-publics.gouv.fr, en dehors des pièces qui ne peuvent pas être dématérialisées (spécimens, échantillons ou autres pièces...), jusqu'à la date et heure limites de remise des offres.Pour les pièces qui ne peuvent pas être dématérialisées, les modalités d'envoi sont définies à l'article VI du Cctp.* Copie de sauvegarde : les candidats auront également la possibilité d'effectuer un double envoi ; à savoir la transmission électronique accompagnée d'une copie de sauvegarde, sur support papier ou sur support physique électronique, dans les conditions précisées à l'article III de l'annexe no1 au règlement de la consultation (en accès libre sur le site https://www.marches-publics.gouv.fr).* Les modalités de transmission des plis et des copies de sauvegarde sont annexées au Règlement de la Consultation (annexe no1)
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Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 873269.48 EUR 💰
Intitulé du lot: implant penien expansible hydraulique 3 PIECES
Numéro du lot: 1
Brève description:
implant penien expansible hydraulique 3 Pieces.L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum.Le montant annuel maximum ne pourra excéder 300% du montant déterminé par l'application des prix unitaires aux quantités estimatives. Pour chacun des établissements parties bénéficiaires, les quantités estimatives annuelles sont précisées dans le catalogue des besoins annexé au CCTP (annexe no 1) qui est en accès libre sur le site : https://www.marches-publics.gouv.fr
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Description des renouvellements: reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois
Intitulé du lot: implant penien expansible hydraulique 2 PIECES
Numéro du lot: 2
Brève description:
implant penien expansible hydraulique 2 Pieces.L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum.Le montant annuel maximum ne pourra excéder 300% du montant déterminé par l'application des prix unitaires aux quantités estimatives. Pour chacun des établissements parties bénéficiaires, les quantités estimatives annuelles sont précisées dans le catalogue des besoins annexé au CCTP (annexe no 1) qui est en accès libre sur le site : https://www.marches-publics.gouv.fr
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Intitulé du lot: implant uro-genital sphinctien periuretral
Numéro du lot: 3
Brève description:
implant uro-genital sphinctien Periuretral.L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum.Le montant annuel maximum ne pourra excéder 300% du montant déterminé par l'application des prix unitaires aux quantités estimatives. Pour chacun des établissements parties bénéficiaires, les quantités estimatives annuelles sont précisées dans le catalogue des besoins annexé au CCTP (annexe no 1) qui est en accès libre sur le site : https://www.marches-publics.gouv.fr
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Intitulé du lot: cadre de retractation
Numéro du lot: 4
Brève description:
cadre de Retractation.L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum.Le montant annuel maximum ne pourra excéder 300% du montant déterminé par l'application des prix unitaires aux quantités estimatives. Pour chacun des établissements parties bénéficiaires, les quantités estimatives annuelles sont précisées dans le catalogue des besoins annexé au CCTP (annexe no 1) qui est en accès libre sur le site : https://www.marches-publics.gouv.fr
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Intitulé du lot: dilatateur
Numéro du lot: 5
Brève description:
dilatateur.L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum.Le montant annuel maximum ne pourra excéder 300% du montant déterminé par l'application des prix unitaires aux quantités estimatives. Pour chacun des établissements parties bénéficiaires, les quantités estimatives annuelles sont précisées dans le catalogue des besoins annexé au CCTP (annexe no 1) qui est en accès libre sur le site : https://www.marches-publics.gouv.fr
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Intitulé du lot: aiguille injection cystoscopique
Numéro du lot: 6
Brève description:
aiguille injection Cystoscopique.L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum.Le montant annuel maximum ne pourra excéder 300% du montant déterminé par l'application des prix unitaires aux quantités estimatives. Pour chacun des établissements parties bénéficiaires, les quantités estimatives annuelles sont précisées dans le catalogue des besoins annexé au CCTP (annexe no 1) qui est en accès libre sur le site : https://www.marches-publics.gouv.fr
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Intitulé du lot: evacuateur de copeaux
Numéro du lot: 7
Brève description:
