Objet Champ d'application du marché
Titre:
“analyses de biologie médicale et d'anatomopathologie pour les besoins du Centre Hospitalier d'argentan
GHT2021121”
Produits/services: Services prestés par les laboratoires médicaux📦
Brève description:
“réalisation d'analyses de biologie médicale et d'anatomopathologie pour les besoins du Centre Hospitalier d'argentan”
Valeur estimée hors TVA: EUR 6 200 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: néant
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“examens de biologie médicale, de génétique, cytogénétique et de biologie moléculaire” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services prestés par les laboratoires médicaux📦
Lieu d'exécution: Orne🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: centre Hospitalier d'argentan
Description du marché:
“réalisation d'examens de biologie médicale, de génétique, cytogénétique et de biologie moléculaire tels que :bactériologie, virologie, hématologie,...”
Description du marché
réalisation d'examens de biologie médicale, de génétique, cytogénétique et de biologie moléculaire tels que :bactériologie, virologie, hématologie, immunologie, biochimie, hormonologie, parasitologie,mycologie, toxicologie, génétique, cytogénétique, biologie moléculaire.
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 5 752 000 💰
Durée de l'accord
Date de début: 2022-01-01 📅
Date de fin: 2023-12-31 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements: une reconduction tacite de 24 mois
Informations complémentaires:
“accord-Cadre mono-attributaire à bons de commande conclu sans minimum ni maximum, exécuté par l'établissement bénéficiaire”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: actes d'anatomopathologie
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“réalisation d'actes d'anatomopathologie : - examens anatomo-pathologique divers - biopsies, pièces opératoires ou produits d'expulsion- examens cytologiques...”
Description du marché
réalisation d'actes d'anatomopathologie : - examens anatomo-pathologique divers - biopsies, pièces opératoires ou produits d'expulsion- examens cytologiques des liquides organiques, matériel de ponction ou produits d'exfoliation ou de raclage- examens extemporanés effectués au cours d'interventions chirurgicales ou de radiologies interventionnelles- examens anatomopathologiques d'origine bronchique- placentas et urocytogramme
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 450 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection: déclaration du candidat : Dc2 mentionnant le chiffre d'affaires
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“dc2 et copie des documents attestant de la capacité technique du soumissionnaire à réaliser la prestation :- le chiffre d'affaires concernant les services...”
Liste et brève description des critères de sélection
dc2 et copie des documents attestant de la capacité technique du soumissionnaire à réaliser la prestation :- le chiffre d'affaires concernant les services réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles, le cas échéant ;- la liste de références équivalentes à celles de la présente consultation ;- les certificats de qualifications professionnelles, la preuve de la capacité du soumissionnaire pouvant être apportée par tout moyen
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-11-23
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 2
Conditions d'ouverture des offres: 2021-11-23
13:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): cellule marchés du CHU de Caen
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: 1er trimestre 2025
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires
“le paiement s'effectuera par virement administratifil n'est pas exigé de retenue de garantie, ni de caution. Financement sur le budget de l'établissement...”
le paiement s'effectuera par virement administratifil n'est pas exigé de retenue de garantie, ni de caution. Financement sur le budget de l'établissement bénéficiaire (CH Argentan)
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Caen
Adresse postale: 3, rue Arthur le Duc - bP 25086
Commune postale: Caen Cedex 4
Code postal: 14050
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 231707272📞
Courrier électronique: greffe.ta-caen@juradm.fr📧
Fax: +33 231524217 📠
URL: http://Caen.tribunal-administratif.fr🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends relatifs aux marchés publics de Nantes”
Adresse postale: direccte des Pays de Loire - 22 mail Pablo Picasso - bP 24209
Commune postale: Nantes Cedex 1
Code postal: 44042
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 253467902📞
Courrier électronique: paysdl.ccira@direccte.gouv.fr📧 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“les voies de recours ouvertes sont les suivantes : - référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja),...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
les voies de recours ouvertes sont les suivantes : - référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - référé contractuel prévu aux articles L.551-13 a? L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du Tribunal Administratif de Caen
Adresse postale: 3, rue Arthur le Duc BP 25086
Commune postale: Caen Cedex 4
Code postal: 14050
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 231707272📞
Courrier électronique: greffe.ta-caen@juradm.fr📧
Fax: +33 231524217 📠
URL: http://Caen.tribunal-administratif.fr🌏
Source: OJS 2021/S 206-538140 (2021-10-18)
Avis d'attribution de marché (2022-02-10) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 10 700 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Délai de rendu des résultats
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Moyens humains et matériels
Critère de qualité (nom): Pourcentage d'examens sous accréditation
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Exhausitivité des prestations de conseil
Prix (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Délais de rendu des résultats
Critère de qualité (pondération): 35
Critère de qualité (nom): Exhaustivité des prestations de conseil
Critère de qualité (nom): Disponibilité actes extemporanés
Critère de qualité (pondération): 10
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 206-538140
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 20222015
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“examens de biologie médicale et d'analyse de génétiques, cytogénétiques et biologie moléculaire”
Date de conclusion du contrat: 2022-02-07 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: s.e.l.a.s Laboratoire de Biologie médicale du Val d'orne
Numéro d'enregistrement national: 39079260400048
Adresse postale: 50, rue de la république
Commune postale: Argentan
Code postal: 61200
Pays: France 🇫🇷
Région: Orne🏙️
URL: https://www.labo-argentan-sees.fr/laboratoire/#.YgEtlDiWzL8🌏
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 6 848 000 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
2️⃣
Numéro de contrat: 20222016
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: actes d'anatomopathologie
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: selas sipath
Numéro d'enregistrement national: 43426703500013
Adresse postale: 18, avenue Léonard de Vinci
Commune postale: Clermond Ferrand
Code postal: 63000
Région: Puy-de-Dôme🏙️
URL: https://pathologie.unilabs.fr/nos-sites/unilabs-sipath🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 550 000 💰
“accords-Cadres mono-attributaires à bons de commandes exécutés par le CH d'argentan(valeurs mentionnées ci-dessous sont des valeurs nettes)” Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“les voies de recours ouvertes sont les suivantes : - recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
les voies de recours ouvertes sont les suivantes : - recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
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Source: OJS 2022/S 032-082717 (2022-02-10)