Le contrat comporte des tranches optionnelles définies au cahier des charges:
— tranche ferme: construction de 56 logements (durée: 35 mois);
— tranche optionnelle 1: construction de six logements (durée: neuf mois);
— tranche optionnelle 2: construction de six logements (durée: neuf mois).
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-09-15.
L'appel d'offres a été publié le 2021-07-05.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Aménagement et construction d'un nouveau quartier à Déols — Le Pressoir
Deols Le Pressoir”
Produits/services: Travaux de construction de bâtiments📦
Brève description:
“Le contrat comporte des tranches optionnelles définies au cahier des charges:
— tranche ferme: construction de 56 logements (durée: 35 mois);
— tranche...”
Brève description
Le contrat comporte des tranches optionnelles définies au cahier des charges:
— tranche ferme: construction de 56 logements (durée: 35 mois);
— tranche optionnelle 1: construction de six logements (durée: neuf mois);
— tranche optionnelle 2: construction de six logements (durée: neuf mois).
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Vrd
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de construction de routes📦
Lieu d'exécution: Indre🏙️
Description du marché: Vrd.
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 961 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 35
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅ Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.”
Description des options
Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Éclairage public
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Éclairage extérieur📦
Description du marché: Éclairage public.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 104 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Espaces verts
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Réalisation et entretien d'espaces verts📦
Description du marché: Espaces verts.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 235 000 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Gros œuvre — maçonnerie
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de maçonnerie📦
Description du marché: Gros œuvre — maçonnerie.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 2 142 300 💰
Description
Informations complémentaires: Variante exigée: désinfection journalière de la base de vie.
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Ravalement
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de façade📦
Description du marché: Ravalement.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 271 600 💰
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Charpente bois
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de charpente📦
Description du marché: Charpente bois.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 363 000 💰
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Couverture tuile et bac acier
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de couverture📦
Description du marché: Couverture tuile et bac acier.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 532 000 💰
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Menuiseries extérieures — fermetures — serrurerie
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de menuiserie📦
Description du marché: Menuiseries extérieures — fermetures — serrurerie.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 533 240 💰
Description
Informations complémentaires: Variante exigée: remplacement des cloisons 72/48 par des cloisons de 50 mm.
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Menuiseries intérieures bois
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Description du marché: Menuiseries intérieures bois.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 170 475 💰
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Plâtrerie — cloisons — doublages — plafonds
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de plâtrerie📦
Description du marché: Plâtrerie — cloisons — doublages — plafonds.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 519 500 💰
Description
Informations complémentaires: Variante exigée: motorisation des portes de garage.
1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Isolation soufflée
Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux d'isolation📦
Description du marché: Isolation soufflée.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 47 000 💰
1️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Électricité
Titre
Numéro d'identification du lot: 12
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux d'installations électriques📦
Description du marché: Électricité.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 389 500 💰
1️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Chauffage — ventilation
Titre
Numéro d'identification du lot: 13
Description
Produits/services supplémentaires: Installations de chauffage📦
Description du marché: Chauffage — ventilation.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 428 400 💰
1️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Plomberie — sanitaire
Titre
Numéro d'identification du lot: 14
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de plomberie📦
Description du marché: Plomberie — sanitaire.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 306 000 💰
1️⃣5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Peinture
Titre
Numéro d'identification du lot: 15
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de peinture📦
Description du marché: Peinture.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 106 000 💰
1️⃣6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Revêtement de sols souples
Titre
Numéro d'identification du lot: 16
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de pose de revêtements de sols📦
Description du marché: Revêtement de sols souples.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 40 500 💰
1️⃣7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Carrelage — faïence
Titre
Numéro d'identification du lot: 17
Description
Produits/services supplémentaires: Carrelages📦
Description du marché: Carrelage — faïence.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 457 600 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— formulaire DC1, lettre de candidature — habilitation du mandataire par ses cotraitants (disponible à l'adresse suivante: internet:...”
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Retenue de garantie de 5 %, qui peut être remplacée par une garantie à première demande. Aucune garantie financière prévue en contrepartie du versement de...”
Conditions d'exécution du contrat
Retenue de garantie de 5 %, qui peut être remplacée par une garantie à première demande. Aucune garantie financière prévue en contrepartie du versement de l'avance.