evacuateur de Copeaux.L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum.Le montant annuel maximum ne pourra excéder 300% du montant déterminé par l'application des prix unitaires aux quantités estimatives. Pour chacun des établissements parties bénéficiaires, les quantités estimatives annuelles sont précisées dans le catalogue des besoins annexé au CCTP (annexe no 1) qui est en accès libre sur le site : https://www.marches-publics.gouv.fr
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Intitulé du lot: gaine D'Acces ureteral pour ureteroscopie souple
Numéro du lot: 8
Brève description:
gaine D'Acces ureteral pour ureteroscopie Souple.L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum.Le montant annuel maximum ne pourra excéder 300% du montant déterminé par l'application des prix unitaires aux quantités estimatives. Pour chacun des établissements parties bénéficiaires, les quantités estimatives annuelles sont précisées dans le catalogue des besoins annexé au CCTP (annexe no 1) qui est en accès libre sur le site : https://www.marches-publics.gouv.fr
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Intitulé du lot: consommables pour laser lumenis holmium versapulse powersuite 100w
Numéro du lot: 9
Brève description:
consommables pour laser lumenis holmium versapulse powersuite 100w.L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum.Le montant annuel maximum ne pourra excéder 300% du montant déterminé par l'application des prix unitaires aux quantités estimatives. Pour chacun des établissements parties bénéficiaires, les quantités estimatives annuelles sont précisées dans le catalogue des besoins annexé au CCTP (annexe no 1) qui est en accès libre sur le site : https://www.marches-publics.gouv.fr
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Intitulé du lot: consommables steriles pour morcellateur
Numéro du lot: 10
Brève description:
consommables steriles pour Morcellateur.L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum.Le montant annuel maximum ne pourra excéder 300% du montant déterminé par l'application des prix unitaires aux quantités estimatives. Pour chacun des établissements parties bénéficiaires, les quantités estimatives annuelles sont précisées dans le catalogue des besoins annexé au CCTP (annexe no 1) qui est en accès libre sur le site : https://www.marches-publics.gouv.fr
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Intitulé du lot: système clos pour sondage urinaire
Numéro du lot: 11
Brève description:
système clos pour sondage Urinaire.L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum.Le montant annuel maximum ne pourra excéder 300% du montant déterminé par l'application des prix unitaires aux quantités estimatives. Pour chacun des établissements parties bénéficiaires, les quantités estimatives annuelles sont précisées dans le catalogue des besoins annexé au CCTP (annexe no 1) qui est en accès libre sur le site : https://www.marches-publics.gouv.fr
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Intitulé du lot: tuteur ureteral double j a extremite magnetique
Numéro du lot: 12
Brève description:
tuteur ureteral double j a extremite Magnetique.L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum.Le montant annuel maximum ne pourra excéder 300% du montant déterminé par l'application des prix unitaires aux quantités estimatives. Pour chacun des établissements parties bénéficiaires, les quantités estimatives annuelles sont précisées dans le catalogue des besoins annexé au CCTP (annexe no 1) qui est en accès libre sur le site : https://www.marches-publics.gouv.fr
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Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
pour un candidat se présentant seul ou pour chaque membre du groupement d'opérateurs économiques, sont fournis les déclarations et renseignements requis dans la lettre de candidature et de désignation du mandataire par ses cotraitants (Dc1 dans la version du 01/04/2019 ou forme libre ou Dume) et notamment :a) La présentation du candidat, seul ou en groupement d'entreprises (avec désignation du mandataire, de la forme du groupement, le cas échéant du rôle du mandataire du groupement conjoint, et de la répartition des prestations).B) La déclaration sur l'honneur du candidat individuel ou de chaque membre du groupement pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas d'exclusions prévus aux articles L.2141-1 à L.2141-5 et aux articles L.2141-7 à L.2141-10 du Code de la commande publique
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Situation économique et financière:
pour un candidat se présentant seul ou pour chaque membre du groupement d'opérateurs économiques, sont fournis les renseignements et documents suivants :- une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.Si, pour une raison justifiée, l'opérateur économique n'est pas en mesure de produire les renseignements et documents demandés concernant la capacité économique et financière il est autorisé à prouver sa capacité économique et financière par tout autre moyen considéré comme approprié par le Centre Hospitalier Universitaire.Le candidat pourra fournir ces renseignements et documents via le formulaire Dc2 dans la version du 01/04/2019 ou sous forme libre ou sous forme d'un DUME
