Analyses d'eaux destinées à la consommation humaine, des eaux usées (rejets) et des eaux à usage technique dans les différents bâtiments du groupe hospitalo-universitaire AP-HP Sorbonne Université

Assistance publique — hôpitaux de Paris

Analyses d'eaux destinées à la consommation humaine, des eaux usées (rejets) et des eaux à usage technique dans les différents bâtiments des hôpitaux du groupe hospitalo-universitaire AP-HP Sorbonne Université.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2021-04-30. L'appel d'offres a été publié le 2021-03-26.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2021-03-26 Avis de marché
2021-10-26 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2021-03-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'analyses
Numéro de référence: APHP.SU21-024
Brève description:
Analyses d'eaux destinées à la consommation humaine, des eaux usées (rejets) et des eaux à usage technique dans les différents bâtiments des hôpitaux du groupe hospitalo-universitaire AP-HP Sorbonne Université.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'analyses 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'analyses 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Paris 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Assistance publique — Hôpitaux de Paris
Adresse postale: Cellule «Marchés», 47-83 boulevard de l'Hôpital, cour du marché, porte 4
Code postal: 75651
Commune postale: Paris Cedex 13
Contact
Adresse Internet: http://www.aphp.fr 🌏
Courrier électronique: ghps.marche@psl.aphp.fr 📧
Téléphone: +33 142176182 📞
Fax: +33 142176090 📠
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=729997&orgAcronyme=x7c 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=729997&orgAcronyme=x7c 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-03-26 📅
Date limite de soumission: 2021-04-30 📅
Date de publication: 2021-03-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 063-160025
Numéro JO-S: 63
Informations complémentaires
La consultation vise à la conclusion d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande passé en application des articles R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Le marché est passé sans montant minimal et avec un montant maximal de 2 000 000 EUR HT pour la durée du marché soit quatre ans. Le titulaire s'engage sur le montant maximal du marché.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Analyses d'eaux destinées à la consommation humaine, des eaux usées (rejets) et des eaux à usage technique dans les différents bâtiments des hôpitaux du groupe hospitalo-universitaire AP-HP Sorbonne Université
Durée de l'accord: 48 mois
Informations complémentaires:
La consultation vise à la conclusion d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande passé en application des articles R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Le marché est passé sans montant minimal et avec un montant maximal de 2 000 000 EUR HT pour la durée du marché soit quatre ans. Le titulaire s'engage sur le montant maximal du marché.
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Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
En application de l'article R. 2143-3 du code de la commande publique, le candidat produit à l'appui de sa candidature:
— imprimé DC1;
— imprimé DC2; et
— les documents et renseignements listés à l'article 3 de l'arrêté du 22.3.2019 fixant la liste des renseignements et des documents pouvant être demandés aux candidats aux marchés publics aux fins d'appréciation de leur capacité techniques et professionnelles. Si le signataire des pièces de ce marché n'est pas le représentant légal de la société, un pouvoir au signataire des pièces est nécessaire.
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Situation économique et financière: Formulaire DC2.
Capacité technique et professionnelle:
Les documents et renseignements listés à l'article 3 de l'arrêté du 22.3.2019 fixant la liste des renseignements et des documents pouvant être demandés aux candidats aux marchés publics aux fins d'appréciation de leur capacité techniques et professionnelles, c'est-à-dire:
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— une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années;
— références similaires dans le domaine hospitalier et dans le type de prestations dévolu dans le cadre du présent marché.
Niveau(x) minimal/minimaux de normes: Références hospitalières dans un domaine similaire.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-05-06 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Santé
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=729997&orgAcronyme=x7c 🌏

