analyses de biologie médicale et d'anatomopathologie pour les besoins du Centre Hospitalier d'argentan

Centre hospitalier universitaire

réalisation d'analyses de biologie médicale et d'anatomopathologie pour les besoins du Centre Hospitalier d'argentan

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-11-23. L'appel d'offres a été publié le 2021-10-18.

Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics
Date Document
2021-10-18 Avis de marché
2022-02-10 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2021-10-18)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: centre hospitalier universitaire
Numéro d'enregistrement national: 26140093100018
Adresse postale: drma - cellule marchés publics - avenue Georges Clemenceau - cS 30001
Commune postale: Caen Cedex 9
Code postal: 14033
Pays: France 🇫🇷
Personne de contact: Laëtitia Rizzotto, juriste marchés
Téléphone: +33 231064885 📞
Courrier électronique: rizzottodossin-l@chu-caen.fr 📧
Fax: +33 231064913 📠
Région: Calvados 🏙️
URL: http://www.chu-caen.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=831881&orgAcronyme=x7c 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=831881&orgAcronyme=x7c 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: Etablissement public de santé

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“analyses de biologie médicale et d'anatomopathologie pour les besoins du Centre Hospitalier d'argentan GHT2021121”
Produits/services: Services prestés par les laboratoires médicaux 📦
Brève description:
“réalisation d'analyses de biologie médicale et d'anatomopathologie pour les besoins du Centre Hospitalier d'argentan”
Valeur estimée hors TVA: EUR 6 200 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: néant

1️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“examens de biologie médicale, de génétique, cytogénétique et de biologie moléculaire”
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services prestés par les laboratoires médicaux 📦
Lieu d'exécution: Orne 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: centre Hospitalier d'argentan
Description du marché:
“réalisation d'examens de biologie médicale, de génétique, cytogénétique et de biologie moléculaire tels que :bactériologie, virologie, hématologie,...”    Afficher plus
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 5 752 000 💰
Durée de l'accord
Date de début: 2022-01-01 📅
Date de fin: 2023-12-31 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé
Description
Description des renouvellements: une reconduction tacite de 24 mois
Informations complémentaires:
“accord-Cadre mono-attributaire à bons de commande conclu sans minimum ni maximum, exécuté par l'établissement bénéficiaire”

2️⃣
Champ d'application du marché
Titre: actes d'anatomopathologie
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“réalisation d'actes d'anatomopathologie : - examens anatomo-pathologique divers - biopsies, pièces opératoires ou produits d'expulsion- examens cytologiques...”    Afficher plus
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 450 000 💰

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection: déclaration du candidat : Dc2 mentionnant le chiffre d'affaires
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“dc2 et copie des documents attestant de la capacité technique du soumissionnaire à réaliser la prestation :- le chiffre d'affaires concernant les services...”    Afficher plus

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-11-23 12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 2
Conditions d'ouverture des offres: 2021-11-23 13:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): cellule marchés du CHU de Caen

Informations complémentaires
Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent
Délai estimé pour la publication d'autres avis: 1er trimestre 2025
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires

“le paiement s'effectuera par virement administratifil n'est pas exigé de retenue de garantie, ni de caution. Financement sur le budget de l'établissement...”    Afficher plus
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Caen
Adresse postale: 3, rue Arthur le Duc - bP 25086
Commune postale: Caen Cedex 4
Code postal: 14050
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 231707272 📞
Courrier électronique: greffe.ta-caen@juradm.fr 📧
Fax: +33 231524217 📠
URL: http://Caen.tribunal-administratif.fr 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends relatifs aux marchés publics de Nantes”
Adresse postale: direccte des Pays de Loire - 22 mail Pablo Picasso - bP 24209
Commune postale: Nantes Cedex 1
Code postal: 44042
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 253467902 📞
Courrier électronique: paysdl.ccira@direccte.gouv.fr 📧
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“les voies de recours ouvertes sont les suivantes : - référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja),...”    Afficher plus
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du Tribunal Administratif de Caen
Adresse postale: 3, rue Arthur le Duc BP 25086
Commune postale: Caen Cedex 4
Code postal: 14050
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 231707272 📞
Courrier électronique: greffe.ta-caen@juradm.fr 📧
Fax: +33 231524217 📠
URL: http://Caen.tribunal-administratif.fr 🌏
Source: OJS 2021/S 206-538140 (2021-10-18)
Avis d'attribution de marché (2022-02-10)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 10 700 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Délai de rendu des résultats
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Moyens humains et matériels
Critère de qualité (nom): Pourcentage d'examens sous accréditation
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Exhausitivité des prestations de conseil
Prix (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Délais de rendu des résultats
Critère de qualité (pondération): 35
Critère de qualité (nom): Exhaustivité des prestations de conseil
Critère de qualité (nom): Disponibilité actes extemporanés
Critère de qualité (pondération): 10

Procédure
Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 206-538140

Attribution du marché

1️⃣
Numéro de contrat: 20222015
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“examens de biologie médicale et d'analyse de génétiques, cytogénétiques et biologie moléculaire”
Date de conclusion du contrat: 2022-02-07 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: s.e.l.a.s Laboratoire de Biologie médicale du Val d'orne
Numéro d'enregistrement national: 39079260400048
Adresse postale: 50, rue de la république
Commune postale: Argentan
Code postal: 61200
Pays: France 🇫🇷
Région: Orne 🏙️
URL: https://www.labo-argentan-sees.fr/laboratoire/#.YgEtlDiWzL8 🌏
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 6 848 000 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité

2️⃣
Numéro de contrat: 20222016
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: actes d'anatomopathologie
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: selas sipath
Numéro d'enregistrement national: 43426703500013
Adresse postale: 18, avenue Léonard de Vinci
Commune postale: Clermond Ferrand
Code postal: 63000
Région: Puy-de-Dôme 🏙️
URL: https://pathologie.unilabs.fr/nos-sites/unilabs-sipath 🌏
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 550 000 💰

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“accords-Cadres mono-attributaires à bons de commandes exécutés par le CH d'argentan(valeurs mentionnées ci-dessous sont des valeurs nettes)”
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“les voies de recours ouvertes sont les suivantes : - recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé...”    Afficher plus
Source: OJS 2022/S 032-082717 (2022-02-10)