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Capacité technique et professionnelle:
pour un candidat se présentant seul ou pour chaque membre du groupement d'opérateurs économiques, sont fournis les renseignements et documents suivants :- une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Pour cette consultation, les éléments de preuve relatifs à des produits ou services pertinents fournis il y a plus de trois ans seront pris en compte. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par unedéclaration de l'opérateur économique.Le candidat pourra fournir ces renseignements et documents via le formulaire Dc2 dans la version du 01/04/2019 ou sous forme libre ou sous forme d'un DUME
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Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 15:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 8 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-11-16 đź“…
Heure d'ouverture des offres: 09:00

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 26510005700487
Autre type de pouvoir adjudicateur: Santé
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: courant 2025

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Châlons-En-Champagne
Adresse postale: 25, rue du Lycée
Commune postale: Châlons-en-Champagne Cedex
Code postal: 51036
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 326668687 📞
Fax: +33 326210187 đź“ 
Adresse Internet: http://Chalons-en-champagne.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
référé précontractuel : Article L551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (Cja).- Référé contractuel : Article L551-13 et suivants du CJA.- Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'etat, 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne
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Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du Tribunal administratif de Châlons-En-Champagne
Adresse postale: 25 rue du Lycée
Commune postale: Châlons-en-Champagne
Source: OJS 2021/S 192-499290 (2021-09-29)
Avis d'attribution de marché (2022-08-03)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
le marché a pour objet la fourniture de dispositifs médicaux d'urologie pour le Groupement Hospitalier Universitaire de Champagne dont les établissements parties bénéficiaires sont : CHU de Reims, CH de Châlons-En-Champagne, CH Auban-Moët d'epernay et Groupe Hospitalier Sud-Ardennes (GHSA de Rethel-Vouziers). Le marché prend la forme d'un accord cadre à bons de commande au sens du 2e alinéa de l'article R.2162-2 du Code de la commande publique, lequel est exécuté par l'émission de bons de commandes successifs dans les conditions prévues aux articles R.2162-13 et R.2162-14 du Code de la commande publique.l'accord-cadre est mono-attributaire et est conclu sans minimum mais avec un maximum. Le marché divisé en 12 lots. Le marché est passé pour la période à compter de la date de réception de la notification jusqu'au 31 décembre 2022. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 période de 12 mois, soit jusqu'au 31 décembre 2025
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Valeur totale du marché: 2 144 306 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-08-03 đź“…
Date de publication: 2022-08-08 đź“…
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 151-431876
Se réfère à l'avis: 2021/S 192-499290
Numéro JO-S: 151
Informations complémentaires
les montants indiqués aux articles V.2.4 sont les montants maximums HT de chaque lot sur la durée totale du marché (reconduction comprises).Le montant indiqué à l'article Ii.1.7) correspond au montant maximum total HT de touts les lots attribués sur la durée totale du marché (reconduction comprises)le présent avis d'attribution vaut avis de publicité de la conclusion des marchés visés, lequel est consultable, conformément aux disposition du code des relations entre le public et l'administration issu de l'ordonnance no2015-1341 et du décret no2015-1342 du 23.10.2015, sur demande écrite au Centre Hospitalier Universitaire
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
implant penien expansible hydraulique 3 Pieces.L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum.Le montant annuel maximum ne pourra excéder 300% du montant déterminé par l'application des prix unitaires aux quantités estimatives
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implant penien expansible hydraulique 2 Pieces.L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum.Le montant annuel maximum ne pourra excéder 300% du montant déterminé par l'application des prix unitaires aux quantités estimatives