Prestations réglées par un prix global forfaitaire. Prix actualisables. Avance de 5 % accordée dans les conditions prévues au contrat. Délai global de paiement des prestations de 30 jours. Modalités de financement des prestations: PLUS — PLAI — PSLA.
Aucune forme de groupement imposée à l'attributaire du marché.
La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social détaillées dans le CCAP.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-09-15
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2021-09-16
10:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): OPAC 36 à Châteauroux. Date et heure données à titre indicatif.
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Pour retrouver cet avis intégral, poser des questions à l'acheteur, déposer un...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Pour retrouver cet avis intégral, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur internet: https://www.opac36.fr/les_marches_publics.html
La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation.
Le dossier de consultation des entreprises est téléchargeable à l'adresse internet suivante: https://www.opac36.fr/les_marches_publics.html
Appel d'offres ouvert en application du code de la commande publique articles L. 2124-2, R. 2124-2-1º et R. 2161-2 à R. 2161-5.
Voies et délais des recours dont dispose le candidat:
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA) et pouvant être exercé avant la signature du contrat;
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA;
— recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Limoges
Adresse postale: 1 cours Vergniaud
Commune postale: Limoges
Code postal: 87000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 555339155📞
Courrier électronique: greffe.ta-limoges@juradm.fr📧
Fax: +33 555339160 📠
Source: OJS 2021/S 131-344593 (2021-07-05)
Avis d'attribution de marché (2021-12-30) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: 90, avenue Charles de Gaulle
Commune postale: CHATEAUROUX Cédex
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Aménagement et construction d'un nouveau quartier à Déols - Le Pressoir
Deols Le Pressoir”
Brève description:
“Le contrat comporte des tranches optionnelles définies au cahier des charges :
- Tranche ferme : Construction de 56 logements (Durée : 35 mois)
- Tranche...”
Brève description
Le contrat comporte des tranches optionnelles définies au cahier des charges :
- Tranche ferme : Construction de 56 logements (Durée : 35 mois)
- Tranche optionnelle 1 : Construction de 6 logements (Durée : 9 mois)
- Tranche optionnelle 2 : Construction de 6 logements (Durée : 9 mois)
chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 8 508 225 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre: V.r.d
Description
Description du marché: V.r.d
Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1
Informations sur les options
Description des options:
“Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires”
Description des options
Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre: Eclairage public
Description
Description du marché: Eclairage public
Description du marché: Espaces verts
Champ d'application du marché
Titre: Gros oeuvre - Maçonnerie
Description
Description du marché: Gros oeuvre - Maçonnerie
Informations complémentaires: Variante exigée : Désinfection journalière de la base de vie
Description du marché: Ravalement
Description du marché: Charpente bois
Description du marché: Couverture tuile et bac acier
Champ d'application du marché
Titre: Menuiseries extérieures - Fermetures - Serrurerie
Description
Description du marché: Menuiseries extérieures - Fermetures - Serrurerie
Informations complémentaires: Variante exigée : Remplacement des cloisons 72/48 par des cloisons de 50 mm
Description du marché: Menuiseries intérieures bois
Champ d'application du marché
Titre: Plâtrerie - Cloisons - Doublages - Plafonds
Description
Description du marché: Plâtrerie - Cloisons - Doublages - Plafonds
Informations complémentaires: Variante exigée : Motorisation des portes de garage
Description du marché: Isolation soufflée
Champ d'application du marché
Titre: Electricité
Description
Description du marché: Electricité
Champ d'application du marché
Titre: Chauffage - Ventilation
Description
Description du marché: Chauffage - Ventilation
Champ d'application du marché
Titre: Plomberie - Sanitaire
Description
Description du marché: Plomberie - Sanitaire
Description du marché: Peinture
Description du marché: Revêtement de sols souples
Champ d'application du marché
Titre: Carrelage - Faïence
Description
Description du marché: Carrelage - Faïence
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 131-344593
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: V.r.d
Date de conclusion du contrat: 2021-11-30 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nombre d'offres reçues de PME: 4