Référence
Informations complémentaires
La date limite des questions est fixée au 21.4.2021 (12h00). L'offre de chaque candidat devra également contenir:
— l'AE complété et obligatoirement signé par une personne habilitée à engager la société, signé électroniquement;
— l'annexe financière de l'AE (BPU) dûment complétée et signée électroniquement. Dans le cas d'un groupement autorisé de candidats, l'AE ainsi que son annexe financière doit être signée électroniquement par le mandataire expressément désigné et tous les membres soit par le mandataire du groupement, s'il justifie des habilitations nécessaires pour représenter les entreprises.
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Le candidat est tenu de répondre à la totalité des prestations — un mémoire technique (signé électroniquement). Documents complémentaires à fournir:
1) les attestations de régularité fiscale directement en ligne à partir de leur compte fiscal et l'attestation sociale délivrée par les services sociaux ou en ligne sur le site www.urssaf.fr délivré en 2021 par le comptable public ou équivalent;
2) le Cahier des clauses administratives particulières (CCAP) de la consultation daté et signé électroniquement;
3) le Cahier des clauses techniques particulières (CCTP) de la consultation daté et signé électroniquement;
4) une copie de la police d'assurance de responsabilité civile;
5) un RIB;
6) une facture vierge;
7) un extrait du Kbis (datant de moins de trois mois à la date d'envoi de la candidature);
8) toute autre pièce que le candidat estime de nature à appuyer sa candidature, dont notamment des liens avec des entreprises adaptées ou des établissements et services d'aide par le travail;
9) imprimé DC4 ou équivalent, en cas de sous-traitance, date et signature électroniques obligatoires;
10) la déclaration sur l'honneur relative à l'embauche, ou non, de travailleurs étrangers soumis à autorisation de travail (articles D. 8254-1 et D. 8254-2 du code du travail). Le titulaire devra également transmettre cette liste ou déclaration tous les six mois et ce, durant l'exécution du marché;
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11) une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 214-1 à L. 2141-10 du code de la commande publique et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés ou le DC1 dans sa dernière édition;
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12) la copie du (ou des) jugement(s), si le candidat est en redressement judiciaire. Les offres seront appréciées à l'appui de la liste des critères pondérés suivants:
— critère 1: la valeur technique (noté sur 10 points puis pondérée à 60 %), appréciée à partir des éléments suivants contenus dans le mémoire technique:
—— élément d'appréciation 1: le CV des personnels et techniciens dédiés au site — un organigramme nominatif de l'équipe dédiée — l'ancienneté des personnels et qualification dans le domaine technique et le milieu hospitalier (4 points);
—— élément d'appréciation 2: organisation et effectif minimal garantit aux mois de juillet et août — délai d'intervention garanti principalement la nuit, le samedi et le dimanche ou jour férié — organisation de l'astreinte — délai de rendu des résultats en urgence et standard (4 points);
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—— élément d'appréciation 3: organisation, modalité et procédure de prélèvements sur site (2 points);
— critère nº 2: le prix jugé au travers du montant de la commande annuelle type du maître d'ouvrage (noté sur 10 points puis pondéré à 40 %).
En application des articles R. 2191-3 à R. 2191-5 du code de la commande publique, une avance peut être versée après acceptation au fournisseur.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 4
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +331 44594400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Fax: +331 44594646 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2021/S 063-160025 (2021-03-26)
Avis d'attribution de marché (2021-10-26)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
analyses d'eaux destinées à la consommation humaine, des eaux usées (rejets) et des eaux à usage technique dans les différents bâtiments des hôpitaux du groupe hospitalo-universitaire APHP. Sorbonne Université
Valeur totale du marché: 2 000 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: assistance publique hopitaux de paris
Adresse postale: cellule marchés 47/83 Boulevard de l'hôpital- cour du marché - porte 4

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-10-26 📅
Date de publication: 2021-10-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 211-555740
Se réfère à l'avis: 2021/S 063-160025
Numéro JO-S: 211

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
analyses d'eaux destinées à la consommation humaine, des eaux usées (rejets) et des eaux à usage technique dans les différents bâtiments des hôpitaux Du groupe hospitalo-universitaire APHP. Sorbonne Université

Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Valeur technique
Critère de coût (pondération): 60
Critère de coût (nom): Prix
Critère de coût (pondération): 40

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-10-18 📅
Nom: abiolab-asposan
Adresse postale: 60, allée Saint-Exupéry
Commune postale: Montbonnot-Saint-Martin
Code postal: 38330
Pays: France 🇫🇷
Isère 🏙️
Valeur totale du marché: 2 000 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Paris
Commune postale: Paris Cedex 04
Source: OJS 2021/S 211-555740 (2021-10-26)