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implant uro-genital sphinctien Periuretral.L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum.Le montant annuel maximum ne pourra excéder 300% du montant déterminé par l'application des prix unitaires aux quantités estimatives
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cadre de Retractation.L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum.Le montant annuel maximum ne pourra excéder 300% du montant déterminé par l'application des prix unitaires aux quantités estimatives
dilatateur.L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum.Le montant annuel maximum ne pourra excéder 300% du montant déterminé par l'application des prix unitaires aux quantités estimatives
aiguille injection Cystoscopique.L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum.Le montant annuel maximum ne pourra excéder 300% du montant déterminé par l'application des prix unitaires aux quantités estimatives
evacuateur de Copeaux.L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum.Le montant annuel maximum ne pourra excéder 300% du montant déterminé par l'application des prix unitaires aux quantités estimatives
gaine D'Acces ureteral pour ureteroscopie Souple.L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum.Le montant annuel maximum ne pourra excéder 300% du montant déterminé par l'application des prix unitaires aux quantités estimatives
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consommables pour laser lumenis holmium versapulse powersuite 100w.L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum.Le montant annuel maximum ne pourra excéder 300% du montant déterminé par l'application des prix unitaires aux quantités estimatives
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consommables steriles pour Morcellateur.L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum.Le montant annuel maximum ne pourra excéder 300% du montant déterminé par l'application des prix unitaires aux quantités estimatives
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système clos pour sondage Urinaire.L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum.Le montant annuel maximum ne pourra excéder 300% du montant déterminé par l'application des prix unitaires aux quantités estimatives
tuteur ureteral double j a extremite Magnetique.L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum.Le montant annuel maximum ne pourra excéder 300% du montant déterminé par l'application des prix unitaires aux quantités estimatives
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Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-05-25 đź“…
Nom: boston scientific s.a.s
Adresse postale: cs 20205
Commune postale: Saint-Quentin-en-Yvelines Cedex
Code postal: 78961
Pays: France 🇫🇷
Yvelines 🏙️
Valeur totale du marché: 577 590 EUR 💰
Nom: laboratoires coloplast
Adresse postale: les Jardins du Golf - 6 rue de Rome
Commune postale: Rosny-sous-Bois
Code postal: 93561
Pays: Seine-Saint-Denis 🏙️
Valeur totale du marché: 151 997 EUR 💰
854 052 EUR đź’°
Nom: medical measurement systems bv
Adresse postale: 10 rue de Penthièvre
Commune postale: Paris
Code postal: 75008
Pays: Paris 🏙️
Valeur totale du marché: 6 682 EUR 💰
17 723 EUR đź’°
249 744 EUR đź’°
Date de conclusion du contrat: 2022-05-31 đź“…
Nom: edap tms France
Adresse postale: 4 rue du Dauphiné
Commune postale: Vaulx-en-Velin
Code postal: 69120
Pays: Rhône 🏙️
Valeur totale du marché: 233 882 EUR 💰
Nom: asept inmed s.a.s
Adresse postale: 9 avenue mercure
Commune postale: Quint Fonsegrives
Code postal: 31130
Pays: Haute-Garonne 🏙️
Valeur totale du marché: 52 635 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
1
3
4

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
- Référé contractuel : Article L551-13 et suivants du CJA.- Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'etat, 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne
Source: OJS 2022/S 151-431876 (2022-08-03)
Avis d'attribution de marché (2023-02-17)
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: N° 375-A-2-B
Brève description:
Le marché a pour objet la fourniture de set de tubulures pour morcellateur pompe aspirante piranha pour le Groupement Hospitalier Universitaire de Champagne dont les établissements parties bénéficiaires sont : Centre Hospitalier Universitaire de Reims et Centre Hospitalier de Châlons-en-Champagne. Le marché prend la forme d'un accord cadre à bons de commande au sens du 2e alinéa de l'article R.2162-2 du Code de la commande publique (CCP), lequel est exécuté par l'émission de bons de commandes successifs dans les conditions prévues aux articles R.2162-13 et R.2162-14 du CCP. Le marché est conclu avec un seul opérateur économique. Le marché est conclu sans minimum mais avec un maximum. Le montant maximum annuel ne pourra excéder 400 % du montant déterminé par l'application des prix unitaires aux quantités estimatives annuelles.