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'États non membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: Setec
Adresse postale: ZI La Martinerie
Commune postale: Diors
Code postal: 36130
Pays: France 🇫🇷
Région: Indre🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1849160.95 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Eclairage public
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Nombre d'offres reçues de PME: 6
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 6
Nom et adresse du contractant
Nom: Citeos berry
Adresse postale: Route de Marcilly
Commune postale: Salbris
Code postal: 41300
Région: Loir-et-Cher🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 77548.5 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Espaces verts
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nombre d'offres reçues de PME: 5
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 5
Nom et adresse du contractant
Nom: Frank renier
Adresse postale: ZI Orchidée
Commune postale: La chapelle saint ursin
Code postal: 18570
Région: Cher🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 208 004 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Gros oeuvre - Maçonnerie
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues de PME: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Martin
Adresse postale: ZA de Beauvais
Commune postale: Lucay le male
Code postal: 36360
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2077142.87 💰
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: Ravalement
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues de PME: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Loir et cher ravalement
Adresse postale: 6 route de Blois
Commune postale: Billy
Code postal: 41130
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 344189.25 💰
6️⃣
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: Charpente bois
Nom et adresse du contractant
Nom: Gaugry
Adresse postale: Route de Levroux
Commune postale: Liniez
Code postal: 36150
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 303380.32 💰
7️⃣
Numéro d'identification du lot: 7
Titre: Couverture tuile et bac acier
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues de PME: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 499576.02 💰
8️⃣
Numéro d'identification du lot: 8
Titre: Menuiseries extérieures - Fermetures - Serrurerie
Nom et adresse du contractant
Nom: Naudon et mathe
Adresse postale: ZI Du Cheix
Commune postale: La souterraine
Code postal: 23300
Région: Creuse🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 422576.02 💰
9️⃣
Numéro d'identification du lot: 9
Titre: Menuiseries intérieures bois
Nom et adresse du contractant
Nom: Deniot
Adresse postale: ZA Buzançais Val de l'Indre
Commune postale: BUZAN9AIS
Code postal: 36500
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 184265.33 💰
1️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: 10
Titre: Plâtrerie - Cloisons - Doublages - Plafonds
Nom et adresse du contractant
Nom: Techni-platre
Adresse postale: ZA Belleplace
Commune postale: La chatre
Code postal: 36400
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 598200.56 💰
1️⃣1️⃣
Numéro d'identification du lot: 11
Titre: Isolation soufflée
Nom et adresse du contractant
Nom: Maupin
Adresse postale: ZAC d'Anthyllis
Commune postale: Fleure
Code postal: 86340
Région: Vienne🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 49301.51 💰
1️⃣2️⃣
Numéro d'identification du lot: 12
Titre: Electricité
Nom et adresse du contractant
Nom: Emb mitterrand
Adresse postale: 120 Route de Velles
Commune postale: Chateauroux
Code postal: 36004
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 426438.9 💰
1️⃣3️⃣
Numéro d'identification du lot: 13
Titre: Chauffage - Ventilation
Nom et adresse du contractant
Nom: Mouroux
Adresse postale: 39b rue Saint Fiacre
Code postal: 36000
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 450701.97 💰
1️⃣4️⃣
Numéro d'identification du lot: 14
Titre: Plomberie - Sanitaire
Nom et adresse du contractant
Nom: Roby
Adresse postale: 2 rue des Sorbiers
Commune postale: Le pechereau
Code postal: 36200
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 292263.81 💰
1️⃣5️⃣
Numéro d'identification du lot: 15
Titre: Peinture
Nom et adresse du contractant
Nom: Couleurs deco
Adresse postale: Les Loges
Commune postale: Vouillon
Code postal: 36100
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 163908.03 💰
1️⃣6️⃣
Numéro d'identification du lot: 16
Titre: Revêtement de sols souples
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 38366.74 💰
1️⃣7️⃣
Numéro d'identification du lot: 17
Titre: Carrelage - Faïence
Nom et adresse du contractant
Nom: Srs
Adresse postale: 123 rue Michel Begon
Commune postale: Blois
Code postal: 41000
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 426600.24 💰
Informations complémentaires Organe de révision
Adresse postale: 1, cours Vergniaud
Source: OJS 2022/S 002-002161 (2021-12-30)