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Valeur totale du marché: 29128.87 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Réglementation: Union européenne

Procédure
Type de procédure: Procédure négociée sans mise en concurrence
Critères d'attribution
Prix le plus bas

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre Hospitalier Universitaire de REIMS en qualité d'établissement suppport du GHUC
Commune postale: Reims cedex
Contact
Courrier électronique: cellulemarches@chu-reims.fr 📧
Téléphone: +33 326783369 📞

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-02-17 đź“…
Date de publication: 2023-02-22 đź“…
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 038-112572
Numéro JO-S: 38
Informations complémentaires
Le présent avis d'attribution vaut avis de publicité de la conclusion du ou des marchés visés, lesquels sont consultables, conformément aux dispositions du Code des relations entre le public et l'administration issu de l'Ordonnance n° 2015-1341 et du Décret n° 2015-1342 du 23 octobre 2015, sur demande écrite adressée au Centre Hospitalier Universitaire. --- Le montant en II.I.7 et V.2.4 correspond au montant maximum HT du marché pour la durée totale du marché.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture de set de tubulures pour morcellateur pompe aspirante piranha pour le Groupement Hospitalier Universitaire de Champagne dont les établissements parties bénéficiaires sont : Centre Hospitalier Universitaire de Reims et Centre Hospitalier de Châlons-en-Champagne. Le montant maximum annuel ne pourra excéder 400 % du montant déterminé par l’application des prix unitaires aux quantités estimatives. Le marché est passé pour la période à compter du 13 décembre 2022, jusqu'au 31 décembre 2023. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 2 période de 12 mois chacune. Pour la période initiale, soit du 13 décembre 2022 au 31 décembre 2023, le maximum est établi au prorata temporis.
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Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Centre Hospitalier Universitaire de Reims et Centre Hospitalier de Châlons-en-Champagne

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-12-13 đź“…
Nom: RICHARD WOLF France
Numéro d'enregistrement national: 310069273
Adresse postale: Actipôle Neuvillette – Rue Daniel Berger – CS 60040
Commune postale: Reims cedex
Code postal: 51725
Pays: Marne 🏙️
Valeur totale du marché: 29128.87 EUR 💰

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Etablissement public de santé
Contact
Adresse Internet: www.chu-reims.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
Le présent avis d'attribution vaut avis de publicité de la conclusion du ou des marchés visés, lesquels sont consultables, conformément aux dispositions du Code des relations entre le public et l'administration issu de l'Ordonnance n° 2015-1341 et du Décret n° 2015-1342 du 23 octobre 2015, sur demande écrite adressée au Centre Hospitalier Universitaire.
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Le montant en II.I.7 et V.2.4 correspond au montant maximum HT du marché pour la durée totale du marché.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Châlons en Champagne
Adresse postale: 25 rue du Lycée
Commune postale: Châlons en Champagne
Courrier électronique: greffe.ta-chalons-en-champagne@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://www.chalons-en-champagne.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal administratif de Châlons en Champagne
Source: OJS 2023/S 038-112572 (2023-02-17)